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Frais bancaires pour mise à jour de dossier
ledust
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ledust
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3 août 2010
Bonjour,
Ma banque a prélevé 90€ de frais pour actualisation de frais de dossier au titre de l'article R561.5 du CMF.
Je me suis opposé à ces frais partant du principe que la banque doit remplir ses obligations légales et ce n'est pas à ma société d'en supporter les frais.
La banque m'a remboursé ces frais "exceptionnellement" car il semble qu'ils souhaitent les appliquer tous les ans.
Tout d'abord je souhaiterais savoir si vous avez vous aussi eu à payer ces frais ? Si oui ou non dans quelle banque êtes vous ? La mienne est de couleur verte et aime les sports de raquette.
Ne pensez-vous pas que ces frais sont abusifs d'une part et que d'autre part chacun doit se mettre en conformité avec la loi et que ce n'est pas au client d'en subir les frais notamment lorsqu'ils sont prélevés de manière unilatérale.
Merci pour vos commentaires
Ma banque a prélevé 90€ de frais pour actualisation de frais de dossier au titre de l'article R561.5 du CMF.
Je me suis opposé à ces frais partant du principe que la banque doit remplir ses obligations légales et ce n'est pas à ma société d'en supporter les frais.
La banque m'a remboursé ces frais "exceptionnellement" car il semble qu'ils souhaitent les appliquer tous les ans.
Tout d'abord je souhaiterais savoir si vous avez vous aussi eu à payer ces frais ? Si oui ou non dans quelle banque êtes vous ? La mienne est de couleur verte et aime les sports de raquette.
Ne pensez-vous pas que ces frais sont abusifs d'une part et que d'autre part chacun doit se mettre en conformité avec la loi et que ce n'est pas au client d'en subir les frais notamment lorsqu'ils sont prélevés de manière unilatérale.
Merci pour vos commentaires
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Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Il serait intéressant de savoir quels éléments la banque a du "actualisé", vu que les éléments d'identification d'une entreprise changent rarement.
C'est simple : si ces frais sont prévus dans les conditions tarifaires de votre banque ils sont parfaitement légaux, sinon ils n'ont pas lieu d'exister. La mienne n'a pas encore eu l'idée de facturer cela.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Il serait intéressant de savoir quels éléments la banque a du "actualiser", vu que les éléments d'identification d'une entreprise changent rarement.
C'est simple : si ces frais sont prévus dans les conditions tarifaires de votre banque ils sont parfaitement légaux, sinon ils n'ont pas lieu d'exister. La mienne n'a pas encore eu l'idée de facturer cela.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
ledust
Nombre de posts : 113Nombre de likes : 2Inscrit : 3 août 2010En fait, pour eux c'est simple.
Ils modifient les conditions tarifaires 3/4 mois avant via un papier annexe (que j'ai du jeter par réflexe).
La justification est la suivante: téléchargement d'un KBIS de moins de 3 mois, main d’œuvre, et vérifications diverses auprès d'institutions extérieures.
Les éléments actualisés sont l'adresse, le dirigeant de la société, le capital ainsi que la numérisation du bilan. -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Oui, le grand classique : réception des nouvelles conditions tarifaires 4 mois à l'avance, et application automatique si le client ne se manifeste pas dans ce laps de temps.
C'est tout à fait légal.
Ne reste plus qu'à négocier avec la banque ou aller voir ailleurs.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014Personnellement ma banque la caisse d'épargne qui jusqu'ici me faisait des conditions imbattables change son fusil d'épaule et m'applique des frais de mouvement.....je me suis renseigné et il semble que la poste soit le mieux placé avec un forfait de 16 euros.
Je leur ai demandé de s'aligner faute de quoi je pars de chez eux.....j'attends leur retour pour la fin aout. A voir, ma responsable d'agence rentre de congé lundi et elle sait que je le ferai sans hésiter. -
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Les banques sont évidemment habituées à l’exercice et ce n’est pas avec nos chiffres d’affaires microscopiques que nous aurons un moyen de pression quelconque. En ce qui me concerne une de mes banques avait inventée une rubrique « frais divers » pour facturer des prestations tout aussi « diverses » qu’elle a dû rembourser par la suite sachant qu’il a fallu me battre.
