Forum
Optimisation Fiscale 2013
emilie949
Nombre de posts : 179
Nombre de likes : 0
Inscrit :
28 mars 2010
Bonjour,
Mon expert comptable m'indique qu'il n'est plus utile de faire des optimisations fiscale en la rémunération versé et les dividendes pour le bilan 2012.
N'y a t-il plus aucune possibilité d'optimiser fiscalement avec la nouvelle loi?
Est-il plus intéressant de passer en SASU maintenant ?
🙄
Mon expert comptable m'indique qu'il n'est plus utile de faire des optimisations fiscale en la rémunération versé et les dividendes pour le bilan 2012.
N'y a t-il plus aucune possibilité d'optimiser fiscalement avec la nouvelle loi?
Est-il plus intéressant de passer en SASU maintenant ?
🙄
- Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Il suffit pourtant de chercher "dividendes 1er janvier 2013"...emilie949 a écrit : Merci
Ou avez vous trouvé l'info ?
J'ai cherché sur le web mais rien trouvé 🙄 - Contacter en MP
2ncpro
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2012Olivier_M a écrit :
Bonjour Olivier,skoff a écrit : A priori, les seuls cas où une optimisation reste envisageable c'est :
- dividendes dans la limite de 10% du capital, donc échappant aux cotisations sociales
- activité situé en zone de revitalisation, exonérée temporairement d'impôt sur les sociétés.
En dehors de ces cas particuliers, il n'y a, a priori, plus de question à se poser.
Votre phrase m'interpelle car je suis actuellement TNS SARL en zone franche Urbaine (ZFU) et donc pas d'IS pour moi.
Mais je ne vois pas comment l'optimisation s'applique dans mon cas. Certe je n'ai pas d'IS mais je ne peux pas pour autant me versé de divivende à moins d'être fortement taxé en raison de cette nouvelle loi PLFS2013.
Merci d'avance pour vos éclaircicements
2NC - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Sauf que la base des dividendes est supérieure et que vous bénéficiez normalement de l'abattement de 40% sur ce type de revenus sur l'irpp.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
2ncpro
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2012merci hmg pour votre réponse mais à vrai dire je n'y comprend rien ....
Base dividende plus importante --> Normal je ne paie pas d'IS.
Abattement de 40% --> Ben comme tout le monde. Je ne pense pas que cet abattement soit applicable qu'au bénéficiaire de ZFU.
Donc désolé mais je pige toujours pas ou est ce que un bénéficiaire de ZFU serait avantagé par rapport à cette nouvelle loi sur les dividendes.
Merci pour votre patience... - Contacter en MP
emilie949
Nombre de posts : 179Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mars 2010Les bénéficiaire de ZFU n’échapperons pas à la taxation sur les dividendes malheureusement, donc ils paieront chère la taxation.
Cette taxe semble donc comprise entre 32% et 37%
C'est énorme pour nous petit TNS;
Les grandes sociétés tel que TOTAL continue d'échapper elle a l'IS et autre impôt... - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
Pas d'impôt sur le bénéfice, donc le montant dont vous pouvez disposer sous forme d'indemnité de gérance ou de dividendes sera strictement équivalent2ncpro a écrit : (...)je suis actuellement TNS SARL en zone franche Urbaine (ZFU) et donc pas d'IS pour moi.
Mais je ne vois pas comment l'optimisation s'applique dans mon cas. Certe je n'ai pas d'IS mais je ne peux pas pour autant me versé de divivende à moins d'être fortement taxé en raison de cette nouvelle loi PLFS2013.
Merci d'avance pour vos éclaircicements
2NC
- les 15,5% de prélèvements sociaux seront équivalents sur les dividendes ou sur les indemnités
- les cotisations sociales seront les mêmes sur les dividendes et les indemnités
- MAIS : les dividendes bénéficieront d'un abattement de 40% pour le calcul de l'impôt sur le revenu, alors que les indemnités bénéficieront d'un abattement de 10% pour frais professionnels.
Dans votre cas, il semble donc y avoir toujours un avantage (strictement fiscal) à privilégier les dividendes par rapport aux indemnités de gérance. A l'inverse des gérants majoritaires de SARL assujettis à l'impôt sur les sociétés, pour lesquels le choix le moins coûteux fiscalement consiste à se verser tout l'excédent d'exploitation sous forme d'indemnités.
C'est ce que hmg vient de résumer.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
emilie949
Nombre de posts : 179Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mars 2010Quand est payé cette alignement de la fiscalité des revenus du capital ? avec l'IR ? Ou au moment de la distribution des div ?
