Prévoir les futurs régularisations de cotisations sociales ?

Bonjour,

Vous devez faire le calcul par itérations. C'est difficile à expliquer car le raisonnement est complexe.

En gros, vous devez ajouter ou soustraire au résultat la différence entre les cotisations dues selon un base incluant ces mêmes cotisations et les acomptes déjà payés en 2015.

Le problème est que cet ajout ou déduction changera la base de cotisations et donc demandera de refaire le calcul. De proche en proche, vous trouverez le bon montant.

Rappel :
base de cotisations = résultat fiscal + cotisations madelin déductibles (pour mémoire : la part des madelin non déductible est déjà dans le résultat fiscal).

Vous pouvez aller sur le site de locomotive pour les calculs (attention de bien choisir votre situation dans les menus).

Bonjour,

hmg a écrit : Vous pouvez aller sur le site de locomotive pour les calculs (attention de bien choisir votre situation dans les menus).

Il s'agit certainement du site de mixomatose, à moins qu'un nouveau site fasse office de référence dans le calcul des cotisations sociales.

Chris

Merci beaucoup HMG pour votre réponse, plus que matinale, soit vous êtes insomniaque, soit vous êtes un robot :)

Comme je le devinais, cela me paraît quelque peu compliqué :

1/ pour que cela me soit bien claire, pour 2015, pouvez-vous me dire ce que vous appelez :

- "cotisations dues" (les vraies cotisations que je dois pour 2015 ?)
- "acomptes déjà payés en 2015" (sont-ce les régularisations 2014 + les appels provisionnels 2015 : bref toutes les coti que j'ai payées en 2015 ?)

2/ ai-je droit à une marge d'erreur ou le calcul prévisionnel doit être rigoureusement exact par rapport à ce que je payerais l'année suivante ?

3/ je n'ai pas trouvé de trace du pseudo locomotive sur freelance-info. Comment trouver son site ?

Merci encore pour votre aide cher HMG.

je n'ai pas changé de pseudo 🙂

tchou tchou!

Bonjour,

mixomatose a écrit : je n'ai pas changé de pseudo :)

A en croire mon correcteur orthographique, si...

http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

😨

Personne svp, pour répondre au point 1 et 2 de mon précédent post ?

Bonjour,

J'ai lu votre message avec attention. C'est étonnant la remarque de votre CGA. Moi-même je suis en EI au RSI et, comme l'immense majorité des entrepreneurs individuels il est impossible sans avoir fait de bilan de connaître exactement les cotisations dû au titre de l'année N. Quelle est la raison de cette remarque ?

La méthode que je pratique depuis l'an dernier (grâce à une réactivité plus grande du RSI il faut bien le dire), est de donner une estimation de mes revenus de l'année N dès le début de N+1. Il faut pour cela faire une petite correction du résultat obtenu par votre logiciel.

Exemple : vous avez payé 18 000 € de cotisations obligatoires + CSG déductible en 2015 (je parle bien des charges au titre de l'année 2015, pas le rattrapage de 2014). C'est ce qui apparaît dans votre bilan, et qui donne tout calcul fait un résultat net de 50 000 €. En utilisant le programme de notre locomotive mixomatose vous en déduisez qu'avec ce résultat vous auriez dû payer 20 451 € de cotisations déductibles (j'ai supposé que votre EI était artisanale). Réintégrez la différence dans CIEL (2 451 € de charges à payer, qui viendront en déduction de votre résultat ; sans oublier la CSG non déductible au niveau du compte de l'exploitant). Vous ne serez alors pas trop loin de la vérité, que vous pouvez affiner pour obtenir l'exacte coïncidence entre cotisations calculées et le résultat net. Dans cet exemple avec 1 934 € de charges en plus (soit un total de 19 934) vous arrivez à un résultat de 48 066 € (50 000 – 1934) qui correspond exactement au revenu net donnant 19 934 € de cotisations déductibles.

Méthode à valider par HMG bien sûr.

