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Optimisation Dividende / Remuneration
neaconsulting
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9 octobre 2008
Bonjour à tous,
L'année 2010 révolu, comme beaucoup je me pose la question de l'optimisation entre ce que je peux prendre en rémuneration et ce que je prend en dividende.
N'ayant pas eu trop d'aide de mon EC ma seule référence aujourd'hui est la fameuse feuille Excel d'Olivier qui circule sur ce Forum et je souhaiterai si possible valider avec les connaisseurs les résultats de cette optimisation en prenant un exemple chiffré.
Donc voilà je suis en EURL à l'IS (2010 etant mon deuxième excercice) et prenons comme exemple ( 😉 ) les chiffres suivants:
CA HT 2010 --> 245 k€ (237 service + 8 frais refacturé au client).
Frais --> 43 K€ (17 %)
Charge Sociale payé en 2010 (RSI + URSSAF + CIPAV) --> 30 k€ (je rapelle que c'est que la deuxième année d'excercice 🤣 ).
Rémunération déjà prise en 2010 --> 5000 € / mois soit 60 K€
J'ai fais plusieurs simmulations et selon moi (ou plutot selon le magic tool d'ODEHEURLES) je trouve que le point optimum dans ce cas de figure c'est de verser un complément de rémunération de 67500 € pour arriver à 127500 € et de prendre 28700 € de dividende.
Cela genère :
39 k€ de Charges sociales
5700 € d'IS
3100 € de cotisation sur les dividendes.
Est ce que cela vous semble correct ? avez vous d'autres outils qui permettrai de comparer si l'on trouve la meme optimisation ?
Nota : Mixomatose, je pense que tu dois avoir des outils interressants sur ton site mais je t'avouerai que depuis le temps que je me dis qu'il faut un jour que j'y aille jeter un coup d'oeil je n'ai jamais eu vraiment le temps... Donc ton aide me sera bien entendu précieuse.
Merci d'avance à tous ce qui apporterons leurs petites contributions.
NEA
L'année 2010 révolu, comme beaucoup je me pose la question de l'optimisation entre ce que je peux prendre en rémuneration et ce que je prend en dividende.
N'ayant pas eu trop d'aide de mon EC ma seule référence aujourd'hui est la fameuse feuille Excel d'Olivier qui circule sur ce Forum et je souhaiterai si possible valider avec les connaisseurs les résultats de cette optimisation en prenant un exemple chiffré.
Donc voilà je suis en EURL à l'IS (2010 etant mon deuxième excercice) et prenons comme exemple ( 😉 ) les chiffres suivants:
CA HT 2010 --> 245 k€ (237 service + 8 frais refacturé au client).
Frais --> 43 K€ (17 %)
Charge Sociale payé en 2010 (RSI + URSSAF + CIPAV) --> 30 k€ (je rapelle que c'est que la deuxième année d'excercice 🤣 ).
Rémunération déjà prise en 2010 --> 5000 € / mois soit 60 K€
J'ai fais plusieurs simmulations et selon moi (ou plutot selon le magic tool d'ODEHEURLES) je trouve que le point optimum dans ce cas de figure c'est de verser un complément de rémunération de 67500 € pour arriver à 127500 € et de prendre 28700 € de dividende.
Cela genère :
39 k€ de Charges sociales
5700 € d'IS
3100 € de cotisation sur les dividendes.
Est ce que cela vous semble correct ? avez vous d'autres outils qui permettrai de comparer si l'on trouve la meme optimisation ?
Nota : Mixomatose, je pense que tu dois avoir des outils interressants sur ton site mais je t'avouerai que depuis le temps que je me dis qu'il faut un jour que j'y aille jeter un coup d'oeil je n'ai jamais eu vraiment le temps... Donc ton aide me sera bien entendu précieuse.
Merci d'avance à tous ce qui apporterons leurs petites contributions.
NEA
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hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Nous parlons de dividendes sur 2011 et d'une rémunération sur 2010 ?
Cela fausse le calcul dans ce cas.
En effet, le calcul suppose dividendes et rémunération la même année.
