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Problème Impossible de travailler -> Non rémunéré
FreelanceCc
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FreelanceCc
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7 mars 2018
Bonjour à tous,
J'ai commencé une mission en développeur Web lundi 3 septembre.
J'ai travaillé toute la semaine et pour passer sur la suite du projet, je devais installer windows 10 sur mon environnement.
Chose que l'on a fait vendredi.
Le téléchargement prenant 8h, on a laissé toute la journée et je suis revenu lundi afin de finaliser l'installation. Cependant ca n'avais pas marché.
Il fallait donc relancer le téléchargement et je n'avais rien à faire au bureau. Il a été convenu que je reste chez moi car je n'avais rien à faire.
Le soucis c'est que cela fait maintenant depuis lundi que je ne peux pas retourner travailler, ils ont énormément de problème pour réussir à installer windows 10 sur mon Poste. Aujourd'hui leur support technique doit se déplacer.
Ils ont l'air de faire tout ce qu'ils peuvent (je reçois des messages de personnes qui y sont encore à 2h du matin).
Bref je ne sais que dire car ils se bougent mais je ne suis pas payé pour les jours non travaillés. Et ca commence à faire beaucoup !
J'ai besoin de votre aide, que faire, que dire ?
Bonne journée à vous,
Cédric.
J'ai commencé une mission en développeur Web lundi 3 septembre.
J'ai travaillé toute la semaine et pour passer sur la suite du projet, je devais installer windows 10 sur mon environnement.
Chose que l'on a fait vendredi.
Le téléchargement prenant 8h, on a laissé toute la journée et je suis revenu lundi afin de finaliser l'installation. Cependant ca n'avais pas marché.
Il fallait donc relancer le téléchargement et je n'avais rien à faire au bureau. Il a été convenu que je reste chez moi car je n'avais rien à faire.
Le soucis c'est que cela fait maintenant depuis lundi que je ne peux pas retourner travailler, ils ont énormément de problème pour réussir à installer windows 10 sur mon Poste. Aujourd'hui leur support technique doit se déplacer.
Ils ont l'air de faire tout ce qu'ils peuvent (je reçois des messages de personnes qui y sont encore à 2h du matin).
Bref je ne sais que dire car ils se bougent mais je ne suis pas payé pour les jours non travaillés. Et ca commence à faire beaucoup !
J'ai besoin de votre aide, que faire, que dire ?
Bonne journée à vous,
Cédric.
-
hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous avez accepté de rester chez vous tant que le problème n’est pas résolu.
Le problème est que si un salarié est payé, vous vous ne pouvez pas facturer si vous êtes absent.
Allez sur place et demandez une solution provisoire pour bosser. Quand vous y êtes, c’est à mon sens contractuellement une journée.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous avez accepté de rester chez vous tant que le problème n’est pas résolu.
Le problème est que si un salarié est payé, vous vous ne pouvez pas facturer si vous êtes absent.
Allez sur place et demandez une solution provisoire pour bosser. Quand vous y êtes, c’est à mon sens contractuellement une journée.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Bonjour,
Je ne sais pas quel type de réponse vous espérez lire dans ce forum mais je n'en vois aucune à part votre decision personnelle de demander une rupture de contrat ( à regret) pour cause d'impossibilité de travailler.
Par contre, ne rentrez pas dans les détails des problèmes rencontrés par le service bureautique de votre client.
Ce n'est pas votre problème
Allez plutôt voir votre "responsable client" avec un message clair . S'il ne vous donne pas le matériel nécessaire pour travailler , vous n'avez pas d'autre choix que de rompre le contrat
À vous de réfléchir sur le quand/comment/qui de cette communication -
Acathla
Nombre de posts : 468Nombre de likes : 18Inscrit : 7 mars 2014Euh... avez vous le droit d'apporter votre propre machine avec un windows 10 ? Cela peut dépanner le temps que le client change le matériel. Sinon, une solution cloud via un PC shadow.tech (50€/mois sans engagement) ?
Avant de se déplacer : contacter le responsable pour trouver une solution.
Perso : je n'utilise jamais le matériel de mes clients, j'apporte toujours mon Mac sur mes différentes missions. Seule solution pour avoir un matériel adapté à mes besoins, ainsi que mes logiciels indispensables pour travailler. -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Merci pour vos réponses, j'attends encore car ils sont sensé revenir à nouveau vers moi pour m'expliquer où ils en sont.
