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probleme de tva
Bonjour,
Voila un cas qui me pose problème en sachant que je ne suis pas comptable et que le service des impôt n'est pas capable de me répondre.
j'ai créer une eurl(entité A) qui propose des prestation de services a des client . Ma chance et aussi mon problème. C'est que je travail aujourd'hui avec une société en Angleterre(entité B) revend mes service a une société française(entité C) qui revend mes services a des client finaux (entité D) qui soit en France ou en Europe.
donc mon problème concerne la TVA. je sais que l'entité D est redevable de la tva donc il recoit une facture avec TVA de la part de l'entité C. Mais le truc c'est que l'entité B emet des facture sans tva. et donc moi par conséquent je ne lui en demande pas.
mais le service des impots me dit qu'il y a une collecte de tva et que je suis redevable (il parle de tva descaisser) mais il s'en sont pas sur.
voila le petite histoire si quelqu'un pouvait m'aider ce serai genial
Voila un cas qui me pose problème en sachant que je ne suis pas comptable et que le service des impôt n'est pas capable de me répondre.
j'ai créer une eurl(entité A) qui propose des prestation de services a des client . Ma chance et aussi mon problème. C'est que je travail aujourd'hui avec une société en Angleterre(entité B) revend mes service a une société française(entité C) qui revend mes services a des client finaux (entité D) qui soit en France ou en Europe.
donc mon problème concerne la TVA. je sais que l'entité D est redevable de la tva donc il recoit une facture avec TVA de la part de l'entité C. Mais le truc c'est que l'entité B emet des facture sans tva. et donc moi par conséquent je ne lui en demande pas.
mais le service des impots me dit qu'il y a une collecte de tva et que je suis redevable (il parle de tva descaisser) mais il s'en sont pas sur.
voila le petite histoire si quelqu'un pouvait m'aider ce serai genial
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Vortex
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2007Bonjour,
à l'effet de répondre à cette question, il conviendrait de savoir quelles sont les prestations concernées et à quel endroit elles sont exécutées ainsi que la nature d'assujeti ou non à la TVA anglaise de l'entité B.
Il conviendrait également de savoir pourquoi le circuit de production et de commercialisation des services est aussi complexe.
cordialementExpert-comptable Commissaire aux comptes - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Ce n'est pas la bonne raison pour ne pas facturer de TVA à l'entité B.kkk a écrit : Bonjour,
Mais le truc c'est que l'entité B emet des facture sans tva. et donc moi par conséquent je ne lui en demande pas.
Ce qui compte : lieu d'établissement du preneur et du prestataire, et prestation immatérielle (article 259B du CGI).
Voir 3w.inforeg.ccip.fr/Prestations-de-services-internationales--rA©gime-de-TVA-fiche-44-6081.html
(remplacer 3w par l'en tête usuel http).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
kkk
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 31 juillet 2008bonjour a tous merci de vos reponse aussi rapide.
je vends une prestation informatique. et elle peux être exercé soit en Angleterre soit en France. Après la complexité du modèle est la résultante d'une histoire un peu particulière entre l'entité au uk et la société française qui travail déjà ensemble - Contacter en MP
Vortex
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2007Si la société B est assujettie à la TVA anglaise, alors vous n'avez pas à facturer de TVA (art. 259 B du CGI).
La société Anglaise doit autoliquider la TVA dans ses propres déclarations, de même que la société C.Expert-comptable Commissaire aux comptes - Contacter en MP
hako-1
Nombre de posts : 26Nombre de likes : 0Inscrit : 8 septembre 2007bonjour,
et pour une société qui est basé en Irlande avec un cas a peu près identique c'est la même chose. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Comme indiqué par Vortex, il faut que les clients membres de l'UE soient assujettis à TVA pour ne pas leur facturer la TVA.
Le simple fait de dire article 259B du CGI ne suffit pas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
