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Débours, auto-entrepr. et récupération de TVA par le client
Bonjour à tous,
je viens de lire nombre de sujets ici (et ailleurs) sur la question du débours, et je m'interroge sur la récupération de la TVA par le client final :
Je comprends qu'un auto-entrepreneur qui engage des frais "au nom et pour le compte.." de son client, peut sous certaines conditions, lui refacturer ces frais à l'euro l'euro, sous forme de débours, sans devoir rajouter la TVA (ça tombe bien car les AE n'y sont pas assujettis). Il refacture donc le montant TTC qu'il a payé au fournisseur.
Mais le client pourra-t-il bien récupérer la TVA sur ces achats ? Indépendamment du fait que l'intermédiaire, en tant qu'auto-entrepreneur, ne pourrait lui, pas le faire ?
Je penche pour oui car le client final est bien le destinataire des biens achetés, et qu'il reçoit les factures originales (qui, elles, font apparaître la TVA) à son nom.
Merci d'avance !
Bien cordialement
je viens de lire nombre de sujets ici (et ailleurs) sur la question du débours, et je m'interroge sur la récupération de la TVA par le client final :
Je comprends qu'un auto-entrepreneur qui engage des frais "au nom et pour le compte.." de son client, peut sous certaines conditions, lui refacturer ces frais à l'euro l'euro, sous forme de débours, sans devoir rajouter la TVA (ça tombe bien car les AE n'y sont pas assujettis). Il refacture donc le montant TTC qu'il a payé au fournisseur.
Mais le client pourra-t-il bien récupérer la TVA sur ces achats ? Indépendamment du fait que l'intermédiaire, en tant qu'auto-entrepreneur, ne pourrait lui, pas le faire ?
Je penche pour oui car le client final est bien le destinataire des biens achetés, et qu'il reçoit les factures originales (qui, elles, font apparaître la TVA) à son nom.
Merci d'avance !
Bien cordialement
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26951Nombre de likes : 441Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si les factures sont à son nom et donc que ce sont bien des débours, il pourra.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Utilisateur suppriméBonjour et merci beaucoup de votre réponse. C'est bien ce qu'il me semblait.
J'ai lu le contraire dans beaucoup d'endroits, et je pense que beaucoup de blogueurs qui ont écrit sur l'auto entreprise ont été induits en erreur par un paragraphe du livre "Auto entrepreneur pour les Nuls", qui est même parfois repris tel quel :
L'extrait est ici.Pour l’auto-entrepreneur, la mise en place est simple : il achète les produits ou services constituant ce débours TTC (c'est-à-dire qu’il agit face à ses fournisseurs comme un particulier), puisqu’il n’est pas soumis à la TVA. Il les fait facturer au nom du client et le client les rembourse TTC, sans récupérer la TVA. Il faut donc bien faire comprendre cela au client, qui, s’il est un particulier, devrait y voir peu d’inconvénients. Mais si le client est une entreprise, il devrait être moins facilement d’accord sur le principe.
Grâce à vous la vérité triomphe.
Merci M. HMG 8) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26951Nombre de likes : 441Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il y a une erreur sur la notion de débours dans cet extrait.
Un débours est une dépense faites en lieu et place de votre client. Si le fournisseur devait poursuivre quelqu'un pour non paiement, ce serait votre client pas vous. Les factures sont au nom de client.
En bnc, les honoraires rétrocédés et débours n'entrent pas dans le seuil auto.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
