Forum
cumul SASU/Auto entrepreneur : près de 70% net avt impot ?
Bonjour à tous !
Pour me présenter rapidement, je suis consultant freelance Program Manager dans les domaines ERP & PPM. 5 ème année de freelance. Environ 13 ans Xp.
Pendant 4 années j'ai exercé en portage salarial + AE. Dès que je dépassais le plafond de l'AE je lissais avec le portage salarial (3% de commission les dernières années + 15% frais). J'arrivais à un rendement net/net avant impôt de 66%.
Mon activité étant pérenne, j'ai décidé de monter ma structure en faisant de nouveau appel à l'aide à la création d'entreprise. J'ai choisi la SASU car cette dernière me permet de cumuler pendant 9 mois l'ARE avec une non rémunération et de gonfler donc ma trésorerie (projet d'investissement - entrée de nouveaux actionnaires dans les trois ans qui viennent). En paralèlle, j'ai monté une AE car en effet il est possible de cumuler AE et SASU ! A ma connaissance la SASU est le seul statut "entreprise" pour lequel on peut le cumuler avec une SASU.
Mon AE est branché sur un code APE de dév. celui de ma SASU de conseil. En effet dans le cadre de mon activité, j'ai une activité plutôt typé conseil de program manager. Pour d'autres clients, j'ai une activité de paramétrage de solutions et sur cette dernière je facture en SASU.
Avec le recul et quelques calculs poussés . J'arrive en cumulant ce double statut à un rendement intéressant que je souhaite vous soumettre pour validation.
TJM:610 €/j
Nombre de jours facturés : 240 jours.
en SASU : 186 jours soit 113 460 euros. 15% de charges ; Simulation faite avec ce simulateur. Je me verse tout en dividendes.
http://www.ma-compta-active.fr/AE-SAS-SARL-comparateur.php
dividendes nets avant impots: 68 175 euros. charges 2% (optimisation en me louant une partie de l'appartement 40% de la surface pour formation à domicile de clients, clients à 5 kms, voiture immobilisée au nom de l'entreprise). dividendes net avant impots: 68600 euros.
en AE: 54 jours soit 32940 euros. ACCRE sur le dispositif . 8% environ de charges sociales et fiscales (micro social + micro fiscal). soit 30 268 euros net avant impot (réintégration selon règle du quotient / calcul du taux effectif d'imposition à IR).
total net aant impots : 68 600 + 30 268 euros =98868 €
taux net avant impot : 98868/146400=67,5 % avant impôt...
Ne pensez vous pas que ce dispositif de cumul est le plus intéressant en terme de montage lorsqu'on a une activité double ? (ou parfois la limite entre les secteurs est parfois assez poreuse... ).
capito
Pour me présenter rapidement, je suis consultant freelance Program Manager dans les domaines ERP & PPM. 5 ème année de freelance. Environ 13 ans Xp.
Pendant 4 années j'ai exercé en portage salarial + AE. Dès que je dépassais le plafond de l'AE je lissais avec le portage salarial (3% de commission les dernières années + 15% frais). J'arrivais à un rendement net/net avant impôt de 66%.
Mon activité étant pérenne, j'ai décidé de monter ma structure en faisant de nouveau appel à l'aide à la création d'entreprise. J'ai choisi la SASU car cette dernière me permet de cumuler pendant 9 mois l'ARE avec une non rémunération et de gonfler donc ma trésorerie (projet d'investissement - entrée de nouveaux actionnaires dans les trois ans qui viennent). En paralèlle, j'ai monté une AE car en effet il est possible de cumuler AE et SASU ! A ma connaissance la SASU est le seul statut "entreprise" pour lequel on peut le cumuler avec une SASU.
Mon AE est branché sur un code APE de dév. celui de ma SASU de conseil. En effet dans le cadre de mon activité, j'ai une activité plutôt typé conseil de program manager. Pour d'autres clients, j'ai une activité de paramétrage de solutions et sur cette dernière je facture en SASU.
Avec le recul et quelques calculs poussés . J'arrive en cumulant ce double statut à un rendement intéressant que je souhaite vous soumettre pour validation.
