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ZFU : exonération possible pour le gérant ?
Bonjour tout le monde
J'ai posté sur un autre forum, mais apparemment, il y a beaucoup plus d'activité ici.
Je compte bientôt déplacer ma SARL en ZFU.
La ZFU permettra notamment d'être exonéré sur l'IS. Ce qui est pas mal du tout pour mon cas, car je dispose d'une SARL avec un stock qui grandit chaque année (=bénéfice).
Ma SARL dont je suis le gérant, comporte 4 salariés (dont moi, car je suis également salarié, avec fiche de paie mensuel)
Ma question est la suivante :
Si je suis exonéré sur l'IS, autant basculer la majorité de ma rémunération en dividende, qu'en pensez vous ?
Dans le cadre de ma société, je suis également salarié : j'occupe le poste de gérant, mais j'ai également une fiche de paie mensuellement.
Si mes informations sont correctes, le gérant peut également bénéficier des exonérations patronales (dans la limite où le salaire ne dépasse pas 2x le SMIC) [www.apce.com]
On va prendre l'exemple suivant pour mieux illustrer mon cas.
Aujourd'hui, je ne suis pas en ZFU.
J'ai un salaire de 2000 euros par mois, avec fiche de paie.
L'IS est de 10 000 euros par an.
Je prends en plus 5000 euros (au hasard), pour les dividendes après avoir payé l'IS, et les charges.
Demain, si je passe en ZFU
Je baisse mon salaire à 1500 euros afin de bénéficier de l'éxonération des charges sociales.
> J'ai déjà gagné 300-400 euros par mois.
Je n'ai plus d'IS
> J'économise en plus 10 000 euros par an.
Je prends mes dividendes qui seront donc plus élevés.
Je bénéficie en plus de l'abattement de 40% sur l'IR.
>> Au final, je suis gagnant sur tous les plans:
>> Charges sociales sur un an économisées : 3600-4800 euros
>> IS économisés : 10 000 euros
>> Dividendes plus élevés
Je vais pouvoir également recruter une personne (que je connais déjà et qui réside dans la ZFU).
Ma théorie est-elle bonne ?
Par contre, vu que mon salaire sera réduit, je serai moins protégé et ma retraite sera moins correcte également. Si je me pose toutes ces questions, c'est surtout par rapport au déménagement de mon entreprise. Je dois déménager ma société, et j'ai quelques propositions de local proche de chez moi, en ZFU. Les locaux sont plus chers, mais si les avantages ci-dessus sont confirmés, je restera toujours gagnant suite à ce déménagement.
Edit : dans la SARL, je suis gérant à 49%
Il y a un autre associé à 49%
Et un troisième associé à 2%
La SARL paie l'IS (et non l'IR).
L'activité est bien présente à 100% dans la future ZFU.
Je ne dépasse pas les 50 salariés.
Mon CA est loin de dépasser la limite ZFU autorisée.
J'ai bien noté que l'exonération totale est de 200 000 euros sur trois ans.
J'ai lu certains documents, mais ça reste compliqué !
Urssaf et APCE
J'ai posté sur un autre forum, mais apparemment, il y a beaucoup plus d'activité ici.
Je compte bientôt déplacer ma SARL en ZFU.
La ZFU permettra notamment d'être exonéré sur l'IS. Ce qui est pas mal du tout pour mon cas, car je dispose d'une SARL avec un stock qui grandit chaque année (=bénéfice).
Ma SARL dont je suis le gérant, comporte 4 salariés (dont moi, car je suis également salarié, avec fiche de paie mensuel)
Ma question est la suivante :
Si je suis exonéré sur l'IS, autant basculer la majorité de ma rémunération en dividende, qu'en pensez vous ?
Dans le cadre de ma société, je suis également salarié : j'occupe le poste de gérant, mais j'ai également une fiche de paie mensuellement.
Si mes informations sont correctes, le gérant peut également bénéficier des exonérations patronales (dans la limite où le salaire ne dépasse pas 2x le SMIC) [www.apce.com]
On va prendre l'exemple suivant pour mieux illustrer mon cas.
