Optimisation fiscale avec conjoint quittant le CDI et rejoignant la SASU
Free-Worker-268402
Ma femme est en contrat CDI depuis 18 mois.
J'ai récemment démarré SASU au mois de juin -2022 sous IS et j'ai choisi mon premier exercice comme le déc-2023. Je ne retire actuellement aucun salaire de ma SASU.
Récemment, ma femme a décidé de quitter son emploi pour des raisons personnelles, mais elle n'a pas encore décidé si elle devait devenir indépendante ou chercher un autre emploi. Si elle décide de se lancer en freelance, doit-elle créer une nouvelle entreprise pour bénéficier des avantages ARE/ARCE ou elle peut rejoindre la mienne sans salaire pour une optimisation fiscale.
Comme je ne connais moi-même pas grand-chose à la France , tout conseil serait très apprécié.
P.S. Le français n'est ni ma première ni ma deuxième langue, alors pardonnez les erreurs. Le message ci-dessus a été tapé à l'aide du traducteur Google.
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Yebor
Nombre de posts : 1569Nombre de likes : 595Inscrit : 9 avril 2021Bonjour,
Il faudrait un peu plus d'élément pour vous répondre :
Est-ce que avez les ARE dans votre SASU à l'IS ce qui explique pourquoi vous ne vous verser pas de salaire?
Quel est votre CA prévisionnel et celui de votre épouse?
Est-ce que votre épouse va avoir droit à des ARE? Comme c'est elle qui a décider de quitter son emploi ce n'est pas très clair
Est-ce qu'elle va exercer sur le même type d'activité que la votre?
Est-ce que vous envisagez un crédit immo à court terme? achat de résidence principale?
Free-Worker-268402
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 14 juillet 2021Bonjour, merci pour votre reponse.
Est-ce que avez les ARE dans votre SASU à l'IS ce qui explique pourquoi vous ne vous verser pas de salaire?Non, j'ai déménagé en France récemment. Mon comptable m'a demandé de choisir cette méthode pour économiser sur les cotisations sociales. De plus, je voulais économiser sur les impôts et j'avais de l'argent sur mon compte personnel.
Quel est votre CA prévisionnel et celui de votre épouse? À partir de maintenant, le mien serait d'environ 300 000 si tout se passe bien jusqu'au décembre 2023. Ma femme n'a pas de clients pour le moment.
Est-ce que votre épouse va avoir droit à des ARE? Comme c'est elle qui a décider de quitter son emploi ce n'est pas très clair Oui, elle aura droit à l'ARE.
Est-ce qu'elle va exercer sur le même type d'activité que la votre?Le plus probable
Est-ce que vous envisagez un crédit immo à court terme? achat de résidence principale? Je ne sais pas quel serait l'avantage de cela, mais très probablement non.
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Yebor
Nombre de posts : 1569Nombre de likes : 595Inscrit : 9 avril 2021D'après ce que vous décrivez, je pense qu'il aurait était préférable pour vous de monter une SASU à l'IR en ZRR si vous en aviez la possibilité.
J'ai dû mal à comprendre avec votre CA pourquoi vous ne vous verser aucun salaire? Vous voulez tout prendre en dividendes? Attention à la taxe PUMA, je vous conseille de vous verser au moins un salaire permettant de valider les trimestres de retraite, vos cotisations vous éviterons cette taxe et dans tout les cas ça viendra réduire votre résultat soumis à l'IS.
On peut imaginer un versement de 500-600€ net/mois.
Pour votre épouse, si elle veut vraiment faire la même activité peut être une micro avec ACRE + ARCE serait intéressant dans un premier temps (peu de démarche et frais) puis ensuite passé les 6 mois ou 1 an, vous pouvez l'embaucher dans votre SASU à temps plein, l'idéal serait de lui verser un salaire proche du smic pour éviter de payer trop de cotisation mais ça vous permettra de mettre en place de l'intéressement/participation et d'éviter deux structures.
