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Accre en EURL IS
noteregis
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noteregis
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10 février 2009
Bonjour,
En etablissant mon previsionnel, j'ai quelques doutes sur l'Accre.
J'ai l'impression que ce n'est pas une exoneration de charges mais un report de charges.
En admettant qu'avec l'accre, je ne paye pas plusieurs cotisations des 12 premiers mois, en Exercice+1 et +2 j'aurai de toute facon des regularisation de ces premiers exercices.
Donc que je paye les forfaits cotisations pour la premiere année en les décomptant dans les exercices suivants, ou bien en prenant l'accre avec des exercices suivants à plein, ou es l'avantage, a part un report de trésorerie ? Y a pas de cadeaux monétaire!
J'ai pas bien compris ?
En plus, en parlant de 12 mois on ne parle pas d'exercice. L'accre se retrouve a cheval sur plusieurs exercice.
Ce n'est pas trop compliqué pour le calcul des regularisations ?
J'avoue que l'Accre ne me parait pas limpide.
En etablissant mon previsionnel, j'ai quelques doutes sur l'Accre.
J'ai l'impression que ce n'est pas une exoneration de charges mais un report de charges.
En admettant qu'avec l'accre, je ne paye pas plusieurs cotisations des 12 premiers mois, en Exercice+1 et +2 j'aurai de toute facon des regularisation de ces premiers exercices.
Donc que je paye les forfaits cotisations pour la premiere année en les décomptant dans les exercices suivants, ou bien en prenant l'accre avec des exercices suivants à plein, ou es l'avantage, a part un report de trésorerie ? Y a pas de cadeaux monétaire!
J'ai pas bien compris ?
En plus, en parlant de 12 mois on ne parle pas d'exercice. L'accre se retrouve a cheval sur plusieurs exercice.
Ce n'est pas trop compliqué pour le calcul des regularisations ?
J'avoue que l'Accre ne me parait pas limpide.
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008C'est bien une exonération partielle (sur la fraction représentant 120% du SMIC). Et généralement, c'est accompagné d'un allègement des appels provisionnels.
Il y aura régularisation en année N2 et 3. Si tu as des revenus au-dessous du plafond d'exonération, tes appels provisionnels minorés suffiront à couvrir les cotisations restantes (il y a de la CSG/CRDS et la CFP qui ne sont pas exonérées). Sinon, il y aura rattrapage entre les cotisations dues (après exonérations partielles) et les cotisations provisionnelles payées. -
noteregis
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2009Cela veut il dire qu'il s'agit juste d'un decalage des cotisations et que mon premier forfait a 442€ pour la partie Maladie de RSI est repoussé de 12 mois et qu'il n'y a donc pas en Exercice 2 de regul sur les 12 premiers mois ?
Un autre point, les forfaits sont au prorata des mois exercés sur la première année ?
Si je commence en avril 2010, ma cotisation est repoussée de 12 mois et commence en avril 2011, pour les 9 mois restant de l'année, a 9/12eme de 442€ ?
En 2012 la régul portera sur la cotisation associée au CA des mois non éxonérés ou sur l'ensemble ?
Un dernier point.
Si je prévois d'avoir un expert comptable, est il opportun d'en voir un dès maintenant et en meme temps que je prends une formation en compta, avoir une aide sur ces aspects, ou bien les conseillers APCE suffisent.
Merci pour vos lumières -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Non, ça ne marche pas du tout comme cela.
D'abord, le forfait de première année s'applique sur la première année calendaire. Tant pis si tu crées en Octobre. Tu n'auras que 3 mois en première année (appelés au pro-rata). Au 1er Janvier, tu es en 2ème année.
Au niveau des appels de charges prévisionnels de première année et (éventuellement deuxièmes année si les 12 mois d'ACCRE débordent), les cotisations exonérées ACCRE (par exemple : maladie) sont annulées (pour le prorata de la durée d'application).
Reprenant l'exemple ci dessus, avec ACCRE,
- appel maladie en 1ère année (3 mois Octobre-Décembre) à 0
- appel maladie en 2ème année égal à 1/4 du forfait 2ème année (car 9 mois d'éxonération).
En régularisation, on va appliquer le plafond d'exonération (120% du smic) sur tes vrais revenus de première année. Si ils sont inférieurs au plafond, l'excédent (plafond moins revenus réels de première année) sera appliqué à tes revenus de la période exonérée de 2ème année.