TJM:610 €/j
Nombre de jours facturés : 240 jours.
en SASU : 186 jours soit 113 460 euros. 15% de charges ; Simulation faite avec ce simulateur. Je me verse tout en dividendes.
http://www.ma-compta-active.fr/AE-SAS-SARL-comparateur.php
dividendes nets avant impots: 68 175 euros. charges 2% (optimisation en me louant une partie de l'appartement 40% de la surface pour formation à domicile de clients, clients à 5 kms, voiture immobilisée au nom de l'entreprise). dividendes net avant impots: 68600 euros.
en AE: 54 jours soit 32940 euros. ACCRE sur le dispositif . 8% environ de charges sociales et fiscales (micro social + micro fiscal). soit 30 268 euros net avant impot (réintégration selon règle du quotient / calcul du taux effectif d'imposition à IR).
total net aant impots : 68 600 + 30 268 euros =98868 €
taux net avant impot : 98868/146400=67,5 % avant impôt...
Ne pensez vous pas que ce dispositif de cumul est le plus intéressant en terme de montage lorsqu'on a une activité double ? (ou parfois la limite entre les secteurs est parfois assez poreuse... ).
capito
- Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Le cumul entre AE et SASU (ou même portage salarial et AE) est possible mais le fait que vous exerciez grosso modo la même activité (conseil informatique, même si c'est plus nuancé que ça, vous êtes clairement en zone grise) relève a mon sens de l'abus de droit.
En effet l'AE n'a pour but que de payer moins de charges sociales, au final.
Je pense que c'est dangereux, et qu'en cas de contrôle vous risquez gros. - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Je comprends ta remarque Tap. Mais du coup je comprends pas pourquoi on peut distinguer dans les codes APE des activités de dév et de conseil. Je conçois ce que tu dis. Pour ma part il s'avère que j'ai ces deux activités et donc je l'utilise à bon escient même si je sais que la frontière est poreuse.Tap a écrit : Le cumul entre AE et SASU (ou même portage salarial et AE) est possible mais le fait que vous exerciez grosso modo la même activité (conseil informatique, même si c'est plus nuancé que ça, vous êtes clairement en zone grise) relève a mon sens de l'abus de droit.
En effet l'AE n'a pour but que de payer moins de charges sociales, au final.
Je pense que c'est dangereux, et qu'en cas de contrôle vous risquez gros. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013L'abus de droit, ce n'est pas faire quelque chose d'illégal.
C'est faire quelque chose de légal mais contraire à l'esprit de la loi (dans notre cas : pour éviter de payer les cotisations).
Donc, même si vous êtes dans la légalité (je n'ai pas la capacité de l'affirmer ou de démontrer le contraire) le risque d'être redressé est réel, car a mon sens (et cela sera sans doute le cas du contrôleur, le cas échéant) vos activités sont bien trop proches pour être distinguées. D'ailleurs dans votre calcul vous ne les distinguez pas puisque vous appliquez le même TJM et vous repartissez juste les HJ entre les 2 structures.
A vous de voir si le jeu en vaut la chandelle. Perso, je n'aime pas prendre de risques.
Par ailleurs, vous êtes au courant qu'en SASU 100% dividendes vous ne cotisez pas pour votre retraite (et ce n'est pas les montants de l'AE qui vont vous mener loin), et qu'en cas d'accident une éventuelle prévoyance se basera sur vos salaires (a savoir 0) comme base d’indemnisation? - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Oui, Tap et en plus, les dividendes ne peuvent être versés qu'au terme d'un premier bilan, donc un an à poireauter avant de toucher quelque chose (même si Capito7 semble avoir créé sa SASU depuis un moment).Tap a écrit : Par ailleurs, vous êtes au courant qu'en SASU 100% dividendes vous ne cotisez pas pour votre retraite (et ce n'est pas les montants de l'AE qui vont vous mener loin), et qu'en cas d'accident une éventuelle prévoyance se basera sur vos salaires (a savoir 0) comme base d’indemnisation?
Autre remarque, à imaginer que le cas soit possible, je doute qu'en arrêt de travail, on puisse prétendre dans un cas comme çà aux indemnités journalières du RSI au titre de son AE(si on est commerçant ou artisan, pas AE libéral, vous suivez :?: 😉) car l'activité de l'AE semble par définition, une activité secondaire.
Donc mauvais calcul au point de vue protection sociale. Tap et moi enfonçons le clou souvent, mais beaucoup semblent ne pas en être conscients).Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Hello Tap, remarques pertinentes 😉 Oui en effet je suis au courant. Mais je me verse "tout" en dividendes que la première année (cumul ARE en //). Dès l'année prochaine, je me verserai également un salaire.Tap a écrit : L'abus de droit, ce n'est pas faire quelque chose d'illégal.
