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Les SSII demandent-elles aux freelances d'être vaccinés?
Free-Worker-301294
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Free-Worker-301294
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15 mars 2022
Bonjour
je ne suis pas en SSII actuellement mais j'ai pas mal d'anciens collègues qui y sont (en salariat) et il n'y a aucune demande ni exigence en terme de pass sanitaire/ vaccin (les clients finaux sont des industriels donc pas de contact avec le public)
Par contre le port du masque et le télétravail partiel sont toujours en vigeur .
De plus, les activités soumises au pass sanitaires sont encadrées légalement :
"À compter du 30 août 2021, les salariés, bénévoles, prestataires, intérimaires, sous-traitants qui interviennent dans les établissements où il est demandé aux usagers sont concernés par l’obligation de présentation du pass sanitaire, sauf lorsque leur activité se déroule :
dans des espaces non accessibles au public (ex : bureaux)
en dehors des horaires d’ouverture au public.
Les personnels effectuant des livraisons ne sont pas soumis à l’obligation du pass sanitaire ainsi que ceux effectuant des interventions d’urgence. Par des interventions urgentes sont visées des interventions pour effectuer des missions ou des travaux dont l’exécution immédiate est nécessaire pour le bon fonctionnement de l’établissement concerné (travaux pour réparer des accidents ou dommages survenus au matériel, installations ou bâtiments ou bien pour organiser des mesures de sauvetage par exemple)."
Source : https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/article/obligation-de-vaccination-ou-de-detenir-un-pass-sanitaire-pour-certaines#4
je ne suis pas en SSII actuellement mais j'ai pas mal d'anciens collègues qui y sont (en salariat) et il n'y a aucune demande ni exigence en terme de pass sanitaire/ vaccin (les clients finaux sont des industriels donc pas de contact avec le public)
Par contre le port du masque et le télétravail partiel sont toujours en vigeur .
De plus, les activités soumises au pass sanitaires sont encadrées légalement :
"À compter du 30 août 2021, les salariés, bénévoles, prestataires, intérimaires, sous-traitants qui interviennent dans les établissements où il est demandé aux usagers sont concernés par l’obligation de présentation du pass sanitaire, sauf lorsque leur activité se déroule :
dans des espaces non accessibles au public (ex : bureaux)
en dehors des horaires d’ouverture au public.
Les personnels effectuant des livraisons ne sont pas soumis à l’obligation du pass sanitaire ainsi que ceux effectuant des interventions d’urgence. Par des interventions urgentes sont visées des interventions pour effectuer des missions ou des travaux dont l’exécution immédiate est nécessaire pour le bon fonctionnement de l’établissement concerné (travaux pour réparer des accidents ou dommages survenus au matériel, installations ou bâtiments ou bien pour organiser des mesures de sauvetage par exemple)."
Source : https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/article/obligation-de-vaccination-ou-de-detenir-un-pass-sanitaire-pour-certaines#4
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CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Aucune obligation......pour le moment.....la vaccination devrait devenir tot ou tard obligatoire.ShekelsChaser a écrit : Bonjour,
Pour les freelances qui ont cherché une mission récemment, est-ce que les recruteurs / SSII vous demandent votre status de vaccination ou bien mettent une "clause sanitaire" dans le contrat?
Je ne suis pas vacciné et souhaite chercher une mission à nouveau. Je sais qu'il y a des règles strictes pour les salariés mais je me disais que peut-être que pour les freelances, comme les lois sont moins définies et sont plus liées à un contrat commercial, les clients ne veulent pas s'embeter et vont exiger que leurs prestataires soient vaccinés.
Des expériences à partager?
Par contre vous devriez; pour vous et pour les autres faire cet acte civique !... -
Enicay
Nombre de posts : 66Nombre de likes : 3Inscrit : 22 juillet 2015Le client peut imposer que tous les prestas, peu importe qu'il soit indé, soient vaccinés si le secteur le nécessite. Dans mon cas avant le 15 sinon le client renvoie le presta -
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017C'est donc un motif légitime pour casser un contrat en cours dans les secteurs concernés (entreprises recevant du public)? -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Si contact avec le public.....je pense pas que beaucoup ici soient en prestation éligibles à l'obligation de vaccinationEnicay a écrit : Le client peut imposer que tous les prestas, peu importe qu'il soit indé, soient vaccinés si le secteur le nécessite. Dans mon cas avant le 15 sinon le client renvoie le presta... -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Ce n'est pas le secteur de l'entreprise qui est concerné mais le poste/l'activité de la personne.htnfr a écrit : C'est donc un motif légitime pour casser un contrat en cours dans les secteurs concernés (entreprises recevant du public)?
