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Une rémunération par trimestre et impôt.
ncv
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ncv
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8 avril 2019
Bonjour,
[Le décor] Je suis dirigeant auto-détaché de ma SAS(U) et ne me suis pas versé de rémunération aux mois de Janvier et Février. Par contre, je me suis versé une rémunération nette après abattement de 5000 (cinq-mille) euros au mois de Mars. Notez que j'étais en activité durant les trois mois en question.
[La question] Selon quelle "périodicité" calculer l'impôt ? Vous vous doutez bien que 5000€ sur trois mois ne génère pas la même retenue que 5000€ sur un seul et unique mois. I.e.
[Une remarque] Enfin sachez que j'ai bien mon idée sur la réponse. Ce qui me tracasse, c'est que mon comptable a considéré une base mensuelle une fois puis, un an + tard, une base trimestrielle. Le truc c'est que rien ne légitime ce changement de traitement, i.e. je suis en activité de façon identique depuis 4 ans et j'ai pour habitude de ne rien me verser en début d'année (démarchage client + MàJs multiples + etc).
Merci pour votre temps.
[PS] J'ai aussi posé la question sur www.compta-online.com, mais je crois que la formulation de la question est trop alambiquée et rebute les lecteurs. Conséquence: pas de réponses.
[Le décor] Je suis dirigeant auto-détaché de ma SAS(U) et ne me suis pas versé de rémunération aux mois de Janvier et Février. Par contre, je me suis versé une rémunération nette après abattement de 5000 (cinq-mille) euros au mois de Mars. Notez que j'étais en activité durant les trois mois en question.
[La question] Selon quelle "périodicité" calculer l'impôt ? Vous vous doutez bien que 5000€ sur trois mois ne génère pas la même retenue que 5000€ sur un seul et unique mois. I.e.
- Sur une base mensuelle : 0 x 1269€ + 12% x 2412€ + 20% x 1319€ = 553€
- Sur une base trimestrielle : 0 x 3807€ + 12% x 1193€ = 143€
[Une remarque] Enfin sachez que j'ai bien mon idée sur la réponse. Ce qui me tracasse, c'est que mon comptable a considéré une base mensuelle une fois puis, un an + tard, une base trimestrielle. Le truc c'est que rien ne légitime ce changement de traitement, i.e. je suis en activité de façon identique depuis 4 ans et j'ai pour habitude de ne rien me verser en début d'année (démarchage client + MàJs multiples + etc).
Merci pour votre temps.
[PS] J'ai aussi posé la question sur www.compta-online.com, mais je crois que la formulation de la question est trop alambiquée et rebute les lecteurs. Conséquence: pas de réponses.
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htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Perso, je n'ai rien compris:
- Il n'y a pas d'abattement avec la rémunération
- L'impôt (de revenu?) porte sur une année, pas sur un mois ou un trimestre. Je ne vois pas d'où ça sort tous ces chiffres
Il y a un truc spécial avec l'auto-détaché? -
Freelance91
Nombre de posts : 3131Nombre de likes : 678Inscrit : 17 janvier 2007@htnfr : le message n'est pas clair mais je pense qu'il parle du taux de la retenue à la source de l'IR. -
ncv
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 1Inscrit : 8 avril 2019
Indépendamment de ma situation, il y a toujours un abattement de 10% sur le revenu imposable, quelle que soit la période considérée. C'est censé considérer les frais de transport, etc... On peut ne pas en vouloir et opter pour les frais réels.. Mais c'est une autre question.Il n'y a pas d'abattement avec la rémunération
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Ben si en fait. Il y a certes une déclaration faite annuellement, mais le prélèvement à la source (ou la retenue à la source) implique bel et bien un calcul de l'impôt fait mensuellement...quelle qu'en soit la périodicité de la base considérée. Du coup, sur la fiche de paie, c'est une rémunération nette de l'impôt qu'on lit. Genre dans l'ordre, ca fait: Coût global > Rémunération brute > Rémunération nette > Rémunération sur-nette. Le montant d'impôt qui fait passer de la rémunération nette à la rémunération sur-nette prend 90% de la rémunération nette en guise de base d'imposition. D'ailleurs, il parait qu'en ces temps mouvementés, le gouvernement fait monter le taux d'abattement à 12% je crois... A suivre.L'impôt (de revenu?) porte sur une année, pas sur un mois ou un trimestre. Je ne vois pas d'où ça sort tous ces chiffres
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Oui. Avec le terme détaché surtout. En fait, ca implique que je suis concerné par la "retenue à la source" (et non pas par le prélèvement à la source).Il y a un truc spécial avec l'auto-détaché?
