Clause de non concurrence société de portage

sloly09 a écrit : Sauf accord écrit, le Prestataire s’interdit pendant toute la durée de la mission, et pendant une durée de six (6) mois suivant la cessation des relations démarcher ou de traiter directement ou indirectement avec le client.

Qu'en pensez-vous?

Que vous avez parfaitement interprété cette clause qui vous interdit bien de travailler avec ce client autrement que via cette société de portage, sauf accord écrit.

kzg a écrit :

sloly09 a écrit : Sauf accord écrit, le Prestataire s’interdit pendant toute la durée de la mission, et pendant une durée de six (6) mois suivant la cessation des relations démarcher ou de traiter directement ou indirectement avec le client.

Qu'en pensez-vous?

Que vous avez parfaitement interprété cette clause qui vous interdit bien de travailler avec ce client autrement que via cette société de portage, sauf accord écrit.

Quand vous n'avez rien d'autres à dire n'intervenez à tout bout de champ sur tous les sujets

sloly09 a écrit : Quand vous n'avez rien d'autres à dire n'intervenez à tout bout de champ sur tous les sujets

😲
Sympa.

La réponse ne vous plait pas?

C'est pourtant la bonne.

sloly09 a écrit : Bonjour,

Je suis en mission freelance chez un client via une SSII intermédiaire.
Je ne veux plus être porter par la SSII actuelle, je veux continuer chez le même client soit en étant porté par une autre SSII soit directement.
Je ne suis pas sûre que la clause de non concurrence de mon contrat me le permette.

Voici cette clause :

Sauf accord écrit, le Prestataire s’interdit pendant toute la durée de la mission, et pendant une durée de six (6) mois suivant la cessation des relations démarcher ou de traiter directement ou indirectement avec le client.

Qu'en pensez-vous?

J'en pense que tu peux interpréter la clause comme bon te semble et changer de SSII si celle ci ne te convient plus.

Tiens nous au courant de la suite.

AMicalement,
Findus

en fait c'est écrit noir sur blanc que vous ne pouvez pas travailler directement ou indirectement avec le client final (en plus 6 mois ça va y'a pire)

vous voulez qu'on vous dise quoi? allez-y foncez, ils mettent cette clause dans les contrats mais c'est du vent...

Je ne comprends pas, autant sur certains aspects de la vie de freelance on peut avoir du mal à interpréter certaines choses, mais parfois c'est bien écrit clairement en français lisible par tout le monde, dans ces cas là suffit de lire 🙄

J'aurai tendance à être + méchant que KZG en disant que ce genre de mouton noir du freelance doit être éradiqué.

Pas de respect du contrat ? Dehors.

😃

findus a écrit : J'aurai tendance à être + méchant que KZG en disant que ce genre de mouton noir du freelance doit être éradiqué.

J'ai dit ça, moi ? 😲
Ca devait être un jour où j'étais énervé alors.

non c'est moi qui le dit

vous, vous êtes un agneau 🤣

Bonjour,

Sloly09, entendons nous bien : ce n'est pas une societe de portage !
Si s'en était une, il n'y aurait pas de non concurrence puisque c'est vous qui auriez apporté le contrat.

Donc ici, c'est une ssii classique qui doit vous avoir trouvé ce contrat. Après y avoir bossé un temps, vous décidez de partir avec ce client qui ne vous appartient pas.

La clause de non concurrence est grandement justifiée. C'est justement pour des cas comme celui là qu'elle existe. Et dans le cas d'une clause entre deux entreprises, vous ne pouvez pas demander d'indemnisation.

Si vous voulez sans risques avoir un autre contrat, vous devez aller ailleurs en cherchant un autre client.

Aux termes du contrat, vous n'avez même pas droit de laisser vos coordonnées au client pour être rappelé dans 6 mois car c'est une démarche commerciale. Vous ne pourriez les contacter que 6 mois après.

Heureusement aujourd'hui on vit dans un monde moderne où pour retrouver quelqu'un nous n'avons plus besoin de Jacques Pradel 🤣 .

Dans les faits les 6 mois suffisent amplement pour vous empêcher de revenir.

hmg a écrit : Bonjour,

Sloly09, entendons nous bien : ce n'est pas une societe de portage !
Si s'en était une, il n'y aurait pas de non concurrence puisque c'est vous qui auriez apporté le contrat.

Donc ici, c'est une ssii classique qui doit vous avoir trouvé ce contrat. Après y avoir bossé un temps, vous décidez de partir avec ce client qui ne vous appartient pas.

