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Comparatif structure/montage offshore
freesas
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freesas
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21 décembre 2010
Bonjour,
ayant eu récemment une discussion autour du sujet je me suis amusé à simuler financièrement les différentes structures à dispo.
La part IRPP est pour 1 personne. J'ai mis environ 10% de frais (un poil plus pour la LTD) et concernant la SASU salaire minimum pour valider secu+retraite.
Concernant l'EURL, j'ai négligé les dividendes exonérés dans les 10% de capital pour les intégrer complètement à la rémunération dans le calcul des charges (34.5% ici).
Concernant le montage SASU+LTD je suppose une remontée sans frais du cash coté LTD, ce qui est réalisable en théorie mais sujet à contreverse.
Pour l'instant si mes calculs sont cohérents il n'y a pas de gain significatif à vouloir monter une structure offshore dans le seul but d'optimiser. La fiscalité jouant pleinement son rôle sans optimisation.
edit: je vais remettre l'image dès que possible - désolé
ayant eu récemment une discussion autour du sujet je me suis amusé à simuler financièrement les différentes structures à dispo.
La part IRPP est pour 1 personne. J'ai mis environ 10% de frais (un poil plus pour la LTD) et concernant la SASU salaire minimum pour valider secu+retraite.
Concernant l'EURL, j'ai négligé les dividendes exonérés dans les 10% de capital pour les intégrer complètement à la rémunération dans le calcul des charges (34.5% ici).
Concernant le montage SASU+LTD je suppose une remontée sans frais du cash coté LTD, ce qui est réalisable en théorie mais sujet à contreverse.
Pour l'instant si mes calculs sont cohérents il n'y a pas de gain significatif à vouloir monter une structure offshore dans le seul but d'optimiser. La fiscalité jouant pleinement son rôle sans optimisation.
edit: je vais remettre l'image dès que possible - désolé
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findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007Hello
Les structures off shore, c'est intéressant pour les grosses multi nationales
Pour nous, "petit" freelance, tu vas pas gagner des masses et le risque est très important. Perso, j'ai toujours écarté cette idée d'optimisation au vue du ratio gain/risque...
A++EURL / IS depuis 2008 -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il y a aussi les coûts : de mise en place, de gestion annuelle (qui ne s'arrête pas le jour de l'arrêt d'activité puisque tant qu'il y a de l'argent sur le compte la structure existe), de récupération des sommes...
Et niveau risques, il y en a beaucoup et souvent il faut attendre longtemps la prescription. Le risque existe tant qu'il reste une somme sur un compte non déclaré à l'étranger et même des années après (prescription pour les activités occultes : 6-7 ans).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
freesas
Nombre de posts : 567Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010bonjour,
dés que le lien est validé vous pourrez commenter les chiffres.
Pour la gestion c'est une autre histoire mais ici je reste dans le cadre légal où tout est déclaré, et là en effet l'intérêt est limité. D'ailleurs lorsqu'on discute en off avec des monteurs on perçoit vite les limites et où cela devient border line.
Les coûts de mise en place sont amortis rapidement, les coûts récurrents sont d'environ 2K/an ce qui reste raisonnable, banque 250e/an, compta franco-uk 1500/an, domiciliation 250e/an.
En fait ce qui plombe le montage c'est assez simple: la résidence fiscale FR, l'IRPP met tout le monde sur le même niveau d'égalité on pourrait dire. -
freesas
Nombre de posts : 567Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010 -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Il y a une grosse erreur sur tous les tableaux : la CSG/CRDS+ n'est pas déductible des dividendes pour les calculs de l'imposition, à l'exception de la seule "CSG déductible"....
(il y a d'autres erreurs ou approximations mais de second ordre).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Merci freesas
Si l'on tient compte de l'erreur signalée par Mixomatose, le reste disponible sera donc un tout petit peu inférieur dans le cas "EURL à l'IS", et également (et plus sensiblement) dans le cas "SASU + dividendes".
C'est intéressant à plusieurs titres :
- L'économie en charges sociales dans le cas de la SASU est finalement largement compensée par le montant d'impôts directs payé. Et en plus, on ne cotise pas pour sa retraite hypothétique. J'étais à une réunion du Greffe du tribunal de Commerce il y a quelques jours, et 85% des créateurs d'entreprise présents dans la salle avaient opté pour la SASU. Ton tableau montre que ce n'est pas le "bon plan" que tout le monde imagine.
- Le montage LTD UK est finalement le plus rentable. C'est très logique : la pression fiscale totale est inférieure à ce qui se pratique de ce côté-ci de la Manche, donc au final il en reste plus. Cependant, la différence est très faible : ça joue sur 5% du net disponible. Il est clair que ça ne compensera absolument pas le différentiel de coût de la vie, si en contrepartie il faut se loger à Londres.
J'en retiens, que le plus simple (EURL) est souvent le meilleur, et que l'herbe n'est pas nécessairement plus verte ailleurs (en tout cas, pas sous la pluie anglaise).Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention, il peut être important dans certains cas de regarder tout de même vers la SASU.
Il est cependant difficile d'entrer les critères qui déterminent ce choix dans un tableau. Généralement, le RSI est mit en avant comme raison d'être salarié. Mais c'est un faux problème, des problèmes avec des organismes salariés (mais plus nombreux, donc focalisant moins l'attention) existent aussi.
