cotisation maladie bientôt recouvrée par l'urssaf ?

Bonjour,

Vous êtes plus optimiste que les experts comptables.

Nous sommes beaucoup à considérer que le RSI commence juste à fonctionner comme il le devrait après 8 ou 9 ans et recommencer une réorganisation à ce moment sans étude d'impact n'est pas une bonne idée.

Pourquoi ce qui n'a pas marché pour les commerçants et qui a créé des énormes difficultés à ces derniers marcherait du premier coup pour les libéraux ?

Aujourd'hui, vous avez votre carte vitale qui fonctionne. Est-ce qu'elle fonctionnera demain ? Pourrez vous être couvert en cas d'urgence ?

RSI et URSSAF partagent les mêmes applications informatiques et pourtant des personnes sont enregistrées d'un côté et pas de l'autre. Qu'arrivera-t-il demain lors de la fusion ? Doublon ? Disparitions de fichiers ? (ce n'est pas comme si ce n'était pas arrivé aux commerçants).

Donc non, je suis moi aussi très loin d'être optimiste. Je considère que l'on ne peut lancer une telle réforme qu'après des tests et une étude d'impact, pas imposer cette solution qui potentiellement risque de mettre des centaines de milliers de libéraux dans des situations catastrophiques. Pour mémoire, cela ne concerne pas que les libéraux qui dépendent de la CIPAV, mais aussi les libéraux réglementés qui dépendent des 10 autres caisses libérales.

Je suppose que vous pouvez imaginer les bugs qui peuvent être générés par la fusion d'autant de fiches...

quelle fusion ?
cela ne concerne que le recouvrement, pas les remboursements des frais de maladie.
l'urssaf prélève déjà les allocations familiales, qui a un maintenant taux variable, elle a très bien réussi ce changement. là il s'agit de rajouter une ligne avec un taux de 6.5%, l'assiette étant la même que pour les alloc.

Bonjour,

C'est bien une fusion en marche.

Vous confondez le rsi avec les caisses chargées de gérer les remboursements.

Il y a le rsi d'un côté et de l'autre (comme pour les commerçants ou comme pour les salariés) d'autres organismes (ram, harmonie mutuelle... Ou encore cpam pour les salariés).

il y a peut-être cette idée de fusion pour le futur, mais elle n'est pas dans cet article de loi.
donc dire non à ce changement qui simplifie la vie (2 interlocuteurs au lieu de 3) au prétexte que quelques années après il va y a avoir un changement plus grand, susceptible de causer des problèmes, je n'adhère pas.

Bonjour,

Pour que les cotisations soient incluses sur les mêmes bordereaux, il faut que les fichiers soient fusionnés.

A moins que vous ayez une autre idée ?

Et regardez mieux les commerçants, ils sont heureux de n'avoir qu'un seul interlocuteur ?

l'urssaf recouvre déjà la csg, les alloc ... elle a donc déjà les infos nécessaires pour aussi recouvrir la maladie. il n'y a donc nul besoin de fusionner quoi que ce soit. d'ailleurs, l'étude d'impact indique que l'urssaf demandera 0 euro pour le faire, là où cela coute 16 millions pour les mutuelles de recouvrir la maladie.
s'il y avait des choses compliquées à faire, le cout ne serait pas de 0.

c'est l'urssaf qui recouvre les alloc, c'est la caf qui distribue les alloc. il n'y a pas de fusion entre les deux. cela peut donc être pareil pour la maladie, l'urssaf recouvre, et ce sont les mutuelles qui gèrent les remboursements.

Bonjour,

Vous ne comprenez pas.

Le RSI PL existe aujourd'hui et sa mission est de gérer le fichier, transférer les déclarations sociales aux autres caisses et recouvrir les cotisations pour les donner aux caisses. Si demain, les fichiers, la gestion, le recouvrement et le reversement est repris par l'URSSAF, c'est bien une fusion. Surtout si on vous précise qu'il y aura un interlocuteur unique. Par ailleurs, pour mémoire, derrière il y a les caisses de retraites libérales et leurs réserves qui intéressent énormément comme solution pour repousser la faillite des autres régimes. Car "interlocuteur unique" veut bien dire qu'ils iront plus loin après "pour simplifier".

Mais je ne comprend même pas pourquoi vous vous focalisez sur ce terme ! Qu'il y ait fusion des entités ou non : Il y aura bien obligatoirement fusion des FICHIERS.