A l'avenir je songerais à avoir ma propre machine pour éviter ce genre de soucis.
Pour la question, en écrivant ici, je me demandais s'il y avait une règle ou loi qui stipulerai que si je suis en incapacité de travailler pendant trop longtemps et que cela ne vient pas de moi, ils doivent me rémunérer car nous nous sommes engagés dans un contrat de 3 mois.
Merci encore pour vos réponses 🙂 -
vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Non Cédric, vous êtes dans du droit commercial.
Relisez votre contrat pour vérifier si des mentions liées au matériel figurent .
Dans beaucoup de contrat sont mentionnés les moyens apportés par votre client et par vous.
Mais quoiqu'il en soit, le bon sens doit l'emporter.
Si c'est à votre client de vous fournir le matériel et qu'il n'en est pas capable, il ne sera pas choqué que vous demandez la rupture du contrat.
Quant au timing de decision, prenez en compte la durée de la mission :
Pour une mission de 10 jours, il est évident que votre matériel doit être prêt dès le 1er jour
Sur une mission d'un an, vous aurez vite oublié cette histoire. Mais remontez l'alerte de façon claire des maintenant, vous n'allez quand même pas attendre chez vous pendant 1 mois.., -
ENiYi
Nombre de posts : 402Nombre de likes : 2Inscrit : 9 février 2016Bonjour,
Que souhaitez-vous concrètement? Être payé ou rompre la mission?
1- Si vous voulez être payé, c'est sûr que ce n'est pas en restant chez vous que vous le serez. Nous avons tous démarré des missions sans que le matériel ne soit opérationnel les 1ers jours. Ce n'est pas pour autant qu'on n'a pas été payé car on était présent chez le client participant aux tâches phare de début de mission : lecture de documentation etc... Mais OUI j'ai bien noté que c'est le client qui vous a demandé de ne pas venir.
2- Si vous voulez rompre la mission : vous pouvez amener la question au client en lui expliquant que vous n'êtes pas gagnant du fait de la non disponibilité du matériel qui vous impose de rester chez vous et par conséquent pas de facturation.
- Soit il y a une solution de dépannage pour vous permettre de travailler (ramener votre propre ordi par exemple...);
- Soit il accepte quand même de vous payer vos jours non travaillés (Qui sait...);
- ou soit il vous libère immédiatement.
Cdt -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018J'ai conscience que me payer intégralement alors que je suis absent est injuste, mais je leur propose de trouver une solution en en discutant à mon retour.
J'ai eu des nouvelles: je devrais pouvoir revenir demain après midi.
Par solution, j’entends soit un paiement partiel de ces jours là, à décider ensemble, ou bien une plus grande rapidité dans le paiement des factures (actuellement 45jours). Etant donné que je serais payé moins, j'aurais besoin d'être payé plus vite pour tenir jusqu'au mois suivant.
Un petit geste de leur part car je perd beaucoup dans la situation où je ne peux rien.
Pensez vous que ce genre de demande est sensée ?
Selon moi oui, mais je suis débutant, ce n'est que ma deuxième mission :)
Merci encore pour vos réponses! -
Acathla
Nombre de posts : 468Nombre de likes : 18Inscrit : 7 mars 2014
Non.cedricBenet a écrit : Pensez vous que ce genre de demande est sensée ?
Personnellement, je facture mes clients à l'heure et non à la journée. Une heure pas travaillée = une heure non facturée.
Après, chacun est libre de gérer sa relation commerciale comme il l'entend 😉 -
vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Cédric,
vous êtes débutant et ça sent, c'est très bien de demander des avis.
mais quelque soient les avis , retenez que vous êtes maintenant un patron, vous n'êtes plus un salarié.
Un patron fait des choix, bons ou mauvais, mais il doit les assumer.
Votre cas, même s'il ne doit pas être si fréquent que cela, je le classe dans les cas classiques des risques d'un freelance.
un salarié arrive chez un client avec un materiel non prêt : il s'en fout, il sera payé.
Un freelance doit être prêt à assumer ce genre d'aléa. mais il a le droit de partir si la situation ne lui convient pas.