On peut être à la Poste sans contact avec le public : pas obligation
On peut être à la Poste avec contact avec le public : obligation... -
Enicay
Nombre de posts : 66Nombre de likes : 3Inscrit : 22 juillet 2015Seul exception concernant les établissements de santé dont tout le personnel, même administratif, qui doit être vacciné.
Sans contact avec le public ni patient dans ce secteur et j'ai l'obligation vaccinale -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Tiens un complotiste anti vax.....La covid (respectons le genre) n'existe pas !!ShekelsChaser a écrit :
Non, je ne vais pas me vacciner. Le Covid n'existe pas.CORDIA a écrit :
Aucune obligation......pour le moment.....la vaccination devrait devenir tot ou tard obligatoire.ShekelsChaser a écrit : Bonjour,
Pour les freelances qui ont cherché une mission récemment, est-ce que les recruteurs / SSII vous demandent votre status de vaccination ou bien mettent une "clause sanitaire" dans le contrat?
Je ne suis pas vacciné et souhaite chercher une mission à nouveau. Je sais qu'il y a des règles strictes pour les salariés mais je me disais que peut-être que pour les freelances, comme les lois sont moins définies et sont plus liées à un contrat commercial, les clients ne veulent pas s'embeter et vont exiger que leurs prestataires soient vaccinés.
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Par contre vous devriez; pour vous et pour les autres faire cet acte civique !
Bonne recherche de mission, pour info attention les clients n'existent plus... -
Anthaus
Nombre de posts : 140Nombre de likes : 45Inscrit : 2 septembre 2018
Merci d'apprendre les règles de base du respect et de la courtoisie, ou bien de retourner sur le forum 18-25 de JVC.ShekelsChaser a écrit :
Merci d'apprendre le français et sa grammaire ou bien de rester sur des forums d'où vous venez.Enicay a écrit : Seul exception concernant les établissements de santé dont tout le personnel, même administratif, qui doit être vacciné.
Sans contact avec le public ni patient dans ce secteur et j'ai l'obligation vaccinale -
Freelance&plus
Nombre de posts : 111Nombre de likes : 23Inscrit : 28 janvier 2007
J'aimerai bien connaitre votre domaine de compétences et d'activité (hors expertise Covid bien sur).ShekelsChaser a écrit :
Non, je ne vais pas me vacciner. Le Covid n'existe pas.CORDIA a écrit :
Aucune obligation......pour le moment.....la vaccination devrait devenir tot ou tard obligatoire.ShekelsChaser a écrit : Bonjour,
Pour les freelances qui ont cherché une mission récemment, est-ce que les recruteurs / SSII vous demandent votre status de vaccination ou bien mettent une "clause sanitaire" dans le contrat?
Je ne suis pas vacciné et souhaite chercher une mission à nouveau. Je sais qu'il y a des règles strictes pour les salariés mais je me disais que peut-être que pour les freelances, comme les lois sont moins définies et sont plus liées à un contrat commercial, les clients ne veulent pas s'embeter et vont exiger que leurs prestataires soient vaccinés.
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Par contre vous devriez; pour vous et pour les autres faire cet acte civique ! -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Sauf erreur, le compte et les messages de la personne qui a initié le fil ont été supprimés.
Sans entrer dans la polémique : Il n'est pas question ici de lancer des échanges vax/anti-vax. Si nous voulons garder le sérieux et l'utilité pour les lecteurs et participants, les échanges doivent être en phase avec les lois et règles applicables.
Actuellement, ce que nous savons pour la France métropolitaine (l'obligation vaccinale touchant d'autres pays ou territoires ne nous concerne pas ici, même si cela peut influer sur les futures règles françaises) :
- Les entreprises en France ne peuvent pas (lors de l'écriture de ce mail) si elles ne sont pas dans certains secteurs imposer des règles autres que les gestes barrières (aux US, les entreprises peuvent imposer à leurs salariés et presta d'avoir un pass vaccinal).
