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AE dépassement de seuil
TonyG
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TonyG
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26 juin 2015
Bonjour tout le monde,
Nous sommes 2 AEs à nous creuser les méninges pour trouver la réponse. Recherche internet, appel à l'URSSAF, appel aux impôts, question à un comptable, on a tout le temps une réponse qui semble être différente. (cela doit être aussi du à la découverte du milieu administratif, et de l'entreprenariat).
Bref voici là question et la situation :
Freelance informatique qui s'est déclaré AE aux environ de fin mars 2015 puis début d'une mission par la suite. Au prorata le seuil à ne pas dépasser avant changement de régime est à 24k environ.
Que se passe-t-il concrètement lors du dépassement de seuil concernant les cotisations/charges sociales?
Si je ne me trompe pas, le passage vers une EIRL fait passer les cotisations à environ 46%.
Or j'ai également lu qu'un dépassement de seuil était pro-actif au 1ère janvier de l'année, ce qui signifierait qu'on ait jamais réellement été AE?
Ce qui signifierait que tôt ou tard, les cotisations (en AE) que j'ai payé de 25% sur les premiers 24K seraient réévaluées à 46%, et l'URSSAF/RSI me demandera de payer la différence comme si j'avais toujours été EIRL depuis le début?
Je risque de n'avoir qu'une mission cette année, 3 mois inititalement qui seront éventuellement prolongé à 4 mois. Hors après calcul si j'ai 46% de charges sur l'ensemble, je gagnerai bcp moins à travailler 4 mois qu'à travailler 3 mois à 75%.
Quelqu'un saurait-il m'aiguiller?
Merci.
Nous sommes 2 AEs à nous creuser les méninges pour trouver la réponse. Recherche internet, appel à l'URSSAF, appel aux impôts, question à un comptable, on a tout le temps une réponse qui semble être différente. (cela doit être aussi du à la découverte du milieu administratif, et de l'entreprenariat).
Bref voici là question et la situation :
Freelance informatique qui s'est déclaré AE aux environ de fin mars 2015 puis début d'une mission par la suite. Au prorata le seuil à ne pas dépasser avant changement de régime est à 24k environ.
Que se passe-t-il concrètement lors du dépassement de seuil concernant les cotisations/charges sociales?
Si je ne me trompe pas, le passage vers une EIRL fait passer les cotisations à environ 46%.
Or j'ai également lu qu'un dépassement de seuil était pro-actif au 1ère janvier de l'année, ce qui signifierait qu'on ait jamais réellement été AE?
Ce qui signifierait que tôt ou tard, les cotisations (en AE) que j'ai payé de 25% sur les premiers 24K seraient réévaluées à 46%, et l'URSSAF/RSI me demandera de payer la différence comme si j'avais toujours été EIRL depuis le début?
Je risque de n'avoir qu'une mission cette année, 3 mois inititalement qui seront éventuellement prolongé à 4 mois. Hors après calcul si j'ai 46% de charges sur l'ensemble, je gagnerai bcp moins à travailler 4 mois qu'à travailler 3 mois à 75%.
Quelqu'un saurait-il m'aiguiller?
Merci.
-
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012les 46% au réel, ce n'est pas comme en AE, un % du CA, mais éventuellement, un % du résultat, avec résultat = CA - frais de fonctionnement - charges sociales.
sauf à n'avoir vraiment aucune dépense, c'est guère plus couteux d'être au réel qu'en AE. -
TonyG
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 26 juin 2015Donc tu sous-entends bien que lors du dépassement de seuils, toute l'année est remise en question.
Les cotisations au RSI déjà payés sont réévalués par la suite pour ton nouveau régime? -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'ai vérifié pour une autre question :
1/ actuellement
- Le microsocial tient jusqu'au 31/12/N
- Le microfiscal si vous êtes soumis à TVA s'arrête au 01/01/N (il faut faire l'année au réel)
- La TVA s'applique au mois de dépassement.
2/ en 2016 :
- idem pour TVA et microsocial.
- le microfiscal rejoint le microsocial.
Attention pour les non soumis à TVA les règles sont plus complexes.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
TonyG
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 26 juin 2015Je parle bien des charges sociales récoltées par le RSI. La TVA c'est le seul élément clair lors du dépassement du seuil. -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'ai indiqué :
1/ le micro social tient jusqu'au 31/12.
Le seul problème est éventuellement une interprétation des organismes qui peuvent remettre en question le regime pour Un dépassement l'année de création. Mais normalement, c'est bien au 31/12 de l'année que le passage se fait.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.