Quels sont les charges

tu peux utiliser les calculateurs de charges ou bien les simulateurs sur mon site pour avoir une idée ... en gros, charges = 27% du brut pour une EURL/IS.
Mais il y a des phénomènes d'oscillation au démarrage d'activité.

Bonjour,

pour réagir par rapport à ces "phénomènes d'oscillation"

=> Mixomatose, parles tu du fait que, les 2 premières années, les charges sociales sont calculées sur un résultat forfaitaire ?

J'ai fait des simulations sur ton site et effectivement , pour un CA constant au cours des années, il y a des variations énorme de revenu final après impot.
=> est-il possible d'augmenter volontairement le montant des charges sociales la première et 2e année, pour que ensuite les régulations soient plus faibles ?

En EURL, tu peux provisionner les charges dues au titre de l'année payables les suivantes. Ce qui permet de tout lisser car tu réduis par la même occasion ces dites charges et l'IR.

il n'y a donc aucun moyen de lisser quoi que ce soit en EI ?
C'est donc un réel avantage de l'EURL sur l'EI je trouve.

Vince, à 340 euros/jours tu seras à nettement plus de 2200 euros / mois après imptos, ce sera meme plus de 3000.

Bonjour,

damienFree a écrit : il n'y a donc aucun moyen de lisser quoi que ce soit en EI ?
C'est donc un réel avantage de l'EURL sur l'EI je trouve.

Tu as aussi la possibilité de provisionner en EI en tenant une comptabilité d'engagement (créances-dettes).

XP

XP a écrit : Tu as aussi la possibilité de provisionner en EI en tenant une comptabilité d'engagement (créances-dettes).

Exact. Par défaut, une EI BNC est en recettes-dépenses, mais elle peut opter pour une compta en recettes-dépenses (comme c'est la règle pour les EI BIC). Bien que peu le fassent (car ils n'en comprennent pas l'utilité...).

Merci à tous pour vos réponses mais je ne comprend pas pourquoi vous parlez d'EI alors que je suis en EURL à l'IS.

Je pense que c'est parce qu'ils ont pas bien lu ^^

Je comprend mais du coup les réponses sont-elle toujours valable?

mixomatose a écrit : En EURL, tu peux provisionner les charges dues au titre de l'année payables les suivantes. Ce qui permet de tout lisser car tu réduis par la même occasion ces dites charges et l'IR.

C'est bien pour EURL, ce que je disais....
Tu devrais avoir plus de 3500 mensuels net après charges et IR (si tu te distribues tout) ....

Bonjour,

Par ailleurs, damienfree a posé une question sur l'Ei d'où la "déviance".

Donc :
- En entreprise à l'IS ou BIC (par exemple EURL IS ou EIRL IS à partir de 2011), les provisions pour charges sociales permettent de lisser. Attention, il faut pouvoir expliquer le calcul fait. Le site de Mixomatose est utile pour cela si vous n'achetez pas de logiciel dédié.
- En entreprises en déclarations contrôlées (EI BNC au réel ou EURL BNC IR au réel ou EIRL BNC IR au réel), les provisions pour charges sociales ne sont possibles que s'il y a option pour le créances-dettes Edit : et seulement si votre AGA l'admet (interrogez la toujours avant de faire une option). Attention cependant, l'usage du créances-dettes en BNC est moins souple qu'en BIC (sur les charges sur exercices antérieures par exemple).

hmg a écrit : En entreprises en déclarations contrôlées (EI BNC au réel ou EURL BNC IR au réel ou EIRL BNC IR au réel), les provisions pour charges sociales ne sont possibles que s'il y a option pour le créances-dettes. Attention cependant, l'usage du créances-dettes en BNC est moins souple qu'en BIC (sur les charges sur exercices antérieures par exemple).

Bonjour,
Je suis en EI BNC déclaration contrôlée. En créant mon activité, j'ai décidé de tenir une comptabilité créances/dettes, uniquement pour pouvoir provisionner les charges sociales.
Mon AGA, lors du contrôle de mes comptes m'a signalé que c'était impossible. Je suis tombée des nues : à quoi bon alors une comptabilité créances/dettes qui n'est pas une véritable comptabilité d'engagements ?
J'ai demandé des confirmations. Un expert comptable rencontré en formation a refusé de me répondre sous prétexte de ne pas commenter les positions de ses collègues de l'AGA.
L'Administration Fiscale m'a répondu en ces termes :