Et qui la calcule ? - Contacter en MP
2ncpro
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2012C'est très clair.
Effectivement en terme d'optimisation a choisir entre un complément de rémunération (ce que vous appelez indemnité de gerance) et le versement en dividende, la 2eme option semble la plus interressante en raison de l'abattement de 40% et sachant que je n'ai pas d'IS.
Mais je n'opterai ni pour l'un ni pour l'autre en raison de cette nouvelle loi et des cotisations sociales sur les dividendes que j'ai du mal à gerer...
Donc wait and see pour l'instant en attendant de nouvelles idées...
Dailleurs en parlant de ca, je suis en train de changer de domiciliation fiscale. A partir de cette année je ne pairai plus mon IR en france mais à l'étranger.
Est ce que cela peut changer la donne à votre avis ?
Merci encore. - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
On ne l'a pas déjà évoqué dans un autre fil ? Oui, à partir du moment où vous serez résident fiscal aux USA (si j'ai bonne mémoire), il peut être intéressant soit de distribuer des dividendes, soit de faire racheter votre société française par une nouvelle structure créée sur place, dans votre pays d'accueil. Cela dépend des conventions bilatérales d'imposition entre la France et votre pays d'accueil (lequel vu le niveau atteint en France, a toutes les chances de bien moins taxer les plus-values).2ncpro a écrit : A partir de cette année je ne pairai plus mon IR en france mais à l'étranger.
Est ce que cela peut changer la donne à votre avis ?
Merci encore.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
- Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
Sur le forum, quand on parle d'optimisation, il s'agit bien "d'en laisser le moins possible à l'état", mais ainsi que hmg, mixomatose et d'autres l'ont signalé, les cotisations sociales ne sont pas vraiment une charge au sens strict, dans la mesure où ces cotisations ouvrent des droits à la retraite, c'est à dire à une "rémunération différée".emilie949 a écrit : J'ai trouvé ca
http://www.sicavonline.fr/index.cfm?action=m_actu&ida=503751-dirigeants-les-dividendes-rattrapes-par-les-cotisations-sociales
Ainsi, comme le signale cet article, à côté de la stricte minoration des charges sociales, il convient aussi de s'interroger sur ses droits futurs.
Je l'ai écrit dans un autre fil de discussion : je suis indépendant depuis 12 ans maintenant, et j'ai toujours opté pour les solutions minorant mes charges sociales (jusqu'à présent, je me suis donc assez largement rémunéré en dividendes). J'ai donc payé peu de cotisations sociales, comparé à mon chiffre d'affaires. En contrepartie et après 12 ans d'activité, j'ai accumulé des droits me permettant d'avoir une retraite de... 400 euros par mois environ.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Pour en rajouter une couche par rapport à Olivier_M, l'"optimisation" ne sera surement pas la même si la retraite est pour dans 30 ans en 2043 ou bien si vous la prenez en début d'année prochaine en 2014.
Dans le premier cas, le risque de voir les droits liés à des cotisations additionnelles fondre comme neige au soleil sont très élevés, alors que dans le deuxième, on commence à en retirer un bénéfice dans moins d'un an.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
thais781
Nombre de posts : 384Nombre de likes : 0Inscrit : 20 mars 2010Bonjour,
Donc si on prévoie une retraite dans 30 ans, il vaut mieux se faire sa retraite soit même plutôt que de compter sur la CIPAV et autres qui risque d'être une vraie peau de chagrin ?
Donc pas trop cotiser au régime obligatoire, donc baisser son niveau de charge au maximum.
Mais ne pas tout claquer de ce que l'on sort mais en mettre de coté.
Avez vous une idée de X euros à mettre de coté par an pour avoir Y de retraite dans 30 ans ?
Par exemple pour avoir Y = 1000 euros par mois ?
Thais - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
C'est la stratégie que j'ai adopté en tout cas.thais781 a écrit : Donc si on prévoie une retraite dans 30 ans, il vaut mieux se faire sa retraite soit même plutôt que de compter sur la CIPAV et autres qui risque d'être une vraie peau de chagrin ?
Donc pas trop cotiser au régime obligatoire, donc baisser son niveau de charge au maximum.
Mais ne pas tout claquer de ce que l'on sort mais en mettre de coté.
Avez vous une idée de X euros à mettre de coté par an pour avoir Y de retraite dans 30 ans ?
Par exemple pour avoir Y = 1000 euros par mois ?