C'est faire quelque chose de légal mais contraire à l'esprit de la loi (dans notre cas : pour éviter de payer les cotisations).
Donc, même si vous êtes dans la légalité (je n'ai pas la capacité de l'affirmer ou de démontrer le contraire) le risque d'être redressé est réel, car a mon sens (et cela sera sans doute le cas du contrôleur, le cas échéant) vos activités sont bien trop proches pour être distinguées. D'ailleurs dans votre calcul vous ne les distinguez pas puisque vous appliquez le même TJM et vous repartissez juste les HJ entre les 2 structures.
A vous de voir si le jeu en vaut la chandelle. Perso, je n'aime pas prendre de risques.
Par ailleurs, vous êtes au courant qu'en SASU 100% dividendes vous ne cotisez pas pour votre retraite (et ce n'est pas les montants de l'AE qui vont vous mener loin), et qu'en cas d'accident une éventuelle prévoyance se basera sur vos salaires (a savoir 0) comme base d’indemnisation?
En effet la frontière est poreuse et il y a un risque. Je vais reconsidérer ma position.
Merci pour tes conseils Tap 🙂 - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Vos calcule me semblent avoir "oublié" les 15,5% de prélèvements sociaux sur dividendes, ce qui ramène les dividendes nets à environ 60k€.
Et vous ne tenez pas compte des 21% d'avance d'IR.
Donc de grosses complications pour gagner des clopinettes, et les choses vont bien se compliquer ensuite....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Hello Mixomatose, à priori le simulateur intègre les 15,5 %. Par contre en effet je ne tiens pas compte de l'avance d'IR mais je crois que la dessus le banquier peut demander à ce que ce dernier ne soit pas prélevé ?mixomatose a écrit : Vos calcule me semblent avoir "oublié" les 15,5% de prélèvements sociaux sur dividendes, ce qui ramène les dividendes nets à environ 60k€.
Et vous ne tenez pas compte des 21% d'avance d'IR.
Donc de grosses complications pour gagner des clopinettes, et les choses vont bien se compliquer ensuite.... - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Merci Tcharli tu as en effet raison. Je prends un risque sur cette année mais c'est la condition pour gonfler la trésorerie en vue d'investir (je suis payé en parti par l'ARE que je touche 9 mois + investissements immobiliers + frais pro comme location de 40% de mon appartement).Tcharli a écrit :
Oui, Tap et en plus, les dividendes ne peuvent être versés qu'au terme d'un premier bilan, donc un an à poireauter avant de toucher quelque chose (même si Capito7 semble avoir créé sa SASU depuis un moment).Tap a écrit : Par ailleurs, vous êtes au courant qu'en SASU 100% dividendes vous ne cotisez pas pour votre retraite (et ce n'est pas les montants de l'AE qui vont vous mener loin), et qu'en cas d'accident une éventuelle prévoyance se basera sur vos salaires (a savoir 0) comme base d’indemnisation?
Autre remarque, à imaginer que le cas soit possible, je doute qu'en arrêt de travail, on puisse prétendre dans un cas comme çà aux indemnités journalières du RSI au titre de son AE(si on est commerçant ou artisan, pas AE libéral, vous suivez :?: 😉) car l'activité de l'AE semble par définition, une activité secondaire.
Donc mauvais calcul au point de vue protection sociale. Tap et moi enfonçons le clou souvent, mais beaucoup semblent ne pas en être conscients).
A ce titre j'avais une question. Je vais organiser trois formations à mon domicile cette année. D'ou le fait que je déclare un bureau + une partie du séjour comme local professionnel.
Est ce que la réalisation des formations à mon domicile comme justificatif est suffisante pour le fisc ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Alors ce sont les 15% de charges annoncés qui sont passés à la trappe.
610x186 = 113460
15% = 17019
reste 96441
IS = 25156
bénéfice distribuable 71284
prélèvements sociaux (15.5%) 11049
dividendes nets 60235
l'IR est sous estimé, pour une part : 7191
reste 53044 dispo après IRcalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Bien joué 🙂 en effet petite erreur ! 🙂 je retiens donc qu'il est préférable de facturer sous la SASU que ce soient mon activité conseil ou développement !mixomatose a écrit : Alors ce sont les 15% de charges annoncés qui sont passés à la trappe.
