motifs légitimes

tux77 a écrit : le Contrat pourra être résilié à tout moment à l’initiative de la partie la plus diligente, avec préavis de 15 jours et pour des motifs légitimes.

Bonjour,
L'essentiel est dans ce passage de votre post : qui est considéré comme partie la plus diligente? Je crains que ce soit uniquement le client qui ait le droit dans votre cas de rompre le contrat sous 15js.
Le fait qu'il n'augmente pas votre TJM n'est à mon sens pas une raison légitime car dans votre avenant qui court à Janvier 2018, ce tjm a dû être marqué; et en le signant c'est que vous en êtes d'accord.
Cependant, quelle est votre situation actuelle? Est-ce Vous->SSII->Client final? S'ils sont conciliant, 1mois de préavis reste largement suffisant pour toutes les parties : il faut en discuter calmement.
Bon courage à vous !

ENiYi a écrit :

tux77 a écrit : le Contrat pourra être résilié à tout moment à l’initiative de la partie la plus diligente, avec préavis de 15 jours et pour des motifs légitimes.

Bonjour,
L'essentiel est dans ce passage de votre post : qui est considéré comme partie la plus diligente? Je crains que ce soit uniquement le client qui ait le droit dans votre cas de rompre le contrat sous 15js.
Le fait qu'il n'augmente pas votre TJM n'est à mon sens pas une raison légitime car dans votre avenant qui court à Janvier 2018, ce tjm a dû être marqué; et en le signant c'est que vous en êtes d'accord.
Cependant, quelle est votre situation actuelle? Est-ce Vous->SSII->Client final? S'ils sont conciliant, 1mois de préavis reste largement suffisant pour toutes les parties : il faut en discuter calmement.
Bon courage à vous !

+1 --> Contrat signé / avenant accepté == Vous avez accepté aux conditions indiquées.
Généralement 1 mois de préavis est correct (vous êtes dans les temps).

Moi EURL = SSII = Client

Sur ce que j'ai lu, la partie la plus diligente est celle qui agit en premier, vous pensez que ça ne s’applique que pour le client et la SSII ?

J'ai "naïvement" pensé que je pourrais résilier en cours d'avenant en respectant les 15 jours de préavis alors que d'après vous non.

Comme il n'y a que ces 15 jours qui sont indiqués dans le contrat pourquoi devrais-je les prévenir un mois avant ?

Le TJM avait été précisé dans un ancien avenant qui date de janvier 2017, il y en a eu 3 depuis mais sans que celui-ci ne soit indiqué de nouveau.

tux77 a écrit : Le TJM avait été précisé dans un ancien avenant qui date de janvier 2017, il y en a eu 3 depuis mais sans que celui-ci ne soit indiqué de nouveau.

Ce n'est pas nécessaire de l'indiquer sur tous les avenants.

Il suffit d'indiquer dans le nouvel avenant que le reste du contrat demeure inchangé et c'est bon. C'est ce qui se fait en général sur les contrats : pas besoin ainsi de redéfinir le TJM, le lieu d'exécution et toutes les autres données du contrat à chaque avenant.

A mon avis, laissez tomber le TJM comme motif, ça ne tient pas.

Hello,

Vous n'avez pas l'impression que c'est un peu facile ? :D
Hop je demande mon TMJ * 10, ni la SSII ni le client n'accepte donc je résilie le contrat pour motif légitime ... 🙄
Et dans le cas contraire ? la SSII vous demande de diviser votre TMJ par 2 et comme vous refuserez elle vous jette ...

comme toujours, bien lire les contrats.

quand je vois une clause de résiliation qui n'est que dans un sens, je corrige tout de suite cette clause...

maintenant, je pense qu'il faut en discuter avec votre client, généralement ils sont compréhensifs, ou vous pouvez trouver une solution qui arrange les deux parties.

Je recadre car les réponses commencent à dévier du sujet.

Je n'ai pas indiqué que la non augmentation du TJM était suffisante pour arrêter le contrat, j'ai dis que ça fait X mois que je suis chez ce client, que j'ai fait le tour de mon poste ET qu'en plus le TJM n'augmentait pas.

Je ne pense pas que la non augmentation du TJM soit légitime pour arrêter, donc je me demande qu'elles seraient les raisons légitimes pour mettre fin au contrat.

Mais ce qui m'étonne c'est que vous trouviez normal que les 15 jours de préavis s'appliquent à toutes les parties sauf à moi.

