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emploi indépendant mono-client
Bonsoir à tous!
Je suis travailleur indépendant dans le domaine de la formation. J'ai un contrat avec un seul client. Y-a-t-il un risque et si oui au bout de combien de temps, pour que ce contrat soit considéré par l'urssaf comme un emploi salarié déguisé.
Merci de vos réponse.
Je suis travailleur indépendant dans le domaine de la formation. J'ai un contrat avec un seul client. Y-a-t-il un risque et si oui au bout de combien de temps, pour que ce contrat soit considéré par l'urssaf comme un emploi salarié déguisé.
Merci de vos réponse.
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hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ce n'est pas un risque pour vous, mais principalement pour votre client.
La durée est à l'appréciation du contrôleur. Comptez qu'au delà de 2 ans la question se posera toujours.
Pourquoi n'avez vous pas d'autres clients ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
mizzi
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 24 octobre 2007Bonjour,
merci de votre réponse. Je vais essayer de vous expliquer ma situation.
J'étais salariée (CDD renouvelé depuis 5 ans) d'une association qui avait signé avec un organisme une convention de formation qui prévoyait mon détachement auprès de l'organisme de formation en question pour en assurer la formation des stagiaires.
A la fin de mon CDD j'ai proposé à l'organisme de formation de signer une convention directement avec moi. J'ai créé mon EI et depuis quelques mois j'assure la formation en tant que travailleur indépendant.
Il y a quelques jours l'organisme de formation m'a proposé de signer une lettre dans laquelle je m'engage à rechercher activement d'autres clients afin de developper mon activité.
Je comprends leur démarche mais de mon côté j'ai une situation personnelle difficile qui m'empêche pour cette année d'avoir d'autres clients.
Mes questions sont les suivantes:
- comment dois-je réagir à cette lettre?
- peuvent-ils ne pas renouveler la collaboration avec moi si je n'ai pas d'autres clients? si oui, pourquoi?
- dois-je explmiquer que je ne suis pas en mésure, pour le moment ,de chercher d'autres clients?
Je suis pleine de doutes... Pouvez -vous m'aider? Merci, cordialement
PN - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> - comment dois-je réagir à cette lettre?
En cherchant d'autres clients.
Cela ne veut pas dire en avoir tout de suite, cela veut dire faire des démarches pour en avoir (même des clients particuliers ou directement quelques entreprises).
> - peuvent-ils ne pas renouveler la collaboration avec moi si je n'ai pas
> d'autres clients? si oui, pourquoi?
Parce qu'ils ont des risques URSSAF que votre statut soit requalifié comme salarié.
> - dois-je explmiquer que je ne suis pas en mésure, pour le
> moment ,de chercher d'autres clients?
Non.
Qu'est-ce qui vous empèche de poser des annonces ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
