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un freelance peut-il rémunérer un autre freelance
Bonjour,
Je ne trouve pas d'infos à ce sujet donc je me permet de poser la question.
Je vous explique le contexte: je suis freelance en régime micro-entreprise BNC. Mon temps matériel ne me permet pas d'absorber un cahier des charges qu'un de mes client habituel me soumet. Je souhaite si c'est légal demander à un freelance de faire le travail et me rémunérer d'un % pour le travail de chef de projet. Il y a donc 3 entités: moi-même, un freelance et le client final.
Comment dois-je procéder ? Je signe un contrat avec le client final, et un autre contrat avec l'autre freelance ? Ai-je le droit en tant que freelance de rémunérer un freelance, si oui comment ?
Merci pour vos lumières.
A-
Je ne trouve pas d'infos à ce sujet donc je me permet de poser la question.
Je vous explique le contexte: je suis freelance en régime micro-entreprise BNC. Mon temps matériel ne me permet pas d'absorber un cahier des charges qu'un de mes client habituel me soumet. Je souhaite si c'est légal demander à un freelance de faire le travail et me rémunérer d'un % pour le travail de chef de projet. Il y a donc 3 entités: moi-même, un freelance et le client final.
Comment dois-je procéder ? Je signe un contrat avec le client final, et un autre contrat avec l'autre freelance ? Ai-je le droit en tant que freelance de rémunérer un freelance, si oui comment ?
Merci pour vos lumières.
A-
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Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007C'est tout à fait légal, il me semble que c'est de la rétro-cession d'honoraires.
Les honoraires de l'autre freelance passent en charge et tu paies tes cotisations sur ta com.
Par contre en micro ca risque peut-être de poser problème: ça va faire gonfler ton CA sans changer le pourcentage de charge qui est fixe.
Et pour la TVA c'est peut-être pas intéressant non plus. Le régime micro est peut-être à reconsidérer, tu devrais faire une simulation avec un EC. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
En micro ce n'est pas intéressant, en effet.
Il serait préférable que le sous-traitant facture le client final et vous verse une commission pour l'apport de l'affaire.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3122Nombre de likes : 675Inscrit : 17 janvier 2007je pense qu'au dessus d'un certain pourcentage, il faut informer le client, que le travail sera sous-traité - Contacter en MP
Xunid
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007hmg,
en quel sens n'est-ce pas intéressant? En cas de retrocession d'honoraire le formulaire DAS1 ne me permet-il pas de payer mes charges uniquement sur ma commission?
De plus, comment me protéger pour que le freelance à qui je sous-traite ne me pique pas mon client si je les mets en contact pour qu'il le facture directement ?
merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
En micro, vous devez compter tout le CA (les rétrocessions c'est une notion de déclaration contrôlée pour le calcul de la taxe professionnelle donc au réel).
Vous avez un abattement de 34%.
Combien pensez vous donner au sous traitant ? Moins de 9% de ce que vous donne le client ? Dans tous les autres cas, vous perdrez de l'argent en micro compte tenu des charges sociales (24,60% du CA si le texte s'applique bien à toutes les prestations de services).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Xunid
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007Bonjour HMG
Je vais garder 10% de ce que je facture au client fianl et donner 90% au sous-traitant. J'ai le rôle de chef de projet pour cette prestation informatique et je ne garde qu'une "commission" comme apporteur d'affaire. Je suis donc très loin des 9%.
Quelle stratégie me conseillez-vous ?
Merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous êtes en micro, j'ai déjà répondu plus haut.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Xunid
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007Bonjour
Je suis en micro et j'ai bien compris qu'il est préféreble que le sous traitant facture directement le client. N'est-ce pas incompatible avec le faite que moi (prestataire) signe un contrat avec le client final. Et je signe un autre contrat prestataire-freelance.
Merci pour vos réponses claires. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
A vous de voir comment rédiger les contrats.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Xunid
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007Merci pour vos réponses.
Je vais rédiger des contrats en conséquence inspirés de quelnet.com