Mais bon, même avec 5 % d'erreur personne n'ira vous chercher des noises (il y a encore 2 ans on pouvait donner une estimation à 10% près). La régularisation est faite pour ça et jusqu'à preuve du contraire le RSI continue d'effectuer cette régularisation une fois la DSI reçue.

Ou alors il y a quelque chose qui m'échappe dans ce que vous demande le CGA...

Cordialement

--
François

Merci vivement Francois1 de t'être penché sur mon cas et d'avoir pris le temps de me donner un exemple de calcul.

1/ N'étant pas très à l'aise avec tout ça, je n'obtiens pas le chiffre que tu trouves : 20451 euros

Pourtant sur la page http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php j'ai coché en EI ai réel, artisan affilié RSI, calculer mes charges dues 2015, revenus (nets de charges sociales) 50000 euros, charges sociales à réintégrer 18000 puis j'ai enlevé les 4000 de cotisations madelin et je lance le calcul >> je trouve pas comme toi

Comment tu as fait Francois1 ?

2/C'est la première année que mon CGA me fait cette remarque :

Je pense que cela vient du fait qu'en 2014 j'ai eu une grosse baisse de CA, et mon CGA m'a dit que mon CA était incohérent avec le rsi de l'année.

J'ai d'ailleurs eu un remboursement de rsi en 2015.

Mais alors selon Francois1 ce n'est pas une obligation de prévoir les futurs régularisations de cotisations sociales ?

Pourtant mon CGA a l'air de dire le contraire ?

Qui a raison ?

Est-ce une obligation oui ou non quand on est une EI artisanale au réel simplifié ?

Merci d'avance...

Je reviendrai plus tard sur l'exemple de calcul.

Juste un point important:

stephanie23 a écrit : Mais alors selon Francois1 ce n'est pas une obligation de prévoir les futurs régularisations de cotisations sociales ?

Il faut bien évidemment provisionner à la fin de l’exercice comptable ces régularisations. C'est une obligation de base en comptabilité, mais aucune loi ne vous donne la méthode pour arriver au résultat exact.

Mon ex expert comptable utilisait une méthode que je n'ai jamais comprise et qui m'a conduit plusieurs fois à de bien mauvaises surprises... Depuis que je fais moi-même ma compta, et grâce à des outils comme celui de mixo, je sais où je vais.

PS: Stéphanie, vous pouvez m'appeler François et réserver François1 au pape ou au Président de la République 😉

Cordialement

--
François

stephanie23 a écrit : j'ai coché en EI ai réel, artisan affilié RSI, calculer mes charges dues 2015, revenus (nets de charges sociales) 50000 euros, charges sociales à réintégrer 18000 puis j'ai enlevé les 4000 de cotisations madelin et je lance le calcul >> je trouve pas comme toi

Logique puisque les cotisations Madelin sont déductibles pour l'IR mais ne le sont pas pour le RSI.

L'exemple que j'ai pris était sans Madelin, pour simplifier.

--
François

Bonjour,

Vos questions plus haut :

1/ Ce sont juste les acomptes de 2015 payés en 2015 qui sont soustraits. Pas les ajustements antérieurs.
Vous cherchez à calculer combien il reste à payer en cotisations sur 2015. C'est donc ce qui est du moins ce qui a déjà été payé en acompte.
A noter : si vous avez des dettes (cotisations en retard des années précédentes, il faut les intégrer aussi en charges à payer).

2/ Il peut y avoir des erreurs de calcul. De toute façon, rappelez vous que la charge à payer est reprise l'année suivante.

à Francois :

Pourtant, Francois, à mes yeux vous n'êtes pas loin d'un pape de la comptabilité...
Oui moi aussi j'ai pris sans Madelin et je ne trouve toujours pas comme toi, je m'y prends mal ou pas :

j'ai coché :
en EI ai réel, artisan affilié RSI, calculer mes charges dues 2015, revenus (nets de charges sociales) 50000 euros, charges sociales à réintégrer 18000 puis j'ai mis les 0 de cotisations madelin et je lance le calcul >> je trouve pas comme toi

Peux-tu me dire François où je fais une erreur dans la procédure.


