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Fin de mission
Bonjour,
Cela fait un peu plus de deux ans que j'ai un contrat avec une SSI, mais je souhaiterais y mettre un terme pour raisons persos.
Mon problème est que le contrat ne peut être résilié qu'un mois avant l'echeance,, c'est un contrat avec reconduction tacite chaque annéee, soit dans neuf mois pour moi! Ca m'apprendra à pas faire, assez attention aux clauses de resilitation.
Autre chose, j'ai des avenants regulierement (tous les 1mois, 3 mois, 6 mois) qui ressemblent fortement à des commandes, qui specifient le nombre de jours prévisionnels. Le prochain finis à la fin du mois.
Que se passe t'il si je refuse le prochain avenant?
Je n'ai pas trouvé trace d'une obligation de moyens dans mon contrat, je pourrais eventuellement ne plus travailler et ne plus facturer sans que cela me soit opposable (je pense?), mais j'aimerais eviter d'en arriver là. une solution amiable avec la SSII me semble envisageable mais sans aucune garantie :/
Je suis preneur de tous conseils ou infos!
Cela fait un peu plus de deux ans que j'ai un contrat avec une SSI, mais je souhaiterais y mettre un terme pour raisons persos.
Mon problème est que le contrat ne peut être résilié qu'un mois avant l'echeance,, c'est un contrat avec reconduction tacite chaque annéee, soit dans neuf mois pour moi! Ca m'apprendra à pas faire, assez attention aux clauses de resilitation.
Autre chose, j'ai des avenants regulierement (tous les 1mois, 3 mois, 6 mois) qui ressemblent fortement à des commandes, qui specifient le nombre de jours prévisionnels. Le prochain finis à la fin du mois.
Que se passe t'il si je refuse le prochain avenant?
Je n'ai pas trouvé trace d'une obligation de moyens dans mon contrat, je pourrais eventuellement ne plus travailler et ne plus facturer sans que cela me soit opposable (je pense?), mais j'aimerais eviter d'en arriver là. une solution amiable avec la SSII me semble envisageable mais sans aucune garantie :/
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Droopyann
Nombre de posts : 3683Nombre de likes : 1832Inscrit : 21 mai 20182 pistes :- En avez-vous discuté avec la SSII ?
- Avez-vous une assistance juridique "pro" pour discuter de votre contrat ?
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
guams
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 3 mars 2015Je voudrais connaitre les diffrentes possibilités qui s'offrent à moiavant d'en parler avec ma SSII, le commercial est du genre requin... bon, c'est juste un commercial!
Et je ne crois pas avoir d'assistance juridique pro, je vais verifier ca ce soir, la piste me semble interessante, notamment pour voir la valeur et l'implication de ses avenants qui spécifient des dates de début et de fin! - Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3683Nombre de likes : 1832Inscrit : 21 mai 2018Pour l'assistance juridique pro, ça peut être avec :- Votre RC Pro
- L'une de vos prévoyances
- Votre compte bancaire
Sans être un expert, ni avoir votre contrat, je trouve bizarre d'avoir une reconduction tacite et en même temps d'avoir régulièrement des avenants.-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
resosyst
Nombre de posts : 68Nombre de likes : 35Inscrit : 7 septembre 2010seuls les avenants comptent pour la durée. Une fois l'avenant épuisé, le contrat s'arrête. - Contacter en MP
guams
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 3 mars 2015
Ca, ca me plairait bien!resosyst a écrit : seuls les avenants comptent pour la durée. Une fois l'avenant épuisé, le contrat s'arrête. - Contacter en MP
code38
Nombre de posts : 585Nombre de likes : 180Inscrit : 23 septembre 2018@guams Dommage pour le type de commercial avec qui vous allez devoir annoncer votre décision. Car vous n'allez pas pouvoir y couper.
Etes-vous sûr que la résiliation est uniquement 1 mois avant l'échéance annuelle ? Ca paraît curieux. En général, on voit souvent un mois de préavis, entre les périodes de reconduction.
C'est curieux d'avoir des avenants avec des durées différentes ... et surtout en plus de l'avenant annuel. Vous devez clarifier tout cela.
Pour les avenants, je ne sais pas quelle est la pratique générale mais pour moi, par défaut, je ne fais aucune action, c'est reconduction automatique. Donc attention, même si vous êtes dans votre droit en ne vous présentant plus dans un mois en disant "mais je n'ai pas signé d'avenant donc je suis libéré", ça serait dommagable pour tout le monde.
Voyez ce qu'il en est dans votre contrat, demandez un oeil ou un avis extérieur, c'est toujours utile.
Et ensuite, présentez la situation et votre décision à votre SSII. Le commercial sera dans son rôle, soyez factuel et ferme (ne partez pas dans l'idée de voir s'il est d'accord ou pas, mais dans l'idée de gérer une sortie de manière professionnelle) et surtout restez sur la ligne "le fait est que je ne peux pas continuer donc trouvons une solution pour une sortie propre et qui ne pénalise pas le client" (ne le négligez pas, c'est lui qui peut en souffrir si ça venait à mal se passer).
D'ailleurs, par rapport au client, certains collègues sont-ils au courant de votre décision ? Savez-vous si votre départ aura un impact ? ... Ca peut amener des éléments dans la discussion, la négocation, car c'est bien de cela qu'il va s'agir : négocier une sortie qu'elle soit prévue ou pas dans le contrat, quitte à ce que vous prolongiez un peu plus qu'un mois par exemple. Tout cela sera certainement ensuite discuté avec le client.
Quand un accord est trouvé, signez un document.
Dans le cas le plus simple, si vous avez un préavis d'un mois ou un avenant dans une échéance proche, il faut certainement faire un courrier pour indiquer que vous refusez l'avenant en indiquant donc la fin de contrat.
