Avis assurance RC pro Informatique

Bonjour,
Certains contrats l'exigent et on ne s'en aperçoit pas forcément lors d'une lecture rapide.
Exemple : Contrat faisant référence à des conditions générales qui posent cette exigence.

Bonjour,
Je suis consultant indépendant (conseil informatique) et à la recherche d'une assurance RC pro (pour mon intermédiaire et non pas pour le client).
Avez-vous des noms d'assureurs à me proposer?
Merci 😉

Bonjour

Qu'entendez vous par " mon intermédiaire "
Si vous n'avez pas résolu votre recherche, vous pouvez m'interroger sur mon site internet.
Bonne continuation dans vos missions.
Charles de Castelbajac
www.protexi.fr

shida a écrit : Bonjour,

Je suis chez AXA depuis 3 ans, 230€/an avec bonne couverture.
Si vous voulez les coordonnées du coursier, avec plaisir (je ne sais pas si je peux publier ici).

Hello,

Je viens de recevoir l'avis pour 2015. Ils me demandent 820 euros !!! Non, mais, oh. 400% d'augmentation en un an !!! Que se passe-t-il?
Il y a eu une réunion entre les assureurs et ils se sont dit "tiens, voila une bande de bonnes poires à plumer".

Allez, c'est reparti pour la recherche d'un assureur potable (c'est bien parce que je suis obligé).

Shida

Bonjour,
Cette augmentation n'est pas normale en effet.
Seule une modification de votre activité pourrait justifier cela me semble t il.
Cependant il faudrait voir ce que vous entendez par " bonne couverture " car si les freelances pouvaient correctement s'assurer à ce tarif, ça se saurait.
Il faut poser la question à votre assureur, voir pourquoi cette augmentation, voir le montant des garanties rc pro, rc exploitation, quelles sont les franchises.
Bonne suite
Charles
courtier Rc pro
www.protexi.fr

bonjour,

44€ / mois c'est négociable ?

Ce serait avec plaisir mais les compagnies d'assurances imposent des primes minimum irréductibles non négociables.Il est vrai que cela défavorise les TPE car ces minimums sont applicables pour les entreprises jusqu'à 500 k€ de CA !
Il existe aussi une formule à 330€ / an ttc sous réserve que votre activité précise y soit élligible, mais vous ne pourrez pas régler mensuellement, il faudra régler en une seule fois, chaque année.
Bone suite
Charles

Bonjour,

shida : Votre contrat ne prévoit pas une déclaration de votre CA chaque année ? La nouvelle prime n'a pas été calculée par rapport au passage d'un seuil de votre CA ?

de CASTEL a écrit : Ce serait avec plaisir mais les compagnies d'assurances imposent des primes minimum irréductibles non négociables.Il est vrai que cela défavorise les TPE car ces minimums sont applicables pour les entreprises jusqu'à 500 k€ de CA !
Il existe aussi une formule à 330€ / an ttc sous réserve que votre activité précise y soit élligible, mais vous ne pourrez pas régler mensuellement, il faudra régler en une seule fois, chaque année.
Bone suite
Charles

quels sont les conditions d'éligibilité ? j'ai juste besoin d'une attestation pro 😈

Les critères d'éligibilités sont:
- l'activité précise ( développeur, conseil en SI,hébergement,infogérance, dépannage informatique etc ... )
- la zone géographique d'intervention ( voir si vous avez des clients aux USA ou au Canada par exemple )
- voir si le contrat que vous signez comporte des clauses relatives à votre responsabilité ( par exemple certains clients imposent des montants à garantir ou des renonciations à recours contractuelles )
le plus simple serait de vous rendre sur mon site
www.protexi.fr
complétez le questionnaire simplifié en ligne dans l'onglet informatique / NTIC
indiquez aussi votre n° siret , votre code Naf.
Ensuite vous recevrez un devis sans engagement et sans relance commerciale.
Bien à vous
Charles

Pour ma part je suis chez MMA PRO-PME et je paye 405,6 € par an pour une activité de création et édition de sites internet. CA de 32900 €. J'ai fait 61550€ de CA cette année je reviens vers vous pour vous dire de combien va être l'augmentation.

Remarque : MMA en revanche n'assure pas les activités sur le e-commerce.

Avec MMA je ne sais pas quelle va être l'augmentation. Seul votre assureur actuel peut vous le dire.
Celà dépend de 3 paramètres :
- soit votre contrat d'assurance est révisable suivant votre CA : chaque année vous déclarez à votre assureur votre dernier CA connu et il vous demande de régler un complément éventuel de prime dans la mesure ou votre CA a augmenté
- soit votre contrat est forfaitaire : dans ce cas si votre CA n'augmente pas de manière significative ( environ 20% ) , vous ne subissez pas de complément de prime à régler ou d'augmentation pour l'année à suivre
Parfois aussi les cies d'assurances peuvent déterminer un seuil à partir duquel elles se réserve la possibilité d'augmenter la prime ( par exemple au delà de 500k€ de CA )
- soit la cie d'assurance décide d'augmenter ( c'est légal ) pour une raison interne ( par exemple elle perd trop d'argent en assurant une activité particulière, parceque il y a une fréquence de réclamations trop importante, ou alors la cie a subi un sinistre très important sur une activité )

Si MMA peut pas assurer une de vos activités, vous êtes en droit de résilier votre contrat en cours d'année. C'est une régle générale en assurances.L'assureur doit vous rembourser le trop perçu éventuel.

