ARE + SASU IR Retour d'experience
Free-Worker-797244
Bonjour,
J'ai lu beaucoup de messages sur la problématique de SASU à l'IR et du maintien des ARE.
La plupart disent que ca n'est pas possible/pas conseillé mais j'aurais voulu savoir si certains l'avaient fait et si ca c'était bien ou mal passé et si il y avait changement en cours de route voir redressement du PE.
Merci d'avance pour vos retours
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Free-Worker-444805
Nombre de posts : 28Nombre de likes : 3Inscrit : 11 mars 2019Beaucoup déconseillent pour risque de demande de remboursement des ARE mais pas réussi à obtenir un témoignage à ce sujet pour le moment.
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Philgood20
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 125Inscrit : 4 juillet 2020Bonjour,
Avant d'essayer de jouer à la roulette russe tu demanderais si d'autres auraient des REX?
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Nombre de posts : 23Nombre de likes : 2Inscrit : 15 février 2024Je ne comprends pas la pertinence de votre réponse.
De très nombreux post sur ce forum parlent de cette problématique sans jamais aucune réponse claire.
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VincentB_
Nombre de posts : 2587Nombre de likes : 1026Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
La réponse de Philgood20 est TOTALEMENT pertinente.
On explique tous que c'est une pratique à risque, et que dès lors, la vigoureuse recommandation c'est "faisez pas les cons".
Vous, vous demandez s'il y en a qui ont joué au con et comment ça c'est passé...
Par ailleurs, la SAS IR à la base est déjà peu courante : le combo avec une demande de maintien de l'ARE l'est donc encore moins.
Qui plus outre vous reprochez l'absence de "réponse claire". La plus belle fille ne pouvant donner que ce qu'elle a ben désolé on ne peut pas vous donner ce qui n'existe pas. Les textes ne donnent pas de réponse et il n'y a pas de jurisprudence.
Sachez-le, des questions sans réponse claire, j'en ai plein mes armoires...
Il faut que vous compreniez comment ça se passe - je ne dis pas ça que pour vous. Pour avoir une "réponse claire" il faut qu'il y en ait un qui joue au con, qu'il ait un refus ou un retrait, qu'il saisisse le juge et qu'il accepte plusieurs années de procédure pasque les délais au pôle social...
Libre à vous de vous dévouer pour y aller.
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Free-Worker-797244
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 2Inscrit : 15 février 2024Est ce que le PE vérifie systématiquement les comptes des SASU à l'IR?
Ce que je ne comprends pas c'est que si c'est le cas ils peuvent tout autant considéré les dividendes d'une SASU à l'IS comme de la rémunération.
Contacter en MP Philgood20
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 125Inscrit : 4 juillet 2020C'est simple, en SASU IR tu dois déclarer le résultat + ta rem TCC comme des revenus BNC.
Donc quand FT va collecter les données fiscales, BNC = Revenu du travail => Coucou c'est nous
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Nombre de posts : 397Nombre de likes : 125Inscrit : 4 juillet 2020Les dividendes se sont des revenus mobilier, ce ne sont pas des revenus du travail.
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Free-Worker-444805
Nombre de posts : 28Nombre de likes : 3Inscrit : 11 mars 2019@philigood20
Tu connais des gens à qui c'est arrivé ou ce sont des hypothèse, je n'ai pour l'instant jamais trouvé de témoignage dans ce sens...
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Yebor
Nombre de posts : 1608Nombre de likes : 610Inscrit : 9 avril 2021Bonjour
Vous avez un membre du forum sur le sujet suivant à qui s'est arrivé
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/are-et-sasu-a-l-ir
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Free-Worker-444805
Nombre de posts : 28Nombre de likes : 3Inscrit : 11 mars 2019oui mais ce témoignage et un peu bizarre car la demande de remboursement si elle a lieu ne devrait etre faite qu'une fois le revenu fiscal déclaré et l'avis l'imposition demandé par PE.
ARE + SASU a l'IR en N
en N+1 déclaration BNC, Avis d'impos sur revenu N important
donc si contrôle PE et suivant la position de l'agence, demande de remboursement
Or le témoignage affirme que la demande de remboursement sera faite en fin d'année ce qui est étonnant...
Il y a t il eu d'autre expériences avec demande de remboursement a posteriori?
Contacter en MP Free-Worker-797244
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 2Inscrit : 15 février 2024Je suis d'accord ce témoignage est étrange et ne colle pas avec la théorie.