610x186 = 113460
15% = 17019
reste 96441
IS = 25156
bénéfice distribuable 71284
prélèvements sociaux (15.5%) 11049
dividendes nets 60235
l'IR est sous estimé, pour une part : 7191
reste 53044 dispo après IR
merci pour vos contributions 🙂 - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Tcharli petite question 🙂 actuellement je touche en // l'ARE j'ai créé en fait ma SASU il y a 4 mois. Est ce que le fait de toucher l'ARE m'apporte justement cette couverture sociale ?Tcharli a écrit :
Oui, Tap et en plus, les dividendes ne peuvent être versés qu'au terme d'un premier bilan, donc un an à poireauter avant de toucher quelque chose (même si Capito7 semble avoir créé sa SASU depuis un moment).Tap a écrit : Par ailleurs, vous êtes au courant qu'en SASU 100% dividendes vous ne cotisez pas pour votre retraite (et ce n'est pas les montants de l'AE qui vont vous mener loin), et qu'en cas d'accident une éventuelle prévoyance se basera sur vos salaires (a savoir 0) comme base d’indemnisation?
Autre remarque, à imaginer que le cas soit possible, je doute qu'en arrêt de travail, on puisse prétendre dans un cas comme çà aux indemnités journalières du RSI au titre de son AE(si on est commerçant ou artisan, pas AE libéral, vous suivez :?: 😉) car l'activité de l'AE semble par définition, une activité secondaire.
Donc mauvais calcul au point de vue protection sociale. Tap et moi enfonçons le clou souvent, mais beaucoup semblent ne pas en être conscients).
Car en pratique je touche cette aide jusqu'à la clôture de ma première année. Clôture qui me verra verser mes premiers dividendes et mes premiers salaires (car je ne toucherai alors plus l'ARE).
Une étude intéressante de ZEFIR sur la comparaison EURL / SASU en fonction du CA . On constate un avantage net/net après impot de 2000 euros environ entre des CA évoluant entre 40 000 et 150 000 euros. Mais sans couverture sociale ! 🙂
La SASU me semble une bonne alternative en cas de création et eu égard du cumul avec l'ARE qui semblerait (post à venir) couvre concernant l'assurance maladie en nature et en espèces. Au delà il faut se verser un salaire, et le rendement net/net devient moins intéressant par contre en terme d'ouverture à d'autres actionnaires (perspectives de développement) il me semble plus facile à manier.... - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La SASU est très complexe à manier. Certaines décisions doivent être unanimes. C'est une des raisons qui font que les investisseurs aiment bien ce type de structure.
Rien n'empèche de créer sous une forme et de se transformer par la suite. C'est juste un coût juridique à chaque fois et des changements de statut social pour vous.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
SHEN-PIERRE
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 8 février 2016Bonjour Capito7, tu disais le frais de portage salarial 3"%, aussi bas? J'ai eu environ 5,5%, dont CAVE et bulletin de salaire 1,5%, la commission 4%.
On peut parler par Skype, j'ai eu mon projet qui est similaire que toi, mais je suis specialize en industrialization. - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Hello ! Ce serait avec plaisir mais je suis en congés avec mes fils. Pour répondre à ta question, j'ai été placé via une société de portage qui avait des frais de portage degressifs en fonction du CA Cumulé depuis le début du contrat. Au delà d'un certain CA tu passes à 3% tout simplement.SHEN-PIERRE a écrit : Bonjour Capito7, tu disais le frais de portage salarial 3"%, aussi bas? J'ai eu environ 5,5%, dont CAVE et bulletin de salaire 1,5%, la commission 4%.
On peut parler par Skype, j'ai eu mon projet qui est similaire que toi, mais je suis specialize en industrialization.
Le portage est une très bonne solution au début pour tester ton activité. D'ailleurs en optimisant avec un statut AE à côté.. on arrive à un rendement net quasiment identique avec en plus le fait de cotiser pour pole emploi, d'être affilié à la CPAM et non au RSI.
Je trouve que le portage peut même être une solution pérenne pour un freelance ne souhaitant pas se développer hors sa prestation. Il faut savoir aussi que tu as possibilité de sous traiter en portage ! oui çà existe ! Mais les rendements deviennent moins intéressants.