" Les contribuables soumis au régime de la déclaration contrôlée peuvent opter pour la détermination de leur résultat à partir des créances acquises et des dépenses engagées au ours de l'année d'imposition. La définition des créances et dépenses à prendre en compte est la même que celle en vigueur en matière de BIC (art. 93 A du Code Général des Impôts). Le résultat d'une opération est pris en compte dès que cette opération donne naissance à une créance ou à une dette certaine dans son principe et déterminée dans son montant, quelle que soit la date des encaissements ou décaissements correspondants.
Précision : en régime créances-dettes, la déduction de provisions pour créances douteuses est admise.
En revanche, la déduction de tout autre type de provision est rejetée (D. adm. 5 G-221 n° 22), réserve faite de la provision pour investissement liée à la participation des salariés. "

HMG : j'ai souvent lu sur ce site votre réponse affirmative quant à la possibilité de provisionner la régularisation des charges sociales en EI BNC option créances/dettes.

Sur quoi basez-vous votre position, que pensez-vous de la réponse de l'administration fiscale (mis à part qu'elle ne répond pas précisément à ma question et se contente de citer des textes que j'avais déjà trouvé...) ?

Auriez-vous l'amabilité de m'éclairer sur ce point ?

Cordialement,
Sara Morane.

Bonjour,

Comme je l'ai déjà indiqué, le régime BNC créances-dettes n'est pas identique au régime BIC.

Si les professionnels libéraux ont la possibilité d’opter pour le créances-dettes (comptabilité d’engagement), cette option est limitée. En effet, elle ne permet pas de tenir une comptabilité exactement comme un BIC notamment pour certaines provisions et les charges sur exercices antérieurs.

Il y a trois exceptions à cela (et c'est celles dont nous avons surtout parlé dans les forums) :
- EURL IS qui est donc en créances-dettes BIC
- EI BNC lors de l'arrêt de l'activité (créances-dettes obligatoire en tenant compte de toutes les provisions comme en BIC).
- Des AGA qui admettent les provisions pour charges sociales en accord avec leur centre des impôts de tutelle. Mais on ne peut pas être certain à l'avance. D'où la position de mon confrère qui est logique : ne pas commenter la position de l'AGA qui est maître en la matière, surtout si vous avez confirmation de votre propre centre de cette position.

Je vais alerter sur ce point dans mes réponses antérieures où je n'aurais pas été assez explicite sur le fait de toujours consulter son AGA avant de prendre une option. Merci de m'avoir alerté sur ce point.

Pour mémoire :
- Etre en créances-dettes BIC (complet) ou recettes-dépenses BNC ne change pas au final le montant des charges qui se déduiront dans le temps. Cela modifiera juste leur répartition dans le temps. Cela peut avoir un impact sur l'IR et charges sociales, mais dans les deux sens. Vous payerez plus la première année, mais moins lorsque les charges sociales seront à payer (cela peut être assez intéressant notamment si votre chiffre d'affaires augmente pour limiter l'impact de cette augmentation).
- Si vous désirez être réellement en créances-dettes comme les BIC : passer en EURL IS. Vous aurez par ailleurs d'autres avantages (abattement de 10% sur la base de charges sociales, optimisation entre rémunération et dividendes, possibilité de lisser votre IR en ne prenant pas vos dividendes tout de suite, responsabilité limitée...).

Pour régulariser : Demandez à votre AGA s'ils veulent que vous présentiez des déclarations rectificatives (en indiquant que c'est une erreur de bonne foi) ou s'ils admettent que vous réintégriez les sommes dans votre déclaration 2010 pour éviter ces déclarations rectificatives.

Bonjour,

Merci infiniment pour cette réponse détaillée et claire.

Je comprends enfin. Je vais pouvoir retrouver le sommeil, ne pas trouver l'explication me poussais à chercher pendant des heures ce que j'avais bien pu rater des les nuances lexicales des textes.

J'avais bien compris que le choix entre dépenses/recettes et créances/dettes ne changeait rien au final, mais en ancien contrôleur de gestion je suis attachée au fait que ma comptabilité réflète fidèlement mon activité. Il me suffira de retraiter et de tenir un compte de résultat extra comptable, cela n'est pas compliqué.

Je vous remercie également pour les solutions que vous me proposez. J'apprécie que vous ayez pris la peine d'une réponse aussi complète, ainsi que d'éditer vos anciens messages. Les esprits rigoureux se font rares, et c'est rassurant d'en trouver encore.

Bien cordialement,
Sara Morane.