Bonjour,
J'ai parcouru tous les messages de ce topic pour trouver une RCP Pro et contacter les assureurs. Je remercie tous les contributeurs car ça aide vraiment dans les démarches.
Pour ma part le meilleur tarif que j'ai trouvé est 380 euros TTC chez Aviva. Il y a quelques années de cela j'étais chez HISCOX.

Pour info, avec le statut auto-entrepreneur / micro-entrepreneur en tant que développeur informatique freelance avec un chiffre d'affaires pouvant aller jusqu'à 30 000 euros par an sans option USA / Canada, j'ai pu obtenir des devis de responsabilité civile professionnelle chez des courtiers avec une couverture à 100 000 euros par an pour une cotisation de 225 euros TTC par an chez AIG avec franchise de 500 euros par litige et une cotisation de 445 euros TTC par an chez Hiscox sans franchise.
La responsabilité civile exploitation et défense pénale-recours est incluse chez les 2 assureurs.

Par contre, un courtier m'a dit qu'il faudrait au minimum une assurance couvrant les dommages immatériels non consécutifs avec un montant de garantie à 300 000 euros par an ou 500 000 euros par an, peut-importe le chiffre d'affaires réalisé (le risque ne dépend pas forcément du CA).
Avec les nombreuses questions que j'ai posé, j'ai également appris que la responsabilité civile professionnelle, la responsabilité civile exploitation et la défense pénale-recours ne couvre pas l'ensemble des risques.
Par exemple, si un client n'est pas satisfait de mon travail, il s'agit d'un litige commercial et je ne serais pas couvert par la RC pro / garantie défense pénale-recours, il faudrait également souscrire à une protection juridique...
Et si une intrusion informatique sur votre ordinateur divulgue des données personnelles ou confidentielles sur vos clients, ce n'est pas couvert et il faudra pour cela une assurance cyber-risques...
Si vous souhaitez l'option USA / Canada, normalement elle n'est que nécessaire si vous signez le contrat du client et pas si c'est vous qui faites le devis / contrat en ajoutant une clause qui précise que c'est la juridiction française qui s'applique.
Certains courtiers / assureurs, disent qu'il faut l'option USA / Canada dans les 2 cas. La franchise USA / Canada est très élevée (10 000 euros chez AIG et 15 000 euros chez Hiscox) et il faut également se renseigner si il y a une limitation sur le chiffre d'affaires réalisé dans ces pays car ce n'est pas toujours marqué sur le devis de l'assureur...
Pour l'instant, je n'ai pas trouvé d'assureur qui ne limite pas le pourcentage de chiffre d'affaires réalisé aux USA / Canada (même en télétravail, AIG est limité à 15% et Hiscox à 50% maximum donc si lors d'une année vous faites plus de CA aux USA / Canada que dans le reste du monde, votre assurance ne vaut plus rien).
J'ai aussi remarqué que l'activité e-commerce est exclue chez AIG (apparemment même si vous travaillez sur le site e-commerce d'un client utilisant des solutions de paiement existantes comme PayPal).
Si vous faites également des tests de sécurité en tant que bug bounty (sans devis ou contrat), pensez à demander votre assureur si cela est bien inclus car ce n'est pas toujours le cas si le devis mentionne "audit de sécurité informatique" sans préciser que cela peut être fait en tant que bug bounty.
Bref, ces assurances donnent souvent l'illusion d'être assuré alors que vous ne l'êtes pas si vous ne posez pas assez de questions, évitez de vous faire arnaquer.

J'avais pensé à me passer d'assurance en ajoutant une clause de limitation de responsabilité (perte de données, virus informatique introduit via un bug du logiciel) et en limitant le montant d'indemnisation au montant facturé mais un conseiller juridique m'a dit que ça ne garantit rien et le client pourrait demander une indemnisation plus élevée si le montant est inapproprié.
Une alternative à la souscription de ces assurances serait de passer par une plateforme freelance qui inclus déjà une RC pro dans les frais mais travailler pour un client aux USA / Canada est exclus en principe. Pensez à tester la réactivité du courtier si vous avez des questions, pour ma part ce n'est pas la la première fois qu'un courtier ne répondait pas à mes mails plus d'un mois après alors que je l'avais relancé à plusieurs reprises. Certains courtiers disent même n'avoir pas le temps de répondre par mail donc en gros il faudra voir ailleurs si vous souhaitez des réponses écrites par mail (ou un récapitulatif écrit après un appel téléphonique) afin de pouvoir consulter à nouveau les réponses exactes lorsque vous avez un doute sur une question.
Une autre alternative serait le portage salarial ou la coopérative d'activité et d'emploi (CAE), il y a l'inconvénient d'avoir 50% de charges environ mais vous pouvez ajuster vos tarifs en conséquence. Il y aura l'avantage d'avoir les assurances incluses et en cas de litige, le client devra se tourner vers la société donc votre responsabilité ne sera pas mise en jeu.