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Calcul des cotisations RSI

1 mars 2010 13:42

Bonjour,

Je suis nouvelle sur ce forum, et rencontrant actuellement un petit souci avec le RSI, on me l'a vivement conseillé.

Voici mon problème:
Je suis traductrice indépendante (régime micro BNC) et aurais une question concernant le calcul des cotisations du RSI. Je voudrais savoir sur quelle base elles sont calculées: d'après le montant des revenus bruts ou nets (tels qu'ils sont retenus pour le calcul de l'impôt, c'est à dire après abattement de 34 %) ?
J'ai retourné le site du RSI dans tous les sens à la recherche de cette information, sans succès. J'ai également à de très nombreuses reprises envoyé des e-mails sur leur site à ce sujet, mais la conseillère vers laquelle mes questions sont envoyées s'obstine à ne pas comprendre ma question, et à me répondre en m'indiquant que mes cotisations sont calculées d'après mes revenus N-2, ce que je sais déjà et qui n'est pas l'objet de ma question.

Vous serait-il possible de m'aider ?

Merci d'avance,

Line

mixomatose 1 mars 2010 13:48

base de calcul en PL micro = CA abattu de 34%
(pour ceux qui ont du mal à comprendre, "abattu de 34 %" veut dire que l'on prend 66% du CA, et c'est ce chiffre qui sert de base de calcul...)

pas de déduction de frais

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
Line-1 1 mars 2010 15:59

mixomatose a écrit : base de calcul en PL micro = CA abattu de 34%
(pour ceux qui ont du mal à comprendre, "abattu de 34 %" veut dire que l'on prend 66% du CA, et c'est ce chiffre qui sert de base de calcul...)

pas de déduction de frais
Merci beaucoup pour votre réponse rapide !

Par conséquent, pour les PL micro, l'URSSAF, la CIPAV et le RSI ont une base de calcul similaire de leurs cotisations: CA après abattement de 34 %, c'est bien ça ? (ce qui semble assez logique maintenant que j'y pense).
Le formulaire d'adhésion au RSI n'était pas clair sur ce point, d'où ma question d'aujourd'hui.
Merci encore,

Line
mixomatose 1 mars 2010 17:24

Attnetion, pour le calcul de la csg/crds, l'URSSAF rajoute les charges sociales (hors csg/crds) payées dans l'année (cad la case TA de la DCR, voir sur mon site).

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Line-1 1 mars 2010 20:16

mixomatose a écrit : Attnetion, pour le calcul de la csg/crds, l'URSSAF rajoute les charges sociales (hors csg/crds) payées dans l'année (cad la case TA de la DCR, voir sur mon site).
Oui bien sûr, je n'oublie pas les charges sociales à rajouter pour l'URSSAF.
Merci pour votre site !
Mais du coup pour résumer, aucun de ces trois organismes (RSI, CIPAV et URSSAF) ne me demandera jamais mes revenus bruts? Uniquement mon CA après abattement de 34 % ?
mixomatose 1 mars 2010 20:30

Si vous remplissez la DCR, il faut mettre le CA brut en case DB.

Par contre si vous discutez directement avec les organismes (ce qui peut se produire car la DCR ne leur parvient pas toujours), seul le résultat net les intéresse.

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Line-1 1 mars 2010 21:44

Non, je ne remplis pas la DCR, j'interagis effectivement directement avec les 3 organismes. Juste au passage: passer par la DCR peut-il devenir obligatoire? Car tant qu'à faire, maintenant que j'ai l'habitude de dialoguer directement avec les trois organismes, autant continuer...
mixomatose 1 mars 2010 21:59

Je n'en sais rien. De toute façon, pour moi, ça ne marche pas du tout (ce n'est jamais le bon résultat qui arrive aux caisses, un sacré tour de force quand on y pense).

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Calimero 1 mars 2010 23:28

mixomatose a écrit : Je n'en sais rien. De toute façon, pour moi, ça ne marche pas du tout (ce n'est jamais le bon résultat qui arrive aux caisses, un sacré tour de force quand on y pense).
Le poissard ! 😉

Je croise les doigts, pour le moment, l'URSSAF et le RSI ont reçu les chiffres que j'ai mis sur net-entreprise ...
Line-1 2 mars 2010 09:45

mixomatose a écrit : Attnetion, pour le calcul de la csg/crds, l'URSSAF rajoute les charges sociales (hors csg/crds) payées dans l'année (cad la case TA de la DCR, voir sur mon site).
Bonjour,

Je suis allée utiliser plus en détails votre simulateur de cotisations sur votre site, et apparemment, tandis que pour la CIPAV et l'URSSAF, la base de calcul est le CA après abattement de 34 %, il semblerait que dans le cas du RSI la base de calcul soit la CA brut. Ai-je fait une erreur?

Merci d'avance pour votre réponse.

(PS: J'ai bien coché régime micro - affilié CIPAV)
mixomatose 2 mars 2010 11:53

Pour avoir la base de calcul, cochez la case "Montrer les détails."

Ce qui se produit pour le RSI, c'est qu'il a une base minimale de calcul qui est de 13848 euros. Si elle est appliqué, c'est indiqué en bas de page.

"Notes sur les calculs :
- application du minimum : Maladie Maternité
- cotisation Invalidité décès CIPAV forcée en classe 3"

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