SASU à l'IS et 'BNC'
Demosthene
Bonjour,
Je suis en contact avec une entreprise qui fait de la gestion à destination des Freelance, et qui pilote pour eux un modèle basé sur des SASU à l'IS en déclarant des BNC. Le commercial ne m'a pas donné plus de détails (et c'est normal, c'est leur valeur ajouté) si ce n'est que c'est une niche disponible uniquement pendant 5ans.
La société s'appelle Hiway, et promets pour le même TJM/nbr de jours, des revenus 30% supérieur à ce que j'ai estimé avec ma Sasu à l'IR, en optimisant pas mal. Du coup, ça parait très beau, peut être trop.
Est-ce que certains d'entre vous ici passent déjà par Hiway, ou est-ce que vous avez des remarques sur ce type de montage ?
-
Philgood20
Nombre de posts : 360Nombre de likes : 110Inscrit : 4 juillet 2020Bonjour,
"et c'est normal, c'est leur valeur ajouté" 😀
La chasse aux pigeons est ouverte ?
VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 953Inscrit : 11 juillet 2022"Hiway, le retour du come-back de la vengeance de la suite du numéro 2".
La chasse aux pigeons est ouverte ?
Elle n'a jamais vraiment été close au vu du nombre de fils sur le sujet. Rappelons qu'on n'a jamais eu la moindre explication sur leur astuce miracle ce qui laisse planer le plus grand doute sur sa licéité.
Du coup, ça parait très beau, peut être trop.
"Quand ça paraît trop beau pour être vrai, souvent, c'est que c'est pas vrai." (Rick Harrison)
Avocat (non, pas celui qui se mange) -
leo-fisca
Nombre de posts : 167Nombre de likes : 65Inscrit : 24 janvier 2024C'est sans aucun doute une mauvaise idée de déclarer des BNC en SASU à l'IS 🤣, le fisc attend évidemment une liasse fiscale complète comme pour toute société à l'Impôt sur les Sociétés. Je doute fortement qu'ils procèdent de la sorte, on a certainement essayé de vous enfumer.
-
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je trouve étrange le mélange des genres : SASU IS avec déclaration BNC ?
Si on suppose que l'on est dans une certaine légalité (je l'espère pour leurs 1203 clients) et que l'on prend en compte la limite de 5 ans...
Je pense que l'idée miracle est la suivante :
création d'une SASU avec option IR pendant les 5 premières années (durée maximum de l'option)
déclaration en BNC (sans doute non pro) pendant cette période
Problème : Le régime SASU IR n'a pas été clairement prévu par les textes. Il y a en effet une contradiction entre le régime de rémunération des dirigeants en SAS (obligatoirement salariés même s'ils sont majoritaires) et le régime qui leur serait applicable dans une société qui fait option à l'IR (BNC/BIC pro).
Au final, sans réelle règle déclarative, on voit de tout pour ce régime. Dont des sociétés qui au final ne payent pas de cotisations et pas de prélèvements sociaux. Avec bien entendu des risques importants en cas de contrôle. Si une société se fait spécialiste de la question, on peut supposer que si l'administration trouve un cas anormal, elle se penchera sur les 1202 autres.
Maintenant, est-ce anormal ou est-ce la conséquence d'erreurs législatives qui devront être corrigées ? Personnellement, je préfère ne pas faire prendre ce type de risques et si quelqu'un veut le faire, qu'il soit au courant des risques.
Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 953Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour,
Hmg, outre que je suis d'accord avec vous sur les nombreuses difficultés que posent les SAS unipersos à l'IR (et vous ne parlez que de l'IR BNC : c'est encore plus loufoque en IR BA... ), Demosthene nous parle bien de... SAS IS.
Par ailleurs il dit que justement il a aujourd'hui une SAS avec option IR 5 ans... mais que le "système Hiway" est différent et rapporte davantage.
Braÿf tout ça est très confus et très embrouillé.
Ce qui n'est pas bancale, ce sont les frais que cette société prend pour son modèle "miracle". Sur une année, ça représente pas loin de 10 000 € (oui, vous avez bien lu, ce n'est pas une faute de frappe).
'tin, ma carrière est un échec. 😱
Avocat (non, pas celui qui se mange)Droopyann
Nombre de posts : 3675Nombre de likes : 1828Inscrit : 21 mai 2018'tin, ma carrière est un échec. 😱
Désolé ... 😅
-- Yann EURL IS depuis 2019 -
Droopyann
Nombre de posts : 3675Nombre de likes : 1828Inscrit : 21 mai 2018En complément des autres commentaires, et connaissant personnellement un des 1203 clients, le modèle semble certes très juteux mais parait assez bancale.
Ce qui n'est pas bancale, ce sont les frais que cette société prend pour son modèle "miracle". Sur une année, ça représente pas loin de 10 000 € (oui, vous avez bien lu, ce n'est pas une faute de frappe).
-- Yann EURL IS depuis 2019 -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Compte tenu de ce montant de frais, j’ai du mal à voir comment cela peut être rentable à la fin.
Ce sont de bons commerciaux.
Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007Niche disponible uniquement pendant 5ans = SASU à l'IR, rien de plus.
VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 953Inscrit : 11 juillet 2022Bin Demosthene est déjà actuellement en SASU IR et le système Hiway maximiserait son revenu de 30% par rapport à sa situation actuelle : donc c'est forcément autre chose...
Avocat (non, pas celui qui se mange)Demosthene
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 21 décembre 2023Possible aussi que j'ai mal compris, ou qu'on m'ai mal expliqué. Personnelement, je ne suis pas choqué qu'ils soient vague sur leur montage vu que l'objectif est de gérer pour moi un montage à priori complexe qui bénéficie d'une niche.
Reste que dans ce que je comprends, si c'est bien Sasu à l'IS pour 5ans payés en BNC, quid de la protection sociale et autre retraite.
Globalement, vu vos retours, je vais m'éviter des problèmes et rester avec ma SASU standard.