Thais
Il n'est pas compliqué de trouver des calculateurs sur le net qui indiquent le montant de rente dont on peut bénéficier en fonction du capital disponible, ou l'inverse.
Par exemple là : cbanque.com/placement/simulation-rente-viagere.php5
Il y a beaucoup de facteurs à prendre en compte : de combien bénéficier, pendant combien de temps, a quel âge
En ce moment, vu le niveau historiquement bas des taux d'intérêt et l'inflation qui remonte, le calcul est hélas très peu favorable. J'exagère à peine en disant que pour avoir "Y" euros par mois dans 30 ans, avec les taux actuels, il faut mettre de côté ... "Y" euros aujourd'hui, le taux d'intérêt compensant tout juste l'inflation.
Ou, pour être plus objectif : il ne suffit pas de mettre de l'argent de côté, encore faudra t'il le placer judicieusement, pour obtenir un rendement supérieur à l'inflation tout en préservant le capital à long terme.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
emilie949
Nombre de posts : 179Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mars 2010Peut-on provisionner une partie du salaire du gérant 2013 sur l'exercice 2012 ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008non 🤣calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela se remarque dans le comportement de nombreux indépendants libéraux :
- au début, on prend un maximum en net et on dépense.
- Ensuite on dépense moins et on utilise pour des projets long terme (dont immobilier pour sa résidence principale)
- puis plus on approche de la retraite, plus on change sont fusil d'épaule et on prend des contrats Madelin (surtout à partir de 45 ans).
- à partir de 55 ans, on commence à adopter un raisonnement inverse : maximum de cotisations et on opte même pour payer la retraite complémentaire sur la tranche immédiatement supérieur.
...
Bref, c'est humain de ne commencer à se soucier de sa retraite que lorsqu'elle se pointe à l'horizon et pas juste après avoir commencé à travailler.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
Puisqu'on est sur le sujet de l'optimisation entre gens réfléchis et mesurés (ça change de certaines conversations de bistrot ) 😉 :
En dehors de la retraite il faut aussi penser à sa santé. Les cotisations sociales servent aussi à la sécu, donc au financement de soins qu'un freelance tout seul ne peut s'offrir s'il ne s'appuie pas sur la collectivité. Ceux qui sont passés par de lourdes interventions chirurgicales me comprendront...
Cordialement
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
acarel
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 31 janvier 2013Bonjour,
Si vous vous sentez étranglé par la fiscalité française, nous proposons des solutions de portage salarial par des SS2I Luxembourgeoise. Le taux de cotisation social est d'environ 24%.
Nous pouvons également vous créer votre propre structure Luxembourgeoise pour vous optimisé fiscalement.
Pour connaitre la faisabilité de votre projet, vous pouvez nous contacter par mail à contact@advensys-conseil.lu soit au +352 661 11 22 60
Arnaud Carel
Advensys Conseil
www.advensys-conseil.lu - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
Bonjour,acarel a écrit : Le taux de cotisation social est d'environ 24%.
Comment faites-vous pour payer les charges sociales au Luxembourg si le consultant, résident français, travaille en France ?Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
acarel
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 31 janvier 2013Il faut étudier au cas par cas. Dans votre cas, ce n'est pas possible sauf si vous passez résidant Luxembourgeois et là vous aurez le droit de travailler 6 mois/an physiquement en France soit vous travaillez pour votre client français en télétravail depuis le Luxembourg (pas de limitation dans la durée) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Donc au final, nous restons sur ceci :
http://www.avocats-picovschi.com/avocat-et-soci%E9t%E9-offshore-mythe-et-r%E9alit%E9_article_450.htmlCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
alexmea2
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 21 décembre 2013Bonjour,
Je suis actuellement TNS en profession libérale et ma société fonctionne plutôt bien.
J'ai souscrit un madelin depuis maintenant 2 ans, tout en sachant que je n'ai pas encore 40 ans.
Est-ce trop précoce, je verse environ 3500€/an?
Je ne me verse pas de dividende mais tout en rémunération (environ 52 000€/an) tout en sachant que j'ai 48% de cotisations dont le RSI qui va m'en "redistribuer" une partie lorsque je prendrai ma retraite.
Dans mon cas, est-ce que je dois mieux optimiser mes sources de revenus?
Clt - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Vous ne payez pas 48% de charges. Avec votre revenu, vous devez payer environ 19400€ de charges sociales, ce qui représente 19400€ sur un revenu total de 52000+3500+19400 = 74900€, soit un taux réel de charges de 25,9%.