Et pour ce qui est d'être optimiste sur la question, la position de tous les syndicats représentant les libéraux est la même : refus catégorique de ce projet qui n'a pas eu d'études d'impact, qui n'est ressorti dans aucun rapport préalable et qui n'a même pas de phase de test prévue.
www.netpme.fr/info-conseil-1/gestion-entreprise/fiscalite/taxes-impots/actualite/111941-rsi-les-professions-liberales-en-ligne-de-mire

sur le site cfe.urssaf.fr, je lis "Le CENTRE DE FORMALITES des ENTREPRISES des URSSAF reçoit les formalités de création, modification, ou cessation d'entreprises des :
PROFESSIONS LIBERALES ou ASSIMILEES"
ce n'est donc pas le rsi pl qui gère actuellement le fichier mais l'urssaf. actuellement l'urssaf quand il y a création, passe l'information au rsi pl, cela n'est pas remis en cause.
le rsi pl n'a donc comme role actuellement que de recouvrer les cotisations maladie, gérer les cartes vitales et les remboursements, la réforme ne lui enlève que le recouvrement.

la crainte, c'est de tout faire gérer par le rsi pour les libéraux, comme pour les commerçants; et là l'étape qui est faite va exactement dans le sens contraire, en diminuant le rôle du rsi.

A l'URSSAF, la partie "formalités des entreprises" n'a rien à voir avec la partie "gestion des adhérents et collecte des cotisations".

Ayant radié mon EURL en juin, ils me considéraient toujours comme actif en fin d'année, car les deux parties ne communiquent pas bien.

Bonjour,

Serge74 : vous envoyez votre DSI à l'urssaf ou au rsi pl ?

à net entreprises qui l'a fait parvenir aux 3 organismes, plus que 2 si cela aboutit.

Bonjour,

serge74 a écrit : à net entreprises qui l'a fait parvenir aux 3 organismes, plus que 2 si cela aboutit.

???????????????

Vous déclarez sur net-entreprise, soit.

Mais :
- c'est le rsi qui reçoit pas les autres (c'est le seul organisme qui reçoit la déclaration, l'urssaf refuse même la DSI et demandent que les mêmes informations soient données sur un autre formulaire en cas de bug entre le rsi et l'urssaf).
- c'est le rsi que vous avez en contact pour gérer les problèmes de déclaration (c'est tout de même inscrit dessus, vous lisez votre reçu ?).
- c'est le rsi qui intègre à sa base et renvoi aux autres organismes.

Je ne comprend pas vos arguments qui semblent un peu rapides par rapport à vos analyses habituelles.

"ARTICLE 8 : DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION DES DONNÉES RELATIVES À L'INSCRIPTION

Les droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données prévus aux articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 peuvent être exercés auprès du Groupement d'intérêt public "Modernisation des déclarations sociales", 4-14, rue Ferrus, 75014 Paris."

c'est donc auprès de net entreprise que l'on fait rectifier ces données personelles.

la liste des organismes traitant avec net-entreprises :
"URSSAF - AGIRC-ARRCO - CNAV/TDS - PÔLE EMPLOI - CNAMTS - CNAF - RSI - MSA - UNÉDIC - CI-BTP - CCVRP - CS - CRPCEN - CTIP - FFSA
MUTUALITÉ FRANÇAISE - MEMBRES ASSOCIÉS : CFDT - CGPME - CGT – CFT-FO - CSOEC - FNSEA - MEDEF - SYNTEC NUMÉRIQUE - UNAPL - UPA"
et il n'est marqué nul part que c'est en fait le rsi qui gère, le rsi n'étant qu'un organisme parmi tous les autres qui reçoient les informations déclarées.

à noter que cela n'a pas de rapport avec le fait de savoir qui recouvre les cotisations maladie.

Ca, c'est la théorie. La pratique, c'est que l'URSSAF ne reçoit pas systématiquement (ou ne traite pas) les données de net entreprise.
Je vous souhaite de ne pas avoir les galères que j'ai eu avec l'URSSAF....

Bonjour,

Quand vous aurez trouvé, serge74, sur net-entreprise.fr où modifier les coordonnées d'une entreprise, indiquez le.

Vous mélangez des textes ensemble en y mêlant les objectifs de départ sans tenir compte de la réalité.

Il ne vous viens pas à l'esprit que c'est l'urssaf salariés qui est en contact direct avec net-entreprise.fr (lien direct avec le compte urssaf depuis net-entreprise.fr) ? Pour l'urssaf tns, c'est délégué depuis le départ au rsi qui transmet à l'urssaf.

Réellement, prenez le temps de vérifiez la réalité plutôt que penser que la théorie est réalité.

admettons, cela passe par le rsi. qu'est-ce que cela change au fait de savoir qui revouvre la cotisation maladie ?
le cfe urssaf quand il y a un nouvel inscrit transmet toujours l'info au rsi, à la cipav. donc le rsi peut toujours faire l'intermédiaire entre net entreprises et l'urssaf.

Bonjour,

C'est la théorie !!!

En pratique, plus de la moitié des indépendants ne sont pas enregistrés auprès de la cipav. Et dans plus de 10% des cas, idem au rsi et à l'urssaf. Et pas toujours pour les mêmes dossiers.