Donc si je trouve une nouvelle mission qui débute le 1er décembre, soit dans 18 jours ouvrés, je peux faire une croix dessus.

tu as lu mon message ?

Je rédigeais le mien en même temps.

Je vais négocier mon départ et je ferais attention la prochaine fois car pour moi je faisais parti de ces fameuses "parties diligentes", et que par conséquent le contrat n'allait pas que dans un sens.

Mais dans ce cas pourquoi respecter 1 mois de préavis et pas 3 semaines ou 1 mois 1/2, est-ce simplement l'accord avec le client qui détermine ce temps de préavis ?

Car si rien d'autres n'est écrit que ces 15 jours, sur quoi ce baser pour négocier ?

tux77 a écrit : Mais ce qui m'étonne c'est que vous trouviez normal que les 15 jours de préavis s'appliquent à toutes les parties sauf à moi.

Dans votre cas, le pouvoir de résiliation n'est pas bien explicite pour être applicable à toutes les parties. Il y a une notion de "partie la plus diligente" qui ne veut pas dire grande chose. Mais pour moi et comme je l'ai souvent vu le fameux adage "le client est roi" en fait pour moi la partie la plus diligente ici. Cependant, peut-être qu'on se trompe et que vous êtes partie diligente aussi... Essayez-donc de leur notifier un préavis de 15js et j'espère que ça passera.

tux77 a écrit : Mais dans ce cas pourquoi respecter 1 mois de préavis et pas 3 semaines ou 1 mois 1/2, est-ce simplement l'accord avec le client qui détermine ce temps de préavis ?

Car si rien d'autres n'est écrit que ces 15 jours, sur quoi ce baser pour négocier ?

1 mois c'est le préavis général pour une prestation en régie. C'est le délai maximal qui est accepté par les différentes parties. Discutez-en avec votre client; il ne devrait pas avoir du mal à vous laisser partir sous 1 mois à moins que votre départ lui fasse mettre la clé sous la porte.

Courage !

Je pense que votre client va vous rire au nez.
Pour résilier, il vous faut une raison légitime, dans votre cas, par exemple, défaut de paiement du client.

Demander partir alors qu'on vient d'accepter un avenant, ce n'est pas sérieux. Et vouloir obtenir une réévaluation de TJM à moins d'un an du début de la mission, et juste après signature d'un avenant, c'est tout aussi ridicule.
SI les conditions étaient inacceptables, il ne fallait pas signer le dernier avenant et aller voir ailleurs, point barre.

mixomatose a écrit : Je pense que votre client va vous rire au nez.
Pour résilier, il vous faut une raison légitime, dans votre cas, par exemple, défaut de paiement du client.

Demander partir alors qu'on vient d'accepter un avenant, ce n'est pas sérieux. Et vouloir obtenir une réévaluation de TJM à moins d'un an du début de la mission, et juste après signature d'un avenant, c'est tout aussi ridicule.
SI les conditions étaient inacceptables, il ne fallait pas signer le dernier avenant et aller voir ailleurs, point barre.

je n'avais pas lu complètement.

si tel est le cas, encore une belle image d'un Freelance chez le client...

J'ai indiqué x mois pas 10 mois.

Les avenants sont de 6 mois et sont renouvelés «automatiquement», donc celui-ci date du 1er août.

Comme je l'ai indiqué il y déjà eu 3 avenants. Donc avec le contrat initial qui était de 3 mois, ça fait maintenant presque 2 ans que je suis chez ce client.

Comme je l'ai aussi indiqué je n'ai aucun pb avec le client, c'est simplement que j'ai fait le tour du poste et que le TJM ( malgré une demande) n'a pas été réévalué.

Comme je l'ai aussi indiqué, pour moi la non augmentation n'est pas une cause légitime pour mettre fin au contrat ou pour faire du chantage.

Mes questions sont simplement :

- qu'est ce qu'une cause légitime pour un freelance.
- pourquoi si un préavis est prévu dans le contrat il est applicable à toutes les parties sauf à moi.

C'est aussi simple, là vous partez sur du n'importe quoi avec en plus un jugement moral !!!

Donc tout les freelances vont au bout de leur contrat et jamais il y en a un qui part avant même si une mission intéressante se présente ?