- Un employeur ne peut pas renvoyer un salarié qui ne répond pas aux règles (pass sanitaire dans certains secteurs, vaccination dans d'autres). Il peut cependant le suspendre (mise à pied) sans rémunération. Et même s'il ne peut pas le licencier pour absence de pass ou vaccination, il pourrait en théorie le renvoyer après une certain période pour désorganisation du service. Rappelons qu'une personne suspendue n'est pas sans emploi et n'est donc pas indemnisable par Pôle Emploi.
- Il n'existe pas de telles protections pour les non salariés. On peut ainsi supposer que s'il y a des conditions d'accès à un site et qu'elles ne sont pas respectée : pas d'accès du prestataire sans pass donc pas de journée de prestation donc pas de TJM reçu et absences répétées qui induisent une rupture du contrat par faute du presta. Cela sera bien plus rapide que pour les salariés.
- De nombreux grands groupes fonctionnent encore en partie en télétravail. Ce qui limite le nombre de cas et de jours où le pass est nécessaire.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017
Perso, je n'appelle pas ça une "protection" pour le salarié. Il est suspendu, sans toucher le moindre euro, c'est le pire des cas, c'est mieux d'être licencié pour toucher l'indemnité de licenciement + chômage. La salarié n'a pas d'autres choix de trouver un autre emploi ou de s'assoir sur d'autres revenus pour vivre s'il en a.hmg a écrit : - Un employeur ne peut pas renvoyer un salarié qui ne répond pas aux règles (pass sanitaire dans certains secteurs, vaccination dans d'autres). Il peut cependant le suspendre (mise à pied) sans rémunération. Et même s'il ne peut pas le licencier pour absence de pass ou vaccination, il pourrait en théorie le renvoyer après une certain période pour désorganisation du service. Rappelons qu'une personne suspendue n'est pas sans emploi et n'est donc pas indemnisable par Pôle Emploi.
Pour un indépendant qui est toujours prêt pour un arrêt de prestation (on devrait), ça ne change pas vraiment, c'est juste un motif de plus. -
lael
Nombre de posts : 826Nombre de likes : 152Inscrit : 17 janvier 2018Pendant sa suspension le salarié pourra méditer sur ses "devoirs" car contrairement à ce que certains aiment à marteler, nous n'avons pas que des droits et des libertés.
Nous avons des devoirs envers nos proches et envers les autres personnes que nous cotoyons et avec qui nous sommes amener à interargir au quotidien.
Mais c'est dur de faire comprendre ça quand on sait que la plupart des français sont profondément égoïstes et égocentriques.
La "sensibilisation" à la "responsabilité civile" ne marchant pas aussi bien qu'on serait en droit de l'attendre, il faut forcément passer au répressif pour espérer "collectivement" retrouver une vie normale tout en limitant les contaminations.
Donc désolé mais je ne plains pas spécialement les salariés ou même freelances qui sont suspendus et doivent rester chez eux. -
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Je ne veux pas entrer les débats éternels qui amènent nulle part. Je veux juste m'exprimer sur une protection qui n'en est pas une.
Après, je n'aime pas non plus le "tu n'as pas fait tes devoirs, bien fait pour toi" mais c'est personnel. -
da23ad
Nombre de posts : 389Nombre de likes : 97Inscrit : 10 décembre 2012
Cette phrase, comme le reste du message d'ailleurs, m'a bien fait rire... Pourquoi ne pas vous expatrier ? (c'est juste une question...)_lael a écrit : Mais c'est dur de faire comprendre ça quand on sait que la plupart des français sont profondément égoïstes et égocentriques. -
Paninnguaq
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 19 septembre 2021Bonjour à tous/toutes,
Je recherche actuellement un développeur Java free-lance pour un temps partiel. La ressource n'est pas pléthorique dans mon secteur (Finistère) et la tentation de rejoindre la banque/finance/assurance ou l'armement très forte pour beaucoup (avantages des grosses boîtes).
