Valeur juridique du Bon de commande

Déjà, ca ne me viendrait pas à l'esprit d'accepter un contrat aussi long avec un simple bon de commande.

Un bon de commande, c'est pour un truc court, one shot, 30HJ grand max, au delà, un contrat s'impose.. la preuve.

A mon sens, vu qu'il vous a retourné un devis signé, vous vous êtes engagé pour livrer le "produit" (la prestation du coup? ou vous avez un produit précis à livrer?) contre 440HJ de prestation.

C'est limite du forfait, selon l'interprétation qu'on peut en faire.

Après aucune idée de comment gérer la "rupture" dans votre cas.

Si on suivait le bon sens, vous devez 440HJ de boulot, donc vous êtes coincé. Maintenant, il y a peut être une échappatoire légale, mais je ne suis pas juriste.

En tout cas, vous vous êtes fourré dans un bordel sans nom.

Merci pour cette réponse rapide.

1 an ça passe très vite. J'ai fais en sorte que l'intitulé du poste soit vague au possible, du style conception et développement du logiciel. Je suis pas du genre à planter un client surtout que l'ambiance est plutôt bonne et le projet sympa mais c'est une réelle opportunité qui s'ouvre à moi ailleurs d'où mes interrogations ...

Quelqu'un a t-il plus d'infos ?

Peut être que ça passe vite, mais ça représente une somme et un engagement important.

Donc cela DOIT être associé à un contrat.

Ce n'est pas comme si c'était compliqué de repomper sur internet un contrat de prestation standard et de l'adapter.

C'est sur que si tout se passe bien, ça ne sert à rien.

Mais quand il y a un problème.. ça sauve la vie.

Après, peut être qu'il y a une solution miracle pour vous et que c'est votre client qui va regretter de ne pas avoir signé un contrat..

S'il s'agit d'un client un peu structuré il doit au minimum avoir des conditions générales d'achat.

Au passage, je vous conseille à l'avenir de rédiger vos propres CGV, à défaut de rédiger un contrat.

avant de répondre à ta question, je vais te retourner la question:
Que serait ton sentiment si c'est ton client qui voudrait arrêter la prestation car il a trouvé un autre freelance qui pourrait mieux faire l'affaire ?

Il faut rappeler qu'en matière commerciale, l'écrit n'est pas obligatoire, l'existence d'un contrat peut se rapporter par tous moyens.

Dans votre cas, le bon de commande et le devis qui mentionne 440 jours de travail, c'est plus qu'il n'en faut à votre client pour vous faire des misères s'il le souhaitait et que vous lui en donniez l'occasion.

Vous avez quand même quelques pistes : si vous devez réaliser un travail précis, finir plus vite que les 440 jours prévus. Ou sous-traiter le reste de votre contrat à un autre freelance ou à une SSII, avec l'accord du client final, afin d'être libéré et de pouvoir passer à autre chose. Ou simplement, aller voir votre client et lui expliquer, et proposer de rester xx semaines/mois afin d'organiser le recouvrement avec votre successeur sur le poste.

Enfin, un conseil de "vieux" consultant si vous envisagez de durer dans le métier : le respect de la parole donnée vaut toujours plus que n'importe quelle "opportunité"

Bonjour,

Maxime88 a écrit : Bref, j'ai regardé partout sur le net, sur ce site et pas de début de réponse.

C’est normal, vu que c’est un mode de fonctionnement relativement peu utilisé à ma connaissance.

François1 a écrit : Au passage, je vous conseille à l'avenir de rédiger vos propres CGV, à défaut de rédiger un contrat.

Oui, c’est du bon sens, il suffit de parcourir les différentes discussions sur ce forum. Il est préférable de systématiquement formaliser les relations entre les parties dans un contrat écrit (C’est incontournable en ce qui me concerne).