Je ne pense pas que l'apect ACCRE en lui même justifie de consulter un comptable (sauf si tu as des interrogations majeures). Mais ce n'est pas une mauvaise idée de faire valider tes plans prévisionnels, si tu en as.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
noteregis
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2009Pour être bien sur de mes calculs :
Assiette : 36000 (identique pour E1, E2, E3 et E4)
Début activité : Mars 2010 (10 mois sur E1)
Calculs Maladie sans Accre
Exercice 1 :
Cotis E1 : forfait proratisé = 442 * (10/12) = 368
Exercice 2 :
Cotis E2 : forfait complet = 657
Regul E1 : Calculs proratisés (E1) - Cotisations(E1)
...............(Tranche1(E1) + Tranche2(E1))* (10/12) - Cotisations(E1)
...............(2163 + 161)*(10/12) - 368 = 1568
Exercice 3 :
Cotis E3 : Calculs proratisés (E1)
...............(2163 + 161)*(10/12) = 1936
Regul E2 : Calculs (E2) - Cotisations(E2)
...............(Tranche1(E2) + Tranche2(E2)) - Cotisations(E2)
...............(2163 + 161) - 657 = 1667
Exercice 4 :
Cotis E4 : Calculs (E2)
...............(2163 + 161) = 2324
Regul E3 : Calculs (E3) - Cotisations(E3)
...............(Tranche1(E3) + Tranche2(E3)) - Cotisations(E3)
...............(2163 + 161) - 1936 = 387
Total des cotisations/Regul E1 + E2 + E3 + E4 =
............... = 368 + 657 + 1568 + 1936 + 1667 + 2324 + 387
............... = 8907
Calculs Maladie avec Accre
10 mois exoneration sur E1 et 2 mois sur E2
Plafond Accre = 15853
Exercice 1 :
Cotis E1 : 0
Exercice 2 :
Cotis E2 : forfait proratisé Accre = 657 * (10/12) = 548
Regul E1 : Calculs proratisés (E1) - Exoneration plafond Accre proratisé (E1) - Cotisations(E1)
...............(Tranche1(E1) + Tranche2(E1))* (10/12) - Tranche1(plafondaccre)* (10/12) - Cotisations(E1)
...............(2163 + 161)*(10/12) - 1030*(10/12) - 0 =
...............1936 - 859 = 1078
Exercice 3 :
Cotis E3 : Calculs proratisés (E1)
...............(2163 + 161)*(10/12) = 1936
Regul E2 : Calculs (E2) - Exoneration plafond Accre proratisé (E2) - Cotisations(E2)
...............(Tranche1(E2) + Tranche2(E2)) - Tranche1(plafondaccre)* (2 mois accre/12) - Cotisations(E2)
...............(2163 + 161) - 1030*(2/12) - 548 =
...............2324 - 172 - 548 = 1604
Exercice 4 :
Cotis E4 : Calculs (E2)
...............(2163 + 161) = 2324
Regul E3 : Calculs (E3) - Cotisations(E3)
...............(Tranche1(E3) + Tranche2(E3)) - Cotisations(E3)
...............(2163 + 161) - 1936 = 387
Total des cotisations/Regul E1 + E2 + E3 + E4
............... = 0 + 548 + 1078 + 1936 + 1604 + 2324 + 387
............... = 7877
Entre pas Accre et Accre : 8907 - 7877 = 1030
Ai je enfin compris ? -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Petites erreurs :
avec ou sans accre : calcul de la cotisation E1 on ne proratise pas...
On applique plein pot le barème sur le revenu de l'année, peu importe la durée.
Régul E1 : on ne proratise pas le plafond. Donc tu consommes directement à hauteur de ton réel E1.