Le problème, c'est que tu t'es verrouillé dans un contrat sans clause de rupture simple, du genre "avec préavise de un mois, sans conditions". Sauf pour un contrat très court, il faut toujours avoir une telle clause.
Tu as accepté une clause qui ne te permet d'invoquer qu'une "cause légitime".
Clause légitime, ça veut dire "je me suis cassé la jambe, je ne peux plus venir travailler", ou bien comme je l'ai indiqué plus haut "le client ne paye plus". Vaste sujet...

voir :
https://www.legisocial.fr/actualites-sociales/2210-les-cas-de-demissions-legitimes-selon-la-nouvelle-convention-dassurance-chomage-du-14-avril-2017.html
https://www.abp-avocats-conseils.fr/motifs-legitimes-de-resiliation-contrats-a-duree-determinee/

Voici un exemple de ce qu 'il y a dans mes contrats:

Résiliation à l’initiative du sous-traitant
Lorsque, avant le terme de la prestation, le sous-traitant venait à rompre unilatéralement ce contrat pour une raison autre que la force majeure ou le non règlement de ses factures, il devra respecter un préavis de 1 mois.

Notification
La mise en demeure ou tout autre notification sous le présent contrat se fait par écrit et par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse de l’établissement principal telle que figurant en tête du présent contrat.
Le point de départ du délai court à compter de l’envoi de la notification

Bon déjà toutes mes excuses en effet j'ai lu de travers 😨
Personnellement ça m'est arrivé de stopper une mission avant son terme (au bout de 5 mois sur un contrat de 3 mois renouvelables tacitement) : le commercial me baratinait au tél pour que je reste, j'avais un préavis d'un mois donc LRAR, il a chouiné un peu ("je comprends pas on s'est eu au tél ...") et je suis parti ...

Ici la difficulté repose sur le terme "clause légitime" et je ne pense pas que beaucoup de freelances signent ce genre de clause ... du coup à part vous dire de tenter le coup et ne faire gaffe la prochaine fois de ne pas laisser de termes flous ça m'étonnerait que la discussion évolue ... 😨

tux77 a écrit :
Mes questions sont simplement :

- qu'est ce qu'une cause légitime pour un freelance.
- pourquoi si un préavis est prévu dans le contrat il est applicable à toutes les parties sauf à moi.



Donc tout les freelances vont au bout de leur contrat et jamais il y en a un qui part avant même si une mission intéressante se présente ?

1/ je ne sais pas ce que c'est une clause légitime, donc, si je ne sais pas, je change le contrat et je mets : résiliation sous un mois pour les deux parties. Je n'aime pas les contrats qui penchent en ma défaveur

2/ il est équitable le contrat, mais vous n'avez pas de clause légitime pour le rompre
😛

3/ bien sûr que je pars souvent avant la fin. Mais je vous ai dis d'en parler au client : vous lui dites que vous avez fait le tour de la mission, que vous souhaitez partir dans un mois, blablabla...
mais en général, on connait son client, on sait ce qu'il aime pour un départ, le préavis, etc.. il existe pleins de solutions pour partir propre et rester en bon terme.

Bonjour et merci à tous pour vos réponses et/ou remarques.

Je ne me ferais pas "avoir" la prochaine fois.

Comme souvent ce n'est pas le client final qui va poser pb mais la SSII intermédiaire.

tux77 a écrit : Bonjour et merci à tous pour vos réponses et/ou remarques.

Je ne me ferais pas "avoir" la prochaine fois.

Comme souvent ce n'est pas le client final qui va poser pb mais la SSII intermédiaire.

Bonjour,
Je ne vois pas pourquoi la SSII posera problème si vous trouvez un accord avec votre client final. Considérez ces SSII comme "passe-plat" : ce qui les inquiète c'est leur portefeuille chez le client et si vous partez en ayant trouvé un accord avec votre client, ils pourront vous remplacer et poursuivre leur business.
Courage !

Bonjour,

Attention, pas "clauses légitimes", mais "motifs (ou causes) légitimes".

A mon sens, vous pouvez oublier tout ce qui est convenances personnelles (travail ennuyeux...) et financières (TJM, vous l'avez accepté en signant...). Cela laisse surtout les cas de force majeur (indisponibilité de votre part suite hospitalisation...) ou les cas de litiges avec le client (harcèlement, conflits...).

Dans tous les autres cas, vous devez négocier si aucune procédure n'est prévue pour l'indépendant.

As-tu discuté de ton souhait de partir avec le client final ?

