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Recours face à une mauvaise prestation
Bonjour,
Je travaille dans une société en tant que chef de projet, je suis salarié. Nous avons recruté un freelance qui nous a fourni un travail de mauvaise qualité. Nous ne voulons pas lui payer la totalité de sa prestation. J'aimerais connaître quels sont les recours pour une socité lorsque le travail du freelance ne répond pas au résultat attendu.
Merci.
Rakoun
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Je travaille dans une société en tant que chef de projet, je suis salarié. Nous avons recruté un freelance qui nous a fourni un travail de mauvaise qualité. Nous ne voulons pas lui payer la totalité de sa prestation. J'aimerais connaître quels sont les recours pour une socité lorsque le travail du freelance ne répond pas au résultat attendu.
Merci.
Rakoun
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hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il a une obligation de résultats ou une obligation de moyens ?
Regardez déjà comment arrêter le contrat plutôt que de réduire ce que vous voulez le payer.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Rakoun
Nombre de posts : 33Nombre de likes : 0Inscrit : 1 août 2006Il a une obligation de résultats. Son contrat est terminé et nous nous apprêtons à lui envoyé un courrier recommandé. D'ailleurs si vous connaissez un modèle type pour ce type de courrier nous sommes preneurs.
Rakoun
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hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si le contrat indique clairement une obligation de résultat et que le résultat n'est pas atteind, vous pouvez remettre en question le résultat.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Rakoun
Nombre de posts : 33Nombre de likes : 0Inscrit : 1 août 2006Merci, nous allons aller en ce sens.
Rakoun
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LeForum
Nombre de posts : 33Nombre de likes : 0Inscrit : 9 août 2007Bonjours,
Il faut faire trés attention, Etant chef de projet, si vous avez fait travaillé un freelance dans une équipe, dans vos locaux sous votre responsabilité.
Vous ne pouvez pas lui attribuer la responsabilité de l'echec de votre projet.
Si tel est le cas, c'est une régie et la seule possibilité est de remettre en question ses compétences.
J'ai eu le même problème avec une SSII qui, à la suite de l'echec de son projet a voulu contester mon travail apres 1 mois et 15 j.
Aprés 45 j de travail pour un préavis de 15 j, il est impossible de remettre en question mes compétences puis que le contrat devrai être rompu apres
les 15j de preavis.
Donc on remets en question la qualité du travail.
J'ai refusé tout accord à l'amiable et j'ai porté l'affaire devant le tribunal et j'ai obtenu gain de cause apres 7 mois :
non seulement mes factures ont été réglées jusqu'au dernier centimes mais aussi la SSII a payé 11% d'indemnités de retard sur le montant TTC plus des indemnités civils.
C'est monnaie courante dans les SSII, ils facturent les clients mais ils sont mécontent lorsqu'on leur facture.