Aujourd'hui, je ne suis pas en ZFU.
J'ai un salaire de 2000 euros par mois, avec fiche de paie.
L'IS est de 10 000 euros par an.
Je prends en plus 5000 euros (au hasard), pour les dividendes après avoir payé l'IS, et les charges.
Demain, si je passe en ZFU
Je baisse mon salaire à 1500 euros afin de bénéficier de l'éxonération des charges sociales.
> J'ai déjà gagné 300-400 euros par mois.
Je n'ai plus d'IS
> J'économise en plus 10 000 euros par an.
Je prends mes dividendes qui seront donc plus élevés.
Je bénéficie en plus de l'abattement de 40% sur l'IR.
>> Au final, je suis gagnant sur tous les plans:
>> Charges sociales sur un an économisées : 3600-4800 euros
>> IS économisés : 10 000 euros
>> Dividendes plus élevés
Je vais pouvoir également recruter une personne (que je connais déjà et qui réside dans la ZFU).
Ma théorie est-elle bonne ?
Par contre, vu que mon salaire sera réduit, je serai moins protégé et ma retraite sera moins correcte également. Si je me pose toutes ces questions, c'est surtout par rapport au déménagement de mon entreprise. Je dois déménager ma société, et j'ai quelques propositions de local proche de chez moi, en ZFU. Les locaux sont plus chers, mais si les avantages ci-dessus sont confirmés, je restera toujours gagnant suite à ce déménagement.
Edit : dans la SARL, je suis gérant à 49%
Il y a un autre associé à 49%
Et un troisième associé à 2%
La SARL paie l'IS (et non l'IR).
L'activité est bien présente à 100% dans la future ZFU.
Je ne dépasse pas les 50 salariés.
Mon CA est loin de dépasser la limite ZFU autorisée.
J'ai bien noté que l'exonération totale est de 200 000 euros sur trois ans.
J'ai lu certains documents, mais ça reste compliqué !
Urssaf et APCE
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hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous avez des salariés ? (voir conditions actuelles des ZFU).
Votre activité nécessite une implantation matérielle et une activité réelle dans la ZFU ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kevin78
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013Bonjour,
j'ai actuellement 4 salariés, dont moi même.
Il s'agit d'un commerce.
Donc oui, tout est basé dans la ZFU : stock, bureaux, et personnel. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vérifiez bien les conditions d'un transfert. Cela vaut pour les nouveaux salariés ou les anciens ? Y a t il obligation pour 50% des salariés embauchés d'habiter la zone... Renseignez vous à la mairie et faites un rescrit fiscal.
NB : Ce forum est orienté conseils libéraux. Attention, les réponses peuvent y être inadaptés à votre situation.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kevin78
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013Bonjour,
oui effectivement, ce que j'ai lu sur le site de l'urssaf.
Et ça reste encore trop flou.. :
L’entreprise qui s’implante ou se crée à compter du 1er janvier 2012, dans une ZFU créée en 1997, 2004 ou 2006, doit embaucher ou employer au moins la moitié de salariés résidant dans l’une des ZFU.
Cette condition est à examiner lors de toute nouvelle embauche, et ce, dès la deuxième embauche, sous contrat à durée indéterminée ou à durée déterminée d’au moins 12 mois.
Elle s’apprécie :
• soit par rapport aux embauches effectuées depuis la délimitation de la zone ou depuis l’implantation dans la zone,
• soit par rapport aux salariés employés.
Dois-je employer une personne en ZFU obligatoirement dès le transfert de mon entreprise pour que mes employés actuels soient exonérés des charges ?
Je les appellerai demain pour en être sûr.
Dans tous les cas, la partie théorique que j'ai cité, est-elle bonne ?
Au pire des cas, j'aurai l'exonération de l'IS ? (et je pourrai bien conserver l'exonération avec la loi fillon sur mes employés actuels) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'ai bien peur que maintenant la plupart des aides sont conditionnées au fait d'avoir l'aide charges patronales des salariés (à vérifier).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kevin78
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013J'ai eu l'URSSAF et le SIE au téléphone.
Ils m'ont confirmé mes informations.