Qui sait, dans 3 mois votre client vous demandera de réduire votre nombre de jours de prestation par mois , pour raison budgétaire : là encore, c'est à vous de décider ce que vous voulez : vous acceptez ou vous demander de partir mais Ne subissez pas la situation.
votre proposition ressemble fort à une discussion de marchand de tapis, ce n'est pas professionnel, vous n'êtes pas un marchand de tapis.
mais vos propos "je perds beaucoup.." sont trop vagues pour être compris
sur une mission d'1 an, ne pas facturer les 10 premiers jours revient à une perte entre 3 et 5% de chiffre d'affaire : c'est ça beaucoup ?
après vous êtes peut être dans une situation de manque important de trésorerie. C'est un autre problème qui n'a rien à voir avec votre client
faites vos calculs, soyez ferme avec votre client, regarder ailleurs si vous pouvez signer une autre mission dans la minute et faites votre choix -
ENiYi
Nombre de posts : 402Nombre de likes : 2Inscrit : 9 février 2016Bonjour,
Chacun vous donnera son avis là-dessus mais à vous de faire vos choix. Pour moi une telle négociation ne me choque pas :cedricBenet a écrit : Pensez vous que ce genre de demande est sensée ?
- pour la plupart du temps, le Freelance se retrouve à plein temps chez 1 client,
- il a dû sûrement refuser d'autres appels d'offres pour décider de s'engager avec ledit client,
- pour x raisons qui ne dépendent pas de lui, il n'arrive pas à travailler donc pas de facturation pour lui.
Conclusion: je ne serai pas choqué qu'il vienne à la table de négociation pour en discuter.
Voici ce qui m'est arrivé il y a quelques années : je devais démarrer une mission de l'autre côté de la France un jour J(contrat et toute la paperasse signés). A J-2, on m'informe que le démarrage est reporté de 7js plus tard. J'ai appelé mon intermédiaire et je lui ai fait comprendre avoir engagé des frais (hôtel, etc) pour pouvoir démarrer le jour J et qu'étant donné que je ne pourrai pas facturer et que la date de démarrage est incertaine je lui propose les choix suivants :
1. résiliation immédiate du contrat,
2. ou refacturation des frais engagés sur la période de report.
Il a opté pour le choix N°2 car le choix N°1 n'était ni à son avantage, ni à celui du client final.
Chez un autre client où je n'ai pas pu facturer pour des raisons qui ne dépendent pas de moi, je n'ai pas demandé de contrepartie pour les jours non facturés car j'ai privilégié d'autres facteurs(perpective de mission longue, client sympa, etc...) à ce manque à gagner.
Tout ça pour vous dire qu'il est question de négociation pour tout. Libre à vous de décider de ce que vous voulez négocier et de les assumer.
Courage! -
vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Oui Eniyi,
sur votre cas, j'aurai fait exactement comme vous : il est évident que les frais déjà avancés devaient être pris en charge.
dans le cas de Cédric, je ne vois pas cela comme une bonne approche car il aurait du se retourner vers son client dès le 1er jour où on lui a demandé de rentrer chez lui.
mais sans avoir d'éléments précis sur son cas, toute réponse donnée est faite un peu dans l'absolu...
tenez nous au courant Cedric -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Bonjour à vous,
j'ai pu reprendre aujourd'hui.
Je ne demanderais pas de dédommagement car je ne veux pas faire "marchand de tapis", selon vos message, c'est normal que cela soit ainsi en tant qu'indépendant :).
Cela m'apprendra à l'avenir à éventuellement étoffer mes contrats
J'ai cependant une nouvelle situation problématique.
Le client n'était déjà pas très aimable, à mon retour j'ai comme l'impression qu'ils m'en veulent, pour je ne sais quelle raison. Le problème était liée à leur organisation, l'environnement n'était pas prêt. Décider de me mettre la pression à mon retour de manière déplacée n'est pas le bienvenu (j'ai également le droit à d'autres remarques peux encourageantes). J'ai pris sur moi et je me suis dit qu'ils n'avaient pas fait exprès, je reste aimable et souriant mais que faire si cela continue ?
J'ai déjà eu une expérience lors de mon stage de fin d'études en SSII avec un client très dis-respectueux mais j'ai eu la chance d'avoir un maitre de stage qui a vite compris que le problème ne venait pas de moi et qui m'a épaulé.
