passer en direct chez le client

La première étape est de savoir si le client est d'accord, ensuite il faut trouver le bon timing pour quitter l'intermédiaire, parce que celui-ci risque non seulement de vous attaquer en justice mais surtout de ne pas vous payer les dernières factures.

Bonjour,

Pour ma part, j'ai réussi à passer en direct avec mon client final après avoir bossé pendant 2 ans pour eux en passant par un intermédiaire.
Je voulais passer en direct mais ne voulais pas avoir de soucis non plus. Je savais que mon client avait encore besoin de monde pour les projets. Voilà ce que j'ai fait pour y arriver :
1- J'ai prévenu l'intermédiaire que j'allais arreter la mission car je comptais trouver une mission en direct, sans leur demander de passer en direct avec mon client final.
2- J'ai prévenu mon client final que j'allais arreter la mission, non pas parce que je ne voulais plus travailler avec eux, mais parce que je pouvais avoir de bien meilleures conditions en passant en direct. Je leur ai proposé de passer en direct mais leur ai expliqué que j'avais une clause m'en empechant. Après 2 ans auprès d'eux, ils voulaient me garder.
3- J'ai proposé à mon client final de dialoguer avec l'intermédiaire pour qu'ils discutent entre eux, sans que j'intervienne dans ces discussions.

De cette manière, je n'ai jamais exprimé l'envie de passer en direct avec mon client final auprès de mon intermédiaire, mais c'est bien le client final qui l'a proposé et négocié avec l'intermédiaire.
L'accord final a permis à mon intermédiaire d'être bien référencé auprès de mon client et de placer d'autres intervenants.
Moi, on ne m'a rien demandé du tout et je suis en direct

Je suis d'accord avec th.boudier. C'est la solution classique. Vous ne seriez ni le premier ni le dernier.
Cela étant dit, vous pouvez aussi en parler à votre intermédiaire. Encore une fois, ils ont l'habitude.
Vous exprimez le souhait de travailler en direct avec le client, et vous expliquez à votre client que vous souhaiteriez travailler en direct avec lui.
Si les 2 sont d'accord, le client prendra un autre prestataire à votre intermédiaire pour le même tarif que celui auquel vous êtes facturés (ou plus).
Et tout le monde est content:

• le client comble un besoin pour lequel il aurait de toute façon pris un externe (même s'ils vous apprécient, ils ne le font pas par charité)
• vous travaillez en direct avec le client donc vous êtes mieux rémunéré
• l'intermédiaire ne perd pas d'argent

Après, si votre intermédiaire vous a vraiment fait 2 très sales coups volontairement, je pense que ça peut rendre caduque votre contrat, et donc faire sauter la clause de non concurrence (je ne suis pas juriste, c'est juste mon intuition personnelle).
Cependant :

1. Je pense qu'il serait capable de vous attaquer en justice quand même, histoire de vous mettre des batons dans les roues. Et même si vous gagnez, cela veut dire engager des frais de justice et beaucoup de temps ...
2. Il a sûrement fait signer une clause au client qui l'empêche de travailler en direct avec quelqu'un qu'il a placé chez lui. Or je ne suis pas sûr que votre client serait prêt à se lancer dans une bataille judiciaire avec votre intermédiaire simplement pour vous garder (même s'il apprécie votre travail)

En ce qui me concerne, j'ai été exactement dans le même cas (et j'ai pu zapper l'intermédiaire sans lui demander son avis):

• Mon intermédiaire a eu jusqu'à 4 factures en retard de paiement (sachant qu'ils avaient un délai de paiement de 45 jours). Donc j'ai bossé presque 6 mois gratos ...
• Il faisaient des factures archi compliquées à analyser par le client (une demie-journée d'analyse par mois), et du coup ils rajoutaient un jour par-ci par-là sur leur facture (par rapport au CRA que moi je leur envoyais) en pensant que le client ne s'en rendrait pas compte

