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Passage EI => EURL sans discontinuité
gpetitde
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gpetitde
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6 octobre 2006
Bonjour à tous,
Une question/remarque
Je viens de miger mon EI en EURL et la CIPAV me demande, au titre de ma nouvelle activité, mes revenus E.I de N-2.
Après avoir pris contact avec eux, ils me disent qu'effectivement ils ont ce besoins pour établir mes appels de cotisations à venir.
Je suis surpris je pensais qu'en migrant de statut j'allais mettre fin à cette spirale de cotisations basée sur les années antérieures et régler des charges au prorata de mon indémnité mensuelle de gérant.
Qu'en est il des autres caisses URSSAF, RAM ...
S'ils procédent de la même facon, en me submergeant d'appels de cotisations basées sur les années précédantes, je ne pourrai faire face avec mes rentrées mensuels.
Si vous déjà été dans cette situation je suis perneur de tous retours
Merci et bon courage à tous.
Une question/remarque
Je viens de miger mon EI en EURL et la CIPAV me demande, au titre de ma nouvelle activité, mes revenus E.I de N-2.
Après avoir pris contact avec eux, ils me disent qu'effectivement ils ont ce besoins pour établir mes appels de cotisations à venir.
Je suis surpris je pensais qu'en migrant de statut j'allais mettre fin à cette spirale de cotisations basée sur les années antérieures et régler des charges au prorata de mon indémnité mensuelle de gérant.
Qu'en est il des autres caisses URSSAF, RAM ...
S'ils procédent de la même facon, en me submergeant d'appels de cotisations basées sur les années précédantes, je ne pourrai faire face avec mes rentrées mensuels.
Si vous déjà été dans cette situation je suis perneur de tous retours
Merci et bon courage à tous.
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 20081/ Les cotisations dues il faut les payer tôt ou tard.
2/ Les cotisations TNS étant rattachées aux personnes et non aux entreprises/société, il est a priori normal que ca te suive.
3/ Si tu as une baisse de revenus conséquente, tu dois pouvoir demander une minoration des appels de cotisation. Il faut contacter les divers organismes concernées (RSI/CIPAV/URSSAF) pour connaître les modalités
Si tu as eu de gros revenus en année 1, 2 mais qu'en 3 ca baisse fortement, il faudra toutefois solder le reliquat des cotisations des années 1 et 2 si les appels provisionnels de l'époque n'étaient pas suffisant. -
gpetitde
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 6 octobre 2006Bonjour,
Merci de votre réponse.
J'entends bien vos points, en soldant mon E.I. je me suis mis à jour au niveau de mes cotisations, par la dépose de deux 2035 .
Je suis simplement surpris que sur ma nouvelle activité (passage en EURL) on se base sur des chiffres des années antérieures de statut E.I.
En E.I. les charges sociales sont dues sur 100 % su C.A. en EURL uniquement sur le salaire mensuel du gérant.
Cdt -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les TNS qu'ils soient EI ou gérant majoritaires sont soumis aux mêmes caisses et aux mêmes règles d'acomptes et de régularisations.
Comme l'indique Calimero, vous pouvez indiquer à la CIPAV pour les appels le montant que vous prévoyez d'avoir comme rémunération.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.