Je décide pour cette expérience de leur laisser quelques chances, ils doivent être stressés suite au retard, je ne sais pas. Mais je tiens à savoir réagir si cela perdure dans le temps, se faire marcher dessus n'est plus concevable pour moi depuis mon expérience de stage.
Ma dernière mission en Freelance s'est très bien passé, j'ai été renouvelé et j'ai eu de nombreux remerciements de la part des managers et de l'équipe avec laquelle j'ai travaillé. Je sais donc que je me comporte bien en milieu professionnel
Cela vous est-il déjà arrivé ?
Comment réagir en sachant que je fais déjà tout ce que je peux. -
vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Bonjour,
N'étant pas dans votre contexte, difficile de répondre .
prenez juste les messages comme point de reflexion pour que vous preniez les bonnes décisions.
les questions que vous devez vous poser :
- est ce que le contenu de cette mission est bon pour vous ou l'avez vous retenu par défaut ?
- votre facturation est elle bonne ?
- la durée de la mission vous convient elle ?
si vos réponses sont assez négatives,
cherchez une autre mission en parallèle de suite .
si vous arrivez à la trouver : soit vous respectez votre préavis pour partir de chez ce client, soit vous convenez avec votre client que vous n'avez pas réellement démarrer chez lui et donc aucune valeur ajoutée pour les 2 parties de faire ce préavis
si vous n'en trouvez pas, continuez à donner une chance à cette mission -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Pour les trois points que vous avez cité,
La réponse est non, hormis la rémunération qui est normale.
Je souhaite leur donner une chance mais si je décide de partir, comment le formuler, comment est ce que cela se passe ?
Je n'ai jamais démissionné jusqu'à maintenant, ça semble "tabou" mais il serait ridicule de se faire marcher dessus sans rien y gagner et rester.
La close de résiliation du contrat est :
Chacune des parties peut résilier le Contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception,
en cas de non-respect par l’autre partie de l’une de ses obligations essentielles mises à sa charge
par les présentes, et après une mise en demeure restée infructueuse pendant un délai de quinze
jours, nonobstant tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre du fait des
manquements susmentionnés
Merci à vous ! 🙂 -
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008
Monsieur est jeune et débutant :FreelanceCc a écrit : Je souhaite leur donner une chance mais si je décide de partir, comment le formuler, comment est ce que cela se passe ?
1) Si tu t'en vas maintenant, c'est au revoir et oublie la facture, ils te paieront pas. J'ai déjà eu des clients qu'ils m'ont appellé au tél pour me dire que la mission s'arrêtait car le client final ne payait plus. Ne crois pas qu'ils se sont embêtés à envoyer une lettre recommandée, juste un mail et au revoir.
2) Je trouve incroyable qu'au bout d'une matinée, tu cherches déjà à partir suite à 2 ou 3 remarques. Si tu t’arrêtes à ça, t'as pas fini. C'est courant les remarques envers les freelances et quelque part ils te le disent par devant. Dans certaines sociétés c'est tout par derrière et c'est pas forcément mieux, tu sais à qui tu as affaire au moins.
3) Quelle erreur de rentrer chez toi parceque ton PC est pas prêt. Il fallait rester quitte à glander sur un bureau. Crois moi, ça les aurait stressés de savoir qu'ils payaient pour un mec qui sert à rien et bizarrement ils t'auraient trouver une solution rapidement. Ca m'est déjà arrivé d'aller les clients et que mes accès étaient pas prêts, tant pis pour eux, tu n'es pas responsable de leur désorganisation. Et surement le fait de rentrer chez toi a été mal vu par le client, ce qui t'a valu ces remarques, ils se sont dit lui au 1ier souci, il rentre chez lui.
4) Un conseil, sois plus fort en caractère sinon tu vas te faire marcher sur les pieds -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Bonsoir,
Oui je suis débutant mais je pense qu'il faut être capable de faire respecter son contrat et soit-même.
et ce n'est pas une idée qui m'est venue après une matinée, de plus c'est aussi pour cela que je souhaite persévérer et voir ce qu'il advient de cette mission.
