véhcule de société et usage perso - EURL IS

asse simple :

TU reintegre au prorata des KM utilisé personnellement.

DOnc si tu utilise tonb vehicule de maniere perso pour 30 % tu reintegre 30%...
Ca aurait pas ete plus simple de prendre le vehicule en perso et de te rembourser en KM.?

ok.... et comptablement parlant, comment on 'réintègre?" Quels comptes utiliser?

personne pour m'aider 😢 ... je ne vois vraiment pas comment faire dans ma compta...

Bonjour,

L'avantage en nature est personnel et donc il ne doit pas être intégré dans la compta de la société mais dans votre impôt sur le revenu.

Votre société paie tous les frais et vous enregistrez en compta les frais, et ça s'arrête là pour la compta de la société.

Le calcul est défini par l'administration et je vous conseille de lire cet article qui va vous éclairer : http://www.urssaf.fr/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/avantages_en_nature_05.html#OG18308
(+ pages suivantes de l'article)

Bien cordialement.

Bonjour,

j'ai bien lu le lien proposé... qui concerne des 'salariés' de l'entreprise.

Or, je suis gérant majoritaire (et donc TNS). Est-ce que les mêmes règles s'appliquent?




Si la réponse est oui, je peux donc appliquer ce "forfait" :

Lorsque le salarié utilise le véhicule en permanence mais que l’employeur paie le carburant l’évaluation va se faire :
- Soit sur la base des 9 % du prix d’achat du véhicule de moins de 5 ans (ou 6 % si plus de 5 ans) auxquels s’ajoutent les dépenses de carburant, - Soit à partir d’un forfait global de 12 % du coût d’achat du véhicule ou de 9 % si le véhicule a plus de 5 ans.

Et donc, mon avantage en nature correspond à 9% de mes frais d'amortissement du véhicule, assurance, entretien et carburant, payés par la société. (véhicule de plus de 5 ans)

Correct?

En effet, le gérant TNS ne peut pas utiliser le forfait mais les frais réellement dépensés pour l'usage personnel.

Bien cordialement

L'avantage en nature est personnel et donc il ne doit pas être intégré dans la compta de la société mais dans votre impôt sur le revenu.

En EURL/IS, il faut bien que je compte cet avantage en nature comme charge pour ma société.... et comme rémunération pour le gérant.

Donc il faut bien une écriture comptable?

Non l'avantage en nature n'est pas une charge. Il est à intégrer à votre revenu pour votre impôt sur le revenu et le calcul de vos cotisations.

La seule écriture à passer pour l'entreprise est celle des charges classique du véhicule (carburant, réparation, amortissement) qui comprend votre avantage en nature.

Est ce plus clair ?

Bonjour,

1 - La société passe en charges tous les frais du véhicule (amortissement, carburant, assurance...). A isoler dans des comptes à part, s'il y a plusieurs véhicules.

2 - Le calcul du pourcentage pro et perso est fait en fonction des km parcourus.

3 - A chaque dépense liée à l'usage de ce véhicule, le prorata est appliqué pour obtenir l'avantage en nature.

4a - Ce calcul peut être uniquement extra-comptable pour remplir les pages 2065bis et 2067 de la liasse fiscale de la société.

4b - Il est aussi possible de réimputer la part d'avantage en nature dans le compte où figure la rémunération du dirigeant. Cela montre clairement lors d'une analyse du compte de résultat la part des rémunérations.

5/ Le dirigeant à donc une rémunération égale au montant net reçu + cet avantage en nature. Montant qui doit être intégré à ce qui est déclaré sur la DCR (pour les organismes sociaux) et à l'IR.

encore une fois merci HMG, très clair et précis.

Je souhaite également avoir une compta claire et précise.
Pour le 4b, il s'agit bien d'un transfert de charge :
je l'enregistre en 6441 (Rémunération de l'exploitant - Avantage en nature) par le crédit du 791 (Transfert de charge)

Correct?

Leeroy8 a écrit : encore une fois merci HMG, très clair et précis.

Je souhaite également avoir une compta claire et précise.
Pour le 4b, il s'agit bien d'un transfert de charge :
je l'enregistre en 6441 (Rémunération de l'exploitant - Avantage en nature) par le crédit du 791 (Transfert de charge)

Correct?

Non...

Bonjour,

Crédit des comptes de charge et débit du 641x rémunération du gérant (vous avez bien dit être en EURL IS, le compte 644x est pour une EI - en société, il n'y a pas d' "exploitant").

L'usage du 791 est plus destiné à des remboursements d'assurance, de frais... Pas la réimputation de charges dans un compte plus adapté.

OK merci!