Pour l'achat de la résidence principale, c'était par rapport au bilan nécessaire, et également à la possibilité de verser sur un PER afin de baisser votre IR maintenant (si versement ARCE important) et de débloquer l'argent au moment de l'achat (avec réintégration de l'IR dans ce cas de figure)
PS : ça serait peut être avantageux pour vous de sous-traiter une partie de votre activité (et donc de votre CA) à la microentreprise de votre femme qui serait alors soumis seulement à 11% de charges, il faudrait vérifier si c'est bien possible comme il s'agit d'une activité similaire. Je laisse Vincent vous aiguiller (ou s'étouffer) sur ce point :-D
N'hésitez pas à attendre plusieurs avis
Free-Worker-268402
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 14 juillet 2021D'après ce que vous décrivez, je pense qu'il aurait était préférable pour vous de monter une SASU à l'IR en ZRR si vous en aviez la possibilité. Comme je ne connaissais pas ZRR au départ, j'ai créé l'entreprise avec mon adresse personnelle pour réduire mes frais de location.
J'ai dû mal à comprendre avec votre CA pourquoi vous ne vous verser aucun salaire? Vous voulez tout prendre en dividendes? Attention à la taxe PUMA, je vous conseille de vous verser au moins un salaire permettant de valider les trimestres de retraite, vos cotisations vous éviterons cette taxe et dans tout les cas ça viendra réduire votre résultat soumis à l'IS. Je me paierai bientôt mon salaire, mais PUMA ne sera pas là car ma femme recevait un salaire pour toute l'année, donc le dépôt conjoint m'aidera à économiser l'impôt PUMA, je suppose.
On peut imaginer un versement de 500-600€ net/mois. - oui, c'est d'accord.
"Pour votre épouse, si elle veut vraiment faire la même activité peut être une micro avec ACRE + ARCE serait intéressant dans un premier temps (peu de démarche et frais) puis ensuite passé les 6 mois ou 1 an, vous pouvez l'embaucher dans votre SASU à temps plein, l'idéal serait de lui verser un salaire proche du smic pour éviter de payer trop de cotisation mais ça vous permettra de mettre en place de l'intéressement/participation et d'éviter deux structures." Oui, c'est le plus important pour moi. S'il n'y a pas d'autres opinions qui réduiraient considérablement le fardeau fiscal, c'est probablement la meilleure option. Attendra d'autres avis.
Pour l'achat de la résidence principale, c'était par rapport au bilan nécessaire, et également à la possibilité de verser sur un PER afin de baisser votre IR maintenant (si versement ARCE important) et de débloquer l'argent au moment de l'achat (avec réintégration de l'IR dans ce cas de figure)
C'est ce que je ne comprends pas car je suis très nouveau dans le système et j'ai besoin de lire beaucoup plus pour comprendre les détails que vous avez mentionnés. Mais puisque je vais déménager d'ici à l'endroit où l'anglais est la langue préférée et la langue ne sera pas la barrière à la pige, je ne chercherai donc pas à investir ici.
PS : ça serait peut être avantageux pour vous de sous-traiter une partie de votre activité (et donc de votre CA) à la microentreprise de votre femme qui serait alors soumis seulement à 11% de charges, il faudrait vérifier si c'est bien possible comme il s'agit d'une activité similaire. Je laisse Vincent vous aiguiller (ou s'étouffer) sur ce point :-D : Encore une fois, besoin d'en savoir plus à ce sujet.
But merci pour votre reponse.
VincentB_
Nombre de posts : 2339Nombre de likes : 933Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
Vous voulez tout prendre en dividendes?
Je soupçonne plutôt un schéma de défiscalisation par l'IS donc en laissant au contraire l'argent dans la société.
Mais si Free-Worker-268402 n'a pas de projets de réinvestissement derrière ça n'a pas de sens...
