Optimisation trésorerie SASU

Oui c'est sûr pour la SASU à l'IR.
Tout est imposé à l'IR effectivement et je souhaite éviter cette "grosse" imposition malgré que j'ai une famille en optimisant cette trésorerie.

Dividendes = abus de langage. :)

Bonjour,

La notion de dividende existe aussi bien à l'IR qu'à l'IS... par contre le dividende à l'IR ne génère aucune imposition.

Cela étant la question posée est totalement incohérente si la société est à l'IR...

La notion de dividende existe aussi bien à l'IR qu'à l'IS... par contre le dividende à l'IR ne génère aucune imposition.

Je ne comprends pas bien, Si @Prod-IT décide de prendre tous sa trésorerie sous forme de dividende, il payera 0 impôt ?
CA - Charges = tous NET pour lui ?

Merci pour ton retour @DevAndOps. :)
Je bénéficiais des ARE jusqu'ici d'où la trésorerie que j'ai pu me faire sur l'année 2022.
En 2023, je vais me rémunérer un minimum pour cotiser et payer le loyer c'est important. 😃
Le reste restera dans la trésorerie.
J'ai actuellement 3 parts fiscales donc pour atteindre les 30% ça devrait être compliqué. 😃
Je vais étudier la solution d'embaucher mon épouse, mais j'ai peur que ça ne l'impacte avec son travail actuel.
Faut que je me renseigne sur le sujet.
Merci pour ton feedback. 👍😀

Je croyais qu'un membre de la famille ne pouvait pas bénéficier des réductions de charge.

Effectivement ça peut être pas mal.

Merci Yebor pour ce retour.
J'ai bien pris note. 😃

@bixmann, oui c'est l'expert comptable qui m'a conseillé l'IR vu que j'ai une famille.
Mais plus je me documente, plus je me dis que ce n'est clairement pas aussi intéressant que ça.
Ma faute, j'aurai dû me renseigner plutôt que de l'écouter "bêtement".

Je comprends que quoiqu'il arrive je serai obligé de payer l'IR sur les bénéfices (CA-charges) de la SASU.
On fera avec. 😄

Au sujet de l'ARE, celle-ci était uniquement sur toute l'année 2022, je n'y ai plus droit.
Et je ne me suis versé aucun revenu durant cette période donc cela ne devrait pas poser de soucis avec pole emploi.
Je vais sûrement me verser un petit revenu sur 2023 pour éviter de payer trop d'IR et je verrai l'année prochaine pour les "dividendes" de cette année.

Ok Prod-IT, à mon avis si vous avez expliqué tout votre projet à l'expert comptable et que celui ci vous a orienté vers la sasu IR, rien ne vous empêche de refaire un point avec lui, peut être que vous n'avez pas tout absorbé et que ce choix est dûment justifié (en tout cas je l'espère).

Revenons aux ARE:

imaginons que vote CA est 100k et vos charges 10k, vous avez alors 90k de résultat, vous avez probablement joint un pv de non rémunération en 2022, donc 0 salaire (fiche de paie).

Pole emploi peut tout à fait à postériori, interroger les impots, et leur demander dans le cadre de vérifications vos revenus 2022, ils vont alors communiquer à pole emploi : (revenus 2022 => 90k), donc pole emploi peut tout à fait revenir vers vous et vous réclamer ce qu'il peut réclamer, il se peut aussi que pole emploi vous contacte pour demander vos revenus 2022...il se peut que vous passiez entre les mailles du filet (je n'en sais rien à vrai dire), donc discutez en avec votre expert comptable avant tout afin de vous préparer au mieux si c'est le cas

@bixmann : merci pour cette info, c'est très intéressant.

qu'advient t'il de la tresorerie?

1-se la verser puisque les impots sont déjà payés.

EDIT: je pense que pour être plus exact, le président se verse le résultat(moins les salaires), et c'est le président qui paye l'IR et non l'entreprise. A noter que les salaires n'impliqueront pas une imposition, puisqu'ils sont déjà imposés au niveau du résultat

2-je connais un gars qui se verse mensuellement un certain montant en cours d'année (en 2022), et il me dit qu'il n'est pas obligé t'attendre le bilan pour se verser une quote part(c'est pas un salaire). Je ne sais pas si c'est légal, c'est une sorte d'avance.

3-je suppose qu'il y'a un mécanisme de report à nouveau qui n'implique pas d'imposition(puisque l'IR est déjà versé), mais c'est équivalent à se verser la trésorerie et l'injecter de nouveau dans l'entreprise.

Il y'a aussi la csg-crds à payer: 9,8% sur le résultat de mémoire. et apparemment ni l'urssaf ni les impots ne semblent se mettre d'accord pour la récupérer....c'est spécial

J'ai trouvé un lien sur ce forum qui explique certains points:

https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/sasu-a-l-ir-disponibilite-resultat-prelevements-soci

Merci pour les dernières infos (éditées), c'est de plus en plus clair pour moi.

une fois que j'ai réglé ces sommes d'IR, qu'advient-il de la trésorerie présente dans la SASU-IR ? Comment la sortir ?

Une distribution de dividende...

Pour la énième fois il ne faut pas mélanger le juridique et le fiscal. Les mécanismes pour sortir l'argent sont les mêmes que la société soit à l'IR ou à l'IS, jurisprudence constante (c'est mon prochain article...).

2-je connais un gars qui se verse mensuellement un certain montant en cours d'année (en 2022), et il me dit qu'il n'est pas obligé t'attendre le bilan pour se verser une quote part(c'est pas un salaire). Je ne sais pas si c'est légal, c'est une sorte d'avance.

Ce n'est absolument pas légal. C'est immédiatement requalifiable en rémunération soumise à cotisations (un classique de la SNC à l'IR, transposable à la SAS).