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Quand je parle de rémunération nette après abattement, c'est dans l'idée que 1) le coût global, 2) le brut, 3) le net, 4) le net considéré pour le calcul de l'impôt et 5) le surnet sont les 5 facettes d'un même objet. Peu importe par quelle lorgnette on tient l'objet. Du coup, je tiens l'objet par la lorgnette qui précède pile le calcul de l'impôt. -
ncv
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 1Inscrit : 8 avril 2019J'ai eu une réponse.
Du fait que la déclaration soit faite trimestriellement, les tranches à considérer sont celles relatives au trimestre. De façon + terre à terre, c'est 143€ qu'il s'agit de payer. Pas 553€.
Ca fait littéralement 4 ans que mon comptable se trompe. Agréé le comptable hein. Et bien cher en plus parce qu'il "traite les JEI". C'est juste formidable ⸮ -
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018Ça change pas grand chose vu qu'on vous rembourse le trop versé du prélèvement à la source à l'issue de la déclaration annuelle.
Le seul soucis c'est que vous devez effectivement avancer inutilement des fonds qui vous sont remboursés par la suite. -
ncv
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 1Inscrit : 8 avril 2019@_lael
Euh... non en fait. L'erreur silencieuse courait depuis 2018 et la DGFiP n'a rien vu. Et ca se comprend car l'erreur est indétectable du fait que le tranchage mensuel peut se justifier sous certaines conditions, e.g. par une inactivité partielle durant le trimestre: dans le cas où on déclare trimestriellement ses rémunérations (via le formulaire n°2494-SD) mais que l'on n'a travaillé en réalité qu'un seul et unique mois sur les trois, alors le tranchage mensuel est valide. Dans mon cas, ce n'était pas valide car je bossais non-stop durant tout le(s) trimestre(s). Seul un contrôle (inopiné et) poussé peut faire la part des choses.Ça change pas grand chose vu qu'on vous rembourse le trop versé du prélèvement à la source à l'issue de la déclaration annuelle.
Aussi, je ne suis pas sujet au prélèvement mais à la retenue à la source. Ca se ressemble hein ? Ben ca n'a rien à voir. -
Yebor
Nombre de posts : 1582Nombre de likes : 603Inscrit : 9 avril 2021Je pense aussi qu'il y a eu beaucoup de confusion sur votre question car vous êtes considéré comme travailleur détaché et donc vous payez une retenu à la source de votre impôt.
C'est effectivement différent du prélèvement à la source (qui est simplement une avance d'impôt) et comme j'imagine qu'il y a assez peu de travailleur détaché ici, votre question était difficile à comprendre / répondre (au final même votre comptable avait fait une erreur ...)
Juste par curiosité, vous êtes travailleur détaché car vous travaillez (et vivez) dans un autre pays alors que vous avez votre SASU en France c'est juste? -
ncv
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 1Inscrit : 8 avril 2019@Yebor. C'est ca.
Aussi, mon (expert) comptable fait beaucoup d'erreurs effectivement. Mais je ne lui en tiens pas rigueur car, clairement, ma situation est atypique. Même s'il est "un peu" cher ceci dit: 242€ TTC par mois.
Je m'apprête à changer de pays d'ailleurs. Encore en Europe. Mais je redoute les démarches... -
Yebor
Nombre de posts : 1582Nombre de likes : 603Inscrit : 9 avril 2021Pour une SASU simple, je payais environ 2400€ HT / an avec mon ancien comptable, ce qui revient aussi à 240€ TTC / mois. J'ai eu également des erreurs alors que ma gestion était relativement simple avec peu de factures ... au final j'ai pris un cabinet hybride, c'est pas parfait mais au moins c'est moins cher.
Pour des "petites" structures comme les notres en freelance, je pense que la plupart du temps, la gestion comptable est délégué à des assistants qui ne doivent pas passer beaucoup de temps sur notre dossier et donc dès qu'il y a quelque chose d'un peu atypique, il y a un problème.
Au final mon ancien EC me disait que des erreurs il pouvait y en avoir en négatif comme en positif et qu'à la fin ça devait sûrement s'équilibrer ...