S'il souhaitait te conserver après le 31 janvier, il va falloir qu'il trouve une solution d'ici-la. Et bon, tant qu'à faire qu'il la trouve au plus tôt. Du coup, si vous arrivez à trouver qqn avant le 15 décembre, tu devrais pouvoir te libérer en douceur.

Aurais-tu la possibilité de décaler le démarrage de l'autre mission au 2 janvier ?

As-tu dans ton contrat la possibilité de mettre quelqu'un d'autre à ta place pour finir la mission ?

Les besoins du client sont encore sur toute l'année 2018 (voir encore après) d'où les avenants de 6 mois.

Comme je l'avais indiqué j'ai commencé à mettre en recherche active avec une bonne piste pour un démarrage au 15/12 mais je n'ai encore rien dit au client.

C'est ça qui est délicat car si cette piste n'aboutie à rien, je ne veux pas non plus me griller auprès du client avec qui tout se passe bien.

Et pour être honnête, tant que je suis chez lui je facture.

Mais même si ce n'est pas pour ce coup ci, je serais sûrement dans cette position une prochaine fois donc pour éviter de mettre le client en "difficulté" et moi par la même occasion, il va falloir que je vois avec la SSII intermédiaire pour modifier ce paragraphe du contrat ou pour ne plus accepter des avenants de 6 mois.

tux77 a écrit : C'est ça qui est délicat car si cette piste n'aboutie à rien, je ne veux pas non plus me griller auprès du client avec qui tout se passe bien.

C'est assez délicat là en effet.
- soit vous faites part de votre intention de départ maintenant au client pour vous assurer d'être libre au 15-Déc : dans ce cas il mettra en oeuvre les moyens de vous remplacer et vous partirez quand il trouvera un remplaçant ou sous 1mois si vous arrivez à conclure ce délai.
- ou vous n'en parlez que quand vous avez la confirmation pour l'autre piste et à ce moment là, vous aurez à négocier pour partir au plus tôt.

Les autres qui vous veulent au 15-Déc : j'espère qu'ils n'attendront pas le 1er pour vous le confirmer.

Petite question : est-ce que votre client final sait que vous êtes freelance? Ca pourrait se compliquer s'il vous pense salarié de la SSII et souhaiterait profiter du préavis usuel de 3 mois.

Cdt

tux77 a écrit : Les besoins du client sont encore sur toute l'année 2018 (voir encore après) d'où les avenants de 6 mois.

Comme je l'avais indiqué j'ai commencé à mettre en recherche active avec une bonne piste pour un démarrage au 15/12 mais je n'ai encore rien dit au client.

C'est ça qui est délicat car si cette piste n'aboutie à rien, je ne veux pas non plus me griller auprès du client avec qui tout se passe bien.

Et pour être honnête, tant que je suis chez lui je facture.

Mais même si ce n'est pas pour ce coup ci, je serais sûrement dans cette position une prochaine fois donc pour éviter de mettre le client en "difficulté" et moi par la même occasion, il va falloir que je vois avec la SSII intermédiaire pour modifier ce paragraphe du contrat ou pour ne plus accepter des avenants de 6 mois.

L'avenant de 6 mois n'est pas un problème, c'est ta clause de résiliation qui en est un...
Il faut être clair avec ton prospect sur tes contraintes de résiliation, le prévenir, sinon tu vas te griller auprès de lui.

Telle qu'est rédigée la clause, aucun des 2 ne peut mettre fin au contrat sans motif légitime. Selon la jurisprudence, un motif légitime est un manquement grave d'une partie rendant impossible le maintien du contrat.

Je ne sais pas si le client est officiellement au courant mais si la SSII n'a pas été clair sur mon statut ce sera à elle de régler ce pb.

Si la SSII refuse de modifier ce paragraphe, et maintenant que je sais que cette clause m'est très défavorable, je vais refuser de signer des avenants de 6 mois et demanderais des avenants au mois.

Comme ça si je trouve autre chose j'irais jusqu'à la date de fin d'avenant et je quitterais la mission même si pour le client ça le mettra peut-être un peu en difficulté (au niveau du service).

Mais comme l'indique martial.arneodo@gmail.com, je vais faire un point avec le client sur les contraintes de mon contrat.

Je doute que la SSII accepte un avenant au mois le mois. Elle et le client ont besoin de visibilité.