Changer de banque ce n’est pas aussi évident pour un indépendant. Il ne faut donc pas trop compter sur notre importance éventuelle à ses yeux vu que nous n’en avons strictement aucune. -
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014
Pas évident ? allons, j'ai à changer une dizaine de prélèvements tout au plus.michel95 a écrit : Bonjour,
Changer de banque ce n’est pas aussi évident pour un indépendant.
Pour ma part, ils s'alignent ou je pars et je ferai de même dans quelques année à La poste si besoin.
Il n'y a pas de fatalisme -
ledust
Nombre de posts : 113Nombre de likes : 2Inscrit : 3 août 2010Merci à tous pour vos réponses.
Par contre, je ne suis pas sûr que vous soyez de petits clients pour la banque:
a) Si vous êtes sur ce forum, il y a de grandes chances que vous vendiez du service. Et suivant votre statut vous avez peut être beaucoup de liquidités sur votre compte pro. C'est important pour la banque, même si vous n'achetez pas d'autres services.
b) Au dessus d'un certain CA (1 million il me semble), je crois que ce n'est plus l'agence de quartier qui vous gère donc cette agence de quartier a intérêt à garder ses clients.
En tous cas, je vais prospecter pour voir ce qu'offrent les autres banques. -
Benoit F.
Nombre de posts : 108Nombre de likes : 0Inscrit : 23 janvier 2008
Je ne fais pas plus du million de CA malheureusement, mais même avec un solde total des comptes pro + perso au delà de 6 chiffres, j'ai eu l'impression de déranger quand je suis allé demander un crédit immobilier... Pas grave, on m'a proposé mieux ailleurs...ledust a écrit : Merci à tous pour vos réponses.
Par contre, je ne suis pas sûr que vous soyez de petits clients pour la banque:
a) Si vous êtes sur ce forum, il y a de grandes chances que vous vendiez du service. Et suivant votre statut vous avez peut être beaucoup de liquidités sur votre compte pro. C'est important pour la banque, même si vous n'achetez pas d'autres services.
b) Au dessus d'un certain CA (1 million il me semble), je crois que ce n'est plus l'agence de quartier qui vous gère donc cette agence de quartier a intérêt à garder ses clients.
En tous cas, je vais prospecter pour voir ce qu'offrent les autres banques. -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Non. Ce n'est pas si important pour la banque.ledust a écrit : Par contre, je ne suis pas sûr que vous soyez de petits clients pour la banque:
a) Si vous êtes sur ce forum, il y a de grandes chances que vous vendiez du service. Et suivant votre statut vous avez peut être beaucoup de liquidités sur votre compte pro. C'est important pour la banque, même si vous n'achetez pas d'autres services.
Les banques françaises ne manquent pas de liquidités au point de se dire qu'un client qui paye moins de 240 € par an même en ajoutant des intérêts sur les liquidités qui dorment soit une bonne affaire. Compte tenu de la gestion de compte et des obligations légales de suivi, cela ne leur rapporte rien, voire leur fait prendre des risques (plus de comptes dans un secteur, plus de risques).
Je ne comprend pas comment vous pouvez vous mettre en position d'exiger des services pour peu et que par la suite vous soyez surpris soit d'être éjecté, soit soumis à des tarifs augmentés.
Comme déjà indiqué, les frais de recherche et de transfert vers une autre banque sont à intégrer. Il faut souvent plus de 3 ans pour les amortir. Or si au bout de 3 ans on vous augmente, quel intérêt de changer ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014Négociation faite avec la CE qui s'aligne sur le tarif de la banque postale......je n'ai pourtant aucun produit financier chez eux, juste mon compte pro, mon compte perso,4 emprunts et avec 25/30 Ke de liquidité.
Je reste donc chez eux....faut tout négocier !!
Ceci dit je comprends pas la position de hmg sur les banques.....je ne vois pas pourquoi payer plus un service. Quand au prix de recherche et de transfert, faudra m'expliquer car dans mon cas il aurait été de 0 euro.
Avez vous un beau frère banquier ? -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
🤣 🤣 🤣BPSG a écrit : Négociation faite avec la CE qui s'aligne sur le tarif de la banque postale......je n'ai pourtant aucun produit financier chez eux, juste mon compte pro, mon compte perso,4 emprunts et avec 25/30 Ke de liquidité.
