analyse différence rémunération: sasu is vs ir
bertrand-new
Bonjour la communauté,
Difficile de s'y retrouver pour un débutant en comparant la sasu is et ir, surtout l'option IR, je fais donc appel à votre aide et bienveillance sur cet exemple chiffré, un grand merci d'avance.
Posons certaines hypothèses:
- sasu, conseil informatique, célibataire, sans enfants, président associé unique
- création nouvelle,
- chiffre d'affaire HT: 160000,
- frais de fonctionnement: 10000 euros,
- rémunération (fiches de paie): disons 10000 euros pour simplifier toutes charges comprises, en simplifiant approximativement 6000 euros salaire net, ce qui donne appproximativement droit à une retraite.
- faisons abstraction de l'intérêt de se rémunérer plus pour avoir une meilleure retraite, ou de comparer avec eurl, le but étant qu'on reste focus sur la compréhension de la sasu ir vs is.
- Faisons abstraction de la rémunérationn sur fiches de paie et sur l'impôt sur le revenu sur cette partie, et étudions le reste:
A/ SASU IS:
Impot sur le salaire: 6000 * 0,9 (abattement 10%) = 5400 => non imposable.
*****Dividendes*********
Benefice = 160000 - 10000 frais -10000 fiches de paie = 140000
IS: (140000-38210) * 0.25 + (38210 * 0.15) = 25447,5 + 5731.5 = 31179 euros
CA -IS = 108821
**si flat taxe (30%): 108821 (1 - 0,3) = 76 174,7
NET impots= 76 174,7
**si regime progressif:
prelevements sociaux (17,2%):
108821 * (0.172) = 18717,212
*IR après abattement 40%:
108821 (1- 0.4) = 108821 0.6 = 65292
tranche1 (11%) = (26070 - 10 226) * 0.11 = 1742,84
tranche2 (30%) = (65292- 26070 ) * 0.3 = 11766,6
total tranches: 13509,44
NET impots = 108821(CA) - 18717,212(prelevements sociaux) - 13509,44 (impots dividendes) = 76594
avantage au régime progressif: 76594 euros net dans la poche
le chiffre vous parait correct?
B/ SASU IR:
j'avoue que c'est assez obscur pour moi, j'essayerai de mettre des chiffres dans l'optique de corriger si nécessaire.
la sasu ir est transparente, le président doit payer l'impôt sur le revenu sur la base du bénéfice sans tenir compte de sa rémunération avec fiches de paie.
ça donne:
benefice imposable: 160000 CA - 10000 frais= 150000
impots sur le revenu: taux moyen 31,48% = 150000 * 31,48% = 47222 euros
revenu net impot = Benefice imposable - impots sur le revenu = 150000 - 47222 = 102778
d'après ce que j'ai compris le président doit aussi régler la csg et crds sur le benefice imposable:
CSG/CRDS : 9,7% (revenu d’activité professionnelle pour le président): 150000 * 9,7% = 14550 euros
net dans la poche: 150000 - 47222(impots revenus) - 14550 (csg/crds) = 88228
c'est la bonne façàn de procéder pour l'option IR?
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Freelance91
Nombre de posts : 3131Nombre de likes : 678Inscrit : 17 janvier 2007Dans la simulation SASU à l'IS : vous oubliez les charges sociales à payer sur les 10ke de salaire.
Dans la simulation SASU à l'IS et imposition au barème, vous oubliez que les 10ke de salaires rentrent dans le calcul de l'IR ( -10% d'abattement ).
Dans la simulation SASU à l'IR : vous oubliez les charges sociales à payer sur les 10ke de salaire.
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bertrand-new
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 1Inscrit : 26 juillet 2022ok, j'ai mis à jour la simulation, les 10k de salaire sont charges incluses, j'ai arrondi à la louche en considérant que le salaire net est de 6K(je sais que c'est pas tout à fait pas exact, notamment si on veut s'assurer de cotiser pour une retaite 4 trimestres).
-pour l'option SASU IS , le salaire apres abattement 5400 euros, n'est pas imposable. Sauf si je me trompe.
-pour l'option SASU IR, j'ai un doute, est ce qu'il faut ajouter le salaire net au benefice imposable(150000 + 6000)?
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Philgood20
Nombre de posts : 363Nombre de likes : 113Inscrit : 4 juillet 2020Pour l'option SASU IS, le salaire minoré du forfait de frais pro à 10% est imposable à l'IRPP, "comme tout le monde", mais il est déductible de la base de calcul de l'IS de l'entreprise.