C'est la CIPAV qui vous payera votre retraite (du moins pour la partie TNS).
Le taux de cotisation retraite CIPAV est faible (comparé aux artisans et commerçants), et la retraite en conséquence est faible elle aussi
(sur les 19400€, les cotisations retraite représentent environ 7000€, alors qu'en commerçant/artisan vous payeriez 11500€ de cotisations retraite).
Une année de cotisation devrait vous rapporter envison 50€ de retraite mensuelle (en supposant que vous partirez à taux plein).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
alexmea2
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 21 décembre 2013Merci mixomatose pour ces renseignements.
Je vous confirme que je suis au régime CIPAV et un truc comme la RAM, c'est pas énorme dite donc.....
Et sur l'optimisation, vous avez un tuyau? - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Bonjour,alexmea2 a écrit :
Et sur l'optimisation, vous avez un tuyau?
Votre assureur ne vous a rien dit sur le plein fiscal à faire (si vous le souhaitez) chaque année sur votre retraite Madelin ? C'est une banque, non ?
C'est la piste dans votre cas si vous parlez d'optimisation fiscale en société. Ca se transfère aisément un contrat Madelin surtout si les frais sont un peu lourds. 3 500 € par an pour une boîte qui marche bien, ce n'est pas énorme mais à votre âge, vous avez vraisemblablement d'autres priorités comme le logement ou les enfants.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
alexmea2
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 21 décembre 2013
Si je comprends bien vous me conseillez de remplir par un virement complémentaire sur ma madelin en fin d'annéeTcharli a écrit :
Bonjour,alexmea2 a écrit :
Et sur l'optimisation, vous avez un tuyau?
Votre assureur ne vous a rien dit sur le plein fiscal à faire (si vous le souhaitez) chaque année sur votre retraite Madelin ? C'est une banque, non ?
C'est la piste dans votre cas si vous parlez d'optimisation fiscale en société. Ca se transfère aisément un contrat Madelin surtout si les frais sont un peu lourds. 3 500 € par an pour une boîte qui marche bien, ce n'est pas énorme mais à votre âge, vous avez vraisemblablement d'autres priorités comme le logement ou les enfants. - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Libre à vous de le faire ou non mais quand on en a la possibilité, on peut faire le calcul pour approcher au maximum le disponible fiscal de l'année. C'est une piste, pour une optimisation comme vous le souhaitez (mieux vaut mettre de l'argent de côté pour sa retraite que de le donner aux impôts).
Si vous le faites, dépêchez vous avant le 31 décembre mais attention, en raison des fêtes et des congés plus le délai pour envoyer et encaisser le chèque en 2013, la majorité des compagnies mettent une date butoir une huitaine de jours avant le 31 décembre.
C'est un banquier votre assureur ?Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012
Si tu veux une autre opinion, j ai pour ma part un Madelin sur lequel je cotise le minimum legal (120€/mois).alexmea2 a écrit :
Si je comprends bien vous me conseillez de remplir par un virement complémentaire sur ma madelin en fin d'annéeTcharli a écrit :
Bonjour,alexmea2 a écrit :
Et sur l'optimisation, vous avez un tuyau?
Votre assureur ne vous a rien dit sur le plein fiscal à faire (si vous le souhaitez) chaque année sur votre retraite Madelin ? C'est une banque, non ?
C'est la piste dans votre cas si vous parlez d'optimisation fiscale en société. Ca se transfère aisément un contrat Madelin surtout si les frais sont un peu lourds. 3 500 € par an pour une boîte qui marche bien, ce n'est pas énorme mais à votre âge, vous avez vraisemblablement d'autres priorités comme le logement ou les enfants.
Pour le reste, je te conseille de le garder à coté en cash.
Pourquoi ce conseil? Ok tu places de l argent pour ta retraite, ok tu fais diminuer ton IR (mais pas tes charges sociales)..certes, mais n oublie pas que l etat peut revenir sur ces regles en cours de route...tu signes un madelin qui t engage jusqu a la retraite, et l etat change les regles en cours de route (cf la fiscalité des assurances vie).
Voila apres tu es le seul à decider, mais pour moi gére tes investissement en direct plutot que de faire confiance aux promesses en carton de l etat[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] - Contacter en MP
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012
elle dépend de qui, la fiscalité des investissements en direct ?sellams a écrit : Voila apres tu es le seul à decider, mais pour moi gére tes investissement en direct plutot que de faire confiance aux promesses en carton de l etat
