Premier contrat freelance

Bonsoir,

Il y a un modele ici http://www.apiguide.net/06eco/lettres_importantes/exemple_lettre_405.htm

sinon google it
http://www.google.fr/#hl=it&source=hp&q=modele+de+contrat+freelance&aq=f&aqi=&aql=&oq=&gs_rfai=&fp=65b62b39a09929dc

merci beaucoup.

si tu passe par une SSII ils vont te fournir leur modèle de contrat.
Apres à toi de négocier sur les clauses qui te conviennent pas, d'en faire ajouter d'autres et voila.

manhu31 a écrit : si tu passe par une SSII ils vont te fournir leur modèle de contrat.
Apres à toi de négocier sur les clauses qui te conviennent pas, d'en faire ajouter d'autres et voila.

Tout à fait !
C'est la SSII qui m'a donnée le contrat de sous-traitance 😉
J'ai fais une remarque et une modif :
- j'ai fais remarquer que la clause de non-concurrence n'était pas valable juridiquement
- j'ai demandé (et obtenu) la réduction du délai de paiement des factures (de 45 j à 30 j)

Effectivement penser à réduire le délai de paiement, ça peut descendre à 10 jours. En début d'activité c'est pas négligeable comme avantage 😉

Hélixix a écrit : - j'ai fais remarquer que la clause de non-concurrence n'était pas valable juridiquement

Attention, les clauses pour un indépendant sont des clauses commerciales, rien à voir avec les clauses de non concurrence pour salarié. Tu n'es pas protégé par le code du travail....

Il n'y a aucune obligation de limitation, ni de compensation.
Ce que tu as signé est applicable. Et il n'y a pas de prudhommes. C'est le tribunal de commerce qui arbitre.