Pour l'option SASU IR vous devez retirer les cotisations sociales du "net dans la poche", soit 4000 * 12 = 48K. Ce n'est pas une option intéressante quand on est célibataire avec un gros résultat.
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_Fred_
Nombre de posts : 750Nombre de likes : 321Inscrit : 1 mai 2015J'avais pleins d'arguments mais clairement hors sujet au vu du périmètre de tes considérations... je te demanderai simplement si t'es au courant que les SASU à l'IR sont une exception limitée dans le temps (5 ans) ?
Je veux pas dire de bêtises mais je crois que personne ne le fait... aussi parce qu'à l'IR faut cotiser à un CGA et c'est en plus du comptable, sauf si ton comptable fait les deux (j'ai cru comprendre que c'était possible) en attendant la disparition de cette aberration en 2023.
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Yebor
Nombre de posts : 1586Nombre de likes : 604Inscrit : 9 avril 2021La SASU à l'IR peut être avantageux dans certains cas, notamment en ZRR par exemple.
Dernièrement j'ai discuté avec une personne qui était en étude de compta et qui avait justement monté une SASU en ZRR à l'IR avec un associé. Elle a fermé depuis mais ça existe bien
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bertrand-new
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 1Inscrit : 26 juillet 2022En effet, je suis conscient de l'aspect limité dans le temps de l'option IR, pour la cga j'ai vu des tarifs à 300 euros, ce qui n'est pas cher au vu des sommes en jeu. et oui en 2023 ça va disparaitre
Ce que j'essaie de faire, c'est de partir d'un exemple chiffré, afin de "démystifier" le fonctionnement des revenus tirés des 2 options, et je pense que ça peut aider plein de gens.
Pour l'instant j'attends de voir si quelqu'un peut confirmer ou invalider mon calcul surtout l'option IR pour laquelle j'ai du mal à voir clair. sur la base du calcul que j'ai fait pour le moment, ça fait apparaitre un différentiel de ~14k au profit de l'option IR, ce qui me parait énorme
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Freelance91
Nombre de posts : 3131Nombre de likes : 678Inscrit : 17 janvier 2007La majoration liée à l'absence de CGA n'est que de 10% en 2022 et disparaitra en 2023.
https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/fin-majoration-non-adhesion-cga-aga/
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Droopyann
Nombre de posts : 3736Nombre de likes : 1866Inscrit : 21 mai 2018Il me semble que la SASU à l'IR est très controversé, à tel point que de nombreux comptables ne veulent pas gérer ce type de structure.
N'étant pas concerné, je n'ai pas creusé le sujet. Peut être quelqu'un peut-il expliquer pourquoi ?
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP
VincentB_
Nombre de posts : 2454Nombre de likes : 970Inscrit : 11 juillet 2022Volontiers.
Il y a plusieurs raisons ; la principale est d'une banalité écoeurante : au terme du délai de 5 ans... tout le monde a oublié que c'était temporaire et le passage de plein droit à l'IS est zappé. Vous avez compris la suite. C'est une cause courante de RCP chez les experts-comptables. Du coup ils préfèrent ne pas courir de risques.
Je suis super méfiant vis à vis de la SAS IR moi aussi, j'ai hélas assisté à de sacrés loupés de ce genre.
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP Philgood20
Nombre de posts : 363Nombre de likes : 113Inscrit : 4 juillet 2020C'est l'option que j'envisage à l'issue de la période d'indemnisation ARE, mais mon cas est un peu particulier, les 5 ans à l'IR me permettent d'atteindre l'age de la liquidation de la retraite, et éventuellement de continuer mon activité en 100% dividendes en SASU IS.
Contacter en MP bertrand-new
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 1Inscrit : 26 juillet 2022RCP=RC Pro? si oui celle de l'expert comptable ou Sasu IR?
Je n'arrive pas à voir le problème, le président de la sasu a bien activé l'option IR par choix, à la rigueur l'expert comptable pourra le prévenir un exercice ou deux avant, mais pour moi un président doit savoir gérer un minimum sa sasu, et donc prendre ses responsabilités.
c'est comme se dire, il y'a un frein dans la voiture, il faudra un moment appuyer dessus sinon on percute le mur, après si le président n'appuie pas dessus, ça sera un accident (et non une fatalité)
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Freelance91
Nombre de posts : 3131Nombre de likes : 678Inscrit : 17 janvier 2007Et au bout de 5 ans, on peut fermer la SASU et en ouvrir une autre à l'IR 😀
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2454Nombre de likes : 970Inscrit : 11 juillet 2022En cas de contrôle je ne me fatiguerai même pas à aller défendre le dossier du guignol qui aura fait ça.
