Client qui ne paye pas

Sujet déjà évoqué, faites une recherche sur le forum.

Bonsoir,

Réponse sympathique quand on a déjà le moral à zéro...

Avec quels mot(s)-clé(s), ça aiderait à chercher... ?

Merci.

j'ai trouvé des questions un peu similaires... mais pas tout à fait
je vais m'en contenter... au point où j'en suis

Bonsoir blade,

Il y a effectivement déjà des fils sur le sujet. Vous avez par exemple :
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/23810-facture-impaye-que-faire
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/14971-recouvrement-pour-les-impayes
(Recherche avec le mot clé "impayé")

Il manque je pense beaucoup de détails :

• Quels sont vos modalités contractuelles ?
• S'agit-il de l'ensemble de votre prestation ?
• Les livrables prévus ont-ils été fournis ?
• Quel type de prestation ? ...

Vous indiquez que le commanditaire n'a pas intégralement réglé ses factures. Dans ce cas, vous pouvez peut être demandé à votre "client" de vous régler à minima au prorata de ce que le commanditaire lui a déjà payé.
Avez-vous discuté avec votre "client" d'une avance ?

Vous pouvez regarder du côté de votre RC pro pour une assistance juridique.
Vous pouvez ensuite lancer les procédures de recouvrement (à voir les actions détaillées, vous n'en êtes pas encore là je pense).
Egalement, vous pouvez voir avec des sociétés de recouvrement qui sont généralement assez efficace mais qui vous prennent en général un pourcentage des sommes récupérés.


Comme vous pouvez le voir, il y a beaucoup de pistes avant d'être vraiment au fond du trou.
C'est vraiment pas cool ce qui vous arrive, mais reprenez le dessus. Vous avez déjà de quoi relancer la machine pour essayer de vous sortir de ce mauvais pas.
COURAGE !!!!!

En 9 mois vous n'avez jamais rien facturé?
Regardez ce qui est écrit dans votre contrat.Pour ma part,je refuse que mes paiements soient conditionnés aux paiements de l'intermédiaire.Si vous avez accepté ce type de clause vous êtes planté sinon,faites un courrier de mise en demeure par un huissier ça vous coutera un petit billet mais ça aide parfois à débloquer les choses.N'oubliez pas de mentionner les intérêts de retard s'ils ont été prévus au contrat.Et si rien ne bouge...avocat.Mais là c'est pas le même budget.
Dans tous les cas,réagissez et vite!

Merci, voilà une réponse bien plus complète.

Pour répondre aux questions :

Je vais réfléchir à demander au prorata mais pour des raisons complexes à expliquer, je n'y crois guère.

Mes modalités contractuelles ont très simples. Exécution du contrat et pénalités de retard en cas de problème de facturation.

Oui il s'agit de l'ensemble de la prestation commencée en jjullet 2021.

Oui les "livrables" oné été fournis. Cétait une prestation immatérielle.

La prestation est particulière : bannières publicitaires.

Je n'ai pas discuté d'une avance car déjà une avance devait êtrre payée. Elle ne l'a pas été pour des raisons autres à mon avis (problèmes de communication et de suivi de dossier).

RC pro : pourquoi pas, mais j'ai de furieux doutes.

sociétés de recouvrement : pourquoi pas, piste possible.

non je n'ai rien facturé en 9 mois. La prestation initiale était de 6 mois, ele s'est allongée un peu de mon fait et est passée à 9 mois.

Je n'ai pas les clauses que vous indiquez dans mon contrat. Reste l'huissier.

Bonjour,

La plupart des infos ont été données.

Il faut vous souvenir que votre paiement n'est pas subordonné au paiement du client final. Ce n'est pas ce dernier qui vous a choisit et qui ne vous a pas payé, c'est l'agence.

Par ailleurs, si l'agence n'est que partiellement payée, pourquoi considérer que le montant payé serait uniquement pour elle et pas ses sous traitants ?

L'Agence pouvait choisir un autre prestataire, c'est vous qu'elle a embrigadé. Elle aurait pu demander des acomptes et vous verser des arrhes. Elle aurait pu mieux se comporter. Ce n'est pas à vous de pâtir de la situation. Elle fait intervenir un sous traitant car moins cher qu'avoir un salarié a demeure. Elle doit assumer de le rémunérer.