Pour ce qui est de mon erreur de rentrer, je trouve ça plus ou moins du bon sens, je n'aime pas perdre mon temps à ne rien faire, mais je comprend désormais que si je souhaitais être payé, j'aurais du rester et je reconnais cette erreur ma part :)
Tu dois être payé pour les prestations fournies (du moins si tu travail à l'heure où à la journée) -
phili_b
Nombre de posts : 536Nombre de likes : 12Inscrit : 8 octobre 2014
Oui mais ton exemple te concernant n'a pas de sens. La plupart des boites ont du mal à être réactive pour accueillir une nouvelle personne, je dirais même que plier cela en une journée est très rare, et c'est donc limite anti professionnel de rentrer à la maison à cause de cela : cela n'a rien à voir avec le fait d'être payé à ne rien faire pendant des mois en prestation salarié, et avoir un gros souci de motivation.FreelanceCc a écrit : Tu dois être payé pour les prestations fournies (du moins si tu travail à l'heure où à la journée)
Une belle façon de se saborder chez ce client. Mais bon comme tu débutes tu ne referas plus cette erreur.EURL / IR / BNC -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Vous avez mal compris mais, pour le "rentrer à la maison", ce fut un dialogue et ça les arrangeait. Ce sont eux qui m'envoyaient des messages me demandant de rester chez moi.
Là je parles plus de l'ambiance au travail et de comment réagir si après plusieurs semaines, cela ne s'arrange pas.
J'ai conscience qu'il faut du temps pour s'intégrer, mais j'aimerais tout de même savoir votre ressenti et vos expériences sur ce genre de situation :)
Même si tout s'arrange avec ce client ce que j’espère fort, j'aimerais savoir afin d'être capable de me débrouiller à l'avenir si une situation comme celle que je redoute se produisait ? -
ENiYi
Nombre de posts : 402Nombre de likes : 2Inscrit : 9 février 2016Cher FreelanceCc,
Vous êtes Chef d'entreprise, vous êtes Freelance, vous êtes Indépendant. Beaucoup ont tendance à oublier cela et n'y voit dans ce statut que le côté financier.
Si pour diverses raisons que seul vous maîtrisez (et vous n'avez de compte à rendre à personne), une mission ne vous convient plus, respectez les clauses de dénonciation du contrat et quittez ladite mission. Veillez juste à rassembler avant votre départ les éléments nécessaires pour réclamer le paiement de vos factures. Un bon sens veut qu'on informe le CP Client avant de partir.
Vous êtes encore débutant et vous vous forgerez avec le temps. A ce jour, je n'ai connu aucune mission où tout était prêt pour que je sois opérationnel le 1er jour. Le plus rapide s'est fait en une semaine et le moins rapide, je ne vous dis pas... Ici, j'entends bien que c'est le client qui était à la manoeuvre en vous envoyant des messages pour rester chez vous. Ce n'est pas bien grave.Pour ce qui est de mon erreur de rentrer, je trouve ça plus ou moins du bon sens, je n'aime pas perdre mon temps à ne rien faire, mais je comprend désormais que si je souhaitais être payé, j'aurais du rester et je reconnais cette erreur ma part
Sachez juste que personne ne vous fera de cadeau en temps que Freelance. Sur ce forum ou un autre, vous aurez des points de vue variés : à vous d'y prendre que ce qui vous ressemble le plus.
Courage à vous ! -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Eniyi,
Merci pour votre réponse. J'ai en effet tendance à oublier le fait que j'ai le droit de decider, en tant qu'indépendant et que je ne dois pas être a la merci du client.
J'aimerai savoir dans ce cas, si un jour cela est nécessaire. Comment évoquer professionnellement et fermement à un client que sa mission ne me convient plus.
Sachant que je ne suis engagé sur aucun objectif (payé à la journée) et que mes conditions de résiliation sont les suivantes :
Chacune des parties peut résilier le Contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception,
en cas de non-respect par l’autre partie de l’une de ses obligations essentielles mises à sa charge
par les présentes, et après une mise en demeure restée infructueuse pendant un délai de quinze
jours, nonobstant tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre du fait des
manquements susmentionnés.
Vous allez me dire que j'ai mal compris votre message sur mon Indépendance mais en les lisant, je me demande si j'ai le droit de partir avec pour raison que leur mission ne me convient plus ?
