Forum
CIPAV (3)
Bonjour à tous,
Je me permets d'écrire ce message car je ne sais plus quoi faire dans le conflit qui m'oppose actuellement avec la CIPAV.
J'ai créé mon EURL en 2005, et fût inscrit par erreur au RSI Artisan/Commerçant (je suis informaticien). L'erreur fût corrigée ... en décembre 2010.. Passant d'une caisse unique à trois dont la CIPAV.
A l'époque, une autre erreur, venant de l'ORGANIC, fût de ne pas me prélever mes cotisations retraites.
La CIPAV sachant cela, a décidé de remonter jusqu'en 2008 et me réclame à ce jour 20000€. Alors que le RSI a reconnu cette erreur et a "effacé" ces 5 années. Que j'assume avoir perdu.
J'ai écris de nombreux courriers, vu le médiateur de la république, en vue de demander à ne pas régler mes cotisations avant 2011, n'étant pas affilié. Mais la CIPAV ne veut rien savoir. Ont ils vraiment le droit de me harceler à ce point sachant qu'au 31 décembre 2010, je ne savais même pas que cet organisme existait ?
Aussi, j'aimerais connaître votre avis et que puis-je faire face à ce mur qui va simplement couler ma structure ?
Merci
Je me permets d'écrire ce message car je ne sais plus quoi faire dans le conflit qui m'oppose actuellement avec la CIPAV.
J'ai créé mon EURL en 2005, et fût inscrit par erreur au RSI Artisan/Commerçant (je suis informaticien). L'erreur fût corrigée ... en décembre 2010.. Passant d'une caisse unique à trois dont la CIPAV.
A l'époque, une autre erreur, venant de l'ORGANIC, fût de ne pas me prélever mes cotisations retraites.
La CIPAV sachant cela, a décidé de remonter jusqu'en 2008 et me réclame à ce jour 20000€. Alors que le RSI a reconnu cette erreur et a "effacé" ces 5 années. Que j'assume avoir perdu.
J'ai écris de nombreux courriers, vu le médiateur de la république, en vue de demander à ne pas régler mes cotisations avant 2011, n'étant pas affilié. Mais la CIPAV ne veut rien savoir. Ont ils vraiment le droit de me harceler à ce point sachant qu'au 31 décembre 2010, je ne savais même pas que cet organisme existait ?
Aussi, j'aimerais connaître votre avis et que puis-je faire face à ce mur qui va simplement couler ma structure ?
Merci
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26943Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui, ils peuvent.
Vous vous doutiez bien que vous alliez un jour devoir payer vos cotisations retraite ? Vous le leur avez même demandé.
Voyez pour obtenir des délais ou faites un emprunt pour financer ce besoin en fonds de roulement.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Bonsoir,
Non je ne m'en doutais pas : j'avais un comptable qui devait s'en occuper.
Ce n'est pas mon métier.
Ceci dit, je trouve hallucinant d'avoir à faire un emprunt pour me mettre encore plus en danger. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Et quand est il d'une cessation de paiement ?
Je n'y connais rien mais j'en ai marre depuis un an et demi de me battre contre eux.
Qu'est ce que je risque en mon nom propre ? Est ce que si mon eurl ferme, la cipav va arrêter de me harceler ? Cette dette era t-elle effacée ?
Merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26943Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
En fait, ce n'est pas la dette de l'entreprise.
C'est une dette personnelle : votre dette.
Donc fermer la société ne sert à rien.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Je suis donc mort ... à moins de demander un échéancier sur 10 ans ...
Merci pour la réponse. - Contacter en MP
EURLalala
Nombre de posts : 595Nombre de likes : 0Inscrit : 12 décembre 2012Je ne connais pas trop la différence entre les deux cas (commerçant et PL) mais pendant toutes ces années, vous avez bien cotisé quelque part non ???
