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Probléme de TVA (2)
Bonjour,
Voila un cas qui me pose problème en sachant que je ne suis pas comptable et que le service des impôt n'est pas capable de me répondre.
j'ai créer une eurl(entité A) qui propose des prestation de services a des client . Ma chance et aussi mon problème. C'est que je travail aujourd'hui avec une société en Angleterre(entité B) revend mes service a une société française(entité C) qui revend mes services a des client finaux (entité D) qui soit en France ou en Europe.
donc mon problème concerne la TVA. je sais que l'entité D est redevable de la tva donc il recoit une facture avec TVA de la part de l'entité C. Mais le truc c'est que l'entité B emet des facture sans tva. et donc moi par conséquent je ne lui en demande pas.
mais le service des impots me dit qu'il y a une collecte de tva et que je suis redevable (il parle de tva descaisser) mais il s'en sont pas sur.
voila le petite histoire si quelqu'un pouvait m'aider ce serai genial
Voila un cas qui me pose problème en sachant que je ne suis pas comptable et que le service des impôt n'est pas capable de me répondre.
j'ai créer une eurl(entité A) qui propose des prestation de services a des client . Ma chance et aussi mon problème. C'est que je travail aujourd'hui avec une société en Angleterre(entité B) revend mes service a une société française(entité C) qui revend mes services a des client finaux (entité D) qui soit en France ou en Europe.
donc mon problème concerne la TVA. je sais que l'entité D est redevable de la tva donc il recoit une facture avec TVA de la part de l'entité C. Mais le truc c'est que l'entité B emet des facture sans tva. et donc moi par conséquent je ne lui en demande pas.
mais le service des impots me dit qu'il y a une collecte de tva et que je suis redevable (il parle de tva descaisser) mais il s'en sont pas sur.
voila le petite histoire si quelqu'un pouvait m'aider ce serai genial
- Bonjour,
à l'effet de répondre à cette question, il conviendrait de savoir quelles sont les prestations concernées et à quel endroit elles sont exécutées ainsi que la nature d'assujeti ou non à la TVA anglaise de l'entité B.
Il conviendrait également de savoir pourquoi le circuit de production et de commercialisation des services est aussi complexe.
cordialementExpert-comptable Commissaire aux comptes -
Ce n'est pas la bonne raison pour ne pas facturer de TVA à l'entité B.kkk a écrit : Bonjour,
Mais le truc c'est que l'entité B emet des facture sans tva. et donc moi par conséquent je ne lui en demande pas.
Ce qui compte : lieu d'établissement du preneur et du prestataire, et prestation immatérielle (article 259B du CGI).
Voir 3w.inforeg.ccip.fr/Prestations-de-services-internationales--rA©gime-de-TVA-fiche-44-6081.html
(remplacer 3w par l'en tête usuel http).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - bonjour a tous merci de vos reponse aussi rapide.
je vends une prestation informatique. et elle peux être exercé soit en Angleterre soit en France. Après la complexité du modèle est la résultante d'une histoire un peu particulière entre l'entité au uk et la société française qui travail déjà ensemble - Si la société B est assujettie à la TVA anglaise, alors vous n'avez pas à facturer de TVA (art. 259 B du CGI).
La société Anglaise doit autoliquider la TVA dans ses propres déclarations, de même que la société C.Expert-comptable Commissaire aux comptes - bonjour,
et pour une société qui est basé en Irlande avec un cas a peu près identique c'est la même chose. - Bonjour,
Comme indiqué par Vortex, il faut que les clients membres de l'UE soient assujettis à TVA pour ne pas leur facturer la TVA.
Le simple fait de dire article 259B du CGI ne suffit pas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