Les deux exonérations sont bien indépendantes.
Pour l'exonération des charges sociales, les anciens salariés sont concernés par cela.
A partir des nouvelles embauches, à compter de l'installation en ZFU, je dois prendre 1 nouveau salarié de ZFU sur 2.
Pour l'exonération fiscale, il faut que l'activité et les salariés travaillent dans l'entreprise située en ZFU.
Par contre, j'ai oublié de leur demander si :
- le gérant peut bénéficier de l'exonération des charges. Je ne pense pas, car je ne cotise pas à l'assurance chômage.
De toute façon, c'est limité : à partir de 2 fois le SMIC, il n y a plus d'exonération.
Le gérant, à part avoir le statut de "patron" n'a aucun avantage (fiscalement parlant).
- j'aurai un salarié qui va travailler à distance. Je ne sais pas si ça peut poser problème avec l'exonération fiscale. Il faudrait que je les rappelle..
Edit : pour la dernière question
En cas d'activité non sédentaire (métiers du bâtiment, commerce ambulant, taxis, etc.) hors zone, l'entreprise bénéficie de l'exonération d'impôt sur la partie de son bénéfice issue de l'activité exercée dans la ZFU, dès lors qu'elle a une implantation effective dans la zone (bureau, atelier, etc.) et que l'une des deux conditions suivantes est réunie :
- elle emploie au moins un salarié sédentaire à temps plein ou équivalent, exerçant ses fonctions dans les locaux affectés à l'activité.
A priori, aucun soucis donc pour l'exonération fiscale.
Il faudrait que je fasse les calculs voir si l'exonération des charges sociales vaut le coup par rapport à la réduction fillon.
Car je trouve la gestion un peu difficile pour l'exonération ZFU. Rajouter de la paperasse et perdre plus de temps pour au final économiser une centaine d'euros par mois, ça ne vaudrait pas le coup. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Demandez peut-être un rendez-vous au centre des impôts concerné. Ils connaissent bien les règles de la ZFU et pourront vous en expliquer les limites.
Pour l'exonération de charges sociales du dirigeant TNS, regardez ceci (cela pourrait correspondre) :
http://www.apce.com/pid644/exoneration-dans-les-zfu.html
(attention, ils parlent de commerçants et artisans).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kevin78
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013Oui c'est ce que je vais faire le mois prochain, dès que je trouve un créneau de dispo car aujourd'hui, j'ai encore appelé les impots, et j'ai eu une autre version de nouveau...
Là, le monsieur des impôts me dit que l'exonération fiscale ne peut avoir lieu que si l'exonération sociale est possible.
Et qu'il faut de plus, que 1/2 de tous les salariés habitent dans la ZFU au minimum, que cela soit des nouveaux ou anciens salariés.
Ce qui me parait très surprenant car c'est quasiment impossible de réunir cette dernière condition.
Si j'ai une société de 30 salariés, 15 doivent donc être habités dans la ZFU concernée !
Sur le CCI, j'avais que cela concernait les nouvelles embauches à partir de la date d'implantation.
Je les ai appelé, et ils n'ont pas su me répondre à part m'envoyer un document de 2011... - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Texte de l'apce :Embauche de résidents (clause d'embauche locale)
Pour les entreprises qui se créent ou s'implantent dans une ZFU à compter du 1er janvier 2012, le bénéfice de l'exonération des cotisations sociales est subordonnée lors de toute nouvelle embauche à la condition
que la moitié de salariés embauchés ou employés résident en ZFU ou en zone urbaine sensible.
Le respect de la condition d'embauche locale est apprécié à la date d'effet de la nouvelle embauche dès la deuxième embauche.
Précision : les salariés employés sont ceux déjà présents dans l'entreprise à la date de la nouvelle embauche, les salariés embauchés sont ceux recrutés depuis la date de création ou d'implantation de l'entreprise en ZFU.
Est considéré comme résident le salarié habitant soit dans la ZFU d'implantation, soit dans l'une des ZUS de l'unité urbaine où se trouve la ZFU. Le maire peut, à la demande de l'employeur, fournir des éléments d'informations relatifs à la qualité de résident dans la zone afin de déterminer si la proportion exigée est respectée.
