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Micro-entreprise : cotisations URSSAF

FredericGG · 02/17/2024

Bonjour,J'ouvre un autre sujet car mon précédent topic ne semble plus être présent.Je suis indépendant (consultant informatique) en micro-entreprise. J'ai commencé mon activité en juin 2022.Je paie mes cotisations trimestriellement sur le portail <a target="_blank" href="https://www.autoentrepreneur.urssaf.fr">autoentrepreneur.urssaf.fr</a>.Je viens de recevoir pour la première fois pour ma 3ème année d'activité un échéancier (appel de cotisations pour 2024) basé sur un CA moyen de 57k.Sachant que les cotisations sont réglées au fur et à mesure, est-ce une erreur de l'URSSAF ?Merci pour votre aide.

FredericGG

17 février 2024 12:36

Bonjour,

J'ouvre un autre sujet car mon précédent topic ne semble plus être présent.

Je suis indépendant (consultant informatique) en micro-entreprise. J'ai commencé mon activité en juin 2022.

Je paie mes cotisations trimestriellement sur le portail autoentrepreneur.urssaf.fr.

Je viens de recevoir pour la première fois pour ma 3ème année d'activité un échéancier (appel de cotisations pour 2024) basé sur un CA moyen de 57k.

Sachant que les cotisations sont réglées au fur et à mesure, est-ce une erreur de l'URSSAF ?

Merci pour votre aide.

Droopyann 17 février 2024 12:43

Je crois que vous parlez de ce sujet :
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/ei-auto-entreprise-urssaf-echeancier-2024?page=1
J'avais fait un réponse assez complète ce matin, mais effectivement le sujet a disparu.
Et elle était peut être un peu à côté du cas micro entrepreneur.
Je signale la suppression du message, avant de réécrire, j'attends de voir s'il réapparaît.

-- Yann EURL IS depuis 2019
Yebor 17 février 2024 14:12

Encore un sujet qui a disparu ...
Yann pour info vous pouvez toujours retrouvé vos réponses en consultant vos derniers messages, c'est accessible même si le sujet a été modéré
Je vous le remet si besoin
Sur les cotisations URSSAF, le démarrage est souvent compliqué car il y a un décalage.
La première année (A1), l'URSSAF ne sachant pas combien vous allez gagner vous fait payer un forfait basé sur les revenus moyens des entreprises, donc souvent assez faible pour nos activités.
La deuxième année (A2)
En début d'année, l'URSSAF ne sait pas encore combien vous avez gagné l'année précédente. C'est donc le même forfait que l'année A1 qui est appliqué pour faire l'appel de cotisation.
Lorsque vous allez déclaré vos revenus de l'année A1, l'URSSAF va pouvoir corriger le montant forfaitaire et le remplacer par le vrai montant à payer.
Si vous avez un revenu plus faible que le montant forfaitaire, vous avez trop payé et l'URSSAF vous rembourse.
Si vous avez un revenu plus élevé, vous n'avez pas assez payé et l'URSSAF vous demande le complément.
Cela permet de régler vos "dettes" pour l'année A1
Il reste maintenant à revoir les cotisations de l'année en cours (A2). L'URSSAF va prendre en compte votre déclaration de revenu de l'année A1 et ajuster les cotisations prévisionnelles pour A2 en fonction de ce montant.
C'est sûrement pourquoi vous avez l'impression de payer 2 fois
La troisième année (A3)
Rebelote, vous commencez à payer le début d'année sur une estimation de vos revenus qui sont ceux déclarés en A2 et correspondent donc à l'année A1
Lorsque vous déclaré vos "vrais" revenus de A2, vous payer le surplus ou l'URSSAF vous rembourse.
Un ajustement est fait pour les cotisations provisionnelles de A3
Et ça dure jusqu'à ce que vous arrêtiez votre activité.
A noter : Quand votre activité est stable (même CA d'une année sur l'autre, c'est assez facile). Quand vous avez des variations importantes, c'est plus compliqué.
Il faut bien penser les années fastes à mettre de côté les cotisations qui seront plus importantes l'année suivante.
Vous pouvez éventuellement demander en avance de phase à l'URSSAF d'augmenter ou diminuer vos cotisations provisionnelles si vous voyez une variation importante de votre CA.
J'en profite : Attention également à l'impôt sur le revenu.
N'oubliez pas de déclarer vos revenus prévisionnels et payer vos acomptes.
Droopyann 17 février 2024 16:46

Merci @Yebor, c'est tellement bizarre.
Je n'avais pas pensé à aller voir comme ça
@FredericGG, est-ce que ma première réponse, gentiment recopié par Yebor répond à votre question.
(Je ne suis pas sûr du tout)

-- Yann EURL IS depuis 2019
FredericGG 17 février 2024 16:55

Merci pour votre réponse.
Une autre réponse dans le précédent topic indiquait qu’il n’y a pas d’appel de cotisations pour le régime micro.
Cela fait doublon à mon sens et souhaiterais avoir votre avis.
J’ai contacté l’URSSAF par messagerie, le délai de réponse est de plusieurs semaines en général..
Mr.Robot 17 février 2024 18:24

Bonjour,

L'autre explication possible, c'est que vous avez dépassé les seuils en 2022(prorata), puis en 2023, ainsi cette année (2024) vous n'êtes plus en régime micro !

VincentB_ 17 février 2024 18:33

C'est anéfé la première chose à vérifier...

Avocat (non, pas celui qui se mange)

FredericGG 17 février 2024 19:25

Effectivement, il y a un très léger dépassement en 2023 qui fait suite à un dépassement de 2022 (prorata).
Une erreur de saisie pour le T4 2023 a été commise de ma part, l’encaissement d’une facture a été effectué en janvier.
Je viens de transmettre ces informations en espérant avoir un retour favorable.
Je vois indiqué que mon numéro de compte a été clôturé sur mon espace auto entrepreneur…
Je vous tiens donc informé pour la suite.
Merci pour vos précieux renseignements.

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