Le mieux c'est l'erreur d'inscription à l'urssaf où on vous explique que le cfe urssaf ce n'est pas l'urssaf.

Ce n'est parce que vous n'avez jamais eu de problèmes qu'il faut être aveugle à ceux exprimés par les autres régulièrement sur les forums. Avant de changer les choses pour les simplifier, il faudrait que les procédures actuelles fonctionnent.

pour les indépendants qui ne sont pas au rsi pour tout, y en a-t-il qui ne payent normalement pas leur allocations familliales auprès de l'urssaf ?
si la réponse est non, alors cela ne change rien si l'urssaf s'occupe des alloc seulement ou des alloc + maladie.
il faudra toujours régler l'éventuel problème avec l'urssaf pour se faire connaitre de l'urssaf et qu'elle demande bien les cotisations.

avec 3 interlocuteurs, il y a 3 risques d'avoir des disfonctionnements
avec 2 pour le recouvrement, il n'y a plus que 2 risques.

Bonjour,

Vous ne comprenez pas et ne cherchez pas à comprendre.

Ici, on ne prend pas une base que l'on complète avec de nouveaux adhérents. On fusionne deux bases qui ne sont pas stables ensemble avec tous les bugs possible derrière. La seule réalisation à cette échelle est le rsi et 9 ans après tout n'est pas encore totalement réglé. Le nombre d'incidents à largement dépassé les 10% des adhérents. Certaines personnes se sont retrouvées avec 4 ou 5 comptes cotisants, d'autres sans pouvoir adhérer après 4 ans.

Vous voulez vous lancer dedans sans tests et directement ? C'est de l'inconscience. Ce que demandent les organisations libérales ce sont des études et des tests plutôt que dirE "ca va simplifier".

A noter : au niveau simplification, vous devriez vous intéresser au fec et à la validation d'écritures. De plus en plus d'entreprises contrôlées sont redressées pour absence de fec ou absence de validation des écritures avant envoi de toute déclaration fiscale qui en découle (si vous êtes en TVA normale, cela voudrait dire tenir votre compta avant le 15 du mois suivant et la valider pour pouvoir faire votre TVA). La simplification pour l'administration n'est pas une simplification pour le contribuable ou l'affilié.

Edit : remplacé "simplifié" par "normale" (un peu fatigué)

S'immaginer qu'il y a "une URSSAF", c'est une erreur.

Exemple de choses que l'URSSAF gère très mal : un simple changement de département. Avec le RSI PL, c'est simple, on notifie un changement d'adresse et basta.

Mais à l'URSSAF, c'est la fermeture d'un dossier et la création d'un autre. Pour un changement du 13 vers le 49, ils avaient créé 3 dossiers, et 6 ans plus tard, ils n'avaient pas réussi à faire le transfer correctement, et on me demandait encore des cotisations déjà réglées 6 ans auparavant. Heureusement que la validité de ma carte vitale ne dépendait pas des règlements à l'URSSAF....

sauf que tu as pu payer en temps et en heure.

imaginons que ce ne soit pas le recouvrement de la maladie qui soit modifié mais celui de la retraite.
pour ceux qui sont à la cipav, le montant à recouvrer dépend des résultats des années passées, ce que l'urssaf a déjà, mais aussi des choix faits par l'assuré (la classe de prévoyance, payer plus ou moins de retraite complémentaire), ce que l'urssaf ne sait pas. il faudrait donc soit que l'urssaf demande ces informations à la place de la cipav, recouvre les sommes et fournit à la cipav les sommes et les infos; soit que la cipav demande ces informations et les fournissent à l'urssaf. dans un tel cas de figure, les craintes que cela se passe mal sont fondées, vu les difficultées de la cipav à mettre en oeuvre les changements de loi.
les autres régimes de retraite peuvent aussi avoir leur spécificité d'où une usine à gaz, type rsi.

sauf que c'est la maladie qui est concernée, et l'assuré n'a pas d'option sur le montant qu'il va payer. pour connaitre le montant qu'il doit payer, une seule info est nécessaire, ces rémunérations des années précédentes. comme l'urssaf a déjà ces infos pour recouvrer la csg et les alloc, elle n'a rien de spécial à mettre en place d'où le " Les URSSAF pourront absorber à coût constant cette mission, de manière simple pour les assurés : les PL possédant déjà un compte en URSSAF, l’ensemble des processus de recouvrement en URSSAF existent, seul le champ des cotisations recouvrées serait étendu. " du lien que j'ai donné.

