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Synthèse RSI + CIPAV + URSSAF + question régul CIPAV
jbroquefere
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16 août 2010
Bonjour tout le monde.
Un peu pour vérifier si j'ai bien tout compris, et un peu pour synthétiser tout ça pour tout le monde.
Au lieu de parler en n-1, n-2 etc., je vais parler de mon cas précis.
EI au réel.
Création fin 2010.
Résultat (et pas CA) 2010 : 1500€
Résultat 2011 : 67k€
Résultat 2012 : 90k€ (en toute logique)
Résultats suivants : 90k€ (en toute logique).
RSI
2010 : provisions forfaitaires
2011 : provisions forfaitaires + régularisation 2010 en octobre
2012 : provisions basées sur 2010 + régularisation 2011 en octobre
2013 : provisions basées sur 2011 + régul 2012
...
URSSAF (comme RSI sauf que la régul est en novembre) :
2010 : provisions forfaitaires
2011 : provisions forfaitaires + régularisation 2010 en novembre
2012 : provisions basées sur 2010 + régularisation 2011 en novembre
2013 : provisions basées sur 2011 + régul 2012
...
CIPAV :
2010 : provisions forfaitaires
2011 : provisions forfaitaires
2012 : provisions basées sur 2010 + régularisation 2012
2013 : provisions basées sur 2011 + régul 2011
..
globalement:
RSI et URSSAF : en année N, on provisionne l'année N basée sur les revenus N-2, et en fin d'année, on régularise N-1
CIPAV : en année N, on provisionne l'année N basée sur les revenus N-2, et on régularise N-2
Par défaut, le RSI est mensualisé sur 10 mois, régul en octobre
l'URSSAF est trimestrialisé (janvier, avril, juillet et octobre), régul en novembre
la CIPAV prélève en juin et décembre.
Question : la régul CIPAV intervient en Juin? En Décembre? Les deux?
Il apparaît dans ce forum que la CIPAV soit injoignable, et surtout qu'elle ne se manifeste jamais dans les temps, mais souvent 2 ou 3 ans plus tard, avec du coup une note assez élevée.
Un peu pour vérifier si j'ai bien tout compris, et un peu pour synthétiser tout ça pour tout le monde.
Au lieu de parler en n-1, n-2 etc., je vais parler de mon cas précis.
EI au réel.
Création fin 2010.
Résultat (et pas CA) 2010 : 1500€
Résultat 2011 : 67k€
Résultat 2012 : 90k€ (en toute logique)
Résultats suivants : 90k€ (en toute logique).
RSI
2010 : provisions forfaitaires
2011 : provisions forfaitaires + régularisation 2010 en octobre
2012 : provisions basées sur 2010 + régularisation 2011 en octobre
2013 : provisions basées sur 2011 + régul 2012
...
URSSAF (comme RSI sauf que la régul est en novembre) :
2010 : provisions forfaitaires
2011 : provisions forfaitaires + régularisation 2010 en novembre
2012 : provisions basées sur 2010 + régularisation 2011 en novembre
2013 : provisions basées sur 2011 + régul 2012
...
CIPAV :
2010 : provisions forfaitaires
2011 : provisions forfaitaires
2012 : provisions basées sur 2010 + régularisation 2012
2013 : provisions basées sur 2011 + régul 2011
..
globalement:
RSI et URSSAF : en année N, on provisionne l'année N basée sur les revenus N-2, et en fin d'année, on régularise N-1
CIPAV : en année N, on provisionne l'année N basée sur les revenus N-2, et on régularise N-2
Par défaut, le RSI est mensualisé sur 10 mois, régul en octobre
l'URSSAF est trimestrialisé (janvier, avril, juillet et octobre), régul en novembre
la CIPAV prélève en juin et décembre.
Question : la régul CIPAV intervient en Juin? En Décembre? Les deux?
Il apparaît dans ce forum que la CIPAV soit injoignable, et surtout qu'elle ne se manifeste jamais dans les temps, mais souvent 2 ou 3 ans plus tard, avec du coup une note assez élevée.
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008CIPAV : regu (reraite de base seulement) avec le 2me prélèvement en Octobre.
Pas de régu pour retraite complémentaire...calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
jbroquefere
Nombre de posts : 65Nombre de likes : 0Inscrit : 16 août 2010presque tout juste!
me reste à voir le détail des cotisations CIPAV pour comprendre ton message! - Contacter en MP
jbroquefere
Nombre de posts : 65Nombre de likes : 0Inscrit : 16 août 2010on dirait que la complémentaire est la plus grosse partie des cotisations.
si je comprends bien, en année N, je vais régulariser ce que je dois pour le régime de base et l'invalidité N-2 "seulement"?
on y gagne vachement en début d'exercice, non? Toujours si je comprends bien, on "ne paie pas" la complémentaires pendant les 4 premières années? - Contacter en MP
jbroquefere
Nombre de posts : 65Nombre de likes : 0Inscrit : 16 août 2010Par contre, pour mon cas précis (et pour beaucoup d'autres, j'imagine), la CIPAV ne se manifeste pas!
Je leur ai écrit pour leur signaler mon existence en 2011, ils m'avaient demandé mon numéro URSSAF. Depuis, rien.
Du coup, s'il faut choisir un régime, ou je sais pas trop quoi, ce sera fait sur le tard! - Contacter en MP
cacail
Nombre de posts : 381Nombre de likes : 1Inscrit : 18 avril 2012Dans mon cas, j'ai réussi à avoir qqun au bout du fil à la CIPAV. J'ai créé ma société en Juin de cette année. J'ai réussi à avoir qqun courant Septembre pour leur demander s'il me connaissait ou si j'avais besoin de faire qqch. Naïvement, je m'inquiétais vu que c'était les derniers à ne pas m'avoir envoyer de courrier de "bienvenue".
La réponse qui m'a été faite est la suivante :
Après avoir hésité entre mourir de rire et mourir de dépit (et avoir discuté un peu avec mon EC), j'ai adopté la position d'attente tout en prévoyant de la tréso pour le jour où ils se réveilleront.Votre CFE nous a fait suivre votre dossier automatiquement. Il sera traité mais il faut vous attendre à un délai de 6 mois à 1 an avant d'entendre parler de nous, le temps que nous puissions traiter les dossiers.
Certes, c'est moche mais je ne suis pas sûr que les harceler arrange forcément le problème... Les joies des administrations françaises, quoi ! - Contacter en MP
jbroquefere
Nombre de posts : 65Nombre de likes : 0Inscrit : 16 août 2010C'est risible, oui!
moi après que je leur ai envoyé mon numéro URSSAF début 2011, rien.
J'ai créé mon EI en septembre 2010. 2 ans déjà, et toujours rien eu à remplir, ni rien!
URSSAF et RSI très rapides (et super disponible par téléphone). - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela dépend des dossiers.
J'ai des professionnels qui attendent toujours d'être contactés par le RSI.
Cette semaine j'ai même rencontré deux co-gérantes qui ont fait les mêmes démarches au CFE avec formulaire TNS en octobre 2011. Au final, une a été contactée depuis par l'urssaf (donc le dossier a bien été traité), pas l'autre. Et pas de nouvelles du RSI et de la CIPAV.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