et comme tu dépasses le plafond d'éxonération, il ne reste rien pour l'année 2.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
noteregis
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2009Ok, donc avec les calculs modifiés, cela donne :
Modif en Rouge, ta première remarque
Modif en Bleu, ta deuxième remarque
Assiette : 36000 (identique pour E1, E2, E3 et E4)
Début activité : Mars 2010 (10 mois sur E1)
Calculs Maladie sans Accre
Exercice 1 :
Cotis E1 : forfait proratisé = 442 * (10/12) = 368
Exercice 2 :
Cotis E2 : forfait complet = 657
Regul E1 : Calculs (E1) - Cotisations(E1)
...............(Tranche1(E1) + Tranche2(E1)) - Cotisations(E1)
...............(2163 + 161) - 368 = 1955
Exercice 3 :
Cotis E3 : Calculs (E1)
...............(2163 + 161) = 2324
Regul E2 : Calculs (E2) - Cotisations(E2)
...............(Tranche1(E2) + Tranche2(E2)) - Cotisations(E2)
...............(2163 + 161) - 657 = 1667
Exercice 4 :
Cotis E4 : Calculs (E2)
...............(2163 + 161) = 2324
Regul E3 : Calculs (E3) - Cotisations(E3)
...............(Tranche1(E3) + Tranche2(E3)) - Cotisations(E3)
...............(2163 + 161) - 2324= 0
Total des cotisations/Regul E1 + E2 + E3 + E4 =
............... = 368 + 657 + 1955 + 2324 + 1667 + 2324 + 0
............... = 9295
Calculs Maladie avec Accre
10 mois exoneration sur E1 et 2 mois sur E2
Plafond Accre = 15853
Exercice 1 :
Cotis E1 : 0
Exercice 2 :
Cotis E2 : forfait proratisé Accre = 657 * (10/12) = 548
Regul E1 : Calculs (E1) - Exoneration plafond Accre (E1) - Cotisations(E1)
...............(Tranche1(E1) + Tranche2(E1)) - Tranche1(plafondaccre) - Cotisations(E1)
...............(2163 + 161) - 1030 - 0 =
...............2324 - 1030 = 1293
Exercice 3 :
Cotis E3 : Calculs (E1)
...............(2163 + 161) = 2324
Regul E2 : Calculs (E2) - Exoneration plafond Accre (E2) - Cotisations(E2)
...............(Tranche1(E2) + Tranche2(E2)) - 0 (tout sur E1) - Cotisations(E2)
...............(2163 + 161) - 0 - 548 =
...............2324 - 0 - 548 = 1776
Exercice 4 :
Cotis E4 : Calculs (E2)
...............(2163 + 161) = 2324
Regul E3 : Calculs (E3) - Cotisations(E3)
...............(Tranche1(E3) + Tranche2(E3)) - Cotisations(E3)
...............(2163 + 161) - 2324= 0
Total des cotisations/Regul E1 + E2 + E3 + E4
............... = 0 + 548 + 1293 + 2324 + 1776 + 2324 + 0
............... = 8264
Entre pas Accre et Accre : 9295 - 8264 = 1031
Dit, j'ai bon chef ? -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Ca a l'air pas mal. Tu tombes bien sur le maximum d'exonération AM :
plafond * tranche 1 (6,5%) =1030 euros de réductioncalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
noteregis
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2009Du coup, en regardant pour la Cipav, j'ai des questions.
Hors accre, on proratise les cotis en E1 ?
En Accre, on proratise les cotisations E1 et E2 ?
Avec l'accre, l'exoneration n'intervient qu'en E3 au moment de la régul de E1 (regul E3 = calcul E1 - accre(plafond) - cotis E1(0) )?
De plus, j'ai cru comprendre qu'avec accre, n'ayant pas a cotisé pour la retraite pour le 12 premiers mois, on perd les points de retraites. Faut il donc cotiser avec le forfait de premiere année meme si on a l'accre ?
Si oui, comment se passe la regul en E3 ?
Merci -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Voir :
http://service.cipav-retraite.fr/cipav/article-16-pour-les-beneficiaires-de-laccre-100.htm
- Il n'y a jamais de régularisation de vieillesse complémentaire et invalidité décès à la CIPAV.
-Avec ACCRE il n'y a pas d'appel de la CIPAV en première année.
Comme tu le dis, pas de cotisation = pas de points acquis. Tu peux demander à cotiser quand même.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
EURLalala
Nombre de posts : 595Nombre de likes : 0Inscrit : 12 décembre 2012Je déterre ce sujet vieux de 2ans pour avoir une précision concernant le calcul de la cotisation CIPAV sur un revenu réel :
Base de calcul (après réintégrations et abattement) : 55.000
Plafond ACCRE (120% SMIC) : 20.000
Plafond 1ere tranche CIPAV (base) : 30.000
Taux CIPAV : 8,6% puis 1,6%
J'ai arrondi les montants exprès pour simplifier l'exemple...