Sans fautes ou problème dans le contrat, il n'y a pas de raison de ne pas vous payer. Ils n'ont même pas essayé d'au moins vous verser une partie.

merci pour vos avis et conseils

J'aurais tendance à être du même avis que plusieurs personnes plus haut.

J'ai une profonde aversion pour les intermédiaires qui exploitent les consultants, les mènent en bâteau, prennent leur marge et ne font aucun effort pour le recouvrement des impayés, etc...

Vous êtes typiquement dans le cas de l'intermédiaire qui a récupéré un paiement partiel correspondant à sa commission et qui du coup n'en a plus rien à faire de son sous-traitant.
Ou peut-être encore plus malhonnète, il a gardé plus que sa commission et vous balade en espérant que vous lachiez l'affaire.

Quoi qu'il en soit, ce n'est pas votre problème que le client final ait ou non payé, c'est le problème de l'intermédiaire.
Il reste tenu de vous payer même en cas de défaut de paiement du client final.

Il n'y a du coup qu'une réponse possible dans votre cas de figure, entamer des démarches contentieuses car ils ne feront rien de plus et maintiendront le status quo tout en essayant de vous décourager et de vous faire abandonner la créance.
Commencez immédiatement par leur demander par LRAR de mise en demeure le paiement de vos différentes factures chacune majorée de 40€ et des intérêts au taux légal.
S'ils persistent à ne pas répondre, passez à l'injonction de payer (environ 40€ de frais de greffes à prévoir + 50€ signification d'huissier).
L'injonction de payer, une fois l'ordonnance délivrée par le tribunal, constitue un titre exécutoire qui permettra à l'huissier de faire des saisies directement sur le compte de la société.
Il suffit de joindre le contrat et les différentes factures.
Il n'y a, à ce stade, pas lieu de prouver que le travail a été effectué, mais l faudra conserver ces justificatifs dans le cas où le client conteste l'injonction de payer.

Votre client peut contester l'injonction de payer mais s'il le fait sans base légale et de manière purement dilatoire il s'expose à une amende pour recours abusif ou dilatoire pouvant aller jusqu'à 10000€ ainsi qu'au versement de dommages et intérêts.
En particulier, si votre contrat ne prévoit pas de paiement uniquement en cas de paiement par le client final, alors l'intermédiaire n'a aucun motif légitime de contester l'ordonnance d'injonction de payer.

merci

J'ai relancé officiellement, à l'amiable pour le moment.
J'attends quelques jours encore car les prises de décision sont très lentes dans cette boîte.
Je suis bien d'accord avec vous sur l'ensemble.

L'excuse du client final qui paye pas pour justifier le fait de pas vous payer, c'est pas nouveau. Mais est-ce que le client final ne paye pas à cause de vous (mauvaise prestation) ou parcequ'il ne veut pas payer (par difficulté financière ou par habitude de ne pas payer ces fournisseurs) ?

C'est ça qui compte. Si votre prestation est correcte et que le client final n'a rien à vous reprocher, ce n'est pas à vous d'aller chercher l'argent mais à l'intermédiaire et c'est sa responsabilité quoi qu'en dise le contrat. Sinon c'est trop facile.

Maintenant si votre client final est en mauvaise posture financière, là c'est le mauvais scénario.

En tout cas, n'hésiter pas à relancer régulièrement par mail votre intermédiaire (cela permet de garder des traces) et par tél. Et si rien ne bouge, vous faites un dernier message en précisant que sans nouvelle de leur part, vous enverrez un courrier en mise en demeure. Personnellemnent, j'ai vécu cette situation et quand vous commencez à parler mise en demeure, ça commence à bouger. Il faut savoir que vous ne pouvez pas directement envoyer une mise en demeure sans avoir fait des relances à l'amiable.

La qualité de la prestation est sans rapport, auquel cas ils ne se seraient pas gêné de me le dire pour justifier le problème de paiement. Comme précisé, le client n'a réglé ses factures que partiellement, c'est la seule et unique raison.