à HMG :

Ok HMG, j'avais besoin de voir confirmer ces 2 points par écrit pour me rassurer. Je suis pas super douée pour la compta et ce n'est pas mon domaine.

Dernière chose, si j'ai bien compris on crée en plus le compte charge à payer pour 2015, on a les acomptes 2015 qui donne le résultat MAIS alors que fait on de la régul de rattrapage de 2014 dans la compta ?

Bonjour,

Les montants correspondants aux régularisations antérieures passent en charge normalement.

Je vous conseille de demander à votre CGA si vous devez bien corriger ainsi. Cela correspond en effet à un changement de méthode (pas d'ajustements auparavant et ajustements maintenant). Demandez-leur si vous devez bien faire cette modification et si vous devez indiquer ce changement par mention expresse aux impôts.

Bonsoir,

stephanie23 a écrit : j'ai coché :
en EI ai réel, artisan affilié RSI, calculer mes charges dues 2015, revenus (nets de charges sociales) 50000 euros, charges sociales à réintégrer 18000 puis j'ai mis les 0 de cotisations madelin et je lance le calcul >> je trouve pas comme toi

Peux-tu me dire François où je fais une erreur dans la procédure.

Non, il ne faut pas réintégrer 18 000 euros mais le montant indiqué en bas, en cliquant sur la case "réinjecter comme charges payées". Puis vous retournez en haut et cliquez sur "calculer".

--
François

Merci vivement encore François !

J'ai réussi cette fois : Je n'aurais pas trouvé toute seule.

Reste encore l'affinage permettant de passer des 2451 de charges en plus à 1934, cela reste pour moi un mystère...

Comment tu t'y prends ?

En espérant n'être pas trop insistante avec cette dernière question...

Mais ton aide m'est vraiment précieuse car ce n'est pas quand même pas très simple à faire toute seule toute cette histoire quand on est pas comptable. J'ai demandé de l'aide au CGA qui m'a simplement dit d'aller voir le calculateur du rsi 🙁

Merci encore si tu réponds à ma dernière question...

Bonjour,

stephanie23 a écrit : Comment tu t'y prends ?

Par approches successives.

Après avoir mis 50 000 € de revenu net tu mets 47 500 € (donc 2 500 € de moins) et tu obtiens 19 783 € de cotisations obligatoires, soit 1 783 € de plus que ce que tu as déclaré (18 000 € dans mon exemple). C'est moins que les 2 500 € évoqués plus haut. Il faut donc augmenter le revenu net. Tu mets 48 500 (donc 1 500 € de moins que tes 50 000 € initiaux, jusque là tu suis ? 😉 ). Re-calcul, d'où 20 050 € de cotisations, soit 2 050 € de plus que les 18 000 de départ. Cette fois c'est plus, il faut donc diminuer la valeur. Avec 48 000 € tu es tout proche. Et avec 48 066 € tu as l'égalité parfaite. Voilà l'explication des 1 934 €.

J'ai demandé de l'aide au CGA qui m'a simplement dit d'aller voir le calculateur du rsi 🙁

Le simulateur du RSI (que tu trouveras à cette adresse : https://www.rsi.fr/simulateur-cotisations-sociales.html) n'est qu'une simple calculatrice bien moins rigoureuse que celle du site de notre ami mixomatose. La CSG y est seulement estimée, et les taux sont ceux de 2016. Mais bon elle permet une première approche, plus facile à utiliser.

Donc si ton CGA t'a conseillé de l'utiliser je t'encourage à le faire, en utilisant la même méthode que celle que je t'explique ci-dessus.

Cordialement

--
François

Tout compris François !!

Merci beaucoup de m'avoir bien aidé sur cette manip pas si évidente.

Merci encore François...

Bonne après-midi à toi !

steph