Olivier_M a écrit : Enfin, un conseil de "vieux" consultant si vous envisagez de durer dans le métier : le respect de la parole donnée vaut toujours plus que n'importe quelle "opportunité"

Pour une fois, et si j'ai bien interprété, je ne suis pas de l’avis d’Olivier_M 😉
A partir du moment où l’on est capable de se mettre d’accord oralement pourquoi ne pas le formaliser par un écrit ?

Se fier à la parole donnée c’est peut-être naturel pour certains, mais je me suis retrouvé parfois dans des situations où sans contrat clairement rédigé avec des dispositions incontestables j’aurai eu beaucoup de mal à faire valoir mes droits.

Par exemple, il m’est arrivé à plusieurs reprises de me faire payer des prestations non réalisées car avant de démarrer le client avait changé d’avis souvent d’ailleurs pour de bonnes raisons qui lui étaient propres. Sans contrat parfaitement bordé il m’étonnerait que j’aurais pu me faire régler la prestation. Et pourtant lors des derniers problèmes rencontrés il s’agissait de grandes entreprises ou administrations. Le montant des prestations ne dépassant pas quelques milliers d’euros il n’y a pas eu de difficultés particulières pour se faire payer. Par contre avec une importante administration il a été nécessaire d’aller au contentieux mais comme je disposais de tous les éléments écrits l’administration a été obligée de régler la facture pour une prestation commandée par une DSI, effectuée et implicitement validée par ses soins.

Enfin le hasard fait que ce matin j’ai justement reçu un bon de commande pour une prestation à effectuer. Le bon était accompagné des CGA de l’entreprise et d’un montant qui ne correspondait pas à la proposition. De plus je n’avais pas rédigé de contrat final mais une simple proposition. Le client (Petite entreprise de 35 personnes qui n’est pas habituée semble-t-il à l’exercice) a signé la proposition et a joint les autres pièces qui sont en contradiction avec ce qu’il signait. Dans ce cas j’effectue un retour (poli) à l’expéditeur en l’invitant à procéder aux corrections.

Je crois que "le respect de la parole donnée" dont Olivier_M parlait portait sur la parole donné de faire 2 ans de prestation, pour vouloir s'en aller au bout d'un an à cause d'une "opportunité" 🙂

Merci,

Oui effectivement c'est possible et j'ai peut-être interprété trop vite en pensant à une absence de contrat écrit.

Hormis l'aspect éthique qui a déjà été relevé, cela risque d'être compliquer de saisir cette opportunité:
Disons que tout le monde est d'accord pour que vous partiez, il y a de grosses chance que cela prennent 3 mois voir plus est-ce qu'à ce moment là cette opportunité sera encore là? S'ils peuvent attendre plus de 3 mois peut-etre qu'il peuvent attendre près d'un an?

Autrement, si quelqu'un à la réponse à la question d'origine sur les bons de commande sans CG(V,A, ...) qu'il n'hésite pas.

Tap : 1, Michel95 : 0 😉
Je faisais référence au fait qu'une fois engagé auprès d'un client, il est malvenu de le quitter parce qu'un autre paye mieux ou propose plus intéressant.

Sur la nécessité d'un écrit, nous sommes parfaitement d'accord. A chaque fois que je n'avais pas tout parfaitement formalisé par écrit, je l'ai regretté. Pas besoin de rédiger des dizaines de pages, mais une simple lettre de mission détaillant de manière claire l'objet de la mission et les objectifs à atteindre m'a parfois manquée.

lfabien a écrit : Autrement, si quelqu'un à la réponse à la question d'origine sur les bons de commande sans CG(V,A, ...) qu'il n'hésite pas.

Une illustration intéressante ici:
3w.haas-avocats.com/actualite-juridique/bons-de-commande-et-cgv-la-relative-efficacite-des-clauses-types/

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François

ssii a écrit : avant de répondre à ta question, je vais te retourner la question:
Que serait ton sentiment si c'est ton client qui voudrait arrêter la prestation car il a trouvé un autre freelance qui pourrait mieux faire l'affaire ?