Pour l'achat de la résidence principale, c'était par rapport au bilan nécessaire, et également à la possibilité de verser sur un PER afin de baisser votre IR maintenant (si versement ARCE important) et de débloquer l'argent au moment de l'achat (avec réintégration de l'IR dans ce cas de figure)
Perso j'eus également posé cette question mais pas du tout pour ça... L'achat d'une résidence principale se fait impérativement à l'IR. Du coup, que l'argent soit gagné via une société IS peut rendre le financement ruineux puisqu'il faut impérativement en sortir les fonds.
PS : ça serait peut être avantageux pour vous de sous-traiter une partie de votre activité (et donc de votre CA) à la microentreprise de votre femme qui serait alors soumis seulement à 11% de charges, il faudrait vérifier si c'est bien possible comme il s'agit d'une activité similaire. Je laisse Vincent vous aiguiller (ou s'étouffer) sur ce point :-D
Franchement j'ai vu (et fait...) bien pire ! Fiscalement : ça ne me plaît pas trop (je ne le conseille pas, perso) mais ce n'est pas indéfendable. Mais attention car il y a un piège énorme...
Ce qui suit :
a été réalisé sans trucage ;
est dangereux et ne doit pas être reproduit chez vous.
Donc : mécanisme de ce genre mis en place par un client contre mon avis (car je sentais le risque...).
Madame fait le taf en sous-traitante...
...demande le divorce et comme c'est elle qui a le savoir-faire a gardé les clients !
N'oubliez jamais : ne voir que les économies de prélèvements fiscaux et sociaux, c'est ne voir que les effets qui vous arrangent... en étant aveugle sur le reste. C'est comme monter un meuble Ikea sans respecter la notice d'emploi : au début vous aurez ce que vous voudrez mais à terme tout peut se casser la gueule.
Avocat (non, pas celui qui se mange)Yebor
Nombre de posts : 1569Nombre de likes : 595Inscrit : 9 avril 2021Du coup vous conseillez quelle solution Vincent ?
Le cas du divorce est également problématique sur la SASU, par exemple si ils sont marié sous le régime de la communauté même en étant le seul actionnaire il devra la moitié des parts de sa SASU en cas de divorce.
Au final, l'ouverture de la micro avec ACRE + ARCE + sous-traitance d'une partie du CA de la SASU me semble pas trop mal pour optimiser un peu sur l'IS de la SASU.
L'IR sera un peu plus élevé mais ça sera compensé par le fait qu'il n'a pas de salaire dans la SASU pour le moment.
Est-ce qu'il y aurait d'autres solutions ?
Mais puisque je vais déménager d'ici à l'endroit où l'anglais est la langue préférée et la langue ne sera pas la barrière
Je n'ai pas compris si vous allez quiter la France ou simplement changer de région?
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Free-Worker-268402
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 14 juillet 2021Je n'ai pas compris si vous allez quiter la France ou simplement changer de région? - Je n'ai pas encore décidé, mais trouver un client en France sans français est extrêmement difficile, voire impossible. Déménager hors de France me semble être une option facile quand je vais perdre mon client actuel.
Yebor
Nombre de posts : 1569Nombre de likes : 595Inscrit : 9 avril 2021Bonjour,
Effectivement (et c'est bien dommage), la France n'est pas un pays où le niveau d'anglais est très élevé ... mais vous avez peut-être aussi la possibilité de continuer à vivre et travailler en France pour un client étranger qui parlerais anglais (Royaume-Uni, USA, Suisse etc.)
Par exemple, dans mon cas je travaille avec un client Suisse mais l'équipe n'est pas 100% francophone ou germanophone donc on fait tout 100% en anglais.
