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frais de quittancement = abusifs ?
billy
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billy
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13 mai 2006
Bonjour,
Je viens de recevoir mon avis d'échéance de ma RC Pro lesquels comportent des "frais de gestion de quittancement", lesquels représentent 5% du montant de la prime. S'agit-il de frais abusifs ?
J'ai répondu que je refusais de régler ces frais supplémentaires, mais ils refusent de me renvoyer une facture corrigée. Puis-je régler uniquement la prime sans ces frais ?
J'ai trouvé une réponse pour les frais de quittancement dans le cadre d'une location de logement :
http://www.adil.org/35/acrobat/1-Frais%20de%20quittances.pdf
Ils sont bien abusifs dans ce cas ; mais pas d'informations dans le cas d'une assurance...
Cdlt,
Je viens de recevoir mon avis d'échéance de ma RC Pro lesquels comportent des "frais de gestion de quittancement", lesquels représentent 5% du montant de la prime. S'agit-il de frais abusifs ?
J'ai répondu que je refusais de régler ces frais supplémentaires, mais ils refusent de me renvoyer une facture corrigée. Puis-je régler uniquement la prime sans ces frais ?
J'ai trouvé une réponse pour les frais de quittancement dans le cadre d'une location de logement :
http://www.adil.org/35/acrobat/1-Frais%20de%20quittances.pdf
Ils sont bien abusifs dans ce cas ; mais pas d'informations dans le cas d'une assurance...
Cdlt,
-
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Bonjour,
5% !
Qui les facture ? Qui a émis cet appel de prime?
La compagnie d'assurance ? L'intermédiaire (courtier ou agent ? ) qui en assurerait la gestion ?
Un peu plus de précisions, SVP, pour y voir plus clair.
Cordialement.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
billy
Nombre de posts : 228Nombre de likes : 6Inscrit : 13 mai 2006bonjour,
L'avis d'échéance a été envoyé par la société Lucheux. Il s'agit à priori d'un courtier. J'ai pourtant souscrit directement (en ligne) auprès de l'assureur Hiscox l'an dernier.
Cdlt, -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Bonjour,
Vous pouvez vérifier la qualité de votre interlocuteur par son numéro ORIAS (obligatoire) sur 3w.orias.fr
Si vous avez souscrit en ligne (sans contact ni humain ni téléphonique ?), est-ce vraiment le site de la compagnie diectement ? Voir aussi si le numéro ORIAS y est le même. Les compagnies d'assurance, elles, n'ont pas de numéro ORIAS.
Les sites en lignes sont en général des sites de courtiers. Il serait étonnant qu'une compagnie comme celle que vous citez accepte des souscriptions sans intermédiaire.
Appelez les et demandez leur à quel endroit sont indiqués ces frais de gestion sur les conditions générales ou sur les documents de soucription.
Voici peut-être encore une des limites des souscriptions en ligne (avis perso 💡 ).Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Je dirais que billy a dû souscrire via hiscoxprofessionnels . fr . C'est vers ce courtier (de Boulogne Billancourt) que le site d'Hiscox renvoie pour les RCP informatiques.
C'est indiqué dans le projet de contrat qu'on reçoit par mail et qu'on doit signer/retourner si l'on souhaite s'assurer chez eux. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Ce n'est pas impossible, Calimero.Calimero a écrit : Je dirais que billy a dû souscrire via hiscoxprofessionnels . fr . C'est vers ce courtier (de Boulogne Billancourt) que le site d'Hiscox renvoie pour les RCP informatiques.
C'est indiqué dans le projet de contrat qu'on reçoit par mail et qu'on doit signer/retourner si l'on souhaite s'assurer chez eux.
Il est effectivement possible que certains prospects demandent un tarification sur le site d'une compagnie, laquelle, ne pouvant accepter les souscriptions en direct, le dirigent vers un courtier (ou un agent) partenaire (proximité géographique par exemple).
Ensuite, la relation commerciale avant et après la souscription se passe avec ce courtier.