En MP je peux te donner la société de portage. C'est une excellente société très carrée, rigoureuse. J'ai apprécié travailler avec elle. - Contacter en MP
SHEN-PIERRE
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 8 février 2016
Merci Capito7.capito7 a écrit :
Hello ! Ce serait avec plaisir mais je suis en congés avec mes fils. Pour répondre à ta question, j'ai été placé via une société de portage qui avait des frais de portage degressifs en fonction du CA Cumulé depuis le début du contrat. Au delà d'un certain CA tu passes à 3% tout simplement.SHEN-PIERRE a écrit : Bonjour Capito7, tu disais le frais de portage salarial 3"%, aussi bas? J'ai eu environ 5,5%, dont CAVE et bulletin de salaire 1,5%, la commission 4%.
On peut parler par Skype, j'ai eu mon projet qui est similaire que toi, mais je suis specialize en industrialization.
Le portage est une très bonne solution au début pour tester ton activité. D'ailleurs en optimisant avec un statut AE à côté.. on arrive à un rendement net quasiment identique avec en plus le fait de cotiser pour pole emploi, d'être affilié à la CPAM et non au RSI.
Je trouve que le portage peut même être une solution pérenne pour un freelance ne souhaitant pas se développer hors sa prestation. Il faut savoir aussi que tu as possibilité de sous traiter en portage ! oui çà existe ! Mais les rendements deviennent moins intéressants.
En MP je peux te donner la société de portage. C'est une excellente société très carrée, rigoureuse. J'ai apprécié travailler avec elle.
Effectivement, ça fait presque 1 an et demi que je travaille via cet portage salarial, le taux de rendement à ce jour environ 57,8% (Net/CA HT avant impot sur revenu),
Taux de facturation par jour HT 500 €
Nombre de jours 20
Taux de commission 0,04
Honoraires facturés 10000
Commissions PORTAGE 400
CVAE 120
Bulletin de salaire 20
Note de frais (Platforme de 15% sur CA) 1500
Honoraires nets disponibles 7960
Salaire brut 5414,96
Retenues charges salariales 1137,14
Salaire net 4277,82
Revenu net 5777,82
Taux de transformation 0,577782122
Si en complétant auto-entrepreneur (AE), le plafond sera de 32940 euros TTC? J'ai eu mon statut de demandeur d'emploi à ce jour, normallemnt je peux bénéficier d’ACCRE, ce que tu disais, ACCRE sur le dispositif . 8% environ de charges sociales et fiscales (micro social + micro fiscal). soit 30 268 euros net avant impot (réintégration selon règle du quotient / calcul du taux effectif d'imposition à IR).
Ma prochaine mission se démarre début Septembre dans un client, il me faut m’ inscrire AE dès que possible ? Ça fait bizarre que l’on travaille avec 2 statuts dans le même client ? - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
C'est exactement çà. Quand j'ai commencé j'ai bénéficié du dispositif ACCRE sur l'AE (75% d'abattement des tx de cotisations sociales & fiscales la première année, 50% la 2ème, 25% la 3ème, retour à la normal au bout de 4 ans + exonération de la CFE la première année. A l'époque).SHEN-PIERRE a écrit :
Merci Capito7.capito7 a écrit :
Hello ! Ce serait avec plaisir mais je suis en congés avec mes fils. Pour répondre à ta question, j'ai été placé via une société de portage qui avait des frais de portage degressifs en fonction du CA Cumulé depuis le début du contrat. Au delà d'un certain CA tu passes à 3% tout simplement.SHEN-PIERRE a écrit : Bonjour Capito7, tu disais le frais de portage salarial 3"%, aussi bas? J'ai eu environ 5,5%, dont CAVE et bulletin de salaire 1,5%, la commission 4%.
On peut parler par Skype, j'ai eu mon projet qui est similaire que toi, mais je suis specialize en industrialization.
Le portage est une très bonne solution au début pour tester ton activité. D'ailleurs en optimisant avec un statut AE à côté.. on arrive à un rendement net quasiment identique avec en plus le fait de cotiser pour pole emploi, d'être affilié à la CPAM et non au RSI.
Je trouve que le portage peut même être une solution pérenne pour un freelance ne souhaitant pas se développer hors sa prestation. Il faut savoir aussi que tu as possibilité de sous traiter en portage ! oui çà existe ! Mais les rendements deviennent moins intéressants.
