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maison des artistes et client unique sur une année = prb
Bonjour à tous, je me tourne vers vous car j'ai un probleme qui me tombe dessus,
pour faire court je suis à la mda depuis pls années avec pls clients, pas 50 certes mais j'ai tjs reussit à me trouver de quoi travailler. Depuis qcq années je me specialise sur le rendu 3D destiné à l'architecture et j'ai la chance d'avoir rencontrer une societe qui m'a aidé dans ma "reconversion" et me donne bcp de travail ce qui est tres bien... seulement en 2012 je n'ai eu que ce client, assurant certes de bons revenus mais je n'ai pas su ou pu trouver d'autres clients en ne cherchant que dans cette filiere. Bref je me trouve maintenant avec un questionnaire me demandant d'etablir la relation qui me lie avec cette societe et je stress de me faire virer de la mda, sans parler des problemes que je pourrais causer à la societe qui m'a mis le pied à l'etrier ds ce domaine si specifique. Quels conseil pourriez vous me donner car si en apparence cela peut passer pour du salariat deguisé il n'en est rien. Que puis faire? je me sens un peu perdu là...
en esperant pouvoir trouver quelques conseils aupres de vous je vous souhaite à toutes et tous une exellente fin d'année.
Toma
pour faire court je suis à la mda depuis pls années avec pls clients, pas 50 certes mais j'ai tjs reussit à me trouver de quoi travailler. Depuis qcq années je me specialise sur le rendu 3D destiné à l'architecture et j'ai la chance d'avoir rencontrer une societe qui m'a aidé dans ma "reconversion" et me donne bcp de travail ce qui est tres bien... seulement en 2012 je n'ai eu que ce client, assurant certes de bons revenus mais je n'ai pas su ou pu trouver d'autres clients en ne cherchant que dans cette filiere. Bref je me trouve maintenant avec un questionnaire me demandant d'etablir la relation qui me lie avec cette societe et je stress de me faire virer de la mda, sans parler des problemes que je pourrais causer à la societe qui m'a mis le pied à l'etrier ds ce domaine si specifique. Quels conseil pourriez vous me donner car si en apparence cela peut passer pour du salariat deguisé il n'en est rien. Que puis faire? je me sens un peu perdu là...
en esperant pouvoir trouver quelques conseils aupres de vous je vous souhaite à toutes et tous une exellente fin d'année.
Toma
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vos recettes correspondent à vos encaissements.
Avez vous facturé d'autres personnes dans l'année qui vous ont payé plus tard ? Avez-vous des projets qui ont été commencés, mais non encore facturés ou qui n'ont pas encore rapporté.
Quel projet artistique avez-vous en cours de développement qui a prit votre temps et n'a pas permit de trouver d'autres clients ?
Quels sont les projets artistiques que vous avez développés pour votre client ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
EURLalala
Nombre de posts : 595Nombre de likes : 0Inscrit : 12 décembre 2012Quand on est freelance et qu'on est à plein temps sur un projet chez un client (prestation)... il est difficile de dégager du temps pour bosser sur d'autres projets, donc d'autres clients.
Serait-ce illégal ?Gérant maj. EURL / IS Affil. : RSI / RAM / CIPAV TVA : Régime Simplifié déb. mars 2012 - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
C'est illégal si ça dure trop longtemps (délit de marchandage).EURLalala a écrit : Serait-ce illégal ?
La loi ne précise pas la durée exacte mais on estime généralement qu'une durée de 3 ans avec un seul client est un grand maximum. Il faut aussi que pendant ce laps de temps le sous-traitant soit réellement indépendant, et pas soumis aux mêmes contraintes qu'un salarié.
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
Toma-1
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 20 décembre 2013Joyeux Noel et merci à tous pour vos réponses. j'ai travaillé sur pls prj par mois pour différents cabinets d'architecture ayant mon client comme prestataire, cela m'a pris la majeur partie de mon temps certes mais surtout j'ai du mal à travailler directement avec les cabinets d'archi et mes démarches n'ont pas encore données de résultat, du moins en 2012, année concernée. - Contacter en MP
Matisa
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juin 2017Bonjour,
je suis perdu (en panique)
Le cas de Toma me semble familier...
Je suis infographiste freelance, assujettie à la maison des artistes depuis 5 ans.
Il y a une semaine j'ai reçu un courrier de la maison des artistes m’annonçant que je suis définitivement rayé de la maison des artistes car mes prestations techniques ne relèvent pas de la maison des artistes (je crée des animations graphique, illustrations et logos pour la télé et internet..)
Même avec les preuves des illustrations graphique, ils jugent que ça ne rentre pas dans leurs critères de prestations (et surtout je pense que c'est le fait d’avoir qu’un seul client mais ils ne me l'ont pas dit clairement)
Le service juridique a donc statué à un avis défavorable, par conséquent ils vont me rembourser les années 2013, 2014, 2015, 2016.