Vous semblez sage et professionnel, j'aimerais,si vous êtes d'accord, profiter de votre expérience pour en savoir plus sur mes "devoirs et droits".
Dans les conditions, il est stipulé un préavis de 15 jours ? (Je ne les comprends pas bien, j'aurais du y faire plus attention)
En relisant votre message, je comprends qu'en toute circonstance, le freelance peut décider de mettre un terme au contrat si celui ci ne lui convient plus.
Suis-je dans la bonne voie de compréhension ?
Merci encore pour votre aide. -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013En fait, votre clause de résiliation, si c'est la seule, est super restrictive.
Le paragraphe que vous avez copié, indique que chaque partie peut résilier en cas de non-respect par l'autre partie de ses obligations.
Pour moi, c'est un cas "d'exception" et il doit y avoir un cas de résiliation "normal" qui indique un préavis (en théorie) plus long.
Si il n'y a que ça, c'est compliqué, ça veut dire que vous n'êtes pas censé pouvoir résilier, hormis à la fin du contrat (quelle est la durée du contrat?) -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Non je n'ai que ça sur la résiliation.
Le reste de la partie résiliation concerne le fait que nous devons nous remettre tous les documents etc..
Il serait donc impossible de résilier ?
Cela m'étonne ça ne devrait pas être possible ce genre de choses non ?
Merci 🙂 -
ENiYi
Nombre de posts : 402Nombre de likes : 2Inscrit : 9 février 2016
+1Tap a écrit : En fait, votre clause de résiliation, si c'est la seule, est super restrictive.
Le paragraphe que vous avez copié, indique que chaque partie peut résilier en cas de non-respect par l'autre partie de ses obligations.
Pour moi, c'est un cas "d'exception" et il doit y avoir un cas de résiliation "normal" qui indique un préavis (en théorie) plus long.
Si il n'y a que ça, c'est compliqué, ça veut dire que vous n'êtes pas censé pouvoir résilier, hormis à la fin du contrat (quelle est la durée du contrat?)
Il doit bien avoir autres choses dans vos conditions de résiliation. Le paragraphe que vous avez évoqué ressemble plus aux conditions de dénonciation du contrat en cas de faute d'une des parties. Autrement s'il n'y a vraiment que ça, comme l'a dit Tap, vous ne pourrez partir qu'à la date de fin de votre contrat. Et vérifiez qu'il n'y ait pas une reconduction tacite, auquel cas je vous conseille de les informer par LRAR de votre intention à ce que que le contrat ne soit pas reconduit et qu'il prendra fin à la date mentionnée initialement.
Concernant votre mission-ci : si vraiment vous ne vous y plaisez pas du tout; il vaut mieux en parler rapidement et je crois que vous n'aurez aucun mal à être libéré car c'est encore le début et ce n'est avantageux pour personne de retenir quelqu'un qui veut partir.
Cdt -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
Dans un contrat commercial, tout est possible... et si vous le signez, vous vous engagez.FreelanceCc a écrit : Non je n'ai que ça sur la résiliation.
Le reste de la partie résiliation concerne le fait que nous devons nous remettre tous les documents etc..
Il serait donc impossible de résilier ?
Cela m'étonne ça ne devrait pas être possible ce genre de choses non ?
Merci :)
Donc, de manière strictement légale, sans clause de résiliation "normale" vous êtes engagé sur cette mission jusqu'au terme du contrat, tant que votre client ne commet pas de faute (comme vous payer en retard par exemple, mais le délai de 15j rend l'utilisation de cette raison peu probable).
Si vous souhaitez rompre le contrat, il faudra négocier avec votre client puisque rien n'est prévu au contrat.
Et si vous ne trouvez pas d'accord, vous n'aurez que 2 choix : continuer, ou bien arrêter la mission mais vous exposer a des poursuites judiciaires...
D'où l'importance, on ne le répétera jamais assez de bien lire son contrat et de ne jamais signer un contrat qui ne vous convient pas.
Vous engagez votre responsabilité en le signant. -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Merci beaucoup à vous,
Je comprends mieux désormais les droits et obligations.
Je vous envoie la partie totale sur la "résiliation" :
Chacune des parties peut résilier le Contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception,
en cas de non-respect par l’autre partie de l’une de ses obligations essentielles mises à sa charge
par les présentes, et après une mise en demeure restée infructueuse pendant un délai de quinze
jours, nonobstant tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre du fait des
manquements susmentionnés.