En MP je peux te donner la société de portage. C'est une excellente société très carrée, rigoureuse. J'ai apprécié travailler avec elle.
Effectivement, ça fait presque 1 an et demi que je travaille via cet portage salarial, le taux de rendement à ce jour environ 57,8% (Net/CA HT avant impot sur revenu),
Taux de facturation par jour HT 500 €
Nombre de jours 20
Taux de commission 0,04
Honoraires facturés 10000
Commissions PORTAGE 400
CVAE 120
Bulletin de salaire 20
Note de frais (Platforme de 15% sur CA) 1500
Honoraires nets disponibles 7960
Salaire brut 5414,96
Retenues charges salariales 1137,14
Salaire net 4277,82
Revenu net 5777,82
Taux de transformation 0,577782122
Si en complétant auto-entrepreneur (AE), le plafond sera de 32940 euros TTC? J'ai eu mon statut de demandeur d'emploi à ce jour, normallemnt je peux bénéficier d’ACCRE, ce que tu disais, ACCRE sur le dispositif . 8% environ de charges sociales et fiscales (micro social + micro fiscal). soit 30 268 euros net avant impot (réintégration selon règle du quotient / calcul du taux effectif d'imposition à IR).
Ma prochaine mission se démarre début Septembre dans un client, il me faut m’ inscrire AE dès que possible ? Ça fait bizarre que l’on travaille avec 2 statuts dans le même client ?
Pour ce qui est de la légalité du dispositif je n'ai rien vu qui était illégal. Le portage vient lisser ton activité dès que tu dépasses les 32900 euros. Il n'y a aucun texte qui te l'interdit. Je te laisse faire le calcul mais sur une facturation équivalente à la tienne il y a 5 ans j'arrivais à 68 % d'optimisation avant IR sur les salaires de portages (+ intégration selon règle du taux effectif de la partie AE).
si kzg ou hmg sont en lignes, ou d'autres EC, ils pourront confirmer ou pas la légalité du dispositif mais moi je vois pas où est le souci. L'intermédiaire ne voyait aucun inconvénient à me payer 1/4 de mon CA en portage.
Par ailleurs sur une certaine fourchette de CA, franchement, le cumul AE/Portage est le plus intéressant en net/net et le plus sécurisant puisque cotisant à Pole Emploi et dépendant de la CPAM.
Pour ma part je suis passé en SASU car je souhaite développer enfin mes activités mais je ne vois aucun intérêt dans le contexte législatif, et économique actuel de se lancer direct en SASU/EURL.
Pour l'international il y a aussi le portage par des sociétés de portage LUX . A priori le montage est légal mais il faut que la mission se fasse à l'étranger.
Alors après pour un client unique, il y a toujours le risque de requalification en salarié pour le client (par rapport à ta prestation). Mais en même temps 90% des clients à un instant t à un client unique ? pourquoi y'aurait il un risque de requalification du sous traitant en salarié si il est en partie en AE ? et pas en EURL/EI/SASU ?
Alors , après oui c'est de l'optimisation ! L'urssaf pourrait dire "montage visant à optimiser" OK. Dont Acte mais l'URSSAF en cumul AE+Portage récupère des charges des deux côtés ! au final il doit même en récupérer plus qu'en FULL SASU/EURL/EI ! - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
kzg n'est pas EC 🙂 Et il ne me semble pas que HMG vous ai validé votre montage dans le passé (je l'ai peut être loupé).capito7 a écrit : si kzg ou hmg sont en lignes, ou d'autres EC, ils pourront confirmer ou pas la légalité du dispositif mais moi je vois pas où est le souci. L'intermédiaire ne voyait aucun inconvénient à me payer 1/4 de mon CA en portage.
Je vais en remettre une couche (en le répétant ca finira bien par rentrer) : ce n'est pas parcequ'un montage est légal, que vous ne risquez pas l'abus de droit.
Pour rappel :
Donc vous prenez le risque d'être redressé si jamais vous êtes contrôlé. (car dans l'esprit, le cumul AE / société n'a pas pour but de contourner de payer moins de charges sociales).Abus de droit social : acte visant à contourner l’esprit des textes en vue d’éluder ou d’atténuer les contributions et cotisations sociales d’origine légale ou conventionnelle obligatoires - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Hello Tap 😉 Oups, je me suis trompé c'est pas kzg que je voulais mentionner :-)Tap a écrit :
kzg n'est pas EC 🙂 Et il ne me semble pas que HMG vous ai validé votre montage dans le passé (je l'ai peut être loupé).capito7 a écrit : si kzg ou hmg sont en lignes, ou d'autres EC, ils pourront confirmer ou pas la légalité du dispositif mais moi je vois pas où est le souci. L'intermédiaire ne voyait aucun inconvénient à me payer 1/4 de mon CA en portage.