Bref, même si vous changez ne vous attendez pas à un miracle ^^ -
ncv
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 1Inscrit : 8 avril 2019
Voilà. Mais là, ca s'équilibre pas. Ô non. 🙂 J'en suis déjà à près de 2K € de trop payé en impôt (par ma personne physique donc).dès qu'il y a quelque chose d'un peu atypique, il y a un problème.
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Vous m'en diriez + ? Un nom peut-être ? Je sais pas trop si ca se fait (?)au final j'ai pris un cabinet hybride, c'est pas parfait mais au moins c'est moins cher. -
Yebor
Nombre de posts : 1582Nombre de likes : 603Inscrit : 9 avril 2021
De manière générale, si les (assistants) comptables font des erreurs, c'est vous qui allez perdre de l'argent et à la fin les personnes recevront leur salaire ... j'avais aussi eu plusieurs erreurs sur de la TVA, un forfait social de 20% qui allait être prelevé par l'URSSAF alors que ça n'existait plus depuis 2019 pour les entreprises de -50 salariés etc.ncv a écrit :
Voilà. Mais là, ca s'équilibre pas. Ô non. 🙂 J'en suis déjà à près de 2K € de trop payé en impôt (par ma personne physique donc).dès qu'il y a quelque chose d'un peu atypique, il y a un problème.
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Vous m'en diriez + ? Un nom peut-être ? Je sais pas trop si ca se fait (?)au final j'ai pris un cabinet hybride, c'est pas parfait mais au moins c'est moins cher.
Concernant le nom, je suis passé chez Numbr, vous avez le sujet ici :
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/23696-rex-expert-comptable-numbr
C'est pas parfait, mais certains cabinets ne me prennait pas car j'étais en ZFU, l'avantage est que j'ai quand même un cabinet physique en cas de contrôle. J'ai également eu des erreurs de TVA avec Numbr sur certains achats mais dans tout les cas comme je dois vérifier le travail (que ce soit avec Numbr ou un autre) je préfère payer un peu moins en sachant que ça sera pas parfait.
Si jamais vous êtes intéressé, en général il y a des offres de parrainage (que ce soit avec Numbr ou un autre cabinet), n'hésitez pas à demander à différents membres du forum selon le cabinet, vous aurez en général les premiers mois offerts. -
ncv
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 1Inscrit : 8 avril 2019Devinez où je suis... Oui.
Bon ben... je vais refaire mes calculs de TVA aussi du coup... hahaha.
J'imagine que je paie + cher que vous parce que je suis JEI. Et que Numbr, dans son infinie sagesse, prend un premium pour ca... Alors que bon... c'est 4 lignes en plus dans la DSN lol (dixit un agent de l'URSSAF qui traite les JEI).
Combien vous payez par mois ? Ce n'est pas indiscret comme question si ? Moi 238,80€ TTC pour le comptable en tant que tel + 42€ TTC pour la paie. Donc 280.8€ TTC tout compris (soit + que ce que j'ai erronément dit plus haut). -
Yebor
Nombre de posts : 1582Nombre de likes : 603Inscrit : 9 avril 2021En fait c'était sur des achats en autoliquidation, mon ancien cabinet ne les indiquez pas sur la déclaration de TVA (alors que ça devait être indiquée) et quand j'en ai fait un avec Numbr, en gros ils m'ont fait récupérer la TVA dessus alors que je l'avais pas payé... je leur ai signalé que c'était en auto-liquidation et ils ont rectifié la déclaration.
Concernant le montant de Numbr, je crois que j'avais indiqué sur l'autre sujet :
- 99€ HT / mois pour les honoraires
- 19.50€ HT (abonnement) + (2*9.90€ pour 2 bulletins de salaire) = 39.30€ HT pour 2 bulletins de salaire / mois
- 499€ HT sur une année lors du bilan
On est au total à 1188€ + 471€ + 499€ = 2158€ HT / an soit ~180€ HT / mois (~216€ TTC / mois)
Il me semblait que leur prix étaient fixes mais à priori ça ne serait pas le cas -
ncv
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 1Inscrit : 8 avril 2019J'ai changé de comptable. Je n'en pouvais plus. Pas assez compétent et/ou trop cher. Je tente Dougs. J'ai un lien de parrainage pour ceux que ça tente.