SAUF qu'il n'avaient pas mis de clause de non concurrence dans mon contrat, ni dans celui qu'ils avaient avec le client.
Donc autant vous dire qu'on a tous été très contents de se passer d'eux. Le comble dans cette histoire c'est que c'était le client qui avait choisi cet intermédiaire ...
Pour ceux qui seraient intéressés par la fin de l'histoire:
- je suis passé en direct avec le client en baissant ma facturation : j'ai augmenté mon TJM tout en diminuant la facture du client en coupant la poire en 2 (enfin, on a plutot fait 60/40 et j'ai pris les 60 😉)
- Je suis allé au bout de mon engagement avec l'intermédiaire et je l'avais prévenu 2 mois avant la fin de mon contrat afin qu'il puisse se retourner (et éventuellement négocier le placement d'une autre personne avec le client, même si je savais qu'ils n'avaient aucune chance tellement celui-ci les détestait). Il m'a payé mes 4 mois de retard (car je suis en portage et ma SP leur a envoyé les huissiers et les a assignés au tribunal). Par contre ils ont refusé de me payer mon dernier mois de prestation (car il ne faisait pas partie de la procédure des huissiers) mais une autre procédure a fini par les convaincre (avec 8 mois de retard ...)

Cela s'est bien terminé pour vous et vous avez quitté un intermédiaire visiblement pas très sérieux ni très honnête, tant mieux.
N'oubliez pas cependant que, même en l'absence de clause de non concurrence, cet intermédiaire aurait pu vous assigner pour détournement de clientèle, ou pour exécution de mauvaise foi du contrat.

Olivier_M a écrit : Cela s'est bien terminé pour vous et vous avez quitté un intermédiaire visiblement pas très sérieux ni très honnête, tant mieux.
N'oubliez pas cependant que, même en l'absence de clause de non concurrence, cet intermédiaire aurait pu vous assigner pour détournement de clientèle, ou pour exécution de mauvaise foi du contrat.

En fait, il ne pouvait pas m'assigner pour détournement de clientèle (ou du moins il pouvait m'assigner mais pas gagner) car celui-ci est défini comme un acte de concurrence déloyale, à savoir un « abus de liberté du commerce, causant volontairement ou non, un trouble commercial » (Cass. Com., 22 octobre 1985, n° 83-15096). Or ces abus de liberté du commerce sont provoqués par au moins une de ces fautes:

• dénigrement commercial (exemple : remise en cause des compétences de l’entreprise victime de détournement de clientèle)
  • Ce n'est pas mon cas. Je ne les ai jamais dénigrés auprès du client. D'ailleurs les raisons pour lesquelles le client a souhaité se séparer d'eux sont différentes des miennes et même si j'étais parti chez un autre client ils n'auraient pas pu placer quelqu'un d'autre (ni à ma place, ni dans un autre service).
  • D'ailleurs ma SP souhaitait casser le contrat avec eux 3 mois avant l'échéance (car ils ne répondaient pas aux mails ni aux courriers de relance, et les responsables n'étaient jamais disponibles par téléphone). Figurez-vous que c'est moi qui ai plaidé leur cause et qui ai fait que leur contrat est arrivé à échéance ... Je sais, j'ai été bête .. Mais après une discussion avec leur commercial j'ai choisi de leur faire confiance car « tout était censé rentrer dans l'ordre sous 2 semaines »
• parasitisme (ce dernier est défini comme étant l'attitude d'une entreprise qui, bien qu'elle exerce une activité dans un domaine différent, usurpe la notoriété ou les techniques qu'emploie une entreprise de renom)
  • Autant vous dire que c'est plutôt l'inverse ... Je cache le fait d'avoir travaillé pour eux afin d'éviter que leur "notoriété" n'entache la mienne ... Quant à leurs techniques, sans commentaire ... Ils ont d'ailleurs mauvaise réputation ...
• désorganisation de l’entreprise (exemple : détournement de fichiers confidentiels)
  • Je n'avais pas accès à leurs fichiers n'étant pas salarié de cette entreprise
• création d’une confusion (exemple : création d’une confusion dans l’esprit du consommateur en imitant des signes visuels d’une marque).
  • Je n'entre clairement pas dans cette catégorie non plus

Quant à l'exécution de mauvaise foi du contrat, attention, elle ne s'applique qu'aux termes du contrat signé entre les contractants.
Ce motif pourrait s'appliquer

• si j'avais eu une clause de non concurrence avec eux et que j'avais réussi à me séparer d'eux par des moyens détournés ou des motifs fallacieux
• ou éventuellement si j'avais laissé ma Société de Portage mettre un terme à notre contrat avant l'échéance contractuelle

Or en l'occurence, ce sont eux qui n'ont pas respecté les termes de notre contrat, ou du moins ils les ont respecté comme cela les arrangeait (comme payer une facture avec 8 mois de retard ou ne pas payer 4 factures d'affilé tout en faisant le mort).

Pour finir, et pour information:

1. je m'étais bien renseigné sur les aspects légaux concernant mon cas personnel auparavant
2. je leur ai donné mon adresse personnelle en leur disant de ne surtout pas hésiter à m'assigner en justice. Les derniers mots que je leur ai dit sont: "j'attends votre recommandé". C'était il y a plus d'un an et je l'attends toujours ... Et en vrai, autant je ne voulais pas lancer les hostilités car il semblerait qu'ils ont des difficultés financières (donc je me serais assis sur mes dommages et intérêts), autant j'aurais adoré que eux m'attaquent parce que là je n'aurais pas hésité et mon avocat aurait pris un grand plaisir à les démolir et à taper très fort dans leur portefeuille. Mais bon, eux aussi ont des avocats et ils ont vite compris que c'était peine perdue

Ah, très intéressant ! Merci pour ces précisions, je pensais que le cadre légal pour le détournement de clientèle était nettement plus large.
C'est bon à savoir.

Hello,

Merci pour ce cas très intéressant.
Evidement, j'aimerai bien faire de même, mais je n'ai pas envie d'embêter mon client final avec cela.
Ceque j'aimerai faire est de payer l'ntermédiaire sa commission (dans mon cas 18*50€ soit environ 900€ mois) et passer en direct afin de gérer moi même ma relation avec mon client sans être pollué.
Certains d'entre vous l'ont déjà fait?

kroval a écrit : Evidement, j'aimerai bien faire de même, mais je n'ai pas envie d'embêter mon client final avec cela.
Ceque j'aimerai faire est de payer l'ntermédiaire sa commission (dans mon cas 18*50€ soit environ 900€ mois) et passer en direct afin de gérer moi même ma relation avec mon client sans être pollué.

Je suis surpris. Souvent ceux qui essaient de passer en direct essaient de partager la commission de l'intermédiaire avec le client final. Comme ça le consultant facture plus cher et le client paie moins.
Mais là je ne comprends pas trop l'intérêt de passer en direct avec le client tout en continuant à payer la commission à l'intermédiaire. A quel genre de "pollution" avez-vous eu à faire avec cette SSII ?

Bonjour,
Quand vous parlez d'intermédiaire, vous parlez de société de portage salarial ? après le relationnel direct avec le client doit être établi de manière sereine, non ? afin que l'intermédiaire ne se retourne pas contre vous. Visiblement, il y a eu un souci de communication entre vous et lui, j'espère que le problème sera résolu ? bon courage pour la suite

J'ai réussi à travailler en direct chez un grand compte, après une longue période où j'étais placé par une SSII. Par contre les conditions étaient assez limpides à mon sens :

- je passais par une SSII intermédiaire, donc sans clause de concurrence avec le client final ;
- c'est le client final qui me l'a proposé, et pour une mission dans un autre service ;
- mon commercial avait voulu se servir de la limite des 3 ans pour me débarquer et me remplacer par un salarié de sa SSII.

Ce qui m'a le plus impressionné par contre, c'est que quelques jours après le début de ma nouvelle prestation, il m'a appelé pour me demander des explications (comment il savait que j'étais encore là, mystère😇). Bizarrement son ton a radicalement changé quand je lui ai expliqué que j'avais une fiche d'exception (bref, l'immunité contre laquelle il ne pouvait rien). Je suis certain qu'il m'aurait causé des soucis si j'étais resté via un autre intermédiaire.

Freelance91 a écrit : La première étape est de savoir si le client est d'accord, ensuite il faut trouver le bon timing pour quitter l'intermédiaire, parce que celui-ci risque non seulement de vous attaquer en justice mais surtout de ne pas vous payer les dernières factures.

Bonjour, dans la réalité, rares sont ceux qui appliquent réellement la clause de non concurrence...elle est plus là pour dissuader les indépendants qu'autre chose....

D'autre part, l'intermédiaire n'a absolument pas le droit de refuser de payer les dernières factures pour ce motif. Si l'indép a effectué la prestation et que l'intermédiaire n'est pas en liquidation judiciaire, ce dernier est tenu de payer l'indép dans les délais indiqués dans le contrat qui les lie.

La France est encore un état de droit. Et dans un état de droit c'est aux juges décider des sanctions en cas de non respect des lois (s'il y a plainte). Ce n'est certainement pas à l'intermédiare de se faire justice lui même.

Elle n'ose pas face à un salarié. Face à un indépendant c'est déjà plus fréquent.

da23ad a écrit : Bonjour, dans la réalité, rares sont ceux qui appliquent réellement la clause de non concurrence...elle est plus là pour dissuader les indépendants qu'autre chose....

Au contraire, un indépendant est plus solvable qu'un salarié lambda et les juges n'auront pas en face d'eux une méchante SSII et un gentil salarié, mais deux entreprises.

da23ad a écrit : D'autre part, l'intermédiaire n'a absolument pas le droit de refuser de payer les dernières factures pour ce motif. Si l'indép a effectué la prestation et que l'intermédiaire n'est pas en liquidation judiciaire, ce dernier est tenu de payer l'indép dans les délais indiqués dans le contrat qui les lie.

Vous confondez la théorie et la réalité, une SSII peut ne pas vous payer, à vous de les attaquer en justice et vu la lenteur de celle-ci ...

da23ad a écrit : La France est encore un état de droit. Et dans un état de droit c'est aux juges décider des sanctions en cas de non respect des lois (s'il y a plainte). Ce n'est certainement pas à l'intermédiare de se faire justice lui même.

LoL

Freelance91 a écrit :

da23ad a écrit : La France est encore un état de droit. Et dans un état de droit c'est aux juges décider des sanctions en cas de non respect des lois (s'il y a plainte). Ce n'est certainement pas à l'intermédiare de se faire justice lui même.

LoL

Je n'ai heureusement jamais eu ce genre de problèmes mais je ne peux qu'être d'accord avec Freelance91. Le nombre de freelances qui sont tombés sur des intermédiaires qui se font "justice eux-mêmes" n'est pas négligeable, même en comptant uniquement ceux qui remontent leurs déboires sur ce forum.

Un des meilleurs conseils que j'ai vu ici est de ne jamais accepter de signer des clauses clairement abusives. Comme par exemple lier le paiement des prestations avec la production de la fameuse attestation de vigilance (qu'on ne peut pas obtenir sans salarié...).

J'en ai vu pas mal qui ont signé ce genre de clauses en connaissance de cause en se disant que "de toutes façons, la clause est abusive, elle ne tiendra pas devant un juge".
Sauf qu'en pratique, aller devant un juge ça coûte de l'argent (il faut absolument un avocat) et beaucoup de temps. Et on peut avoir raison sur le fond mais perdre sur des questions de forme donc c'est loin d'être gagné à tous les coups.