J'ai très peur car je vais perdre ces quatres années de cotisations retraites et surtout ne plus avoir de statue social...
Est-ce qu'il y a un recour, puis-je contester cette radiation ?
Merci d'avance pour vos conseils, réponses, infos... - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
S'ils vous remboursent vos droits c'est que quelqu'un d'autre doit les payer à leur place...Matisa a écrit : Même avec les preuves des illustrations graphique, ils jugent que ça ne rentre pas dans leurs critères de prestations (et surtout je pense que c'est le fait d’avoir qu’un seul client mais ils ne me l'ont pas dit clairement)
Le service juridique a donc statué à un avis défavorable, par conséquent ils vont me rembourser les années 2013, 2014, 2015, 2016.
En l'occurrence, si vous n'arrivez pas à obtenir gain de cause auprès de la MDA, il faut vous retourner contre votre client unique et faire requalifier ces 5 années en contrat de travail salarié. Je sais, c'est un peu hard, et vous risquez de perdre votre boulot, mais c'est ce que je vois dans un premier temps.
Il y a peut-être aussi la possibilité de transférer vos droits dans une autre caisse d'indépendants, RSI ou CIPAV selon la catégorie dans laquelle va réellement être classée votre activité. Je ne suis pas assez calé pour vous informer là-dessus.
En tout cas bon courage, ne paniquez pas, vous trouverez la solution. 😉
Cordialement
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
Acathla
Nombre de posts : 469Nombre de likes : 18Inscrit : 7 mars 2014
C'est à cause de ce type de comportements que les clients ne recrutent plus de freelance en direct... 😲François1 a écrit : En l'occurrence, si vous n'arrivez pas à obtenir gain de cause auprès de la MDA, il faut vous retourner contre votre client unique et faire requalifier ces 5 années en contrat de travail salarié. Je sais, c'est un peu hard, et vous risquez de perdre votre boulot, mais c'est ce que je vois dans un premier temps.
Sans comptez que le client n'y est pour rien si le freelance préfère être affilié à la MDA (avec un taux de cotisation faible), plutôt qu'au RSI/ou autre caisse (bien plus couteuse).
@Matisa: peut être est-il possible de faire appel de cette décision de la MDA ? - Contacter en MP
phili_b
Nombre de posts : 536Nombre de likes : 12Inscrit : 8 octobre 2014Et après ce genre d'affaire, il y a encore du monde pour défendre les lois sociales régissant cette multitude d'organisme ?!
Si l'activité flèche l'organisme, il est absolument anormale de se faire virer d'un organisme s'il ne correspond pas complétement à l'activité notamment quand elle change ou évolue.
Un illustrateur peut vouloir élargir son activité en faisant des sites internet, visiblement il n' a que 2 choix: se faire taper sur les doigts ou finalement ne rien faire.
Un graphiste avec une activité majoritaire non créatrice voudrait faire en plus des logos, mais non, la MDA voudra l'alpaguer, donc il ne va rien faire.
Cette bureaucratie est incompréhensible et favorise l'immobilisme des gens.
Ce n'est pas la multitude qui est gênante en soi, ce sont les conditions draconiennes et exclusives entre chaque activités qui sont pourtant proches. Ça serait bien qu'on simplifie tout ça sans pour autant amoindrir autant que possible le droit des gens.
PS: Effectivement le client n'y est pour rien.EURL / IR / BNC - Contacter en MP
phili_b
Nombre de posts : 536Nombre de likes : 12Inscrit : 8 octobre 2014
Je ne suis pas spécialiste mais le mieux serait de faire appel de préférence à un organisme transverse pour ne pas se faire balader d'un organisme à l'autre, et/ou de faire appel à des médiateurs ou spécialistes.Matisa a écrit : J'ai très peur car je vais perdre ces quatres années de cotisations retraites et surtout ne plus avoir de statue social...
Est-ce qu'il y a un recour, puis-je contester cette radiation ?
Merci d'avance pour vos conseils, réponses, infos...
Je doute de cette raison puisque l'organisme est fonction de l'activité. Même si le travail avec un seul client pose souci, ce n'est pas ça qui définit le contenu de l'activité.Matisa a écrit : (et surtout je pense que c'est le fait d’avoir qu’un seul client mais ils ne me l'ont pas dit clairement)
(Je viens de tomber sur internet sur l'Agence centrale des organismes de Sécurité sociale , là aussi).EURL / IR / BNC - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Avez vous épuisé toutes les voix de recours ? Avez vous mis en avant les œuvres graphiques plutôt que le côté technique ? Comment avez vous rédigé vos factures ? Avez vous demandé de l'aide de votre AGA ? Quel taux de tva avez vous pratiqué ?
Il serait peut être utile de voir la cipav pour la reprise du dossier et des 4 années. Mais cela coûtera BEAUCOUP plus cher. Il faut y être préparé.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