Si la proportion n'est pas respectée à la date d'effet de l'embauche, l'employeur dispose d'un délai de 3 mois pour régulariser la situation. A défaut, le bénéfice de l'exonération est suspendu du 1er jour du mois suivant l'expiration du délai de 3 mois, jusqu'au 1er jour du mois suivant la date où la condition est de nouveau remplie.
Le salarié résident doit être titulaire d'un contrat à durée indéterminée ou d'un contrat à durée déterminée d'au moins 12 mois, conclu pour une durée minimale de 16 heures par semaine.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kevin78
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013Oui c'est exactement ce que j'avais compris, et ce que l'urssaf m'avait dit
à la condition que la moitié de salariés embauchés
ou
employés résident en ZFU ou en zone urbaine sensible.
En d'autres termes, la condition est :
- soit la moitié de mes employés actuels habitent en ZFU ou ZUS
- soit la moitié de mes futurs employés habitent en ZFU
Actuellement, je ne respecte pas ces conditions.
Mais je compte normalement recruter un nouveau employé en Janvier 2014, et lui, sera bien résident d'une ZFU.
Donc la condition sera respectée, si j'ai bien compris...
Au passage, mon comptable m'a signalé que la loi sur les dividendes n'est pas encore appliquée. Est-ce vrai ou pas ?
Cela ne concerne que les TNS donc je ne serais pas concerné car je suis gérant TS.
Edit :
Extrait de l'APCE :
La loi de finances pour 2012 réduit le champ d'application de l'exonération d'impôt pour les entreprises qui se créent à compter du 1er janvier 2012 et qui emploient au moins un salarié.
Celles-ci ne peuvent bénéficier de l'exonération d'impôt qu'à la condition qu'elles aient bénéficié de l'exonération de cotisations sociales patronales. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je ne vois pas ce que vous voulez dire par loi sur les dividendes. Si c'est l'assujettissement à cotisations, c'est applicable. Mais cela ne concerne pas actuellement les sas.
D'après ce qu'ils indiquent, iI faut que 50% des salariés résident en zfu ou zus. Mais pas obligatoirement dans la même.
A partir du 2ème salarié, pour bénéficier des réductions sur les nouveau salariés (pas les anciens), il faut 50% des nouveaux et anciens dans une zfu ou zus.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kevin78
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2013Je vois...
Donc du coup, je n'aurai droit ni aux exonérations sociales, ni fiscales sauf si je recrute 3 nouveaux salariés dans une ZFU ou si je vire mes salariés actuels.
La ZFU n'a donc aucun intérêt pour moi.
Dommage 🙁 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Faites tout de même le point avec une personne spécialiste de la question. Il y peut-être des éléments non évoqués (périodes de mise en place par exemple). A mon sens, virer du personnel pour en embaucher venant d'une zfu ou zus, n'est de toute façon pas non plus une possibilité.
Sinon, vous pouvez si le but était de développer une autre activité, créer une autre structure.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012M.[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Faire votre pub une fois n'était pas suffisant ?
Vous avez recopier 15 fois la même réponse !Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
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hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous n'avez rien à vendre ? La forme que vous employez ne le laisse pas penser. Vous aviez même indiqué de mémoire le nom de votre entreprise avant de modifier votre message. Il est d'ailleurs amusant de constater que vous avez été chercher mon nom pour répondre.
Et pour ce qui est de "venir chercher des clients sur le forum" pour ma part, je consacre suffisamment de temps pour répondre bénévolement aux questions pour qu'il soit clair que ce n'est pas l'objectif premier.
Je précise que :
- que j'interviens sur divers forums de manière bénévole depuis 1996,
- je ne répond donc pas qu'ici,
- pas seulement sur des forums compta,
- pas uniquement sous le pseudo HMG,
- pas toujours avec une signature,
- que j'ai aidé à mettre en place des forums sur lesquels je n'interviens plus,
- que oui, j'ai un sommeil plutôt court.
- que oui, je répond à mes mails et sur des forums dans les transports en commun, pendant les pubs notamment.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
