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Frais de déplacement et débours
Utilisateur supprimé
Bonjour à tous,
Je n'ai pas trop eu le courage d'explorer l'ensemble des questions traitées sur le forum. Excusez-moi si je (re-)pose une question déjà traitée ....
Je suis indépendant (libéral) et je travaille en sous-traitance pour un cabinet "Cab" dont le client est un service public "SerPu".
C'est la première fois que je travaille (indirectement) pour un service public. Pour les clients industriels, j'ai l'habitude de refacturer mes frais de déplacement + TVA 19,6% en conservant mes justificatifs pour ma compta ; mais là c'est plus complexe :
- SerPu rembourse Cab sur justificatifs
- Cab me demande donc de lui envoyer une facture sans TVA accompagnée des justificatifs (originaux)
- Cab me dit que je peux comptabiliser ça comme des débours.
Quelques questions tant sur le fond que sur la forme :
- Des frais de déplacement resto, hôtel sont-ils assimilables à des débours dans ce cas ?
- Comment est-ce que je comptabilise ces frais dans Ciel ? Je vois un poste de dépense "02 - Débours payés", je suppose que c'est là. Mais en parcourant le web je lis des choses (obscures pour moi) comme "compte de transit" ou "compte de tiers". Est-ce la même chose ?
- Je comprends que je dois émettre une facture sans TVA : y a t'il des mentions particulières à indiquer sur la facture ?
- Une fois que je suis remboursé, je comptabilise ça où ? Dans les recettes comme d'habitude, mais alors comment indiquer que ça se rapporte aux débours effectués pour Cab ?
Si vous avez des références pour parler à mon AGA qui ne veut rien savoir, je suis également preneur !
Merci par avance pour vos conseils,
Padawan Manu de Pierre-B
Je n'ai pas trop eu le courage d'explorer l'ensemble des questions traitées sur le forum. Excusez-moi si je (re-)pose une question déjà traitée ....
Je suis indépendant (libéral) et je travaille en sous-traitance pour un cabinet "Cab" dont le client est un service public "SerPu".
C'est la première fois que je travaille (indirectement) pour un service public. Pour les clients industriels, j'ai l'habitude de refacturer mes frais de déplacement + TVA 19,6% en conservant mes justificatifs pour ma compta ; mais là c'est plus complexe :
- SerPu rembourse Cab sur justificatifs
- Cab me demande donc de lui envoyer une facture sans TVA accompagnée des justificatifs (originaux)
- Cab me dit que je peux comptabiliser ça comme des débours.
Quelques questions tant sur le fond que sur la forme :
- Des frais de déplacement resto, hôtel sont-ils assimilables à des débours dans ce cas ?
- Comment est-ce que je comptabilise ces frais dans Ciel ? Je vois un poste de dépense "02 - Débours payés", je suppose que c'est là. Mais en parcourant le web je lis des choses (obscures pour moi) comme "compte de transit" ou "compte de tiers". Est-ce la même chose ?
- Je comprends que je dois émettre une facture sans TVA : y a t'il des mentions particulières à indiquer sur la facture ?
- Une fois que je suis remboursé, je comptabilise ça où ? Dans les recettes comme d'habitude, mais alors comment indiquer que ça se rapporte aux débours effectués pour Cab ?
Si vous avez des références pour parler à mon AGA qui ne veut rien savoir, je suis également preneur !
Merci par avance pour vos conseils,
Padawan Manu de Pierre-B
-
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Des débours sont des dépenses exposées au nom du client (donc généralement des factures à son nom). Les comptes de tiers sont à utiliser en compta créances dettes pour les débours.
Si ce sont bien des débours, vous mettez ces débours remboursés en produits, les débours payés viendront en déduction des produits pour donner un chiffre d'affaires net de débours.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Utilisateur suppriméBonjour,
Merci de votre réponse. Pouvez-vous me donner quelques éclaircissements ?
Je ne comprends pas ce que ça veut dire en pratique ? Comment est-ce que je rentre ça dans Ciel ? Poste 02 - Débours payés ?Les comptes de tiers sont à utiliser en compta créances dettes pour les débours
Dois-je enregistre la recette dans le poste 01 - Recettes encaissées ou dans 02 - Débours payés (à noter que ce dernier n'existe pas dans le menu "poste de recettes" : faut-il le créer ?)vous mettez ces débours remboursés en produits
Merci de vos précisions,
Cordialement,
Emmanuel -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous n'êtes pas en BIC créances-dettes.
La ligne 1 de la déclaration inclus les honoraires + les débours + les honoraires rétrocédés.
La ligne 2 de la déclaration inclus les débours payés (le montant que vous avez payé en débours et qui a été remboursé).
La ligne 3 de la déclaration inclus les honoraires rétrocédés (le montant que vous avez reversé à des sous-traitants).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Utilisateur suppriméMerci pour ces explications.
Une dernière question : Vous indiquez
J'imagine qu'en fin d'exercice il peut y avoir des débours payés qui n'ont pas encore été remboursés. je dois les indiquer quand même en ligne 2, n'est-ce pas ?La ligne 2 de la déclaration inclus les débours payés (le montant que vous avez payé en débours et qui a été remboursé).
Très cordialement,
Emmanuel -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui.
Et les remboursements seront ligne 1 l'année d'après.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Utilisateur suppriméMerci, super !
Il ne me reste plus qu'à convaincre l'administration fiscale de comptabiliser des frais de déplacement en débours ....
Bien cordialement,
Emmanuel -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela ne vous concerne pas.
C'est entre vous et votre emplyeur (le cabinet) pas le service public.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Utilisateur suppriméExcusez-moi j'ai du mal à comprendre votre réponse.
Qu'est-ce qui ne me concerne pas ?Cela ne vous concerne pas.
Ce n'est pas mon employeur.C'est entre vous et votre employeur (le cabinet) pas le service public.
Je suis sous-traitant, et ils disent faire ça depuis toujours avec leurs sous traitants.
Merci de vos lumières,
Cordialement, -
mbledieu
Nombre de posts : 36Nombre de likes : 0Inscrit : 17 septembre 2010
Bonjour,hmg a écrit : Si ce sont bien des débours, vous mettez ces débours remboursés en produits, les débours payés viendront en déduction des produits pour donner un chiffre d'affaires net de débours.
Je suis dans la même situation que "emmanueljung" (liberal, BNC, Ciel libéral)
J'ai réussi à entrer les frais de déplacements pour mon client en débours (en TTC, sans TVA).
Par contre, je ne vois pas dans quel poste de recettes entrer le remboursement de ces débours, pour qu'il n'y ait pas de TVA comptabilisée (remboursement au franc le franc).
Ce ne peut pas être "706000 Honoraires encaissés taxables", ni "706500 Remboursements de frais taxables", alors quel poste ?
"708 Gains divers" ?????
Merci de votre aide
Cordialement