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Provisionnement en EURL
Pickup
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Pickup
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23 septembre 2010
Bonjour,
J'ai une petite question: En EURL, puis-je provisionner mes futures charges?
J'ai un doute là-dessus et mon comptable m'affirme que ce n'est pas possible en EURL IS.
J'ai une petite question: En EURL, puis-je provisionner mes futures charges?
J'ai un doute là-dessus et mon comptable m'affirme que ce n'est pas possible en EURL IS.
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hmg
Nombre de posts : 26946Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
De quelles charges parlez-vous ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Pickup
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 23 septembre 2010Charges sociales -
khatir
Nombre de posts : 518Nombre de likes : 8Inscrit : 22 septembre 2008Bonjour,
Il est tout a fait possdible de provisionner les charges sociales que vous auriez à payer cette année.
C 'est un des interets de passer le l 'EI à l EURL -
Pickup
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 23 septembre 2010Heu :(
Un EC confirme?
Si ce que tu dis est vrai, c'est pour cette année trop tard, bilan fait et j'ai payé des impôts dessus. Quelqu'un peut me sortir un texte officiel ou un truc du genre qui me permette d'en parler à mon EC avec du concret.
Je préfère préciser que j'aime bien cette personne et que je lui pardonne de ne pas tout savoir. Je veux juste mettre ça au clair avec elle pour éviter d'avoir à m'en séparer. -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
êtes vous sur que ce n'est pas déjà fait ?Pickup a écrit : Heu :(
Un EC confirme?
Si ce que tu dis est vrai, c'est pour cette année trop tard, bilan fait et j'ai payé des impôts dessus. Quelqu'un peut me sortir un texte officiel ou un truc du genre qui me permette d'en parler à mon EC avec du concret.
Je préfère préciser que j'aime bien cette personne et que je lui pardonne de ne pas tout savoir. Je veux juste mettre ça au clair avec elle pour éviter d'avoir à m'en séparer.
dans la balance, quel est le solde des compte 438XXXX -
Pickup
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 23 septembre 2010J'en suis sûr pour en avoir discuter avec mon EC.
Dans mon bilan je n'ai pas cette information. -
XP
Nombre de posts : 63Nombre de likes : 0Inscrit : 14 août 2009Bonjour,
C'est tout à fait possible aussi en EI de provisionner en se mettant en "créances-dettes".ziad a écrit : Bonjour,
Il est tout a fait possdible de provisionner les charges sociales que vous auriez à payer cette année.
C 'est un des interets de passer le l 'EI à l EURL
Cordialement,
XP -
khatir
Nombre de posts : 518Nombre de likes : 8Inscrit : 22 septembre 2008Oui mais bon on est souvent en depense - recette en EI.
Pour en revenir à ton expert comptable, tu as beau l aimer mais s'il ne sais pas cela, c est quand même grave. -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007est-ce qu'il est bien un expert comptable ou un simple comptable ? -
luther13
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 6 novembre 2009Bizarre, étant en EURL +IS,
Mon expert comptable m'a informé la semaine dernière que les sommes mises de coté pour provision ne seront pas déduites du bénéfice imposable.
La provision rentre-t-elle bien dans le cadre des charges de l'entreprise ? -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
là il parle des réserves et non des provisions....luther13 a écrit : Bizarre, étant en EURL +IS,
Mon expert comptable m'a informé la semaine dernière que les sommes mises de coté pour provision ne seront pas déduites du bénéfice imposable.
La provision rentre-t-elle bien dans le cadre des charges de l'entreprise ? -
consultant49
Nombre de posts : 175Nombre de likes : 11Inscrit : 1 juillet 2008iL NE Faut pas croire que ts les EC parlent d'une même voix. Les textes sont interprétés et le fisc a aussi son interprétation.
Ce que j'ai compris (mais je peux me tromper) : les charges sociales, pr une EURL à l'IS peuvent être provisionnées pr être déductibles de l'IS, car elles correspondent à une réalité économique sur l'exercice en cours. Si vous les calculez vous memes il ne faut pas trop se tromper.
Cela inclut l'hypothèse que la société paie les charges sociales, et non pas l'associé personne physique.
Certains EC applique la règle selon laquelle seules les charges appelées (demandées par les organismes sociaux) sont à comptabiliser en charge.
une amie EC m'a précisé qu'elle appliquait ce principe mais qu'effectivement c'était un peu stupide.
Mais si vous voulez être certain, demandez à plusieurs EC -
garrincha
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 13 octobre 2010Bonjour,
Dans le cas où vous êtes gérant associé unique d'une EURL soumise à l'IS et que vous avez formalisé la décision (PV de l'associé unique) par laquelle la société prend en charge les cotisations sociales liées à votre mandat social, il est pour moi tout à fait préconisable et possible de provisionner ces dernières. Le montant de cette provision correspondra à la future régularisation de charges sociales liée à votre rémunération de gérance de l'exercice considéré (cotisations réellement dues - cotisations appelées sur l'exercice). Cette provision respecte les conditions de déductibilité fiscale posée par le Code général des impôts (certaine dans son montant, sans contrepartie,...).
Autres remarques : d'un point de vue économique, il semble prudent de provisionner ces charges. D'une part pour éviter de faire apparaître un résultat surévalué par rapport à la réalité (distribution de dividende fictif,...) et d'autre part de mettre en péril dans certains cas la pérenité de la Société (important résultat en N + distribution de dividende en N+1 + mauvaise année N+1 et décaissement des charges sociales,...)
Cordialement,Garrincha http://www.cabinetfevrier.fr -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007Mais c'est normal de provisionner les Charges si elles sont à régler par l'entreprise.
C'est aussi normal que provisionner des Factures à recevoir.
les comptes 408 438 sont là pour être utilisés...
et pour information, une provision de Factures à recevoir diminue le résultat de l'exercice N mais elle augmente celui de l'exercice N+1.
En effet, la provision est extournée au début de l'exercice suivant... -
garrincha
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 13 octobre 2010Bonsoir,
Juste un petit correctif sur le message précédent. En effet, l'extourne de FNP en N+1 se fait à partir du moment où la facture provisionnée en N est comptabilisée sur N+1. Par conséquent, l'extourne vient compenser la charge et il n'y a pas d'impact sur le résultat N+1, il y en a eu un seulement sur N.
CordialementGarrincha http://www.cabinetfevrier.fr -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
oui bien sur en attendant la facture Fournisseur.garrincha a écrit : Bonsoir,
Juste un petit correctif sur le message précédent. En effet, l'extourne de FNP en N+1 se fait à partir du moment où la facture provisionnée en N est comptabilisée sur N+1. Par conséquent, l'extourne vient compenser la charge et il n'y a pas d'impact sur le résultat N+1, il y en a eu un seulement sur N.
Cordialement