J'espère que vous faites cette remarque au second degré !!!
Pour cette banque, vous êtes du pain béni ! 2 comptes, 2 cartes bancaires (voire plus si vous êtes marié et que votre épouse a un compte) et 4 emprunts en cours avec peut-être même l'assurance payée à la banque et des livrets (livret A...) !
Si vous partez, ils peuvent perdre les intérêts futurs des 4 emprunts et l'assurance liée. Bien entendu qu'ils peuvent accepter de faire un cadeau de 100€ sur d'autres frais.
🤣 🤣 🤣BPSG a écrit : Ceci dit je comprends pas la position de hmg sur les banques.....je ne vois pas pourquoi payer plus un service. Quand au prix de recherche et de transfert, faudra m'expliquer car dans mon cas il aurait été de 0 euro.
Avez vous un beau frère banquier ?
Comme beaucoup de monde, quand on parle de coût vous imaginez un billet qui sort de votre poche. Or un coût, c'est plus complexe que cela.
Un coût cela peut être un manque à gagner comme devoir se déplacer pour signer le contrat dans la nouvelle banque. Or se déplacer, c'est potentiellement perdre une journée ou une demie journée de facturation, sans parler du coût même de déplacement. Rechercher, c'est consacrer du temps à autre chose que l'essentiel. Tout ces manques à gagner, ces pertes de temps (il est possible que vous deviez aller voir plusieurs banques car rien ne dit que vous serez systématiquement pris dans l'agence où vous irez), ces coûts annexes que vous oubliez (coût de fermeture d'un compte, courriers, timbres, copies...).
Je n'ai pas de beau frère banquier. Et même si j'en avais un, je ne vois pas en quoi conseiller de rester dans sa banque si c'est pour gagner 100 ou 200€ sans citer de banque serait une pub pour ce dernier ?
Mais j'ai une idée, si vous avez peur de rencontrer le beau frère banquier de quelqu'un :
- fermer votre compte en banque.
- achetez un méthode pour apprendre à tricoter
- achetez de la laine.
- tricotez des bas.
- demandez à votre client de vous payer en espèces.
- et remplissez vos bas de laine...
Comment... C'est pas pratique ?
Oh, vous croyez ? on dit ça, on dit ça. Ce n'est qu'une habitude à prendre.
Ah, vous avez des majorations à payer car vous payez en espèces les organismes et les impôts plutôt que télépayer ? Ce n'est pas grave... Bon évidemment, c'est plus embêtant si vous êtes allergique à la laine...
🙄Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014Cher Hmg,
Vous dites beaucoup de contre vérités....
Franchement, vous pensez qu'il est nécessaire de nos jours en ile de France de prendre des journées en semaine pour effectuer ces démarches ?
Les établissements sont ouverts les samedi (c'est d'ailleurs pour moi une condition).
Vous évoquez le temps de recherche, formidable j'ai 1 heure de transport en commun et je suis équipé du dernier iPhone 6....et un déplacement un samedi pluvieux ne me pose aucun soucis ou sentiment de perte de mon temps
Les fermetures de compte sont gratuits dans toutes les banques que je connais dont la mienne.
Les frais de copies ? mais vous êtes d'une autre époque.....mon client a une très belle photocopieuse
Vous me parlez de cout de déplacement...vous vivez peut être en campagne, moi pas....les banques sont toutes dans un rayon d'un km.
Allez je vous accorde au bas mot un cout global de 4 courriers timbrés, soit 4 euros de frais déductibles !!!
Et pour 4 euros, 1 ou 2 heures consacrées un samedi pluvieux....je trouve cela pas cher payé pour gagner quelques 150 / 200 euros récurrent chaque année. Et tout en maintenant une pression sur votre banquier....
Bref cher hmg, comme dit la publicité.....restez fidèle à votre banque, elle vous le rendra.... -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour commencer, je précise que j'ai peu de frais par mois. Mais c'est consécutif au fait que j'ai d'autres frais sur d'autres comptes dans la banque. Comme vous. Sauf que moi, c'est 11€ par mois... :loi:
Ensuite, votre remarque sur le fait que ce gain de 100 ou 200€ annuel serait récurent est amusant. En effet, les clients d'hsbc direct ont certainement un doute sur cette récurrence. De même que ceux qui voient les frais augmenter après un an ou deux.