J'ai donc pour ma part décidé d'opter pour la "retape" sur un aspect qui peut être crucial pour certains : il n'y aura jamais de pass exigé chez nous (et nous nous exilerons si nécessaire pour reprendre un commentaire ci-dessus).
Je ne souhaite pas polémiquer non plus (ce n'est pas le lieu). Je souhaitais juste vous faire part de mon cas : en dehors de ce qui est imposé par la loi, les employeurs ont la possibilité de rendre l'environnement de travail plus ou moins contraignant, non seulement concernant leur entreprise mais aussi les relations avec les partenaires.
Je pense que ces aspects (pass, port du masque, vaccination obligatoire, rappels etc.) vont devenir primordiaux pour les "résistants", freelancers ou pas (il n'est d'ailleurs pas exclu que la situation amène à plus de free-lancers ; d'autant plus que c'est aussi une direction encouragée par le marché).
Cordialement. -
Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012
Décerner les brevets de bonne citoyenneté au simple fait d'accepter docilement une piqûre, occultant au passage tous les efforts et sacrifices qui ont pu être réalisés auparavant, ça résume très bien l'état de notre société et la mentalité de ceux qui nous dirigent._lael a écrit : Pendant sa suspension le salarié pourra méditer sur ses "devoirs" car contrairement à ce que certains aiment à marteler, nous n'avons pas que des droits et des libertés.
Nous avons des devoirs envers nos proches et envers les autres personnes que nous cotoyons et avec qui nous sommes amener à interargir au quotidien.
Mais c'est dur de faire comprendre ça quand on sait que la plupart des français sont profondément égoïstes et égocentriques.
La "sensibilisation" à la "responsabilité civile" ne marchant pas aussi bien qu'on serait en droit de l'attendre, il faut forcément passer au répressif pour espérer "collectivement" retrouver une vie normale tout en limitant les contaminations.
Donc désolé mais je ne plains pas spécialement les salariés ou même freelances qui sont suspendus et doivent rester chez eux.
Qu'est-ce que vous en savez de ce qu'ont vécu ce que vous désignez comme de mauvais citoyens ces derniers 18 mois? Quand le gouvernement les envoyait au front lors de la première vague tout en leur racontant que les masques ne servaient à rien? -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pourrions nous revenir sur le sujet qui est lié au fait qu'un client demanderait à un intervenant d'être vacciné ?
Pour le reste, échangez dans le café.
Soyez prudents sur les positions trop franches pour ou contre.
Je lance un sujet sur le café libre à vous de le suivre.
lien ici : https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/23391-vaccin-sujet-dans-le-cafeCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008Bonjour
Perso tout le monde ne porte encore pas de masque dans les open space du client.
Je ne sais pas si je suis le seul ou je suis tombé sur un client indiscipliné.Sauvegardez vos fichiers dans le cloud gratuitement. https://www.sync.com/?_sync_refer=15dd5a150 - Utilisateur supprimé
Je suis dans la même situation...La plupart des personnes vaccinées se pensent immunisées et se moquent pas mal de contaminer les autres.Du coup je ne vais plus chez mon client,je travaille uniquement de la maison.Patrick Andre a écrit : Bonjour
Perso tout le monde ne porte encore pas de masque dans les open space du client.
Je ne sais pas si je suis le seul ou je suis tombé sur un client indiscipliné. -
Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008
BonjourSteph12 a écrit : Je suis dans la même situation...La plupart des personnes vaccinées se pensent immunisées et se moquent pas mal de contaminer les autres.Du coup je ne vais plus chez mon client,je travaille uniquement de la maison.
on se sent moins seul.
Comment vous avez fait pour convaincre le client de passer en télétravail ?
C'est télétravail ou fin de mission ?Sauvegardez vos fichiers dans le cloud gratuitement. https://www.sync.com/?_sync_refer=15dd5a150 -
JohnDoe
Nombre de posts : 163Nombre de likes : 6Inscrit : 19 mars 2022Personnellement j'ai demandé pour une mission qui débuterait en début d'année car mon pass sanitaire va expirer et on m'a répondu qu'il ne serait pas demandé, c'est un Open Space chez le client. -
Gazole
Nombre de posts : 152Nombre de likes : 30Inscrit : 3 juillet 2015
C'est problématique, quand même, on met des limitations.MartinP7 a écrit : Personnellement j'ai demandé pour une mission qui débuterait en début d'année car mon pass sanitaire va expirer et on m'a répondu qu'il ne serait pas demandé, c'est un Open Space chez le client.