Je vais en remettre une couche (en le répétant ca finira bien par rentrer) : ce n'est pas parcequ'un montage est légal, que vous ne risquez pas l'abus de droit.
Pour rappel :
Donc vous prenez le risque d'être redressé si jamais vous êtes contrôlé. (car dans l'esprit, le cumul AE / société n'a pas pour but de contourner de payer moins de charges sociales).Abus de droit social : acte visant à contourner l’esprit des textes en vue d’éluder ou d’atténuer les contributions et cotisations sociales d’origine légale ou conventionnelle obligatoires
hmg m'a en effet bien conseillé, notamment sur le montage SASU +AE pour des activités différentes. Mais pas sur le montage portage + AE. Par ailleurs, ce montage est un montage classique salarié+AE. Et non AE + Société. Et comme précisé, l'URSSAF ou RSI v même prendre plus de cotisations indirectement dans ce montage. Au final, il me semble pas qu'il y ait abus de droit. C'est juste une optimisation qui est gagnant pour les deux parties. et au delà de l'optimisation, c'est deux esprits différents. Ce montage permet de ne pas recourir de façon obligatoire à une EI. Car dépasser 33000 euros ne veut pas dire que ton business est viable par rappport à ce que tu pourrais avoir en tant que salarié.
Tu vois ce que je vx dire ? - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Je ne suis pas EC non plus :D
Mais tu essayes de te convaincre toi même là ;)
Je doute que le raisonnement convainque un contrôleur lambda.
Soit tu peux tout faire sans dépasser les seuils de l'AE => tu as droit aux taux de cotisations réduits sur le CA de l'AE.
Soit tu dépasses les seuils, alors tu n'a plus droit à l'AE. Et tu dois donc payer les cotisations plein pot sur la totalité de tes revenus.
Le cumul est autorisé pour permettre 2 activités différentes. Quand c'est la même activité, c'est de l'abus de droit. - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
OK. Donc montage légal mais en abus de droit... J'ai eu chaud pendant 4 ans alors.... 😲Tap a écrit : Je ne suis pas EC non plus :D
Mais tu essayes de te convaincre toi même là ;)
Je doute que le raisonnement convainque un contrôleur lambda.
Soit tu peux tout faire sans dépasser les seuils de l'AE => tu as droit aux taux de cotisations réduits sur le CA de l'AE.
Soit tu dépasses les seuils, alors tu n'a plus droit à l'AE. Et tu dois donc payer les cotisations plein pot sur la totalité de tes revenus.
Le cumul est autorisé pour permettre 2 activités différentes. Quand c'est la même activité, c'est de l'abus de droit. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
A partir du moment ou le montant à partager entre les 2 parties est fixé, si une partie y gagne, l'autre y perd forcément ;)C'est juste une optimisation qui est gagnant pour les deux parties
Je n'ai pas regardé les calculs mais je doute que le RSI/URSAFF s'y retrouvent. - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Ben sur un salaire tu as 85 % de charges sociales & patronales ? (Versus EI 45%?)Tap a écrit :
A partir du moment ou le montant à partager entre les 2 parties est fixé, si une partie y gagne, l'autre y perd forcément ;)C'est juste une optimisation qui est gagnant pour les deux parties
Je n'ai pas regardé les calculs mais je doute que le RSI/URSAFF s'y retrouvent. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
Tu peux encore serrer les fesses quelques années, la prescription est de 3 ans je crois..capito7 a écrit :
OK. Donc montage légal mais en abus de droit... J'ai eu chaud pendant 4 ans alors.... 😲Tap a écrit : Je ne suis pas EC non plus :D
Mais tu essayes de te convaincre toi même là ;)
Je doute que le raisonnement convainque un contrôleur lambda.
Soit tu peux tout faire sans dépasser les seuils de l'AE => tu as droit aux taux de cotisations réduits sur le CA de l'AE.