A l’expiration ou à la résiliation du Contrat, quelle qu’en soit la cause, le Prestataire s’engage à
restituer à XxxClientXxx toute copie de tout document ou informations appartenant à cette
dernière.
En cas de cessation du Contrat pour quelque cause que ce soit, les Parties se
restitueront mutuellement l’ensemble des documents, informations, matériels et autres données
transmis dans le cadre du présent Contrat et/ou pour la réalisation des Prestations. Dans le cas
d’une cessation d’activité à l’initiative du Prestataire alors que les prestations sont en cours ou non
achevées, ce dernier mettra en place un plan de réversibilité permettant à XxxClientXxx de
poursuivre les Prestations dans les meilleures conditions. Le plan de réversibilité stipulera de
manière détaillée les actions à mettre en œuvre auprès de la tierce personne en charge de
reprendre les activités en cours
C'est étrange car ils stipulent quoi faire si le prestataire interrompt la mission avant la fin, c'est donc possible ? -
ENiYi
Nombre de posts : 402Nombre de likes : 2Inscrit : 9 février 2016
Bien sûr que c'est possible que vous décidiez de mettre fin au contrat. Le manque ici c'est une clause de résilitaion normale avec un délai de préavis de 30js.FreelanceCc a écrit : C'est étrange car ils stipulent quoi faire si le prestataire interrompt la mission avant la fin, c'est donc possible ?
Supposons que votre contrat actuelle finisse normalement le 30 Juin 2019. Vous informez votre client de votre intention d'y mettre fin et il est OK mais pour une fin le 31 Mars 2019; qu'allez-vous faire? Or vous aurez aimé partir le 31 Octobre 2018. Je me trompe peut-être mais tel que c'est stipulé, j'ai bien peur qu'il n'y ait pas une autre solution.
Cdt -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
Cela suit la clause indiquant la résiliation en cas de faute, donc la marche a suivre indiqué est dans ce cas là (ie, le prestataire résilie suite à une faute de la SSII).FreelanceCc a écrit : C'est étrange car ils stipulent quoi faire si le prestataire interrompt la mission avant la fin, c'est donc possible ?
Donc oui, pas de résiliation "normale" (ie, sans avoir a se justifier) spécifiée dans le contrat = négociation avec le client, qui peut soit se montrer compréhensif, soit rigide, c'est au cas par cas.
Et contractuellement, vous devrez fournir une prestation jusqu'à la fin du contrat si vous ne trouvez pas d'accord (sous peine de poursuite en justice sinon).
C'est pour cela qu'il faut toujours bien ficeler ses contrats avant de les signer. (et l'excuse classique "ah mais c'est un contrat fourni par les RH/achats, on ne peut pas le changer" DOIT induire la réponse "si vous changez pas, je ne signe pas, sinon on ne fera pas affaire ensemble, bonne journée") -
FreelanceCc
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2018Ok je comprends parfaitement désormais !
Merci à vous.
J'ai de la chance j'ai fait cette erreur mais ce n'est qu'un contrat de 3 mois. Pour être sûr qu'il ne sera pas automatiquement renouvelé je vous copie le texte le stipulant.
Je pense qu c'est bon mais autant s'en assurer !
Texte:
Le présent Contrat prend effet le 03 septembre 2018 pour une durée de trois (3) mois, soit jusqu’au
02 décembre 2018.
Il ne pourra faire l’objet d’un renouvellement que par voie d’avenant, les Parties convenant d’ores et
déjà de se rapprocher deux (2) semaines au moins avant l’échéance du présent Contrat pour
envisager l’éventualité d’un renouvellement.
Les Parties conviennent expressément que le non renouvellement du présent contrat à son échéance
ne pourra donner lieu à aucune indemnité, à quelque titre que ce soit, au bénéfice de l’une ou l’autre
des Parties.
Merci à vous encore une fois ! -
jmolive
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C'était ça le plus important : la réponse à la question de Tap à laquelle vous n'aviez pas répondu : la durée du contrat.
Avec 3 mois, ce n'est pas illogique de ne pas trouver de délai de préavis si il y a une clause plus rapide pour non respect des obligations.Gérant maj. EURL IS clot 30/09