Par ailleurs, pensez à mettre à jour les données (barèmes notamment).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
neaconsulting
Nombre de posts : 93Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2008Merci pour ta réponse HMG meme si pour etre honnete celle ci ne m'avance pas vraiement...
Je sais que les remuneration seront imputé sur 2010 et que les dividende sur 2011 mais ma question n'est pas tant sur quant prendre mes dividendes versus remuneration mais plus sur la répartition du montant !
Ta remarque me laisse croire qu'il y a certainement un lien mais je suis désolé n'étant pas expert en la matière je suis incapable de voir ou intervient le calcul erroné ?
Merci pour vos commentaires.
NEA - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Sur mon site, le calculateur "optimisation fiscale du gérant d'EURL/SARL " te permettra de vérifier l'optimisation. (entrer 202Keuro et 30k euros de charges à réintégrer).
EN fait le maximum est peu sensible à des variations de répartition. De plus, avec les efets de seuil des cotisation CIPAV, il y a plusieurs choix possibles qui donnent le même disponible à quelques centaines d'euro près.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
neaconsulting
Nombre de posts : 93Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2008
Merci Mixomatose,mixomatose a écrit : Sur mon site, le calculateur "optimisation fiscale du gérant d'EURL/SARL " te permettra de vérifier l'optimisation. (entrer 202Keuro et 30k euros de charges à réintégrer).
EN fait le maximum est peu sensible à des variations de répartition. De plus, avec les efets de seuil des cotisation CIPAV, il y a plusieurs choix possibles qui donnent le même disponible à quelques centaines d'euro près.
Le calculateur sur ton site confirme les résultats trouver avec le fichier d'ODEHEURLES.
Selon ton calculateur le disponible le plus haut atteint (128655) (je suppose que c'est ca qu'il faut regarder ?) correspond à une remuneration de 130 K€ et un div brut de 29 K€. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Tout à fait. Le calculateur a été mis à jour avec les barèmes 2011 (sauf CIPAV, je n'ai pas encore trouvé leur nouveau barème retraite complémentaire 😢 ).
En fait, le dispo est un peu plus, car l'année suivante, on récupère un crédit de CSG déductible qui vient allèger l'IR ... Mais ça deviendrait une usine à gaz encore plus monstrueuse d'implémenter ce calcul.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Comment ca quoi ça où ça hein ?mixomatose a écrit : En fait, le dispo est un peu plus, car l'année suivante, on récupère un crédit de CSG déductible qui vient allèger l'IR ... Mais ça deviendrait une usine à gaz encore plus monstrueuse d'implémenter ce calcul.
Vu que la CSG tu la paies en année N, en même temps que tu palpes les dividendes, tu déclares ensuite le tout en N+1 (et tu paies aussi le solde d'IRPP en N+1), il n'y a rien à récupérer. Ou bien ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Oui, mais sur ta feuille d'impot (2010, revenus 2009), en dessous de Revenu brut global, tu as une ligne :
CSG déductible -xxxx
automatiquement rajoutée par les impots, la dite CSG comprenant la part déductible de la CSG payée l'année d'avant (en 2009) sur les dividendes 2008.
Mon calculateur ne prend pas en compte ce crédit de CSG déductible de la base imposable....
Résumons nous (N=2008 pour exemple):
- l'arbitrage se fait entre rémunération année N (2008) et dividendes année N (2008)
- la rémunération est perçue anneé N (2008), les charges sociales prévisionnelles payées année N (2008), régularisées année N+1 (2009), imposée année N+1 (IR 2009 revenus 2008)
- les dividendes sont perçus année N+1 (2009), les charges sociales payées année N+1 (2009), imposés année N+2 (IR 2010 revenus 2009), et la CSG déductible déduite du revenu N+1 (revenu 2009).
On est d'accord?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
OK.mixomatose a écrit : Mon calculateur ne prend pas en compte ce crédit de CSG déductible de la base imposable....
Olivier "triche" sur sa feuille et calcule tout sur la même année ("aka régime établi au centime près") ce qui simplifie évidemment son calcul, enfin son approximation.
