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traitement d'un prestation longue à l'étranger
freesas
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21 décembre 2010
bonjour,
j'ai la possibilité de réaliser une mission de 12 mois hors France, et donc je dois louer un appart sur place et je pense passer l'intégralité du loyer en frais ainsi que mes A/R en France, disons 1 par trimestre. Est-ce acceptable?
Quels frais peuvent etre pris en charge dans ce cadre en plus des frais habituels liés à la mission?
j'ai la possibilité de réaliser une mission de 12 mois hors France, et donc je dois louer un appart sur place et je pense passer l'intégralité du loyer en frais ainsi que mes A/R en France, disons 1 par trimestre. Est-ce acceptable?
Quels frais peuvent etre pris en charge dans ce cadre en plus des frais habituels liés à la mission?
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Frais de double résidence : oui (toujours dans la mesure du raisonnable : pas de palaces).
Frais de déplacement : oui (idem, pas un allez retour en jet par jour).
Frais déductibles sur place : Même frais qu'en France (électricité, chauffage, eau, telecom, matériel pro, déplacements, repas pro...).
Il y a juste un bémol pour les repas du soir si vous ne travaillez pas ou n'invitez personne, idem pour les w/e : seul le surcoût par rapport à la France serait déductible (et encore des contrôleurs pourrait le discuter).
NB :
- Les frais somptuaires ne sont jamais déductibles.
- Pourquoi accepteriez vous un contrat à l'étranger avec un tarif net des charges supplémentaires qui serait inférieur à des contrats en France ?
Attention : Vérifiez la législation du pays d'arrivée pour un personne ou une activité s'y trouvant 12 mois.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
freesas
Nombre de posts : 565Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010Bonjour,
merci pour ces précisions.
j'ai déjà travaillé pour ce client et il m'en coûte en moyenne 400-500e/mois de déplacement, un loyer sur place serai le double mais l'idée c'est de recommencer une mission longue et au bout de 3-6-8 mois selon faire venir ma famille ce qui répond à votre interrogation 😉
Je pense après déménagement redomicilier ma societe le temps de récupérer le cash et ensuite fermeture, en parallèle basculer ma facturation sur la nouvelle que je créerai ou portage ou retour salarié.
