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Transfert de compétences aux frais du freelance
rayan7813
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25 janvier 2016
Bonjour,
Je me permets de vous solliciter au sujet du "transfert de compétences" en cas de résiliation d'un contrat entre freelance et SSII. Je souhaite résilier mon contrat. J'ai un préavis d'un mois et il est mentionné que je dois faire un transfert de compétences de maximum 10 jours "à mes frais" auprès d'une personne désigné par le client ou la SSII.
Deux questions svp :
1) avez-vous svp déjà eu de telles clauses sur vos contrats de freelance avec SSII qui mentionne que le transfert est aux frais du freelance et donc que les jours en question ne pourront être facturés.
2) qui décide de la durée du transfert de compétences, vu que le contrat mentionne "10 jours maximum". Si ça ne tenait qu'à moi je dirais 1 jour lol pour n'avoir qu'une journée non facturée.
Merci de vos retours.
Je me permets de vous solliciter au sujet du "transfert de compétences" en cas de résiliation d'un contrat entre freelance et SSII. Je souhaite résilier mon contrat. J'ai un préavis d'un mois et il est mentionné que je dois faire un transfert de compétences de maximum 10 jours "à mes frais" auprès d'une personne désigné par le client ou la SSII.
Deux questions svp :
1) avez-vous svp déjà eu de telles clauses sur vos contrats de freelance avec SSII qui mentionne que le transfert est aux frais du freelance et donc que les jours en question ne pourront être facturés.
2) qui décide de la durée du transfert de compétences, vu que le contrat mentionne "10 jours maximum". Si ça ne tenait qu'à moi je dirais 1 jour lol pour n'avoir qu'une journée non facturée.
Merci de vos retours.
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K.acquart
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 0Inscrit : 6 juillet 2012Bonjour,
1) on m'en a proposé j'ai toujours refus ses clauses.
2) Moi l'analyse que j'en fait est que ca ressemble plus à une une obligation de résultat limité quand même à 10 jours. donc à mon avis ce sera la SSII qui décidera ... ils seront en position de force pour négocier.
Cordialement, - Contacter en MP
mbCoCo
Nombre de posts : 235Nombre de likes : 1Inscrit : 8 mars 2013Bonjour,
Jamais vu ce cas, les transferts de Co sont toujours financés par le client ou la SSII. Personnellement j'ai du en faire 4 ou 5, la période est déterminée par l'ancienneté et la complexité de la mission (si vous êtes en poste depuis 3 ans 10 jours c'est light par contre si vous êtes en mission depuis moins d'un an c'est jouable).
Bon courage - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Peu importe que la clause vous paraisse dure à avaler, vous avez signé le contrat, vous vous êtes engagé et vous n'avez plus qu'à vous exécuter.
C'est avant qu'il fallait refuser de signer ce contrat. Il ne faut quand même pas signer n'importe quoi...calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Hans
Nombre de posts : 515Nombre de likes : 0Inscrit : 5 mai 2008Je n'ai jamais ce type de clause dans un des contrats que j'ai signé. J'aurais probablement refusé.
Il m'est arrivé une fois d'offrir une journée de transfert de compétence suite à un non renouvellement de ma part de la mission en dernière minute. - Contacter en MP
Hans
Nombre de posts : 515Nombre de likes : 0Inscrit : 5 mai 2008Attention dans ton cas à ne faire que du transfert de compétence et pas de la production. - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
+1. Un peu tard pour se poser la question.mixomatose a écrit : Peu importe que la clause vous paraisse dure à avaler, vous avez signé le contrat, vous vous êtes engagé et vous n'avez plus qu'à vous exécuter.
C'est avant qu'il fallait refuser de signer ce contrat. Il ne faut quand même pas signer n'importe quoi...
Si on me proposait une telle clause j'en tiendrais compte dans mon tarif.