Chef, oui, chef !mixomatose a écrit : Résumons nous (N=2008 pour exemple):
- l'arbitrage se fait entre rémunération année N (2008) et dividendes année N (2008)
- la rémunération est perçue anneé N (2008), les charges sociales prévisionnelles payées année N (2008), régularisées année N+1 (2009), imposée année N+1 (IR 2009 revenus 2008)
- les dividendes sont perçus année N+1 (2009), les prélèvements sociaux payées année N+1 (2009), imposés année N+2 (IR 2010 revenus 2009), et la CSG déductible déduite du revenu N+1 (revenu 2009).
On est d'accord?
'fin bon, qd tu parlais de crédit de CSG, j'avais déjà les yeux qui brillaient à l'idée de recevoir un chèque inattendu ! Fichtre ! 🤣 - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
C'est bien de croire au père Noël...Calimero a écrit :
OK.mixomatose a écrit : Mon calculateur ne prend pas en compte ce crédit de CSG déductible de la base imposable....
Olivier "triche" sur sa feuille et calcule tout sur la même année ("aka régime établi au centime près") ce qui simplifie évidemment son calcul, enfin son approximation.
Chef, oui, chef !mixomatose a écrit : Résumons nous (N=2008 pour exemple):
- l'arbitrage se fait entre rémunération année N (2008) et dividendes année N (2008)
- la rémunération est perçue anneé N (2008), les charges sociales prévisionnelles payées année N (2008), régularisées année N+1 (2009), imposée année N+1 (IR 2009 revenus 2008)
- les dividendes sont perçus année N+1 (2009), les prélèvements sociaux payées année N+1 (2009), imposés année N+2 (IR 2010 revenus 2009), et la CSG déductible déduite du revenu N+1 (revenu 2009).
On est d'accord?
'fin bon, qd tu parlais de crédit de CSG, j'avais déjà les yeux qui brillaient à l'idée de recevoir un chèque inattendu ! Fichtre ! 🤣 - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Quoi, c'est pas vrai non plus ?? 😲ssii a écrit : C'est bien de croire au père Noël... - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
😲 😲 😲 😲 😲Calimero a écrit :
Quoi, c'est pas vrai non plus ?? 😲ssii a écrit : C'est bien de croire au père Noël...
T'es pas au courant ??? - Contacter en MP
neaconsulting
Nombre de posts : 93Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2008
Je viens de recevoir le Pré appel de cotisation de la CIPAV 2011 ( 😈 ) ca fait mal et voici les baremes 2011 si ca t'interressemixomatose a écrit : Tout à fait. Le calculateur a été mis à jour avec les barèmes 2011 (sauf CIPAV, je n'ai pas encore trouvé leur nouveau barème retraite complémentaire 😢 ).
En fait, le dispo est un peu plus, car l'année suivante, on récupère un crédit de CSG déductible qui vient allèger l'IR ... Mais ça deviendrait une usine à gaz encore plus monstrueuse d'implémenter ce calcul.
Retraite de base : (pas de changement)
Rev <1772> forfait 152 €
Rev entre 1772 et 30049 --> T1 8.6%
Rev > 30049 --> T1 8.6% et T2 1.6%
Retraite complementaire (ils l'ont sacrement augmenté les bougres)
<41050> 1092 €
entre 41051 et 48990 C2 --> 2184
entre 48991 et 57500 C3 --> 3276
entre 57501 et 66000 C5 --> 5460
entre 66001 et 82560 C7 --> 7644
> 82560 C10 --> 10920
Une petite question en passant.
Je sais que cette retraite bien que complémentaire est obligatoire et que j'ai aucune chance d'y renoncé si je le souhaité mais j'ai du mal à comprendre comment celle ci est calculé.
En ce qui me concerne je me situe (je m'en plein pas) dans la dernière classe 10 donc je paye en retraite complementaire 10920 en 2011 pour les revenu de 2009.
Ma question est que devienne ces 10920 à ma retraite ? j'ai des chance de les revoir un jour et sous quelle forme ? ou c'est comme ca et j'avais pas à gagner autant et point barre ?