Comme tu le dis, à Billy de vérifier dans tout ce qui lui été présenté mais je pense que tout a été écrit àun moment ou à un autre.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
billy
Nombre de posts : 228Nombre de likes : 6Inscrit : 13 mai 2006selon Orias, Hiscox est un mandataire et Lucheux un courtier.
je vais essayer de retrouver le contrat.
je ne voix pas pourquoi je serai impacté par le choix d'Hiscox de recourir à un prestataire. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
HISCOX est une compagnie d'assurances, pas un mandataire (oui j'ai vu l'ORIAS aussi mais certainement rien à voir). Comme un certain nombre de compagnies, elle ne peut travailler qu'avec le courtage.billy a écrit : selon Orias, Hiscox est un mandataire et Lucheux un courtier.
je vais essayer de retrouver le contrat.
je ne voix pas pourquoi je serai impacté par le choix d'Hiscox de recourir à un prestataire.
Quand vous avez souscrit, vous avez bien eu un contact ne serait-ce que téléphonique avec une personne, ce courtier, dont l'identité figure sur toutes les pièces que vous avez signées.
Ce serait bien étonnant que vous ayiez soucrit une garantie aussi spécifique qu'une RC pro sans fournir de documents, renseignements et questionnaire à quelqu'un.
Il n'y a que ce courtier qui connait votre dossier et qui pourra vous répondre.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Si tu es passé sur le site hiscoxprofessionnels point fr, tu as eu recours à un courtier.billy a écrit : je ne voix pas pourquoi je serai impacté par le choix d'Hiscox de recourir à un prestataire.
C'est marqué en haut et en bas des documents. Du moins sur ceux qu'ils fournissaient fin 2008 ... -
billy
Nombre de posts : 228Nombre de likes : 6Inscrit : 13 mai 2006Alors après vérification :
1) Je suis passé par le site hiscox, lequel m'a redirigé vers hiscoxprofessionnels puis à priori le site du courtier. La navigation est transparente ; rien ne m'avertit que je suis passé sur un site extérieur à Hiscox.
2) Le devis, à en-tête Hiscox, mentionne que "chaque avis d'échéance fait l'objet de frais de gestion-quittancement". Maintenant comment sont fixés ces frais ? Mystère...
Donc Hiscox m'a fait passer par un courtier, qu'il m'impose donc, lequel me facture des frais supplémentaires. Il doit pourtant déjà percevoir une commission de Hiscox, non ?
N'appréciant pas ce genre de pratique, j'ai préféré résilier. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Je ne me prononcerai pas sur cette pratique.
Cependant, il me paraît évident, même s'il peut y avoir des accords spécifiques entre une compagnie et un courtier (avec un agent, ce serait transparent car il représente la compagnie), qu'à un moment, vous avez été en contact avec cet intermédiaire. On ne souscrit pas un contrat complexe comme une RC PRO sans une discussion et sans savoir avec qui vous discutez. De plus, il est forcément mentionné quelque part !
Je pense qu'une compagnie aussi sérieuse qu'HISCOX ne signe pas d'accords particuliers avec le premier (courtier) venu et que celui-ci doit être très pro.
Ce serait absurde de résilier, vous et votre client avez besoin de cette garantie.
Ou alors, pensez ordre de remplacement.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Je confirme. C'est marqué en grand en haut sur la première page du projet de couverture et la mention "... les contrats sont gérés par XXX ... société d'assurance inscrite à l'ORIAS sous le numéro ZZZ..." en bas de page.Tcharli a écrit : De plus, il est forcément mentionné quelque part !
Faut se rappeler qu'on signe en tant que professionnel, et la défense façon benêt - qui peut marcher quand on est particulier - fera mauvais genre au tribunal de commerce. Donc de manière générale, faire gaffe à ce qu'on signe (même si se taper la lecture de 30 pages est chiant à mourir, j'ai dû mettre une semaine pour certains papiers ...). -
billy
Nombre de posts : 228Nombre de likes : 6Inscrit : 13 mai 2006bonjour,
ok j'ai sans doute été naïf. je pensais qu'en contactant la société X et en acceptant un devis avec l'en-tête de la société X en police 92, je contractai directement avec elle, et non pas avec une société Y indiquée dans le bas de page en police 8...
par contre, je reviens à la question initiale : des frais de quittancement, qui sont abusifs dans le cadre d'une location de logement, ne sont-ils pas également abusifs dans le cadre d'une assurance ?