si la carte vitale et le remboursement maladie dépendent du paiement ou non d'un minimum de cotisation maladie, il va falloir mettre en place un système pour que l'urssaf donne au rsi, chaque année, le montant recouvré au titre de la maladie pour chaque assuré. si cela bug, cela pourrait aboutir à des problèmes de remboursement maladie pour certains assurés, seul dommage possible que je déduis de cette discussion. comme il n'y a pas de raison que l'urssaf arrive à recouvrir la csg, les alloc mais pas la maladie, les problèmes arriveront quand le cfe urssaf a mal communiqué avec l'urssaf, et que l'assuré ne se manifeste pas à temps ne voyant rien venir. il faut aussi que le problème ne soit pas résolu quand le rsi débute la démarche pour retirer la couverture maladie à un assuré.
selon moi, un risque pour un faible % d'assuré et un gain pour une immense majorité d'assuré et pour les finances publiques, donc je reste favorable à cette mesure. cela aurait été pour la retraite, j'aurais été contre.

Bonjour,

Seul dommage ?
Je vous souhaite de ne jamais avoir de gros soucis de santé et d'avoir à payer les soins de votre poche.

Autres dommages :
- Création de plusieurs comptes et donc demandes plusieurs fois des mêmes cotisations.
- Absence d'affiliation (et donc pas de mutuelle ou de prévoyance possible).
- Erreurs de bases avec impact sur des montants plus importants puisque ce ne sera qu'un organisme.

NB : je ne cite que des exemples classiques d'anomalies.

hmg a écrit : Je vous souhaite de ne jamais avoir de gros soucis de santé et d'avoir à payer les soins de votre poche.

ce que je dis, c'est qu'avant que ce dommage n'ai lieu, il s'est passé énormément de temps, temps qui la plupart du temps à perdu de se rendre compte du problème et de le corriger.

hmg a écrit : - Création de plusieurs comptes et donc demandes plusieurs fois des mêmes cotisations.

cela concerne donc aussi la csg, les alloc
la loi change juste le montant des pénalités demandés vu qu'il y aura aussi la maladie, pénalités qui seront remises si le problème vient bien de l'urssaf

hmg a écrit : - Absence d'affiliation (et donc pas de mutuelle ou de prévoyance possible).

savoir qui recouvre la maladie ne change rien à ce problème, qui peut déjà avoir lieu alors que c'est le rsi pl qui recouvre.

hmg a écrit : - Erreurs de bases avec impact sur des montants plus importants puisque ce ne sera qu'un organisme.

le telereglement permet de changer le montant prélevé donc on peut corriger le montant si l'on a pas fait rectifier l'erreur par l'urssaf avant.

C'est bien, la béatitude, et de penser que tout peut s'arranger rapidement, et qu'il suffit de signaler une erreur pour qu'automatiquement elle se corrige.

Moi, mon expérience est qu'ils ont continué à me réclamer une cotisation déjà payée, pendant 6 ans. Et je me suis démené. Chaque fois on me disait "oui, c'est corrigé", et 6 mois plus tard, hop ton compte repart en erreur, menaces, pénalités, etc... De l'aveu même d'une des personnes rencontrées, un déménagement, ça m..rde dans 60% des cas.
Ca, c'est la réalité, pas tes textes à la c..n.

donc au pretexte que cela peut durablement merder avec un organisme, il faut refuser un changement qui fait qu'il n'y aura plus que 2 organismes où cela peut durablement merder au lieu de 3 ?

Bonjour,

Vous êtes réellement trop optimiste.

Vous pensez que quand on fusionne deux entités :
- Ce sont les éléments qui marchent qui vont ressortir. Les expériences précédentes prouvent que non.
- Il n'y a que les objectifs qui importent et les éléments périphériques n'ont pas d'impact. Hélas : lier une cotisation aux autres veut dire aussi lier les entités qui s'en chargent et leurs systèmes informatiques.
- Vous ne voyez pas les relations des organismes avec les autres. Aujourd'hui, l'urssaf tns n'a pas de relations avec un organisme dispensateur de droits (allocations et csg-crds ne conditionnent pas de droits derrière), alors que les cotisations maladie devront être répercutées sur les organismes qui gèrent les couvertures (pour mémoire un tns qui n'est pas à jour peut ne pas avoir de carte vitale).
...

Quand un neuneu a pris une habitude, et qu'il arrive à ne plus se gourer grace à son habitude, autant le laisser avec son habitude.

le fait de n'avoir plus que 2 organismes collecteurs au lieu de 3 est dans les tuyaux pour le 1er janvier 2018 d'après le courrier reçu du rsi suite à la dsi et https://www.urssaf.fr/portail/home/actualites/toute-lactualite-independant/vos-cotisations-sociales-personn.html

jmolive a écrit : Quand un neuneu a pris une habitude, et qu'il arrive à ne plus se gourer grace à son habitude, autant le laisser avec son habitude.

Quand on cite un philosophe ou un écrivain, il est d'usage d'indiquer ses sources avec son nom et l'ouvrage dont la phrase est tirée.
😉