En réalité, ça me gène un peu de vous conseiller sur des aides qui devrait permettre de créer et développer l'activité en France si au final vous partez juste après à l'étranger :-/ je préférerais à titre personnel que vous continuiez votre activité en France en faisant venir de l'argent depuis un pays étranger :)
Cela permettrait de compenser en partie les aides que vous avez pu obtenir pour lancer votre activité, mais je peux comprendre que l'intégration en France ne soit pas simple, j'imagine que dans beaucoup d'administration le niveau d'anglais reste faible et que c'est donc une barrière difficile, n'hésitez pas à essayer de vous rapprocher d'autres personnes qui serait issue de votre pays d'origine ou anglophone, je pense que ça vous permettra sûrement une meilleure intégration :)
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Free-Worker-268402
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 14 juillet 2021Bonjour,
Effectivement (et c'est bien dommage), la France n'est pas un pays où le niveau d'anglais est très élevé . mais vous avez peut-être aussi la possibilité de continuer à vivre et travailler en France pour un client étranger qui parlerais anglais (Royaume-Uni, USA, Suisse etc.) : Merci pour une réponse pratique plutôt que morale. Comme je l'ai dit plus tôt, je n'ai pas décidé de quitter la France, mais l'idée me traverse l'esprit.
Par exemple, dans mon cas je travaille avec un client Suisse mais l'équipe n'est pas 100% francophone ou germanophone donc on fait tout 100% en anglais. Je ne sais pas comment fonctionne le freelance avec les clients américains/britanniques et autres, car je ne suis qu'un débutant qui a besoin de lire beaucoup sur les projets de freelance et de les trouver en France.
En réalité, ça me gène un peu de vous conseiller sur des aides qui devrait permettre de créer et développer l'activité en France si au final vous partez juste après à l'étranger :-/ je préférerais à titre personnel que vous continuiez votre activité en France en faisant venir de l'argent depuis un pays étranger :) Juste pour vous éviter de culpabiliser, pour l'instant je ne reçois aucun soutien du gouvernement. Je n'ai même pas de numéro de sécurité sociale, même pas temporaire :) Le conseil que je cherchais est pour ma femme et je ne suis toujours pas sûr de la meilleure option et elle n'a pas non plus de clients malgré son travail dans gestion de projet, gestion de produit et analyse d'affaire depuis 10 ans car pas de français.
Cela permettrait de compenser en partie les aides que vous avez pu obtenir pour lancer votre activité, mais je peux comprendre que l'intégration en France ne soit pas simple, j'imagine que dans beaucoup d'administration le niveau d'anglais reste faible et que c'est donc une barrière difficile, n'hésitez pas à essayer de vous rapprocher d'autres personnes qui serait issue de votre pays d'origine ou anglophone, je pense que ça vous permettra sûrement une meilleure intégration :) Merci encore une fois d'essayer de comprendre les enjeux . J'essaie de trouver mes moyens de mieux m'intégrer, et ce serait sûrement un travail en cours, bien qu'un peu plus lent pour le moment.
Pacom
Nombre de posts : 20Nombre de likes : 6Inscrit : 3 septembre 2020Bonjour,
Il est très facile de travailler avec des clients étrangers. Qu'ils soient anglais, suisses, allemands. Il suffit juste de parler anglais si j'ose dire (et d'avoir des compétences recherchées).
C'est mon cas en AE (Auto entreprise), si client UK ou suisse par exemple même pas besoin de facturer la TVA et comptabilité assez simplifiée. Je dirais "qu'entreprendre" n'a jamais été aussi simple que maintenant.
Bon courage à vous dans toutes vos démarches!
_Fred_
Nombre de posts : 750Nombre de likes : 321Inscrit : 1 mai 2015Oui et puis il ne faut pas oublier qu'il y a pas mal d'entreprises américaines et anglaises implantées sur le territoire français qui parlent presque exclusivement en anglais dans leur fonctionnement interne, surtout quand les cadres dirigeants sont détachés. Il y a peu de postes, mais clairement un anglo-saxon natif aurait un avantage distinct.
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Deux structures séparées sont préférables.
Vérifiez en effet l'impact de la taxe puma si vous n'êtes pas couvert par votre conjointe..
Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.Free-Worker-268402
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 14 juillet 2021Merci hmg.