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
_Fred_
Nombre de posts : 750Nombre de likes : 321Inscrit : 1 mai 2015Ce n'est pas non plus mon expertise et le montage ne m'intéresse pas (comme Droopyann) mais voici un autre point de réflexion : l'avantage de la SASU c'est de pouvoir offrir des montages intéressants et complexes pour les hautes rémunérations, et une protection sociale avancée (entre autres puisqu'il y a aussi le côté statuts et rôles des actionnaires). En limitant votre comparaison au C.A. pur sans prendre en compte les déductibilités possibles des charges sociales du dirigeant et les montages de dividendes, vous prenez forcément un terrain favorable à l'IR. Cela explique peut-être pourquoi la balance penche autant de son côté.
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Droopyann
Nombre de posts : 3736Nombre de likes : 1866Inscrit : 21 mai 2018@Bertrand-new, je ne peux pas répondre dans le fil car ce sont des réponses à mon commentaire.
Je pense que la RC Pro de l'EC va intervenir car l'EC n'aura pas fait son devoir de conseil. Je me suis rendu compte en créant mon entreprise que l'EC fais bien plus que simplement de la comptabilité. Il accompagne à la création de l'entreprise, conseil sur les statuts voir écrit ces statuts et dans une certaine mesure est le garant "administratif" de l'entrepreneur. C'est lui qui fait les déclarations et il est l'intermédiaire avec l'administration fiscale. Il garantit aussi une veille juridique.
Toutes ces missions déresponsabilise le chef d'entreprise.
Pour reprendre l'exemple du garage qu'apprécie @mbohda, si votre voiture ne fonctionne plus après être passée au garage, vous allez demander des comptes au garagiste, pas à vous même car vous n'avez pas à faire le boulot du mécanicien.
De la même manière, si vous déléguez la gestion de l'entreprise à l'EC, à quoi cela sert-il de tout maitriser ?
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP _Fred_
Nombre de posts : 750Nombre de likes : 321Inscrit : 1 mai 2015J'émettrais une réserve : les comptables ne prennent aucune responsabilité en cas de conseil erroné. Manquement sur les tâches de la lettre de mission, omission d'informations, oui, mais aucune sur les erreurs d'orientation.
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2454Nombre de likes : 970Inscrit : 11 juillet 2022@_Fred_ : c'est faux.
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP _Fred_
Nombre de posts : 750Nombre de likes : 321Inscrit : 1 mai 2015Eh bien, Maître, faudra m'expliquer.
Le comptable a un devoir d'informations, certes, mais sa mission de conseil est purement acecssoire et n'est soumise qu'à une obligation de moyens. S'il oriente mal alors qu'il pense être compétent, mon avocat m'avait expliqué que c'est inattaquable, contrairement à une faute ou à une négligence de comptabilité. (?)
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mbohda
Nombre de posts : 426Nombre de likes : 27Inscrit : 3 novembre 2007Bonjour
La comparaison est forcement biaisee si on ne parle que de revenu disponible en omettant le revenu differe qu est la retraite ...
Le gain et donc le risque est lie au taux applique au niveau social :
Pour résumer certains disent 0% de charges sociales, d autres 9,70 de csg/crds, d autres 17,20% de prelevements sociaux ... donc un differenciel entre 8 et 17,20%
Il y a un flou car cohabite des textes fiscaux avec des textes sociaux sans parler du droit des societes...
Il y a bien sur pour l expert comptable le risque du défaut de conseil sur les différents risques de ce montage y compris ceux lies a sa formalisation car souvent apres quelques mois le client est devenu amnésique ;-)
Je n aimerais pas etre le premier informaticien qui va se prendre un proces car cela va forcement arriver (mais pas perdu d avance non plus ...)
Perso je réserve le montage aux consultants en cumul emploi retraite car plus de droits supplementaires acquérables a la retraite meme en cotisant et pas de risque sur la puma
Bon we a tous
Michel Bohdanowicz Expert-comptable https://compta.net Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/Contacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3736Nombre de likes : 1866Inscrit : 21 mai 2018Merci @mbohda pour cet éclaircissement.
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Free-Worker-663302
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 27 janvier 2023Bonjour
Excusez-moi mais pour une sasu à l'ir, lorsqu'il n'y a pas eu de bénéfices et que les frais sont plus importants que le ca, est-ce le même calcul? Car on est en négatif...
Bien sûr 0 salaire 0 dividende de versé
Merci
Cordialement
