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Refus de Congès
Bonjour,
J'ai signalé à mon client final mes congès en avril. A ma grande surprise il me répond qu'il refusa mes congès estimant qu'ils étaient trop long.
J'ai été très surpris. Non pas parce qu'il l'est refuse mais à vrai dire, parce que je ne pense pas qu'il ait son mot à dire.Mais soit.
Afin de me couvrir, j'ai étudié mon contrat avec la société intermédiaire. Il n'y a aucune mention sur les congès mais il y a :
"Le prestataire (moi) s'engage à allouer sa propre ressource humaine nécéssaire à la réalisation de la Prestation.
[...]
En cas de difficultés rencontré par le client avec un salarié du prestataire (moi), la société en informera le prestataire (moi). Et Le prestaire prendra les mesures nécéssaire pour régler à la situation, si besoin en remplacant le salarié.(..) le cas contraire, résilition de contrat et pénalité éventuel. "
J'aimerais savoir si celà peut me porter préjudice et que mes congès peut etre considéré comme manquement à ma prestation ?
Merci davance.
J'ai signalé à mon client final mes congès en avril. A ma grande surprise il me répond qu'il refusa mes congès estimant qu'ils étaient trop long.
J'ai été très surpris. Non pas parce qu'il l'est refuse mais à vrai dire, parce que je ne pense pas qu'il ait son mot à dire.Mais soit.
Afin de me couvrir, j'ai étudié mon contrat avec la société intermédiaire. Il n'y a aucune mention sur les congès mais il y a :
"Le prestataire (moi) s'engage à allouer sa propre ressource humaine nécéssaire à la réalisation de la Prestation.
[...]
En cas de difficultés rencontré par le client avec un salarié du prestataire (moi), la société en informera le prestataire (moi). Et Le prestaire prendra les mesures nécéssaire pour régler à la situation, si besoin en remplacant le salarié.(..) le cas contraire, résilition de contrat et pénalité éventuel. "
J'aimerais savoir si celà peut me porter préjudice et que mes congès peut etre considéré comme manquement à ma prestation ?
Merci davance.
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manhu31
Nombre de posts : 200Nombre de likes : 0Inscrit : 8 juillet 2010A mon avis oui.
Ca te laisse deux choix:
1: réduire tes congés pour satisfaire le client
2: mettre fin à la mission au début de tes congés.
Le 1 ca me semble le mieux. Etre indep ça a des inconvénients. Ne pas prendre les congés forcément quand on veut ça en fait partie.
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Atlaas
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 12 octobre 2014
Cela ne me surprend pas du tout. Tous mes collègues freelances ou même employés de société de services luttent continuellement avec leurs clients afin de pouvoir poser leurs vacances proprement.laclac a écrit : A ma grande surprise il me répond qu'il refusa mes congès estimant qu'ils étaient trop long.
J'ai été très surpris. Non pas parce qu'il l'est refuse mais à vrai dire, parce que je ne pense pas qu'il ait son mot à dire.Mais soit.
A moins d'avoir une prestation entièrement "au forfait" (livraison de site web à une date précise par exemple ) et qui n'exige pas de présence physique sur site, le client a bien évidemment son mot à dire. - Contacter en MP
cmo26
Nombre de posts : 223Nombre de likes : 2Inscrit : 29 août 2007Bonjour,
sauf si ton absence porte préjudice à la production du client, il n'y a aucun manquement.
Le préjudice est défini quand à l'incapacité du client à rendre un service.
Si tu es en équipe, il faut voir avec les autres personnes, si à un moment donné il n'y a plus assez de ressource, oui il peut y avoir un manquement à la mission, si non, il ne peut pas t’empêcher de partir.
Tu n'as pas d'autorisation à demander, c'est toi de juger de la pertinence de tes absences en fonction de ce que tu dois fournir.La connaissance est la seule chose qui s'accroit lorsqu'on la partage - Sacha Boudjema - Contacter en MP
laclac
Nombre de posts : 22Nombre de likes : 0Inscrit : 29 octobre 2013Merci pour vos retours;
A mon sens, c'est tout l'inverse. Etre employé, on a des congès imposés et des refus. En indep on est libre de choisir quand on veut. Freelance s'est avant tout free. C'est lavantage.Etre indep ça a des inconvénients. Ne pas prendre les congés forcément quand on veut ça en fait partie.
Enfin, mon contrat fini fin mars et va etre prolonger via avenant. Que puis je rajouter dans l'avenant pour me couvrir qu'en à mes congès ? - Contacter en MP
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Cela c’est la théorie.laclac a écrit : … En indep on est libre de choisir quand on veut. Freelance s'est avant tout free. C'est lavantage.
C’est largement faisable pour des prestations courtes mais plus difficile à mettre en œuvre pour des missions de plusieurs mois sauf si l’on dispose alors d’une ou plusieurs solutions de secours en cas de refus.
Ici, je pense qu’il vaut mieux anticiper, et dans un premier temps négocier, puis faire une proposition si possible consensuelle en conséquence.
S’il s’agit d’un avenant, donc d’une modification du contrat, il est préférable de mentionner clairement les dispositions supplémentaires relatives aux congés.laclac a écrit : Enfin, mon contrat fini fin mars et va etre prolonger via avenant. Que puis je rajouter dans l'avenant pour me couvrir qu'en à mes congès ?
Cette clause à ajouter pourrait, par exemple, être rédigée comme suit :
[La clause « Le prestataire s'engage à allouer sa propre ressource humaine nécéssaire à la réalisation de la Prestation » est complétée par « pendant la durée du contrat à l’exclusion de la période de congés du prestataire expressément convenue entre les parties qui s’étend du ../../.. au /../... Pendant la période de congés le prestataire n’est tenu à aucune obligation en matière de réalisation de la prestation, cette disposition prévaut sur toute autre mentionnée au contrat. »]
Il est aussi possible de réécrire la clause avec une nouvelle clause qui se substituerait à l’ancienne tout en reprenant l’idée précédente.