Si tu demandes à signer au mois, elle va vite comprendre que tu veux partir. Même le simple fait de demander pour le prochain avenant d'avoir une clause de résiliation sous un mois, elle fera à juste titre le même raisonnement.

A toi de présenter dès aujourd'hui le fait que tu souhaites dans le futur changer de mission, sans indiquer que tu as déjà un prospect chaud pour mi décembre. Cela te permettra de prendre la température. Laisse mariner un peu et si cela s'était bien passé, après 8/10 jours, tu pourras discuter d'une fin anticipé avec le prospect que tu as en vue.

Tu es en Freelance, il faut savoir prendre des risques de temps en temps (et les assumer) sinon, tu vas passer 10 ans chez le même client.

Je ne sais pas quel est ton profil, si les besoins sont recherchés ou pas sur tes compétences.

Bonjour,

A priori, a minima, il faudrait commencer à négocier pour que le prochain avenant intègre une clause de préavis pour vous.

Maintenant, la possibilité d'une rupture de contrat pour le 15/12 ne peut se décider le 14/12 à la fois pour la SSII et le client final.

Etes vous certain que le prospect ne peut attendre la fin de l'avenant en cours (un mois après en janvier de mémoire) ?

Si vous allez signer avec le prospect même pour un démarrage à la fin de l'avenant, il est préférable d'avertir la SSII pour qu'ils aient le temps de se retourner.

Hans a écrit : Je doute que la SSII accepte un avenant au mois le mois. Elle et le client ont besoin de visibilité.

Si tu demandes à signer au mois, elle va vite comprendre que tu veux partir. Même le simple fait de demander pour le prochain avenant d'avoir une clause de résiliation sous un mois, elle fera à juste titre le même raisonnement.

A toi de présenter dès aujourd'hui le fait que tu souhaites dans le futur changer de mission, sans indiquer que tu as déjà un prospect chaud pour mi décembre. Cela te permettra de prendre la température. Laisse mariner un peu et si cela s'était bien passé, après 8/10 jours, tu pourras discuter d'une fin anticipé avec le prospect que tu as en vue.

Tu es en Freelance, il faut savoir prendre des risques de temps en temps (et les assumer) sinon, tu vas passer 10 ans chez le même client.

Je ne sais pas quel est ton profil, si les besoins sont recherchés ou pas sur tes compétences.

+1.
Personne ne vous accordera des avenants de 1mois; ce n'est intéressant pour personne d'ailleurs: ni le client (même si la SSII ne lui dira pas), la SSII (car elle doit assurer un service sereinement pour son client dans la durée); ni vous-même(car vous êtes facilement éjectable). Le min est de 3mois; sinon 6mois généralement. Ce qui est à mettre au clair dans vos contrats, ce sont les modalités de rupture.
Et comme dit Hans : quel est votre profil? Comment se présente le marché sur votre domaine? Est-ce tendu ou pas?

Bonjour,

Effectivment, il faut clairement lire les clauses du contrat.
Dans un contrat que j'ai renvoyé pour rectification il y avait le paragraphe suivant, accrochez vous :)
"Confidentialité"
"Le fournisseur (moi) et ses intervenants s'engagent à ne pas divulguer le statut du fournisseur du client au client final (ici une banque), sans l'accord préalable du client (la SSII).
Dans le cas ou le sous-traitant (moi) ne respectait pas cette derniere condition, le client se reserve le droit d'exiger du sous-traitant une indemnité équivalente au préjudice (financier ou commercial) occasioné.

Ils tentent tout... Des fois ca peut passer...

guessavril a écrit : Bonjour,

Effectivment, il faut clairement lire les clauses du contrat.
Dans un contrat que j'ai renvoyé pour rectification il y avait le paragraphe suivant, accrochez vous :)
"Confidentialité"
"Le fournisseur (moi) et ses intervenants s'engagent à ne pas divulguer le statut du fournisseur du client au client final (ici une banque), sans l'accord préalable du client (la SSII).
Dans le cas ou le sous-traitant (moi) ne respectait pas cette derniere condition, le client se reserve le droit d'exiger du sous-traitant une indemnité équivalente au préjudice (financier ou commercial) occasioné.

Ils tentent tout... Des fois ca peut passer...

OMG! Non mais c'est ridicule...
Vivement qu'on n'ait plus à passer par ces SSII pour bosser. Et tout ça à cause d'une histoire de copinage (euh... pardon de référencement)