cdlt, -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Cela me rappelle l'époque ou j'étais TC chez big blue chargé de compagnies d'assurance. Le monde de l'assurance est un peu particulier : il y a deux types de distribution des contrats :
- soit par des "agents" (qui sont employés de la companie, et payés par la companie)
- soit par des courtiers. Le courtier n'est pas employé par la companie d'assurance, mais par le preneur. Vous ne vous en êtes pas forcément rendu compte, mais le courtier est dans ce cas votre employé, et donc c'est normal que vous deviez le payer. Un courtier est chargé de vous conseiller dans le choix des contrats, et de défendre vos intérets vis à vis de la companie d'assurance. 😉calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
billy
Nombre de posts : 228Nombre de likes : 6Inscrit : 13 mai 2006dans mon cas, le travail du courtier consiste à m'envoyer une facture puis une attestation une fois par an... donc je trouve que 5% est élevé comme commission vu le travail fourni.
de plus, je me demande si je ne prends pas un risque supplémentaire de régler une société qui peut être potentiellement non solvable, qui ne paierait pas l'assureur et je ne serai pas couvert, bien que j'ai réglé ? -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Va falloir nous expliquer le rapport entre la loi 1989 sur le logement et le code des assurances. 🤣billy a écrit : par contre, je reviens à la question initiale : des frais de quittancement, qui sont abusifs dans le cadre d'une location de logement, ne sont-ils pas également abusifs dans le cadre d'une assurance ? -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Pfffff !!! Qu'est ce qu'il faut pas lire !!!!! 🙄 🙄 🙄billy a écrit : de plus, je me demande si je ne prends pas un risque supplémentaire de régler une société qui peut être potentiellement non solvable, qui ne paierait pas l'assureur et je ne serai pas couvert, bien que j'ai réglé ?
La compagnie d'assurances est HISCOX pas cabinet L !!!
Même si votre épicier faisait faillite, vous achèteriez toujours vos yaourts Danone ailleurs, non ? Vous changeriez de crèmerie, c'est le cas de le dire. 🤣Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Merci à ce fil car effectivement le manque de transparence ne m'inspire pas confiance.
J'ai reçun un devis, suite auquel j'ai envoyé un mail :
Réponse :Bonjour et merci,
xxx xxxxxxx est un courtier ou un agent yyyyyy ?
Merci pour vos précisionsBonjour
xxx xxxxxxx est le gestionnaire pour le compte d yyyyyyJe vous remercie pour votre réponse rapide.
Me confirmez-vous que êtes rémunérés par yyyyyy et que les tarifs annoncés dans les devis comprennent votre service ?
MerciBonjour
Les primes mentionnées sont les primes TTC
Cordialement
Et suite à cela, c'est une autre personne qui me rapelle au téléphone (plus de mail ??? pour pas laisser d'écrit ??? et il a fallu que j'insiste fortement sur les frais en mentionnant :Oui, merci, cela est bien écrit dans le devis. Veuillez m’excusez, je reformule ma question :
- xxx xxxxxxx prend-il également de son côté une commission en tant que courtier ???
-Si oui, de combien est-elle ?
"chaque avis d'échéance fait l'objet de frais de gestion-quittancement." .
Et c'est enfin là que l'on m'annonce qu'ils seraient de 13 € (mais sur quel contrat ? j'ai fait 3 devis différents ! c'est un % du CA dixit plus haut ? mais écrit nul part ...juste dit au téléphone) et qui pourraient être 100€ puisqu'il n'y aucune règle précisée la-dessus.
Alors que vaudra votre courtier en cas de problème si cela commence comme cela ???
🙁
Pour ceux qui ont pris l'assurance yyyyyy dans les 500€, à combien s'élève vos frais surprises de gestion quittancement ?
MerciGérant maj. EURL IS clot 30/09 -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous demandez courtier ou agent, il vous répond gestionnaire. La loi connaît courtier, la loi connaît agent, mais je ne pense pas qu'elle connaisse gestionnaire.
Il semble préférable de signer que si vous avez une clarification sur la fixation des frais de gestion.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Et bien je doute que toutes les personnes qui ont pris une assurance RCP xxxxxx se soient aperçues de l'imprecision fortement volontaire.
Ce qui m'agace, c'est la volonté à vouloir le cacher malgré mes questions très précises.
Je n'ai pas eu de confirmation écrite de l'après-midi, comme je m'y attendais.
