Forum
TVA profession libérale
Bonjour,
Nous employons des consultants extérieurs pour effectuer des missions sur la maîtrise des risques en construction.
Nous réglons la rémunération en prestation HT et ils rajoutent la TVA. Jusque là, tout va bien.
Ce qui me trouble c'est pour les notes de frais, SNCF, hôtel et restaurants. Ils me facturent les notes TTC en HT.
Ma question : Est-ce normal de facturer le TTC en HT ?
Sous prétexte qu'ils doivent la récupérer. La TVA est réglée deux fois alors que nous ne récupérons presque rien.
Merci de votre réponse.
Bien à vous.
Nous employons des consultants extérieurs pour effectuer des missions sur la maîtrise des risques en construction.
Nous réglons la rémunération en prestation HT et ils rajoutent la TVA. Jusque là, tout va bien.
Ce qui me trouble c'est pour les notes de frais, SNCF, hôtel et restaurants. Ils me facturent les notes TTC en HT.
Ma question : Est-ce normal de facturer le TTC en HT ?
Sous prétexte qu'ils doivent la récupérer. La TVA est réglée deux fois alors que nous ne récupérons presque rien.
Merci de votre réponse.
Bien à vous.
- Mistral35Votre message n'est pas très clair et ce forum est surtout lié aux activités informatiques. Dans le BTP les règles en matière de TVA sont un peu différentes, à voir si quelqu'un saura vous répondre quand même.
De ce que je sais, si le consultant est non assujetti à la TVA, il ne peut pas vous refacturer de TVA, même sur des notes de frais. S'il est assujetti, il doit appliquer le taux de TVA officiel pour tout ce qu'il vous refacture.
Par contre il est libre de ses tarifs, c'est à vous de négocier avec vos fournisseurs si vous pensez qu'ils vous surfacturent.
Dans les deux cas (s'il est assujetti ou non), vous pouvez aussi prendre en charge directement ses frais en enregistrant les factures/facturettes directement dans votre compta... mais c'est plus de boulot et il n'y a pas le droit de rembourser n'importe comment. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pourquoi vous ne récupérez presque rien ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