Tout aussi amusant que le fait de dire que l'on paye peu un service en oubliant tous les autres services payés à côté (cartes bancaires, emprunts, assurances...). Ne vous en faites pas, ils se rattrapent sur le reste.
Par ailleurs, vous pensez que votre temps perdu n'a pas un coût ?
Je vous laisse vos illusions. 8)Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014Je ne vous ai pas parlé de ma situation personnelle dans cette banque mais puisque vous revenez sur ce point sans me connaitre; sachez mes frais se limite à 7,85 euros pour un package avec CB....l'assurance de mes emprunts sont externes à la banque, les emprunts pris récemment sont tous sous les 2,2% et à ce taux là je prends en le plaçant à 6% dans des boxes de parking
Le gain même minime est bien récurrent à partir du moment ou justement vous remettez en concurrence les banques contrairement à vous.
Restez fidèle, je suis sure qu'ils vous adorent
PS : avez vous compté votre cout à trainer sur ce forum comme vous le faites ? là on ne parle plus de 1 ou 2 heures un samedi pluvieux...... -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
BPSG a écrit : Je ne vous ai pas parlé de ma situation personnelle dans cette banque (...)
No comment.BPSG a écrit : Négociation faite avec la CE qui s'aligne sur le tarif de la banque postale......je n'ai pourtant aucun produit financier chez eux, juste mon compte pro, mon compte perso,4 emprunts et avec 25/30 Ke de liquidité.
D'une part le rendement de votre placement, hors banque, n'a pas de rapport avec cette dernière ou vos relations avec elle.BPSG a écrit : mais puisque vous revenez sur ce point sans me connaitre; sachez mes frais se limite à 7,85 euros pour un package avec CB....l'assurance de mes emprunts sont externes à la banque, les emprunts pris récemment sont tous sous les 2,2% et à ce taux là je prends en le plaçant à 6% dans des boxes de parking
Le gain même minime est bien récurrent à partir du moment ou justement vous remettez en concurrence les banques contrairement à vous.
Le taux d'emprunt étant normal, je ne vois pas en quoi cela démontrerait que la banque n'a pas intérêt à vous garder avec ces emprunts.
Le problème n'est pas le montant des frais sur un compte. Le problème est de faire semblant d'ignorer le poids des emprunts et des autres comptes dans la négociation. Par exemple, les règlements des personnes qui payent les locations de boxes arrivent bien sur un compte ? Ce compte a les mêmes conditions tarifaires ? La personne qui fait le virement vers votre compte, les frais qu'ils payent sont-ils entièrement pour sa banque ou partagés avec la votre ?
😲 😲 😲 😲 😲Restez fidèle, je suis sure qu'ils vous adorent
PS : avez vous compté votre cout à trainer sur ce forum comme vous le faites ? là on ne parle plus de 1 ou 2 heures un samedi pluvieux......
Je ne comprend pas pourquoi vous désirez que cela entre dans un domaine d'attaques personnelles. A quel moment serais-je entré dans ce cadre que vous franchissez allègrement ???
Et pas un smiley...
😲 😲 😲
Pour votre premier point : Pourquoi je changerai de banque ?
- Quand je pose une question par mail, on me répond dans les 24h même en l'absence de la personne qui gère mon compte.
- Quand je récupère des données par Internet, cela me fait économiser des heures de saisies car, contrairement à d'autres banques (et j'en pratique plus d'une quinzaine), leur plateforme Internet me convient et les fichiers que je récupère aussi.
- Leurs relevés bancaires (pdf pour ne pas user du papier) sont bien plus clairs que les relevés d'autres banques pro.
- Ils ne me téléphonent pas tous les mois pour me proposer d'autres services.
...
Pour ce qui est de mon temps, j'ai déjà eu l'occasion d'en parler. Je dors 4 à 5 heures 5 à 6 nuits dans la semaine, je me déplace en transports régulièrement... J'ai donc du temps avec un accès à Internet (Et oui, plutôt que regarder les pubs dans le métro, je répond sur des forums. Et de même, je ne réveille pas mon épouse toutes les nuits pour discuter avec elle, je ne ferais pas de vieux os dans ce cas).