Par contre, si vous êtes dans un des cas suivants, il faut se poser la question de la SASU :
- santé fragile : arrêts maladie possibles (IJ en salarié), couverture mutuelle/prévoyance souvent plus aisée...
- longue carrière comme salarié : il faut voir l'impact retraite et l'intérêt ou non de rester salarié (voir avec un courtier selon que l'on veut ou non privilégier la retraite).
- activité en développement : les EURL/SARL ne sont pas adaptées à tous les cas d'associations. Il est préférable de se poser la question avant de créer pour ne pas devoir transformer plus tard.
- demande des tiers : Si un client final demande un statut de salarié (et compense le manque à gagner), quoi de plus simple qu'être en SAS ? Ou encore, si un emprunt pour l'acquisition de son bien immobilier arrive, il est plus simple d'être salarié pour un emprunt en gagnant 5 que pour un indépendant qui gagne 15.
- obligation légale : Un titre de séjour salarié qui ne permet pas d'être indépendant.
En dehors de ces cas (qui ne ressortent pas lors d'un calcul sur les gains liés à la structure), l'intérêt de la SASU est effectivement très limité.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
freesas
Nombre de posts : 567Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010hello
oui meme après correction le différentiel reste faible mais en faveur de l'EURL.
L'intérêt de la SASU peut être de pouvoir jouer avec le salaire/dividende pour optimiser fiscalement, mais si la fiscalité se calque à terme sur l'EURL (RSI sur dividendes) alors il ne restera que l'avantage "social" mentionné par hmg.
coté LTD, je trouve l'intérêt trop faible (5%) pour se lancer dans ce genre de montage. On est dépendant du monteur (comptabilité, loi UK,..) et d'autre part si l'on veut optimiser c'est hors de France et cela devient illégal si on ne le déclare pas (ce qui pénalise le montage donc son intérêt). D'autre part on ne cotise que faiblement pour sa retraite (via la SASU à salaire minimal) et donc là encore perte d'intérêt sur le long terme.
L'autre solution proposée est de passer par une succursale avec mandataire, donc là aucune charge sociales, ici net avantage (+5-10K) en comptant le fait de prendre une assurance santé, retraite et prévoyance pour expatrié mais je pense que c'est plutôt border line.
Bref il semble que pour nos professions l'EURL reste le meilleur statut optimisable. -
François1
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
+1freesas a écrit : Bref il semble que pour nos professions l'EURL reste le meilleur statut optimisable.
C'est ce que je me tue à dire à des porteurs de projets (en BIC) qui pensent plus facilement optimiser en SASU qu'en EURL. C'est faux (surtout si on ajoute dans la liste des avantages de l'EURL la déductibilité des placements Madelin). Je suspecte certains conseillers d'encourager à aller dans cette voie pour éviter les tracasseries du RSI.
Heureusement qu'il y a des experts comptables comme hmg pour donner un avis éclairé sur cette question, car à force de dire qu'il vaut mieux être assimilé salarié en SASU que gérant d'EURL, le statut de TNS pourrait disparaître, et tous ses avantages avec...
--
FrançoisFrançois -
cmo26
Nombre de posts : 223Nombre de likes : 2Inscrit : 29 août 2007Personnellement, j'ai fais mon choix seul, et sans vraiment m'y connaitre, l'EURL paraissait déjà plus intéressant que les autres.
Et je suis assez content de mon choix, le problème étant plutôt l'instabilité fiscale et les incohérences de certains services, mais ça prévaut dans tous les types de structures.La connaissance est la seule chose qui s'accroit lorsqu'on la partage - Sacha Boudjema -
freesas
Nombre de posts : 567Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010Perso j'ai fait mon choix grace à ce forum, j'en profite donc pour remercier les intervenants 😃
J'oubliais de préciser que concernant le montage LTD vous aviez des frais de change...euro vs livre, dans les 2 sens...too bad -
treizito
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 janvier 2014Bon, on est tous EURL IS.
Mais pour quoi dans le tableau il y a une LTD UK ? et personne n'a réagit sur le fait que ce n'est pas légale d'avoir une société à l'étranger si activité + domiciliation gérant sont en France ? 🙄 -
freesas
Nombre de posts : 567Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010le montage avec la LTD implique d'avoir une structure en france (societe fille ou succursale) c'est donc 100% légal.
Après si c'est dans un unique but d'optimisation fiscale cela peut conduire à de l'abus de droit. -
jockerdz
Nombre de posts : 112Nombre de likes : 0Inscrit : 13 avril 2010Bonjour,
En SASU, quelle est l'hypothèse prise pour le salaire minimum donnant droit à la sécu et retraite ?
Merci -
freesas
Nombre de posts : 567Nombre de likes : 9Inscrit : 21 décembre 2010Hello,
Pour valider un trimestre de retraite, il faut se verser une rémunération d’au moins 150 fois le SMIC horaire sur cette période soit 600h/an (smic horaire= 9.61 soit 5766 brut/an)
Pour la couverture sociale vous avez droit au remboursement des soins en cas de maladie et de maternité pendant deux ans, sous réserve de justifier :
avoir travaillé au moins 400 heures, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 400 fois le montant du SMIC horaire, pendant une année civile.