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Imposé sur des charges sociales ??!!!
Bonjour,
ça fait flipper tout ça !!
LA mode de paiement des charges en deux temps des caisses sociale occasionne-t-il des impots supplémentaires qu'un EI BNC n'aurait pas payé s'il était dans un autre mode (EURL par exemple) ?
Ces charge payées a posteriori sont-elle deductible de l'impot de l'année où elle sont payée en même temps que les provisions de l'année d'après ?
Je reformule ma question
1 - Qu'en est il des impots des deux premières années où les charges sont calculées sur deux montants forfaitaire (très faibles par rapport au CA escompté)
2 - Lorsque je suis taxé sur le CA de la première année moins les charges "symboliques" que j'aurais payé celà signifie que le complément de charges inconnu des services sociaux et qu'ils demanderont par la suite a été taxé par les impots !!?? y aurait-il une compensation
3 - Enfin dans une année normale on paye des rappels de l'année d'avant et des provisions de l'années encours, l'ensemble des ces charges (rappels + provisions) sont déductibles des montants imposables ?
D'avance merci
Rami
ça fait flipper tout ça !!
LA mode de paiement des charges en deux temps des caisses sociale occasionne-t-il des impots supplémentaires qu'un EI BNC n'aurait pas payé s'il était dans un autre mode (EURL par exemple) ?
Ces charge payées a posteriori sont-elle deductible de l'impot de l'année où elle sont payée en même temps que les provisions de l'année d'après ?
Je reformule ma question
1 - Qu'en est il des impots des deux premières années où les charges sont calculées sur deux montants forfaitaire (très faibles par rapport au CA escompté)
2 - Lorsque je suis taxé sur le CA de la première année moins les charges "symboliques" que j'aurais payé celà signifie que le complément de charges inconnu des services sociaux et qu'ils demanderont par la suite a été taxé par les impots !!?? y aurait-il une compensation
3 - Enfin dans une année normale on paye des rappels de l'année d'avant et des provisions de l'années encours, l'ensemble des ces charges (rappels + provisions) sont déductibles des montants imposables ?
D'avance merci
Rami
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Si tu es dans un régime de comptabilité en encaisse/décaissement (ce qui est le cas à en EI/BNC si tu n'as pas fait option pour une comptabilité en créances/dettes), effectivement, tu ne peux déduire que les cotisations réellement payées.RamiFree a écrit : Je reformule ma question
1 - Qu'en est il des impots des deux premières années où les charges sont calculées sur deux montants forfaitaire (très faibles par rapport au CA escompté)
Et les premières années, tu as un bénéfice artificiellement élevé et une imposition plus lourde.
Inversement, en troisième année, tu auras un résultat assez faible parce qu'il faudra payer les cotisations "en régime de croisière" + les régularisations. Mais vu que l'IRPP est progressif, tu y laisses effectivement des plumes au final.
Oui, tu peux déduire les appels provisionnels et les régularisations.RamiFree a écrit : 3 - Enfin dans une année normale on paye des rappels de l'année d'avant et des provisions de l'années encours, l'ensemble des ces charges (rappels + provisions) sont déductibles des montants imposables ?
En EURL/IS, où la compta est tenue en créances-dettes, tu peux provisionner les charges que tu paieras réellement, c'est à dire la différence entre ce que tu dois réellement et ce que les organismes sociaux te réclament. Tu n'as donc pas de bénéfice faussement élevé.
En BNC, il faut opter pour une compta en créance-dettes à la création, sur la déclaration P0PL. - Contacter en MP
fschlatter
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 17 août 2007Bonjour,
Dans les grandes lignes :
BNC : on déduit ce qui est payé
BIC : on provisionne les charges a venir
IS : on déduit ce qui est payé (sinon risque social)
Cordialement
Frédéric - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Si la société paie les cotisations, elle peut évidemment provisionner.fschlatter a écrit : IS : on déduit ce qui est payé (sinon risque social) - Contacter en MP
RamiFree
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2009Bonjour
dans ce cas, est-ce une bonne idée de communiquer dès le départ aux organismes sociaux mon chiffre d'affaire escompté ou du moins un bon pourcentage de celui ci afin d'avancer plus ou la totalité des charges et éviter ainbsi un paiement d'impots sur de l'argent qui ne m'appartient pas ?
C'est à l'Urssaf qu'on m'a informé de cette possibilité que j'étudie actuellement voici un cas
je commence en septembre avec un CA de 10 K€ par mois
Le CA escompté en 2009 est donc de 40 K€ sur 4 mois. Est-ce une bonne idée de communiquer à l'Urssaf ce chiffre afin d'éviter les effets cités précédemment ? Quels sont les risques d'une telle démarche ?
Merci
Rami - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008En principe c'est une bonne idée, car cela te permet d'être appelé sur des charges prévisionelles très proches de tes charges réelles, donc pas besoin de provisionner les charges pour les payer dans 1 an, et aussi pas d'effet de massue au niveau IR, puisque ton résultat sera proche du "vrai résultat".
Maintenant, il a aussi des petits malins qui disent : non, il faut faire le contraire, je vais retarder au maximum mes paiements et placer l'argent.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007si vous pensez avoir du mal a gerer les rappels de charges sociales, vous pouvez toujours opter pour une comptabilite creance et dettes
sinon cela ne sera un probleme qu'au debut ( trois ou quatre premieres annees)
apres tout ceci sera regularise avec un resultat a peu de choses pres identiqueCordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr
