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Subordination
psoriano
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psoriano
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24 janvier 2007
Je remarque à la lecture des fils de ce forum qu'on n'y parle jamais ou peu du fait qu'il n'existe pas de liens de subordination entre le freelance et l'entreprise dans laquelle il/elle intervient. Je trouve que c'est un point important qui nous distingue essentiellement et nettement des salariés dans les relations entre freelance et entreprises dans lesquelles il nous arrive d'intervenir, que ce soit en direct ou en sous-traitance. Nous sommes dans une relation Client-Fournisseur et non pas Patron-Salarié. Le Client nous a confié une mission à nous Fournisseur, car il a pensé que nous en avions les compétences pour la mener à bien. Charge à nous de lui prouver qu'il a eu raison de nous accorder sa confiance en menant cette mission à son terme dans les limites du contrat que nous avons co-signés. Et puis, si accord, on peut toujours faire un avenant à ce contrat si le besoin s'en fait sentir.
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le soucis ici est qu'il y a de temps en temps pour les indépendants des requalifications en salariés par l'urssaf des indépendants (EI) qui n'ont eu qu'un client pendant des années. Il y a aussi des indépendants qui à la rupture de leur contrat vont réclamer aux prud'hommes une requalification et des indemnités comme un salarié.
Bref, le lien de subordination est au coeur de ces problèmes. Est-ce qu'un indépendant qui travaille plusieurs années pour un seul et unique client est vraiement indépendant ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
psoriano
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2007Pour moi, qu'il reste 3 mois ou 10 ans dans la même société, il est indépendant dans la mesure où il se trouve lui-même des Clients et paie ses charges sociales et ses impôts. -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Pour moi un "freelance" qui travaille 5 ou 10 ans exclusivement pour une entreprise n'est pas indépendant. La seule chose qui le différencie d'un salarié c'est que son contrat ne s'appelle pas contrat de travail mais contrat de sous-traitance...
Quels que soient les mots qu'on utilise, le principal est de se sentir réellement indépendant. De pouvoir effectivement proposer des avenants à son contrat, de quitter un client pour en démarcher un autre, de se limiter à de courtes missions, d'avoir un bon carnet d'adresses, une démarche commerciale,... Enfin bref, de l'entrepreunariat quoi.François -
psoriano
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2007
Pas la seule ! Quid de la TVA, des charges sociales et des BNC ou BIC ? Jusqu'à maintenant je ne pense pas qu'un salarié en ait la charge.La seule chose qui le différencie d'un salarié c'est que son contrat ne s'appelle pas contrat de travail mais contrat de sous-traitance -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Quelle que soient les arguments que vous puissiez trouver, des entreprises ont été redressées par l'urssaf et ont perdus des prud'hommes avec ces mêmes arguments.
C'est une des raisons pour lesquelles :
- les grandes entreprises ne font plus appels directement à des indépendants en EI
- souvent il est demandé des structures en société pour des contrats moyens et longs termes.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.