Soit tu dépasses les seuils, alors tu n'a plus droit à l'AE. Et tu dois donc payer les cotisations plein pot sur la totalité de tes revenus.
Le cumul est autorisé pour permettre 2 activités différentes. Quand c'est la même activité, c'est de l'abus de droit. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
Ouais mais bon si au lieu de payer 45% de 1000, tu payes par exemple 21% de 800€ + 92% de 200€ ca fait 450€ dans le premier cas, 352€ dans le deuxième. En gros ça dépend de la répartition entre AE et SASU.capito7 a écrit :
Ben sur un salaire tu as 85 % de charges sociales & patronales ? (Versus EI 45%?)Tap a écrit :
A partir du moment ou le montant à partager entre les 2 parties est fixé, si une partie y gagne, l'autre y perd forcément ;)C'est juste une optimisation qui est gagnant pour les deux parties
Je n'ai pas regardé les calculs mais je doute que le RSI/URSAFF s'y retrouvent.
Sauf que si c'est à l'avantage du RSI, ça veux dire que c'était plus avantageux d'être en EI. - Contacter en MP
capito7
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 8Inscrit : 26 janvier 2010
Sauf qu'en portage tu vas faire 50% de 800 € et pas 21%. Sur 100 que tu fais en portage tu as entre 50 % à 55 % suivant le % de portage que la société te prend... donc l'un dans l'autre pour moi l'URSSAF y gagne.Tap a écrit :
Ouais mais bon si au lieu de payer 45% de 1000, tu payes par exemple 21% de 800€ + 92% de 200€ ca fait 450€ dans le premier cas, 352€ dans le deuxième. En gros ça dépend de la répartition entre AE et SASU.capito7 a écrit :
Ben sur un salaire tu as 85 % de charges sociales & patronales ? (Versus EI 45%?)Tap a écrit :
A partir du moment ou le montant à partager entre les 2 parties est fixé, si une partie y gagne, l'autre y perd forcément ;)C'est juste une optimisation qui est gagnant pour les deux parties
Je n'ai pas regardé les calculs mais je doute que le RSI/URSAFF s'y retrouvent.
Sauf que si c'est à l'avantage du RSI, ça veux dire que c'était plus avantageux d'être en EI. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Pas la foi de reprendre les calculs.
Ce qui est sûr, c'est qu'il y a un perdant au final. - Contacter en MP
SHEN-PIERRE
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 8 février 2016
Bienvenue sur le portail officiel des micro-entrepreneurs (auto-entrepreneurs)Tap a écrit : Je ne suis pas EC non plus :D
Mais tu essayes de te convaincre toi même là ;)
Je doute que le raisonnement convainque un contrôleur lambda.
Soit tu peux tout faire sans dépasser les seuils de l'AE => tu as droit aux taux de cotisations réduits sur le CA de l'AE.
Soit tu dépasses les seuils, alors tu n'a plus droit à l'AE. Et tu dois donc payer les cotisations plein pot sur la totalité de tes revenus.
Le cumul est autorisé pour permettre 2 activités différentes. Quand c'est la même activité, c'est de l'abus de droit.
À qui s’adresse ce régime ?
Toute personne peut, sous conditions, devenir micro-entrepreneur, que ce soit à titre principal ou à titre complémentaire. Cette activité doit être exercée sous forme d’entreprise individuelle et relever pour l’assurance vieillesse du Régime social des indépendants (RSI) ou de la Caisse inter-professionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (Cipav). Un entrepreneur individuel déjà en activité peut, sous certaines conditions, opter pour le régime micro-entrepreneur.
ATTENTION : le régime micro-entrepreneur ne peut pas être choisi lorsque l’activité est exercée dans le cadre d’un lien de subordination pour laquelle seul le salariat doit être retenu. -
- Contacter en MP
SHEN-PIERRE
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 8 février 2016Si l'on prendra le simulateur que CAPITO 7 a listé ci-dessus, on met 120K euros TTC, 7K euros de frais TTC, nombre de part: 3 (2 enfants = 1 part), net après IR sous SASU (ou SAS avec un associé) = 58K euros, et net après IR sous EURL (ou SARL avec un associé)= 37K euros. Donc il n'y a aucun intéret dans le cas EURL, mais pourquoi il y a autant de gens qui travaillent sous EURL? - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Quel est l'intérêt de poser des questions si vous ne lisez (ou comprenez) pas les réponses?