La clause de non concurrence est grandement justifiée. C'est justement pour des cas comme celui là qu'elle existe. Et dans le cas d'une clause entre deux entreprises, vous ne pouvez pas demander d'indemnisation.

Si vous voulez sans risques avoir un autre contrat, vous devez aller ailleurs en cherchant un autre client.

Aux termes du contrat, vous n'avez même pas droit de laisser vos coordonnées au client pour être rappelé dans 6 mois car c'est une démarche commerciale. Vous ne pourriez les contacter que 6 mois après.

Bonjour hmg,

Enfin quelqu'un qui sache parler ici!!!
Je suis en conflit avec cette SSII pour diverses raisons. Je veux renegocier le contrat et rendre toutes les clauses symétriques mais j'ai reçu un non catégorique. Par example j'ai un preavis 3 mois pour romprre le contrat alors que la SSII peut rompre le contrat à tout moment en cas d'arrêt par le client final...
Pour ces raisons je ne veux plus que cette SSII gagne de l'argent grâce à moi.
D'ailleurs j'ai envoyé mon mail de rupture du contrat de prestation en respectant le préavis de 3 mois. C'est légal de rompre le contrat par mail ou dois-je envoyer un courrier par accusé de réception ???
Le client veut absolument que je reste, il va faire pression pour faire sauter la clause.

pourquoi avoir signé ce contrat s'il ne vous convenait pas ?

sloly09 a écrit :

hmg a écrit : Bonjour,

Sloly09, entendons nous bien : ce n'est pas une societe de portage !
Si s'en était une, il n'y aurait pas de non concurrence puisque c'est vous qui auriez apporté le contrat.

Donc ici, c'est une ssii classique qui doit vous avoir trouvé ce contrat. Après y avoir bossé un temps, vous décidez de partir avec ce client qui ne vous appartient pas.

La clause de non concurrence est grandement justifiée. C'est justement pour des cas comme celui là qu'elle existe. Et dans le cas d'une clause entre deux entreprises, vous ne pouvez pas demander d'indemnisation.

Si vous voulez sans risques avoir un autre contrat, vous devez aller ailleurs en cherchant un autre client.

Aux termes du contrat, vous n'avez même pas droit de laisser vos coordonnées au client pour être rappelé dans 6 mois car c'est une démarche commerciale. Vous ne pourriez les contacter que 6 mois après.

Bonjour hmg,

Enfin quelqu'un qui sache parler ici!!!
Je suis en conflit avec cette SSII pour diverses raisons. Je veux renegocier le contrat et rendre toutes les clauses symétriques mais j'ai reçu un non catégorique. Par example j'ai un preavis 3 mois pour romprre le contrat alors que la SSII peut rompre le contrat à tout moment en cas d'arrêt par le client final...
Pour ces raisons je ne veux plus que cette SSII gagne de l'argent grâce à moi.
D'ailleurs j'ai envoyé mon mail de rupture du contrat de prestation en respectant le préavis de 3 mois. C'est légal de rompre le contrat par mail ou dois-je envoyer un courrier par accusé de réception ???
Le client veut absolument que je reste, il va faire pression pour faire sauter la clause.

Il va falloir songer à changer de ton si vous voulez qu'on continue à vous répondre.

Kzg avait déjà parfaitement répondu à la base, et il ne méritait certainement pas votre réponse agressive.

Le client veux absolument que vous restiez : bien pour vous. Maintenant il ne se lancera probablement pas dans une bataille juridique pour vous, ne rêvez pas. Donc soit il a assez de poids sur la SSII (comprendre, c'est une grosse boite qui emploi bcp d'autres presta chez celle ci) pour faire sauter la clause à l'amiable, soit vous êtes b**sé. Je ne veux pas vous démoraliser mais il y a de grandes chances que vous soyez dans le cas n°2. Je serait vous je commencerait déjà à chercher une autre mission.

Et vous avez effectivement signé ce contrat, vous ne pouvez vous en prendre qu'à vous même. C'est avant de signer qu'il faut négocier. Après, c'est trop tard.

PS : il faut évidemment un recommandé avec AR. Dans quel monde de bisounours vivez vous? Déjà, c'est probablement indiqué dans votre clause de résiliation, et ensuite un email, c'est comme une lettre simple, ils vont juste prétendre ne jamais l'avoir reçu.. en tout cas il n'y a aucune notion de date (au sens juridique) qui pourrait lancer votre préavis.