Merci
NEA - Contacter en MP
donpedro
Nombre de posts : 305Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2009
Oui vous les reverrez, sous forme d'une rente à vie. Si vous versez le montant demandé, soit 10920 euros vous accumulez 40 points de retraite complémentaire supplémentaires. Votre retraite augmentera donc de 1002 euros par an (valeur 2011 du point: 25,07 euro par an). Votre retraite de base augmentera aussi selon un principe comparable (voyez les pages 4 et 5 du guide pour calculer le montant).neaconsulting a écrit : Ma question est que devienne ces 10920 à ma retraite ? j'ai des chance de les revoir un jour et sous quelle forme ? ou c'est comme ca et j'avais pas à gagner autant et point barre ?
Merci
NEA - Contacter en MP
neaconsulting
Nombre de posts : 93Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2008
Merci pour ta réponse Donpedro.donpedro a écrit :
Oui vous les reverrez, sous forme d'une rente à vie. Si vous versez le montant demandé, soit 10920 euros vous accumulez 40 points de retraite complémentaire supplémentaires. Votre retraite augmentera donc de 1002 euros par an (valeur 2011 du point: 25,07 euro par an). Votre retraite de base augmentera aussi selon un principe comparable (voyez les pages 4 et 5 du guide pour calculer le montant).neaconsulting a écrit : Ma question est que devienne ces 10920 à ma retraite ? j'ai des chance de les revoir un jour et sous quelle forme ? ou c'est comme ca et j'avais pas à gagner autant et point barre ?
Merci
NEA - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Merci beaucoup,neaconsulting a écrit : Je viens de recevoir le Pré appel de cotisation de la CIPAV 2011 ( 😈 ) ca fait mal et voici les baremes 2011 si ca t'interresse
j'ai mis le calculateur à jour. Tu n'aurais pas le barème invalidité décès aussi?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
sbonni
Nombre de posts : 122Nombre de likes : 27Inscrit : 31 mars 2009
Bonjour,neaconsulting a écrit : ... Retraite de base : (pas de changement)
Rev <1772> forfait 152 €
Rev entre 1772 et 30049 --> T1 8.6%
Rev > 30049 --> T1 8.6% et T2 1.6%
...
2 petites questions :
Les 30049, est-ce toujours 85% du plafond Sécu ?
Il me semblait que quand le REV > 30049, T2 était égal au Rev - T1, soit 1,6% sur le surplus de 30049 ?
T1 à 8.6% + T2=(Rev-T1) à 1,6%
Mon calcul était il faux ?EI BNC depuis 2009 - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Correct, 85% de 35352sbonni a écrit : Les 30049, est-ce toujours 85% du plafond Sécu ?
Le calcul est bien exact.Il me semblait que quand le REV > 30049, T2 était égal au Rev - T1, soit 1,6% sur le surplus de 30049 ?
T1 à 8.6% + T2=(Rev-T1) à 1,6%
Mon calcul était il faux ?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
tellib
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2011j'ai téléchargé cette version :
http://odeheurles.com/2008/07/calculs-detailles-eurl-optimisation/
j'ai commencé à regarder le détail des calculs
dans la partie cotisations sociales, il ne manque pas la cotisation pour les indemnités journalières ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Pas applicable pour les PL CIPAV....tellib a écrit : dans la partie cotisations sociales, il ne manque pas la cotisation pour les indemnités journalières ?calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
tellib
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2011Vous êtes sûr ?
je suis gérant majoritaire d'une sarl de conseil
affilié au rsi et à la cipav
je paye une cotisation de 0.70% au titre des indemnités journalières sur ma rémunération depuis la constitution de ma société (soit environ 10 ans !)
Alors ou est l'erreur ? - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Alors ou est l'erreur ? ICI : au titre des indemnités journalièrestellib a écrit : affilié à la cipav
je paye une cotisation de 0.70% au titre des indemnités journalières sur ma rémunération depuis la constitution de ma société (soit environ 10 ans !)