En phase Yebor.

Sauf que les ARE sont du 01/01 au 31/12/2022 et je n'ai eu ni rémunération ni "dividendes" en 2022. Ces derniers seront versés en 2023 et imposables en 2024.

Cela ne me semble pas poser de soucis.

Merci pour ta participation. 😉

@Prod-IT

En fait, pour que ça soit clair pour vous, dans le cadre de la sasu IR, quand même bien vous ne vous êtes rien versé en 2022, la déclaration d'impot que vous allez faire en 2023 va inclure votre résultat 2022 sur la base de ce que votre comptable va vous dire de déclarer. Donc vous allez les déclarer et les payer en 2023.

Par contre si vous aviez une SASU IS, les dividendes vous allez vous les verser en 2023, et devront être déclarés aux impots et payés en 2024. il me semble aussi qu'en 2023 il y'aura une histoire d'acompte à verser aux impots si vos revenus N-2 dépassent un certain montant, mais normalement votre expert comptable gère cet aspect

c'est pas la même chose

@bixman, les "dividendes" verses en 2023 en SASU IR doivent être déclarés en 2023 ? Ce n'est pas plutôt en 2024 ? C'est ce que mon comptable m'avait expliqué.

S'il faut rembourser pole emploi je le ferai, pas le choix de toute facon. 😂

Le site de la BPI est très clair et fait bien la distinction entre SASU à l'IR et à l'IS :

https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/aides-a-creation-a-reprise-dentreprise/aides-sociales-financieres/aides-pole-emploi

Problème : cette fiche est totalement fausse sur ce point !

La Circulaire de l'UNEDIC distingue fort bien la SARL uniperso et la SAS. Pour la SAS, la rémunération soumise à cotisations est constituée des seules rémunérations des fonctions de président : la parte de résultat sur laquelle l'associé est imposé n'est en revanche pas soumise à cotisations (c'est une grosse différence avec l'EURL).

je trouve qu'il y a de plus en plus de personne qui font ce choix de SASU à l'IR avec maintien des ARE malgré le risque de remboursement potentiel

Juridiquement ce choix est donc à mon sens fondé. Pour moi, en SAS, les règles pour le maintien de l'ARE son identiques que la SAS soit à l'IR ou à l'IS.

Bonjour Vincent,

Votre réponse est intéressante car elle permettrait de mieux comprendre pourquoi certains indépendants font ce choix de SASU à l'IR.

Je sais pas si vous avez vu mais la circulaire a changé entre 2017 https://www.unedic.org/sites/default/files/circulaires/PRE-CIRC-Ci2017-20.pdf et 2021 https://www.unedic.org/sites/default/files/circulaires/PRE-CIRC-Circulaire_n_2021-13_du_19_octobre_2021.pdf

Je pense que les informations que vous parlez se trouvent en page 157/252 de la version 2017 et 199/296 de la v2021.

Le paragraphe suivant à notamment été ajouté dans la circulaire :

1.2.2.1. Revenus à prendre en compte pour les activités non salariées non agricoles

En effet, l'assiette des cotisations varie selon le régime fiscal de l'entreprise :

• dans les sociétés soumises à l’impôt sur le revenu : les cotisations sociales sont assises sur les bénéfices issus de l’activité ;

• dans les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés : les cotisations sociales sont assises sur les rémunérations d'activité perçues par les gérants, ainsi que sur les dividendes excédant un certain montant.

Ils ont également rajouté cette section pour les dirigeants ou gérant non salarié d'une société soumis à l'IS :

Selon une jurisprudence constante de la Cour de cassation, ce n’est pas la qualité de dirigeant, en tant que telle, qui établit le caractère professionnel de l’activité au sens de la réglementation de l’assurance chômage, mais son exercice : le mandat social peut être qualifié d’activité professionnelle lorsque la société a une activité (Cass. soc. 10/10/1990, n° 88-19888, BC V n° 456 - Cass. soc. 10/11/1998, n° 96-22103, BC V n° 488).

L’absence de rémunération n’est pas une condition suffisante pour écarter la qualification d’activité professionnelle. En conséquence, l’allocataire se trouvant dans une telle situation a l’obligation d’informer Pôle emploi de la reprise d’une activité professionnelle, même occasionnelle ou réduite, celle-ci constituant un changement de situation (C. trav., art. L. 5411-2 et R. 5411-6).

D'après votre explication, comme le résultat de la SASU à l'IR n'est pas soumis aux cotisations sociales, cela n'est pas considéré comme un revenu à prendre en compte dans le cumul des allocations, ça va être assez rassurant pour Prod-It ;-)

Oui Effectivement Yebor c'est beaucoup plus rassurant. :)
Niveau CA, je suis à 170k en 2022 et suite à une simulation sur le site des impots je suis imposé à ~20%.
Plus intéressant qu'à l'IS du coup.

...ou un... passage à l'IS ?

Voyez avec votre comptable, en fonction du type d'investissement immo que vous envisagez (si vous voulez faire du meublé ou si vous voulez acquérir une résidence principale la logique plaiderait pour un maintien de la SAS IR...).

Je vais me répéter, mais il est impossible d'établir une stratégie si on ne connait pas votre objectif.

Sur un sujet similaire, je ne sais plus où, j'ai déjà donné des pistes de réflexion pour placer sa tréso. Si vous souhaitez aller plus loin, je peux vous faire un petit forfait de formation 😁

Passer à l'IS peut être une solution aussi.
Je vais en parler à mon comptable.
Merci VincentB_.

@Yohann.H, je veux optimiser au maximum la "rémunération" et éviter de trop payer ... Même si bien sûr qu'il faut passer à la caisse. Si cela peut être moins douloureux je prends ! 😆

Merci !

Déjà vu et répondu. ;)