Ce temps, je ne le consacre pas uniquement à mon activité pro. Je travaille déjà +/- 55h par semaine en basse saison et +/-90h par semaine en haute saison, c'est suffisant. Il faut bien se détendre. Répondre de manière bénévole sur des forums (une dizaine) fait partie pour moi de ces moments de détente (depuis 1997). Tout comme écrire des articles sur un site sur la SF, lire, participer à des conventions SF/séries...
Cette partie de réponse sur les forums sur des sujets que je maîtrise (pas seulement la comptabilité) me permet d'aider les autres. Et c'est en soit gratifiant. Je ne suis pas vénal. 😉Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014
Et vous vous permettez de porter un jugement sur les personnes qui consacre quelques heures de leur temps à changer de banque ? au prétexte qu'il ne savent pas comptabiliser le cout de ce temps !!hmg a écrit : Pour ce qui est de mon temps, j'ai déjà eu l'occasion d'en parler. Je dors 4 à 5 heures 5 à 6 nuits dans la semaine, je me déplace en transports régulièrement... J'ai donc du temps avec un accès à Internet (Et oui, plutôt que regarder les pubs dans le métro, je répond sur des forums. Et de même, je ne réveille pas mon épouse toutes les nuits pour discuter avec elle, je ne ferais pas de vieux os dans ce cas).
Ce temps, je ne le consacre pas uniquement à mon activité pro. Je travaille déjà +/- 55h par semaine en basse saison et +/-90h par semaine en haute saison, c'est suffisant. Il faut bien se détendre. Répondre de manière bénévole sur des forums (une dizaine) fait partie pour moi de ces moments de détente (depuis 1997). Tout comme écrire des articles sur un site sur la SF, lire, participer à des conventions SF/séries...
Cette partie de réponse sur les forums sur des sujets que je maîtrise (pas seulement la comptabilité) me permet d'aider les autres. Et c'est en soit gratifiant. Je ne suis pas vénal. 😉
On va arrêter là cet "échange" car là oui je perds mon temps.
Bonsoir -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Je peux le confirmer (comme beaucoup d'autres) pour côtoyer hmg et certains autres intervenants très réguliers du forum depuis pas mal d'années et aussi sur une dizaine de forums (professionnels et de loisirs) où j'officie également.hmg a écrit : Il faut bien se détendre. Répondre de manière bénévole sur des forums (une dizaine) fait partie pour moi de ces moments de détente (depuis 1997).
Cette partie de réponse sur les forums sur des sujets que je maîtrise (pas seulement la comptabilité) me permet d'aider les autres. Et c'est en soit gratifiant. Je ne suis pas vénal. 😉
C'est une certaine fibre altruiste et un plaisir du dialogue et du partage. Y a pas de secret.
La palme du dévouement dans ce sens reviendrait à Mixomatose et à François1 (mais il y en a d'autres comme Olivier-M ou kzg) qui aident la communauté sans le moindre intérêt professionnel et qui, je suppose, se contentent d'un merci en échange de leur grand savoir.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
ledust
Nombre de posts : 113Nombre de likes : 2Inscrit : 3 août 2010Merci en tous cas à tous ceux qui ont participé à ce sujet.
Par contre je fais partie de ceux qui pensent que la banque ne se gène pas pour saisir les occasions pour vous "enfiler" un peu plus.
Si je devais être aligné avec les tarifs officiels je paierais 168€ + ces 90€ par an en plus (je paie 300e de frais par an). Et occasionnellement d'autres frais.
Donc si je résume ce que j'ai voulu dire, ce n'est pas que l'économie de frais bancaires divers qui est à prendre en compte mais aussi les autres frais qu'ils facturent à ceux qui sont dociles.
Par ailleurs, ma banque actuelle se situe à 3mn à pied de la société et comme l'a dit l'un des autres intervenants il y en a beaucoup d'autres dans un rayon de 15mn à pied qui sont ouvertes le samedi.
PS: Bizarre, mon message d'il y a quelques jours a été censuré. Y aurait-il de la censure sur ce forum quand on est pas d'accord avec quelqu'un ???