Si c'est le cas, c'est à l'organisme collecteur de vos cotisations de redistribuer les sous... sinon si vous n'avez rien cotisé, cela veut dire que vous aviez pris cet argent en rémunération ou dividendes et qu'il devrait vous en rester un peu. Le seul piège est que vous avez payé l'IS/IRPP sur cette somme.
Quid de la déduction de ce montant de votre calcul d'IRPP quand vous allez la payer ?Gérant maj. EURL / IS Affil. : RSI / RAM / CIPAV TVA : Régime Simplifié déb. mars 2012 - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Pour être franc, il me semble avoir fait des chèques .. il faut que je regarde cela ... - Contacter en MP
EURLalala
Nombre de posts : 595Nombre de likes : 0Inscrit : 12 décembre 2012Le mieux est de vérifier avec votre comptable ce que vous avez réellement payé et à qui. Ensuite voir avec ceux à qui vous auriez dû payer et surtout combien.
A moins que les commerçants ne cotisent pas du tout pour la retraite, je pense qu'il y a des sous à récupérer quelque part...Gérant maj. EURL / IS Affil. : RSI / RAM / CIPAV TVA : Régime Simplifié déb. mars 2012 - Contacter en MP
lalala13
Nombre de posts : 184Nombre de likes : 20Inscrit : 12 novembre 2012Même si tu n'as pas tout payé, ton comptable t'a bien provisionné des cotisations retraites dans ton bilan non?
J'ai eu un souci similaire suite à une erreur d'affiliation, avec des sommes disséminées entre deux caisses RSi incompatibles et la Cipav = 2 ans pour régulariser 😈freelance Gérant majoritaire SARL / IS - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012En effet, dans les bilans simplifiés que j'ai actuellement (mes bilans complets n'étant pas chez moi), il y a des montants qui apparaissent devant les charges sociales.
Mais j'en fais quoi ?? Je n'y connais strictement rien, et quand je pose la question à mon ancien comptable, je n'ai pas encore de réponse.
Je commence un peu à paniquer ... parce que en gros, toute ma compta est fausse depuis 9 ans. - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008C'est ton comptable qui faisait les chèques et les virements ? Tu as bien gardé une trace de ce que tu as payé et à qui.
Le problème du bilan simplifié est que tu vas avoir le montant global des charges. Pour savoir ce que tu as payé pour la retraite, il faut remonter aux opérations bancaires (chèques, prélèvement) de l'époque.
J'espère que tu as tout conservé...
Ne jamais tout déléguer à son comptable. C'est comme dans tous les métiers, il y a des bons et des mauvais et là tu es mal tombé. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26943Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Que cela soit provisionné ou non, si la dernière année, vous avez pris toute la trésorerie qui restait, c'est que vous n'avez pas laissé assez pour payer vos charges sociales.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
a3dim
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 3 octobre 2013Bonjour,
Je suis désolé de répondre si tard, mais quand est-il de votre situation?
Sachez que bons nombres d'entre nous se retrouvent dans des situations accablante.
Pour ma part, je ne sais pas qui de du CFE ou de la CIPAV ne m'a pas inscrite! Volontaire ou pas, des questions sont à se poser et la galère à commancer!
Une association à vue le jour le 13 avril 2013 pour dénoncer des agissements scandaleux, voir frauduleux.
Je suis également victime de la CIPAV.
A voir ce lien absolument
http://cipav.info/page-258-edito-de-l-association.html
Bon courage! - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26943Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour mémoire, si vous n'avez pas de nouvelles de la cipav après 6 mois, envoyez le formulaire d'affiliation disponible sur leur site :
http://service.cipav-retraite.fr/medias/cms/file/Declaration_reglementaire_affiliation.pdf
Si votre association aide les usagers de la cipav à s'orienter et ne pas être confronté à des situations qui auraient pu être évitées, ce serait, je pense, une aide précieuse. et plus vous aurez d'adhérents, plus vous pourrez agir auprès de la cipav pour des dossiers de plus en plus complexes.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
