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tva encaissements
Bonjour,
si rien n est stipulé sur ls factures, une sarl prestataire de serice est elle obligatoirement aux encaissements.
Si oui, afin de calculer la tva y a til une formule ?
la tva est donc deductible aux paiements des fournsseurs et dû aux reglements des clients ?
Peux t on tout de même calculer la tva sur les débits malgré l'absence d option ( +avantageux pour les impots).
cordialement
si rien n est stipulé sur ls factures, une sarl prestataire de serice est elle obligatoirement aux encaissements.
Si oui, afin de calculer la tva y a til une formule ?
la tva est donc deductible aux paiements des fournsseurs et dû aux reglements des clients ?
Peux t on tout de même calculer la tva sur les débits malgré l'absence d option ( +avantageux pour les impots).
cordialement
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J2ME freelance
Nombre de posts : 99Nombre de likes : 0Inscrit : 8 octobre 2008TVA = 19,6% du HT - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26809Nombre de likes : 406Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si la facture ne figure pas sur la facture du fournisseur, la TVA n'est pas déductible.
La TVA peut s'obtenir par règle de 3 sur les encaissements (division par 1,196 et multiplication par 0,196 pour avoir le HT puis la TVA assujetti à 19,60%).
L'option pour la TVA sur les débits concerne l'entreprise et ses facturations pas les factures de ses fournisseurs. Pour les fournisseurs, les régles de déductibilités dépendent de chaque factureet fournisseur :
- soit la TVA n'est pas déductible
- soit la TVA déductible est sur des biens et est à déduire à la livraison
- soit la TVA déductible est sur du service sans option et c'est au décaissement
- soit la TVA déductible est sur du service avec option et c'est à la facturation
Il faut regarder les factures des fournisseurs pour le savoir.
Par exemple, France T. est sur les débits. SF. n'est pas sur les débits.
En fait, opter pour la TVA sur les débits permet à ses clients de déduire la TVA à la facturation (en même temps qu'on la collecte). Les règles sont faites pour que les TVA soient synchrones. On collecte en même temps que l'on donne l'autorisation à son client de déduire.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
