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Calcul de la CFE / surface
Bonjour,
J'ai une question simple à réponse introuvable !
Le montant de la CFE est un seuil minimal lorsque l'on déclare un coin de table.
Mais le montant de la CFE est calculé sur la valeur locative et la surface allouée que l'on déclare.
Je paye 1200 de foncier sur ma résidence principale.
La CFE min de ma ville est 500.
Puis-je considérer que je peux déclarer une surface jusqu'à 5/12 de ma résidence principale sans que la CFE augmente ?
Merci pour vos avis
J'ai une question simple à réponse introuvable !
Le montant de la CFE est un seuil minimal lorsque l'on déclare un coin de table.
Mais le montant de la CFE est calculé sur la valeur locative et la surface allouée que l'on déclare.
Je paye 1200 de foncier sur ma résidence principale.
La CFE min de ma ville est 500.
Puis-je considérer que je peux déclarer une surface jusqu'à 5/12 de ma résidence principale sans que la CFE augmente ?
Merci pour vos avis
Gérant maj. EURL IS clot 30/09
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le calcul dépend de chaque commune.
Si vous avez votre précédente CFE, un calcul de la valeur locative est fait et il est précisé si c'est en dessous ou non du minimum. Il suffit de faire le calcul inverse à partir du minimum de la commune pour trouver quel est le nombre de m² minimums forfaitaires pris en compte.
Ce n'est pas du 5/12eme.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Bonjour et merci,
Justement, je n'ai pas encore de CFE et les impôts me demandent de préciser la surface utilisée.
Ma question est principalement de savoir si je prends un risque d'augmenter le CFE en déclarant 20 m².
Sachant que je paye 1200 de foncier pour 105 m² en tant que proprio. J'imagine que le calcul n'est pas le même, mais peut-être que cela permet de se faire une idée suffisante pour répondre à la question.
Et gardez du jus pour vos nuits avec le petit !
😉Gérant maj. EURL IS clot 30/09 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les taux et bases sont différents selon les communes et selon les règles établies pour votre bien (un m² au sol n'est pas forcément un m² dans le calcul du foncier).
En gros, le calcul est sur les paramètres suivants :
- nombre de m² du bien
- + x m² s'il y a des toilettes dans le bien
- + x m² s'il y a une douche
- + x m² s'il y a une baignoire
- + x m² si entrée de l'immeuble en bon état
...
Ceci sur des critères anciens (pour les immeubles sans nouveaux permis de construire depuis les années 80, peu de modifications.
Donc calculer le nombre de m² minimum est quasi impossible sans éléments.
Sinon :
Petit à la maternité (hopital donc je ne peux rester la nuit) avec sa maman (au moins jusqu'à lundi matin). Je fais des allers-retours et des papouilles. Donc soirs seuls à la maison.
Ce qui ne m'empêche pas :
- d'avoir un appareil itinérant avec moi.
- de dormir pour l'instant assez peu.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
kvoky
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 18 mars 2015Bonjour
En ce qui me concerne (je dois aussi remplir ce foutu CFE) je n'ai pas rempli la partie C concernant les biens passibles d'une taxe foncière vu que je travaille en clientèle et ne fais rien chez moi.
A vrai dire je ne sais vraiment pas quoi mettre dans cette déclaration donc je vais la renvoyer comme cela et j'imagine que je paierais la cotisation minimale de ma commune.