Tout le problème est là. Nous étions 2 freelances et 1 employé de ssii A au départ du projet. Pour faire face à l'augmentation de la charge de travail, un nouvel employé d'une autre ssii B arrive sur le projet. 3 mois après, mes 2 premiers compères ne sont pas remplacés à la date de leur fin de mission et "rermplacés" par deux salariés de la SSII B.
Le DSI ne cesse de parler argent et me rappeler que je coûte trop chère alors je me doute bien qu'il a du obtenir un "prix de gros" avec la ssii B et que mon tour arrivera probablement.

Je suis maintenant conscient à vous lire que le bon de commande est très léger , n est pas la norme (surtout pour une prestation longue) et qu'il vaut mieux signer un contrat bien rédigé avec mes propres CGV.

J'ai un ancien client qui me relance avec un bon TJM et un rôle de formateur sur sa nouvelle équipe et en qui j ai toute confiance.

Si le bon de commande protège mon actuel client de mon départ, est-ce qu'il me protège moi de son possible souhait de me switcher par une nouvelle ressource de la ssii B ?

Je rejoins ce que dis Olivier_M.
Il y a un peu plus de 10 ans, ma SSII m'avait sortie d'une mission pour une autre plus intéressante.
Et bien aujourd'hui, et même si c'est la SSII qui m'avait sortie, le client s'en souvient encore, et j'ai peu de chance d'y retourner.

ça m'a servit d'expérience, et depuis je suis très fidèle avec les clients réglo avec lesquelles il y a une confiance mutuelle, même si le projet est long et chiant. Une fois qu'on est engagé on va jusqu'au bout.
Et les bon clients le rendent.

Et puis, on trouve toujours une meilleur opportunité ailleurs !!!!

Si tu sais déjà qu'une fois la mission terminé, tu n'y retourneras pas, soit par ton souhait ou celui du client, alors que perds-tu à prendre les devants ?

Au jeu de remplacer les consultants A par les B, autant prendre l'opportunité qui se présente.

Maxime88 a écrit :

ssii a écrit : avant de répondre à ta question, je vais te retourner la question:
Que serait ton sentiment si c'est ton client qui voudrait arrêter la prestation car il a trouvé un autre freelance qui pourrait mieux faire l'affaire ?

Tout le problème est là. Nous étions 2 freelances et 1 employé de ssii A au départ du projet. Pour faire face à l'augmentation de la charge de travail, un nouvel employé d'une autre ssii B arrive sur le projet. 3 mois après, mes 2 premiers compères ne sont pas remplacés à la date de leur fin de mission et "rermplacés" par deux salariés de la SSII B.
Le DSI ne cesse de parler argent et me rappeler que je coûte trop chère alors je me doute bien qu'il a du obtenir un "prix de gros" avec la ssii B et que mon tour arrivera probablement.

Je suis maintenant conscient à vous lire que le bon de commande est très léger , n est pas la norme (surtout pour une prestation longue) et qu'il vaut mieux signer un contrat bien rédigé avec mes propres CGV.

J'ai un ancien client qui me relance avec un bon TJM et un rôle de formateur sur sa nouvelle équipe et en qui j ai toute confiance.

Si le bon de commande protège mon actuel client de mon départ, est-ce qu'il me protège moi de son possible souhait de me switcher par une nouvelle ressource de la ssii B ?

si tu as le contrat, il y a forcément une clause de rupture. pour ma part, il y a toujours cette clause avec un préavis d'un mois dans les 2 sens. que c'est le client qui voudrait me virer ou que c'est moi qui voudrait partir avant la fin.

dans ton cas, il n'y a pas cet article. c'est donc une obligation que tu finisses le nombre de jour prévu. par contre ça n'empêche pas que tu discutes avec ton client et tu lui demande s'il n'est pas contre un départ prématuré. dans ce cas vous planifier ensemble comment se fera ce départ avec une organisation d'un recouvrement avec ton remplaçant ou un transfert à une personne existante.