Cette si grande assurance RCP informatique devrait surveiller ses courtiers qui pour le coup nuisent à son image de marque.
C'est bien beau d'avoir une assurance, encore faut-il qu'elle fonctionne correctement le jour ou en a besoin, et comme personne n'en a jamais besoin ... aucun retour, donc pas de valeur 🙁Gérant maj. EURL IS clot 30/09 -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
La remarque de Billy ne me semble pas dénuée d'intérêt. Ca m'est arrivé avec un contrat souscrit auprès d'une très grande compagnie d'assurances, via un important courtier parisien. Par "inadvertance", ce courtier avait oublié de reverser les primes que je lui versais à la compagnie. Je m'en suis rendu compte lorsque celle-ci m'a écrit directement pour m'informer qu'elle résiliait le contrat et me mettait en demeure de payer.Tcharli a écrit :
Pfffff !!! Qu'est ce qu'il faut pas lire !!!!! 🙄 🙄 🙄billy a écrit : de plus, je me demande si je ne prends pas un risque supplémentaire de régler une société qui peut être potentiellement non solvable, qui ne paierait pas l'assureur et je ne serai pas couvert, bien que j'ai réglé ?
La compagnie d'assurances est HISCOX pas cabinet L !!!
Même si votre épicier faisait faillite, vous achèteriez toujours vos yaourts Danone ailleurs, non ? Vous changeriez de crèmerie, c'est le cas de le dire. 🤣Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Comment souscrire cette RCP HISCOX sans passer par le courtier parisien officiel ?Gérant maj. EURL IS clot 30/09 -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Simplement en passant par un autre courtier qui vous la proposera vraisemblablement au même prix ou vous trouvera une autre solution au cas où votre activité serait vraiment très particulière.jmolive a écrit : Comment souscrire cette RCP HISCOX sans passer par le courtier parisien officiel ?
Glups ! Pour ce que dit Olivier M ! A mon humble avis, ce type devait être beaucoup plus bête que méchant ou il aurait fini au violon.
Avant une mise en demeure, il y a des relances en douceur de la compagnie vers le courtier puis vers le client qui n'aurait pas payé.
Peut-être encore plus bordélique dans sa gestion que malhonnête. A quoi cela lui aurait-il servi ? Il connaissait les conséquences: Perdre son client ou risquer plus gros. Sans commentaires.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Oui, la MAAF propose la même RCP mais impose sa RCE, ce qui fait le total 1,5 fois plus cher.
Je cherche donc un courtier pour assurance RCP Hiscox tout à fait standard, qui affiche un contrat clair et complet.
Si il en a sur le forum, vous pouvez m'envoyer un mp.
MerciGérant maj. EURL IS clot 30/09 -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Surprise de la société yyy yyyyyy 😲
😃Je viens de vous adresser la proposition modifiée.
Il n y a pas de frais de gestion de quittancement
Sinon, je viens recevoir un contrat CHARTIS (AIG) qui m'a l'air très bien.Gérant maj. EURL IS clot 30/09 -
mruckebusch
Nombre de posts : 141Nombre de likes : 4Inscrit : 19 décembre 2011Ce gestionnaire xxx xxxxxxx m'inquiète.
Lors de ma souscription je pensais que la personne que j'avais au bout du fil était en réalité un commercial Hiscox :
-très insistant pour démonter AXA et me motiver à souscrire à Hiscox
-devis envoyés par email comportant l'entête Hiscox
Me suis-je fait avoir comme un bleu?
Le rôle d'un gestionnaire courtier n'est-il pas d'être transparent, indépendant de toute compagnie d'assurance?
Ca m’étonnerait que celui là propose d'autres contrats que Hiscox... -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Ce n'est pas se faire avoir ... pour 10 ou 15 € ...
Disons que HISCOX devrait mieux surveiller ses courtiers et proposer des contrats où tout est très clair.
Et pour ces 10 ou 15 €, une communication non franche n'est pas rentable en terme de risque d'image.
Et au global, cela reste pour l'instant une très bonne proposition.
Le risque principal que j'y vois, c'est le comportement le jour du problème qui arrivera au taux de 1/100000000.... bref, je réfléchis à monter une RC PRO moi aussi 😉Gérant maj. EURL IS clot 30/09