Cotisation sans ACCRE = (30.000 x 8,6%) + (25.000 x 1,6%)
Avec ACCRE, deux calculs possible :
1. On effectue le calcul sur 55.000 - 20.000 = 35.000
donc cotisation = (30.000 x 8,6%) + (5.000 x 1,6%)
---> différence par rapport au calcul sans ACCRE = 20.000 x 1,6%
(méthode apparemment utilisée par mixomatose dans le calcul des CS/ACCRE ) ---> à confirmer
2. On effectue le calcul sur 55.000 puis on retranche la part correspondant aux 20.000 taxés à 8,6%
donc cotisation = [(30.000 x 8,6%) + (25.000 x 1,6%)] - (20.000 x 8,6%)
---> différence par rapport au calcul sans ACCRE = 20.000 x 8,6%
(méthode utilisée pour toutes les CS dans le fichier de Olivier Deheurles)
Quel est le bon calcul ? à moins que ce soit complètement autre chose !!Gérant maj. EURL / IS Affil. : RSI / RAM / CIPAV TVA : Régime Simplifié déb. mars 2012 -
EURLalala
Nombre de posts : 595Nombre de likes : 0Inscrit : 12 décembre 2012Mixomatose si tu nous lis 😉Gérant maj. EURL / IS Affil. : RSI / RAM / CIPAV TVA : Régime Simplifié déb. mars 2012 -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008A priori, c'est ma méthode qui est la bonne....
La réduction est sur la base de calcul des charges, pas sur les charges.
J'en veux pour preuve le calcul maladie du RSI. Si tu dépasses ne serait-ce que de 1 euro les 120% du smic, tu te payes une cotisation sur la base minimale (14000 euros) ce qui prouve que l'on repart bien à 0.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
EURLalala
Nombre de posts : 595Nombre de likes : 0Inscrit : 12 décembre 2012Merci de m'avoir encore plus embrouillé :)
En dehors de ton exemple que je n'ai pas compris et que j'aimerais bien que tu expliques...
Le cas qui me vient à l'esprit est celui de deux revenus : 30K et 50K
Pour le calcul de la CIPAV, le premier aura réduit sa cotisation de 1720€ (20K à 8,6%) et le second de 320€... ce qui ne me semble pas "logique" car on devrait atteindre le PLAFOND d'exonération qui est là de 1400€ dès lors qu'on dépasse les 120% du SMIC non ??Gérant maj. EURL / IS Affil. : RSI / RAM / CIPAV TVA : Régime Simplifié déb. mars 2012 -
EURLalala
Nombre de posts : 595Nombre de likes : 0Inscrit : 12 décembre 2012Bon ok... en l'absence de certitudes, je vais provisionner en me basant sur la règle number one, la plus favorable même si je considère qu'il s'agit d'un abattement et non d'une exonération... Ils n'avaient qu'à être plus précis...Gérant maj. EURL / IS Affil. : RSI / RAM / CIPAV TVA : Régime Simplifié déb. mars 2012 -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Je remonte le sujet, je viens de recevoir mon appel CIPAV 2015 et je ne comprends pas la somme demandée pour la régularisation de ma première année (2013).
Donc, en 2013, création de l'EURL en avril, affiliation à la CIPAV au 1er juillet.
J'ai l'accre, donc pas d'appel de cotisations CIPAV en 2013.
Je déclare 32 423€ de revenus pour 2013 sur ma DSI en 2014.
J'ai sur mon appel CIPAV 2015 les lignes suivantes pour la régularisation 2013 :
Tranche 1 - 9,75% - 530€
Tranche 2 - 1,81% - 302€
Je n'arrive pas a comprendre comment ils arrivent à ces chiffres.
Pour mes provisions, j'avais fait le calcul suivant : 32423€ - 20595€ (120% du smic 2013) = 11828€
11828 * 9.75% (Tranche 1) = 1153,23€
Donc, 2 problèmes :
- J'avais calculé des cotisations dues supérieures (à la limite, tant mieux pour moi, mais bon)
- Je ne vois pas d'où sort les 302€ en Tranche 2 dans leur calcul (la tranche 2 n'était calculé que sur le revenu > à 31477€ pour 2013, contrairement à 2015 ou elle est calculée sur la totalité du revenu)
J'ai essayé de proratiser, mais je ne vois absolument pas comment ils sont arrivés à ce chiffre.. Si je proratise l'accre (260 jours, ce que j'ai fait pour le RSI) j'ai un montant en tranche 1 encore supérieur, mais toujours pas de tranche 2 logiquement...
Un avis? Je les appellerai dans la semaine pour avoir leur version. -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008En fait, tu n'appliques pas la bonne méthode de calcul pour le prorata....
Reprenons. Ton revenu pour 6 mois est de 32423€, soit pour une année 64846€. On fait le calcul sur une année :
Tranche 1 de 20595 à 31477 = 10882 x 9.75% = 1060€, soit pour 6 mois 530€ (en arrondissant).
Tranche 2 de 31477 à 64846 = 33369 * 1.81% = 604€
soit 302€ pour 6 mois.
CQFD 🤣calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Ah ok, oui effectivement je n'avais pas pensé qu'ils proratisaient le revenu aussi..
Ok 🙂 Merci pour l'explication.