J'ai effectivement relancé. Ca bouge.
Je devrais pouvoir obtenir un paiement partiel significatif mais je dois encore attendre une douzaine de jours. Je suis ricrac mais je commence à entrevoir le bout du tunnel.

ubik_2008 a écrit : C'est ça qui compte. Si votre prestation est correcte et que le client final n'a rien à vous reprocher, ce n'est pas à vous d'aller chercher l'argent mais à l'intermédiaire et c'est sa responsabilité quoi qu'en dise le contrat. Sinon c'est trop facile.

Maintenant si votre client final est en mauvaise posture financière, là c'est le mauvais scénario.

En fait, non.
Peu importe les problèmes du client final, c'est normalement à l'intermédiaire de les gérer. C'est presque le seul avantage d'avoir un intermédiaire.

blade a écrit : J'ai effectivement relancé. Ca bouge.
Je devrais pouvoir obtenir un paiement partiel significatif mais je dois encore attendre une douzaine de jours. Je suis ricrac mais je commence à entrevoir le bout du tunnel.

Bonjour,
Je me trompe peut-être (auquel cas vous ne tiendrez pas compte de ce message), mais j'ai l'impression que vous êtes beaucoup trop gentil. Visiblement, alors que vous n'avez rien perçu en 9 mois de travail, vous continuez de relancer poliment ceux qui sont en tort, attendez un paiement partiel et leur laissez tout le temps nécessaire... pour ne pas vous payer.
Mon expérience m'a appris qu'en pareille situation, si vous voulez percevoir rapidement votre du, il faut vous montrer très ferme, très décidé, et imposer votre calendrier, sinon vous risquez d'attendre longtemps.
Il y a des clauses contractuelles, elles n'ont pas été respectées. Il faut mettre en demeure, imposer des échéances sous peine d'escalader et de passer à l'étape suivante, et faire comprendre que ce ne sont pas des paroles en l'air. Et un courrier d'huissier ou d'avocat ne coute pas très cher et permet bien souvent de débloquer la situation.

Droopyann a écrit :

ubik_2008 a écrit : C'est ça qui compte. Si votre prestation est correcte et que le client final n'a rien à vous reprocher, ce n'est pas à vous d'aller chercher l'argent mais à l'intermédiaire et c'est sa responsabilité quoi qu'en dise le contrat. Sinon c'est trop facile.

Maintenant si votre client final est en mauvaise posture financière, là c'est le mauvais scénario.

En fait, non.
Peu importe les problèmes du client final, c'est normalement à l'intermédiaire de les gérer. C'est presque le seul avantage d'avoir un intermédiaire.

Sauf que si votre intermédiaire n'a pas les reins solides, il coule et en tant que créancier vous passerez après les salariés et l'état et les organismes sociaux.
Sur les contrats où il y a plusieurs consultants, quand le client final arrête de payer, c'est toute la prestation qui n'est pas payé et pour une petite ESN ou agence, cela peut représenter plusieurs centaines de milliers d'euros. Les gros poissons en général, ils s'en remettront, ils emprunteront à la banque, ils se feront rachetés, mais pour une petite structure qui travaille avec très peu de clients, cela peut être fatal.

Je sais qu'on est à l'époque du quoi qu'il en côute et que l'argent tombe du ciel par magie et que donc cela a permis à beaucoup de société de pas couler mais cela aura une fin.

Vous avez raison ubik_2008 sur ce cas "particulier".
Il faut donc voir quelle est la solidité de l'intermédiaire. Ca peut d'ailleurs être un critère de choix de l'intermédiaire.Cela reste un cas particulier.
Il faut trouver le bon compromis entre "je négocie un peu pour avoir au moins une partie de mon paiement", "je ne négocie pas et exige le respect du contrat", "je suis super coulant et attend de voir comment ça se passe".
Les montants en jeu, la situation du client, sa propre situation sont autant de paramètres qui vont influer sur la position à avoir.

Mais clairement, si votre intermédiaire n'est pas une petite société, soyez plus ferme. Mais ne mettez surtout pas en avant vos difficultés personnelles.