Quand j'ai passé mon permis, mon moniteur me disait que, si tout le monde respectait les distances de sécurité, on pourrait rouler plus vite. Mais bon. Voilà.
C'est pareil avec les postes de travail : qu'on va pas me dire qu'on puissse ré-aménager les cloisons, des murs en plexi etc. pour protéger les gens qui travaillent dans une boîte. Chez mon client, ils viennent tout juste de retirer les cloisons de notre bureau (6 personnes) avec les deux petits bureaux avoisinants pour en faire un open-space de 10 personnes. C'est bête.Freelance depuis septembre 2015 - 8 ans de prestation en SSII auparavant. EURL à l'IS. -
da23ad
Nombre de posts : 389Nombre de likes : 97Inscrit : 10 décembre 2012
Si les bureaux sont suffisamment espacés et/ou si les gens portent le masque il n'y a aucun souci.MartinP7 a écrit : Personnellement j'ai demandé pour une mission qui débuterait en début d'année car mon pass sanitaire va expirer et on m'a répondu qu'il ne serait pas demandé, c'est un Open Space chez le client. -
Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008Non il ne suffit pas que les bureaux soient suffisament espacés, c'est le gouvernement qui définit les règles, et elles sont claires, port du masque obligatoire toute la journée quand le bureau est partagé.
https://www.economie.gouv.fr/entreprises/masque-obligatoire-entreprise
D'ailleurs, le gouvernement s'appuie sur ses règles pour ne pas imposer le télétravail obligatoire:Peut-on prévoir un assouplissement dans les bureaux partagés ?Non ! Dans les bureaux partagés et les open space, le port du masque est systématique sur l’ensemble de la journée.
https://www.20minutes.fr/societe/3175799-20211118-coronavirus-face-cinquieme-vague-durcissement-regles-teletravailLe gouvernement n’envisage pas à ce stade de renforcer les règles en matière de télétravail face à la cinquième vague de l’épidémie de Covid-19, a indiqué jeudi le ministère du Travail. « Nous n’envisageons pas aujourd’hui de renforcer les règles sur le télétravail », a fait savoir le ministère, arguant que « la situation n’est pas la même qu’au printemps dernier », avec « aujourd’hui 90 % des adultes qui sont vaccinés ». Le ministère met aussi en avant le « protocole sanitaire strict qui s’applique en entreprise, avec le port du masque obligatoire dans tous les espaces de travail clos et partagés ainsi que le respect des gestes barrières ».
Ce n'est pas à chacun de faire ses règles, c'est un tout cohérent et les mesures gouvernementales s'appliquent à tous.Sauvegardez vos fichiers dans le cloud gratuitement. https://www.sync.com/?_sync_refer=15dd5a150 -
Free-Worker-301294
Nombre de posts : 1368Nombre de likes : 224Inscrit : 15 mars 2022
Là j'ai l'impression que ça dépasse la question du pass sanitaire. L'open space est devenu quasi incontournable même s'il a été démontré à plusieurs reprises que ça faisait chuter la productivité.... Mais bon je suppose que c'est culturel comme la limtation du télétravail...Gazole a écrit :
C'est problématique, quand même, on met des limitations.MartinP7 a écrit : Personnellement j'ai demandé pour une mission qui débuterait en début d'année car mon pass sanitaire va expirer et on m'a répondu qu'il ne serait pas demandé, c'est un Open Space chez le client.
Quand j'ai passé mon permis, mon moniteur me disait que, si tout le monde respectait les distances de sécurité, on pourrait rouler plus vite. Mais bon. Voilà.
C'est pareil avec les postes de travail : qu'on va pas me dire qu'on puissse ré-aménager les cloisons, des murs en plexi etc. pour protéger les gens qui travaillent dans une boîte. Chez mon client, ils viennent tout juste de retirer les cloisons de notre bureau (6 personnes) avec les deux petits bureaux avoisinants pour en faire un open-space de 10 personnes. C'est bête.