Alors ou est l'erreur ?
Il n'y a aucune indemnité journalière à la CIPAV. En cas d'arrêt de travail, vous ne percevez rien avant d'avoir une pension d'invalidité (ce qui peut attendre 3 ans)Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
neaconsulting
Nombre de posts : 93Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2008
Cotisationsmixomatose a écrit :
Merci beaucoup,neaconsulting a écrit : Je viens de recevoir le Pré appel de cotisation de la CIPAV 2011 ( 😈 ) ca fait mal et voici les baremes 2011 si ca t'interresse
j'ai mis le calculateur à jour. Tu n'aurais pas le barème invalidité décès aussi?
Classe A --> 76 €
Classe B --> 228 €
Classe C --> 380 €
Bonne soirée
NEA - Contacter en MP
tellib
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2011
La Cipav ne s'occupe pas des cotisations indemnités journalières :Tcharli a écrit :
Alors ou est l'erreur ? ICI : au titre des indemnités journalièrestellib a écrit : affilié à la cipav
je paye une cotisation de 0.70% au titre des indemnités journalières sur ma rémunération depuis la constitution de ma société (soit environ 10 ans !)
Alors ou est l'erreur ?
Il n'y a aucune indemnité journalière à la CIPAV. En cas d'arrêt de travail, vous ne percevez rien avant d'avoir une pension d'invalidité (ce qui peut attendre 3 ans)
Je paye mes cotisations retraites à la CIPAV
Je paye mes cotisations indemnités journalières au RSI. - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Non: RSI dans votre cas = assurance maladie, prestations en nature (hospitalisation, chirurgie, médecine, pharmacie, optique, dentaire, etc.) mais pas les indemnités journalières.
CIPAV= pension d'invalidité et garanties liées au décès mais pas d'indemnités journalières.
Ceux qui dépendent en totalité du RSI ont, eux, l'assurance maladie obligatoire, la retraite obligatoire et une petite indemnité journalière + pension d'invalidité + décès.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
tellib
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2011bon je vais contacter le rsi pour savoir pourquoi je paye des cotisations indemnités journalières depuis 10 ans....
A votre avis s'il y a erreur je peux récupérer les cotisations sur combien d'années ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008@tellib,
jetez un coup d'oeil à cette page du RSI :
3w.le-rsi.fr/infos-services/bareme/bareme_cotisations.php
Et la note (1)
Ca semble très clair....
@nea
donc sans changement
Mercicalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
tellib
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2011merci mixomatose
je crois que je vais leur écrire pour leur réclamer les cotisations indues.
par contre je ne sais pas sur combien d'années je peux réclamer ?
est ce que quelqu'un a une expérience sur ce sujet ? - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008@ Tellib, j'ai du mal à (bien) suivre.
Vous êtes où pour la retraite obligatoire ? A la CIPAV ? Donc, vous ne pouvez être au RSI pour la retraite obligatoire aussi (et pour les indemnités journalières).
Sinon, il y a un sacré bug.
Quel est votre code APE ?Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
tellib
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2011Jusqu'à présent :
pour la retraite (de base et complémentaire) je suis à la cipav
au rsi je paye des cotisations :
- maladie maternité
- indemnités journalières
- allocations familiale
- formation professionnelle
- csg crds
(apparemment ca va changer en 2011, j'ai reçu un courrier du rsi, le rsi ne va plus s'occuper des cotisations allocations familales et csg crds qui reviendront aux urssaf) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je confirme. Ce bug concerne de nombreux contribuables qui étaient soit conseil en EI BIC, soit gérants majoritaires.Tcharli a écrit : Sinon, il y a un sacré bug.
Lors de la création du RSI, le RSI s'est rendu compte que ces personnes étaient commerçant pour eux et l'urssaf, mais libéraux pour la caisse de retraite.
Comme indiqué par Tellib, ils ont décidé de résoudre cette situation bâtarde (mi-commerçant, mi-libéral) en transformant pleinement les dossiers en dossiers libéraux. Il y aurait donc perte du bénéfice des IJ pour les personnes concernées.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
